# Permis de construire de Beaucourt (Territoire de Belfort) : 136 autorisations De 2013 à 2026 : 86 de logement, 28 de locaux, 2 d'aménagement, 20 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 63 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 25/03/2026 ; permis de démolir 0900092600001 ; 3 Rue des Chenes ; parcelle AM 85 ; terrain 225 m² ; terminé - 29/09/2025 ; permis de démolir 09000925C0001 ; 2 Rue de la Pendule ; parcelle AI 68 ; terrain 307 m² ; autorisé - 30/01/2025 ; permis de construire 09000924C0010 ; Les Pommerots ; parcelles AN 30, AN 55 ; 2 logements ; terrain 26 398 m² ; autorisé - 10/10/2024 ; permis de construire 09000924C0005 ; 21 Rue des Deportes ; parcelles AL 334, AL 295, AL 287 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 3 382 m² ; autorisé - 24/09/2024 ; déclaration préalable 09000924C0053 ; 41 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AH 581 ; 1 logement ; terrain 244 m² ; terminé - 01/07/2024 ; permis de construire 09000924C0003 ; 98 Rue Pierre Beucler ; parcelles AD 672, AD 629, AD 673 ; 1 logement ; autorisé ; CCCS BEAUCOURT - 06/06/2024 ; permis de construire 09000924C0002 ; Les Charmottes ; parcelle AE 133 ; 36 m² ; terrain 7 767 m² ; autorisé - 11/03/2024 ; permis de construire 09000923C0011 ; 10 les Popins ; parcelles AB 260, AB 260, AB 261 ; terrain 7 374 m² ; autorisé ; SCI MEG - 28/02/2024 ; permis de démolir 09000923C0003 ; 2 A Rue des Deportes ; parcelles AL 512, AL 513 ; terrain 382 m² ; autorisé ; SCI IMMOBILIERE 3B - 22/02/2024 ; permis de construire 09000923C0010 ; Rue du College ; parcelle AC 405 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 789 m² ; autorisé ; SCI JPMS - 29/01/2024 ; permis de construire 09000923C0008 ; Rue Frederic Japy - Lieudi ; parcelles AL 538, AL 549 ; 79 m² ; terrain 1 210 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE - 20/10/2023 ; permis de construire 09000923C0006 ; 9 Rue de la Prairie ; parcelles AK 53, AK 52, AK 53 ; 192 m² ; terrain 4 687 m² ; commencé ; COMMUNE DE BEAUCOURT - 12/06/2023 ; permis de construire 09000923C0005 ; Rue de Montbouton ; parcelle B 367 ; 2 logements, 232 m² ; terrain 1 035 m² ; autorisé ; SCI QUADRIFOGLIO - 15/05/2023 ; permis de construire 09000923C0002 ; 32 Rue Alfred Pechin ; parcelles AC 129, AC 248, AC 247 ; 85 m² ; terrain 7 189 m² ; commencé ; SOC EXPL DES ETS HUMBERT - 10/05/2023 ; permis de démolir 09000923C0002 ; 19 Rue du Temple ; parcelle AH 243 ; terrain 611 m² ; autorisé - 14/04/2023 ; permis de démolir 09000923C0001 ; 18 Rue du Reveille Matin ; parcelle AI 282 ; terrain 44 m² ; autorisé - 10/02/2023 ; permis de construire 09000922C0013 ; Rue du College ; parcelle AC 400 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 750 m² ; terminé ; SCI JPMS - 10/02/2023 ; permis de construire 09000922C0014 ; Rue du College ; parcelle AC 399 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 995 m² ; terminé ; SCI JPMS - 16/01/2023 ; permis de construire 09000922C0011 ; Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 413 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 867 m² ; terminé - 23/12/2022 ; permis de démolir 09000922C0002 ; 41 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AH 581 ; terrain 244 m² ; autorisé - 27/10/2022 ; permis de démolir 09000922C0001 ; 8-12 Impasse de Bourgogne ; parcelles AB 240, AB 246 ; terrain 3 126 m² ; autorisé ; NEOLIA - 08/08/2022 ; permis de construire 09000922C0006 ; 85 m² ; terminé ; COMMUNE DE BEAUCOURT - 04/07/2022 ; permis de construire 09000922C0009 ; Rue du College ; parcelle AC 404 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 041 m² ; terminé - 30/05/2022 ; permis de construire 09000922C0005 ; 10 Allee Jacques Prevert ; parcelle AD 784 ; 1 logement, 86 m² ; terminé - 25/05/2022 ; permis de construire 09000922C0007 ; Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 406 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 723 m² ; terminé - 16/05/2022 ; permis de construire 09000922C0004 ; 3bis Allee Pablo Picasso ; parcelle AD 780 ; 1 logement, 149 m² ; terminé - 19/04/2022 ; déclaration préalable 09000922C0020 ; 2 Rue du Marechal de Lattre ; parcelles AE 224, AE 225 ; 24 logements ; terrain 4 800 m² ; autorisé - 28/02/2022 ; permis de construire 09000921C0023 ; Allee Georges Cuvier ; parcelle A 496 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 991 m² ; terminé - 28/02/2022 ; permis de construire 09000921C0024 ; Rue Pierre Sellier ; parcelle AL 448 ; 12 logements ; autorisé ; LA FABRIQUE - 28/02/2022 ; permis de construire 09000921C0025 ; Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 402 ; 1 logement, 186 m² ; terminé - 17/02/2022 ; permis de construire 09000921C0026 ; Rue du College ; parcelle AC 403 ; 1 logement, 148 m² ; commencé - 10/02/2022 ; permis de construire 09000921C0021 ; 8 logements, 689 m² ; annulé ; NEOLIA - 18/01/2022 ; permis de construire 09000921C0020 ; 8 Allee Jacques Prevert ; parcelle AD 785 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 640 m² ; terminé - 14/12/2021 ; permis de construire 09000921C0018 ; 6 Rue Jacques Prevert ; parcelle AD 786 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 639 m² ; commencé - 14/12/2021 ; permis de construire 09000921C0019 ; Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 395 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 940 m² ; terminé - 07/12/2021 ; permis de construire 09000921C0017 ; Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 396 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 822 m² ; terminé - 22/11/2021 ; permis de construire 09000921C0016 ; Rue des Lambraies ; parcelle AD 784 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 612 m² ; annulé - 05/10/2021 ; permis de construire 09000921C0015 ; 12e Rue Alfred Pechin ; parcelle AI 226 ; 2 logements ; terrain 529 m² ; commencé - 21/09/2021 ; permis de construire 09000921C0013 ; 2 Allee Jacques Prevert ; parcelle AD 787 ; 1 logement, 130 m² ; commencé - 16/09/2021 ; permis de construire 09000921C0014 ; Impasse de Bretagne ; parcelle AN 74 ; 1 logement, 134 m² ; terminé - 25/08/2021 ; permis de construire 09000921C0012 ; Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 414 ; 1 logement, 164 m² ; terminé - 29/07/2021 ; déclaration préalable 09000921C0065 ; 1 Rue de Dampierre ; parcelle AB 231 ; 40 m² ; terminé - 06/07/2021 ; permis de construire 09000921C0007 ; Rue de Montbouton ; parcelle B 366 ; 1 logement, 150 m² ; annulé - 28/06/2021 ; permis de construire 09000921C0008 ; Lotissement les Sauces - ; parcelles AD 713, AD 738 ; 1 logement, 113 m² ; commencé - 28/06/2021 ; permis de construire 09000921C0009 ; Impasse de Bretagne ; parcelle AN 81 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 451 m² ; terminé - 08/06/2021 ; permis de construire 09000921C0006 ; Lotissement