# Impasse de la Cavee, 27230 Bazoques : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.16992, 0.55245 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 27046_0060.

## La parcelle

- Parcelle : ZA 213
- Contenance : 9 729 m²
- Identifiant : 27046000ZA0213
- Feuille : 000 ZA 01, échelle 1:2000, édition 7
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 174,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 365 kWh par an, pour 1 391 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 8 de la commune

- 28/12/2020 ; permis de construire 02704620B0003 ; 35 Imp de la Cavee ; parcelles ZA 101, ZA 233 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 610 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bazoques-27046/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 28/07/2023 ; vente ; 95 Imp de la Cavee ; Maison, Dépendance ; 256 195 € ; 248 m² bâtis, 5 534 m² de terrain
- 26/03/2021 ; vente ; 35 Imp de la Cavee ; prés ; 24 000 € ; 2 105 m² de terrain
- 18/02/2021 ; vente ; 35 Imp de la Cavee ; prés ; 18 000 € ; 1 610 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 18/04/2023 ; 95 Impasse de la Cavee 27230 Bazoques ; maison, 119 m² ; énergie D, climat B
- 18/04/2023 ; 95 Impasse de la Cavee 27230 Bazoques ; maison, 119 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations Remontée Nappe, 01/02/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont MB RENTAL (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/893964833) ; C.LOC (C.LOC) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/914182399) ; QUALITY BOIS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/813663739) ; CARROSSERIE KEVIN (CARROSSERIE CALAIS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/853930527) ; LE MOULIN DU MARIAGE (LE MOULIN DU MARIAGE) (LE MOULIN DU MARIAGE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/947719480)
- Voies voisines : Route de la Mare Autour (80 m) https://aucadastre.fr/bazoques-27046/route-de-la-mare-autour-0120.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bazoques-27046/impasse-de-la-cavee-0060
La commune : https://aucadastre.fr/bazoques-27046.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/27046_0060