# Permis de construire de Beaubray (Eure) : 10 autorisations

De 2013 à 2023 : 8 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/07/2023 ; permis de construire 02704723F0002 ; Rue des Gres ; parcelle ZE 166 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 246 m² ; terminé
- 01/12/2020 ; permis de démolir 02704720F0001 ; 6 les Bordeaux ; parcelle ZB 58 ; autorisé
- 12/09/2017 ; permis de construire 02704717F0003 ; 4 Ter Rue du Coudray ; parcelles ZH 91, ZH 93 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 904 m² ; commencé
- 11/04/2017 ; permis de construire 02704717F0001 ; 7 Rue des Gres ; parcelle ZE 79 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 235 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02704715F0001 ; Rue du Moulin A Vent ; parcelle ZB 98 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 081 m² ; terminé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02704715F0002 ; 3 Ter Rue du Moulin A Vent ; parcelle ZB 99 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 772 m² ; terminé
- 06/12/2013 ; permis de construire 02704713F0009 ; Rue de Villeneuve ; parcelle ZE 154 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé
- 23/08/2013 ; permis de construire 02704713F0007 ; 15 Rue de Villeneuve ; parcelles ZC 13, ZC 14 ; 1 logement ; terrain 5 800 m² ; terminé
- 05/04/2013 ; déclaration préalable 02704713F0002 ; La Ventelle ; parcelle ZE 59 ; 9 m² ; terrain 10 200 m² ; terminé ; SCI DE MAISON VERTE
- 18/02/2013 ; permis de construire 02704712F0013 ; Rue du Moulin A Vent ; parcelles ZB 90, ZB 91P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 042 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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