Quartier des ; parcelle AD 781 ; 1 logement, 135 m² ; commencé - 20/05/2021 ; permis de construire 09000921C0004 ; 12 Rue du Docteur Julg ; parcelle AI 428 ; 2 logements ; commencé ; AILI - 16/04/2021 ; permis de construire 09000920C0017 ; Rue Frederic Japy ; parcelle AL 448 ; 530 m² ; terrain 13 303 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE - 14/04/2021 ; permis de construire 09000921C0002 ; Allee Georges Cuvier ; parcelle AL 336 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 787 m² ; terminé - 02/03/2021 ; permis de construire 09000920C0016 ; 6 logements, 249 m² ; commencé ; NEOLIA - 30/11/2020 ; permis de construire 09000920C0013 ; Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 397 ; 1 logement, 64 m² ; terminé - 30/11/2020 ; permis de construire 09000920C0015 ; Lot 2 Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 20 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 883 m² ; terminé - 30/09/2020 ; permis de construire 09000920C0009 ; 67 Rue Pierre Beucler ; parcelle AI 130 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 793 m² ; annulé ; ELOA - 30/08/2020 ; permis de construire 09000920C0004 ; Rue de Normandie ; parcelle AN 74 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé - 14/08/2020 ; permis de construire 09000920C0006 ; Lot 1 Lotissement le Petit Prin ; parcelle AC 401 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 932 m² ; autorisé - 29/07/2020 ; permis de démolir 09000920C0003 ; 8 Rue du Clocher ; parcelle AH 467 ; terrain 530 m² ; autorisé ; DESADO - 29/07/2020 ; permis de démolir 09000920C0002 ; Rue Louis Pergaud ; parcelles AI 467, AI 165 ; autorisé ; NEOLIA - 22/07/2020 ; permis de construire 09000920C0001 ; 1 Rue de la Carriere ; parcelle AH 572 ; terminé ; FONDATION ARC EN CIEL - 22/05/2020 ; permis de construire 09000920C0002 ; Lotissement les Chenets ; parcelle AN 82 ; 1 logement, 83 m² ; terminé - 11/03/2020 ; permis de démolir 09000920C0001 ; 17a Rue du General de Gaulle ; parcelle AH 537 ; terrain 563 m² ; autorisé - 16/01/2020 ; permis de construire 09000919C0012 ; 2a Rue Pierre Sellier ; parcelles AM 123, AM 124 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 490 m² ; annulé - 14/01/2020 ; permis de construire 09000919C0011 ; 3 Allee Jacques Prevert - Lo ; parcelle AD 735 ; 1 logement, 144 m² ; terminé - 28/11/2019 ; permis de construire 09000919C0010 ; 6 Allee Andre Jappy ; parcelle AC 398 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 995 m² ; terminé - 14/10/2019 ; permis de construire 09000919C0007 ; 2 Rue Andre Villers ; parcelles AD 130, AD 428 ; 142 m² ; terrain 1 430 m² ; terminé ; COMMUNE DE BEAUCOURT - 03/10/2019 ; permis de démolir 09000919C0001 ; 4 Rue des Fondeurs ; parcelle AC 93 ; annulé - 22/07/2019 ; permis de construire 09000919C0002 ; 7 Rue des Lambraies ; parcelle AD 725 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé - 22/07/2019 ; permis de construire 09000919C0004 ; Rue du College Lotissement ; parcelle AC 357 ; 1 logement, 148 m² ; annulé - 26/06/2019 ; permis de construire 09000919C0005 ; Allee Pablo Picasso ; parcelle AD 724 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 630 m² ; terminé - 31/12/2018 ; permis de construire 09000918C0012 ; Rue Alfred Pechin ; parcelles AK 264, AK 408, AK 402 ; 115 m² ; terrain 8 981 m² ; terminé ; MENSA - 13/12/2018 ; permis de construire 09000918C0016 ; 1 Impasse de Bretagne ; parcelle AN 80 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 472 m² ; commencé - 17/09/2018 ; permis de construire 09000918C0010 ; Rue Frederic Japy ; parcelles AL 187, AL 188, AL 189 ; 40 logements, 473 m² ; terrain 6 848 m² ; autorisé ; LOFT COMPANY SARL - 17/09/2018 ; permis de construire 09000918C0010 ; Rue Frederic Japy ; parcelles AL 187, AL 188, AL 189 ; 473 m² ; terrain 6 848 m² ; autorisé ; LOFT COMPANY SARL - 05/09/2018 ; permis de démolir 09000918C0001 ; 23 Rue des Prieres ; parcelle AC 284 ; terrain 594 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 09/04/2018 ; permis de construire 09000918C0003 ; Rue Pierre Beucler ; parcelle AD 734 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 163 m² ; terminé - 03/04/2018 ; permis de construire 09000918C0001 ; Allee Georges Cuvier ; parcelle AL 495 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 495 m² ; terminé - 30/01/2018 ; permis de construire 09000917C0019 ; 13 Rue du Mont de Dasle ; parcelle AM 71 ; 1 logement, 142 m² ; terminé - 10/01/2018 ; permis de construire 09000917C0021 ; Lotissement Bellevue ; parcelles AD 723, AD 728, AD 741 ; 1 logement, 132 m² ; terminé - 29/12/2017 ; permis de construire 09000917C0018 ; Allee Victor Hugo ; parcelles AL 427, AL 419 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 995 m² ; terminé - 21/12/2017 ; permis de construire 09000917C0017 ; 18a Rue de la Prairie ; parcelles AK 385, AK 386 ; 1 logement, 139 m² ; terminé - 07/12/2017 ; permis de construire 09000917C0016 ; 11 Rue d'Abbevillers ; parcelles AH 221, AH 222, AH 223 ; 4 logements, 23 m² ; commencé - 20/10/2017 ; permis de construire 09000917C0012 ; 2 Rue des Melezes ; parcelle AM 83 ; 1 logement ; terminé - 20/10/2017 ; permis de construire 09000917C0014 ; 6 Rue Beucler ; parcelles AH 57, AH 60, AH 61 ; 3 logements ; terrain 2 056 m² ; terminé ; SCI DE LA COLLINE - 14/09/2017 ; permis de démolir 09000917C0004 ; 3 Passage Salengro ; parcelle AI 458 ; terrain 219 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BEAUCOURT - 14/09/2017 ; permis de démolir 09000917C0003 ; 8 A 1 Rue des Freres Berger ; parcelle AD 579 ; terrain 1 034 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 11/09/2017 ; permis de construire 09000917C0009 ; Rue Louis Pergaud ; parcelles AI 467, AI 165 ; 6 logements, 414 m² ; terrain 861 m² ; annulé ; NEOLIA - 21/08/2017 ; permis de construire 09000917C0010 ; Rue de Champagne ; parcelles AB 260, AB 261 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 679 m² ; commencé ; SCI MEG - 21/08/2017 ; permis de construire 09000917C0010 ; Rue de Champagne ; parcelles AB 260, AB 261 ; 148 m² ; terrain 3 679 m² ; commencé ; SCI MEG - 02/08/2017 ; permis de construire 09000916C0016 ; 6bis Rue du Four A Chaux ; parcelle AD 684 ; 29 m² ; terrain 1 666 m² ; commencé - 31/07/2017 ; permis de construire 09000917C0008 ; 5 Rue Pierre Beucler ; parcelle AI 446 ; 1 logement ; terrain 173 m² ; commencé - 12/07/2017 ; permis de démolir 09000917C0002 ; 8 Rue des Guillocheurs ; parcelle AC 76 ; terrain 387 m² ; autorisé - 01/06/2017 ; déclaration préalable 09000917C0027 ; 4 Rue du College ; parcelle AC 358 ; 5 m² ; terrain 29 225 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 16/05/2017 ; permis de construire 09000917C0003 ; 5 Rue de Dampierre ; parcelle AB 44 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 585 m² ; terminé - 16/05/2017 ; permis de construire 09000917C0004 ; 8 Allee Georges Cuvier ; parcelle AL 331 ; 22 m² ; terrain 772 m² ; commencé - 20/03/2017 ; permis de démolir 09000917C0001 ; 24 Rue Pierre Beucler ; parcelle AE 547 ; terrain 1 673 m² ; autorisé - 13/03/2017 ; permis de construire 09000917C0001 ; Rue Georges Cuvier ; parcelle AL 339 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 783 m² ; commencé - 08/02/2017 ; déclaration préalable 09000916C0057 ; Rue de la Gare ; parcelle AB 35 ; 7 m² ; terrain 4 447 m² ; autorisé ; ENEDIS - 20/01/2017 ; déclaration préalable 09000916C0058 ; Rue du College ; parcelle AC 357 ; 7 m² ; terrain 13 885 m² ; autorisé ; ENEDIS - 04/01/2017 ; permis de construire 09000916C0013 ; Lotissement Quartier les ; parcelle AD 737 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 875 m² ; terminé - 18/10/2016 ; permis de construire 09000916C0012 ; Rue Louis Pergaud ; parcelles AI 151, AI 452, AI 456 ; 1 267 m² ; terrain 1 191 m² ; commencé ; ESPACE MEDICO-TERTIAIRE DE BEAUCOURT - 07/09/2016 ; permis de construire 09000916C0006 ; 1 Rue des Champs Blessonnier ; parcelle AC 69 ; 62 m² ; terminé - 25/08/2016 ; permis de construire 09000916C0010 ; Lotissement les Sauces ; parcelle AD 736 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 881 m² ; commencé - 07/06/2016 ; permis de construire 09000916C0005 ; Lotissement Bellevue ; parcelles AD 727, AD 740 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 994 m² ; terminé - 30/05/2016 ; permis de construire 09000916C0002 ; 1b Rue du Four A Chaux ; parcelles AD 695, AD 694, AD 151 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 453 m² ; terminé - 12/04/2016 ; permis de construire 09000916C0001 ; 1b Rue de Dampierre ; parcelles AK 380, AK 382 ; 14 m² ; terrain 980 m² ; terminé - 07/03/2016 ; permis de construire 09000915C0015 ; Rue de la Prairie ; parcelles AK 54, AK 320 ; 20 logements, 1 449 m² ; terrain 4 174 m² ; terminé ; IMMAU - 02/03/2016 ; permis de construire 09000915C0011 ; Rue de la Carriere ; parcelles OB 53, OB 54, OB 55 ; 270 m² ; terrain 22 006 m² ; terminé ; COMMUNE DE BEAUCOURT - 20/01/2016 ; permis de construire 09000915C0014 ; 42 Rue de Dampierre les Bois ; parcelles AC 138, AC 139 ; 2 logements, 283 m² ; terrain 2 249 m² ; commencé - 25/11/2015 ; permis de construire 09000915C0009 ; Chemin des Charmottes ; parcelle AE 133 ; 760 m² ; terrain 7 767 m² ; autorisé - 23/11/2015 ; permis de construire 09000915C0007 ; Allee de la Pale A Rouge ; parcelle AE 204 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 855 m² ; commencé - 04/11/2015 ; permis de démolir 09000915C0001 ; Rue Pierre Sellier ; parcelle AM 382 ; terrain 851 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BEAUCOURT - 23/09/2015 ; permis de construire 09000915A0003 ; 99 Rue Pierre Beucler ; parcelles AD 716, AD 715 ; terrain 634 m² ; autorisé ; DRH - 14/09/2015 ; permis de construire 09000915C0006 ; 27 Rue Georges Cuvier ; parcelle AL 360 ; 19 m² ; terrain 692 m² ; terminé - 27/03/2015 ; permis de construire 09000914A0016 ; Rue de la Prairie ; parcelle AK 68 ; 1 logement ; terrain 503 m² ; autorisé - 27/03/2015 ; permis de construire 09000915A0001 ; Rue D Abbevillers ; parcelles AH 225, AH 226 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé - 11/03/2015 ; permis de construire 09000914A0012 ; 12 Rue de la Maison Blanche ; parcelles AH 111, AH 116, AH 113 ; 36 logements, 188 m² ; terrain 37 431 m² ; commencé ; FONDATION ARC EN CIEL - 10/02/2015 ; permis de construire 09000914A0017 ; All Victor Hugo ; parcelle AL 430 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé - 06/02/2015 ; permis de construire 09000914A0013 ; Rue Alfred Pechin ; parcelles AK 320, AK 376, AK 54 ; 11 logements, 952 m² ; terrain 11 769 m² ; commencé ; IMMAU - 19/12/2014 ; permis de construire 09000914A0009 ; Rue Alfred Pechin ; parcelles AK 320, AK 319, AK 54 ; 264 m² ; terrain 4 067 m² ; terminé ; COMMUNE DE BEAUCOURT - 11/11/2014 ; permis de démolir 09000914A0002 ; 15 Imp des Champs Blessonniers ; parcelle AC 275 ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 28/08/2014 ; permis de construire 09000914A0006 ; Rue du Diairie ; parcelles AL 429, AL 420 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 894 m² ; terminé - 25/07/2014 ; permis de construire 09000914A0005 ; 4 Rue du Cret ; parcelle AH 74 ; 4 logements ; commencé ; SCI DU CRET - 09/07/2014 ; permis de construire 09000914A0007 ; Lot les Hauts de Beaucourt Ii ; parcelles AL 341, AL 331 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 084 m² ; terminé - 22/05/2014 ; permis de construire 09000914A0004 ; 3b Rue du Rosier D Amour ; parcelle AE 577 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 813 m² ; terminé - 21/05/2014 ; permis de construire 09000914A0003 ; 24 Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle AE 462P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 18/05/2014 ; permis de démolir 09000914A0001 ; 24 Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle AE 462 ; autorisé - 30/03/2014 ; permis de construire 09000914A0002 ; Lot les Hauts de Beaucourt Ii ; parcelles AL 341, AL 331 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 084 m² ; annulé - 21/03/2014 ; permis de construire 09000914A0001 ; Rue de Dampierre ; parcelle AK 34 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé - 26/02/2014 ; permis d'aménager 09000913A0002 ; Rue Pierre Beucler ; parcelles AD 560, AD 559, AD 393 ; autorisé ; DRH - 17/01/2014 ; permis de construire 09000913A0015 ; Lot les Hauts de Beaucourt Ii ; parcelle AL 370 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 997 m² ; terminé - 27/12/2013 ; permis de démolir 09000913A0001 ; Les Pommerots ; parcelle AN 31 ; autorisé - 18/10/2013 ; permis de construire 09000913A0010 ; 15 All Georges Cuvier ; parcelle AL 350 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 334 m² ; autorisé - 21/06/2013 ; déclaration préalable 09000913A0036 ; 1 Rue D Artois ; parcelle AB 35 ; 12 m² ; terrain 4 125 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BEAUCOURT - 13/05/2013 ; permis de construire 09000912A0015 ; Chem des Vignes ; parcelles AN 55, AN 31, AN 30 ; 13 logements, 226 m² ; autorisé ; CHATEAUX JAPY - 29/03/2013 ; permis d'aménager 09000913A0001 ; Rue du College ; parcelles AC 160, AC 311, AC 172 ; autorisé ; NEOLIA - 15/03/2013 ; déclaration préalable 09000913A0004 ; 28 Rue des Freres Berger ; parcelle AD 596 ; 6 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE - 07/03/2013 ; permis de construire 09000912A0016 ; 3 Rue du Rosier D Amour ; parcelle A 74 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 295 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/beaucourt-90009/permis La commune : https://aucadastre.fr/beaucourt-90009.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/90009/permits