# Permis de construire de Beaufort-Orbagna (Jura) : 77 autorisations

De 2013 à 2026 : 50 de logement, 17 de locaux, 1 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/07/2026 ; permis de construire 0390432600006 ; 1 Place du 11 Novembre ; parcelles AI 733, AI 506 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 457 m² ; commencé ; 1 DU 11
- 13/07/2026 ; permis de construire 0390432600005 ; 3 Place du 11 Novembre ; parcelle AI 732 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 74 m² ; commencé ; LES LOCATIONS DU REVERMONT
- 11/07/2026 ; déclaration préalable 0390432600033 ; 23 Route de Flacey ; parcelle ZD 11 ; 132 m² ; terrain 5 330 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; permis de démolir 0390432600004 ; 15 Rte de Flacey le Perron ; parcelle ZD 114 ; terrain 1 943 m² ; autorisé
- 22/05/2026 ; permis de démolir 0390432600003 ; 30 Route d'Augisey ; parcelle 0F 610 ; terrain 2 125 m² ; autorisé
- 16/03/2026 ; permis de démolir 0390432600001 ; 30 Rue du Chateau ; parcelle AI 91 ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 09/03/2026 ; permis de démolir 0390432600002 ; 1 A Pl du Champ de Foire ; parcelle AI 546 ; terrain 157 m² ; commencé
- 12/09/2025 ; permis de construire 0390432500005 ; 18 Rue du Faubourg ; parcelle ZB 82 ; 75 m² ; terrain 3 590 m² ; autorisé
- 01/09/2025 ; permis de construire 0390432500004 ; 1 Rue des Presles ; parcelle ZB 270 ; 36 m² ; terrain 830 m² ; autorisé
- 19/06/2025 ; permis de construire 03904324P0004 ; 8 Grande Rue ; parcelle AI 724 ; 5 logements, 152 m² ; terrain 1 067 m² ; commencé ; COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA
- 03/12/2024 ; permis de construire 03904323P0007 ; Chemin des Carrieres ; parcelle ZL 169 ; 35 m² ; terrain 88 648 m² ; autorisé ; BIELE ENERGIE CITOYENNE
- 28/10/2024 ; permis de construire 03904324P0009 ; Route d'Augisey ; parcelle ZK 213 ; 1 logement, 304 m² ; terrain 3 343 m² ; commencé
- 02/04/2024 ; permis de construire 03904323P0010 ; 18 Rte d'Augisey ; parcelle ZK 211 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 527 m² ; commencé
- 16/02/2024 ; permis de construire 03904323P0009 ; 20 Rte d'Augisey ; parcelle ZK 212 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 974 m² ; commencé
- 09/02/2024 ; permis de construire 03904323P0011 ; Rue du Preillon ; parcelle AH 224 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 31/07/2023 ; permis de démolir 03904323P0001 ; 1 Rue du Lavoir-Orbagna ; parcelle B 352 ; terrain 190 m² ; terminé
- 17/05/2023 ; permis de construire 03904323P0002 ; En Biele ; parcelle E 135 ; 3 logements, 377 m² ; autorisé
- 15/12/2022 ; permis de construire 03904322P0007 ; 10 ; parcelles ZC 42, ZC 44, ZC 49 ; 1 m² ; terrain 43 550 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DEFIVERT
- 03/10/2022 ; permis de construire 03904322P0008 ; 5 Impasse de Marigna - Orbag ; parcelles B 327, B 605, B 606 ; 407 m² ; terrain 1 483 m² ; terminé ; SCI VENDEVIGNE
- 09/08/2022 ; permis de construire 03904322P0004 ; 5 Chemin de la Source ; parcelle ZB 191 ; 150 m² ; terrain 20 600 m² ; commencé
- 20/07/2022 ; permis de construire 03904322P0005 ; A la Broye Orbagna ; parcelle ZB 146 ; 1 360 m² ; terrain 11 390 m² ; terminé ; COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL
- 01/06/2022 ; permis de construire 03904321P0013 ; 5 Impasse de Marigna - Orbag ; parcelles B 327, B 605, B 606 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 483 m² ; annulé ; SCI VENDEVIGNE
- 01/06/2022 ; permis de construire 03904321P0013 ; 5 Impasse de Marigna - Orbag ; parcelles B 327, B 605, B 606 ; 143 m² ; terrain 1 483 m² ; annulé ; SCI VENDEVIGNE
- 07/04/2022 ; permis de construire 03904321P0019 ; 4b Impasse de Honry ; parcelle ZH 150 ; 1 logement, 90 m² ; terminé
- 14/03/2022 ; permis de construire 03904321P0010 ; Praillon ; parcelle ZB 277 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 931 m² ; commencé
- 04/03/2022 ; permis de construire 03904321P0016 ; 9 Rue de la Coutouse ; parcelle ZK 129 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 960 m² ; terminé
- 25/01/2022 ; permis de construire 03904321P0014 ; Impasse des Roches ; parcelle ZB 222 ; 1 logement, 104 m² ; terminé ; MEILLAND IMMO
- 28/12/2021 ; permis de construire 03904321P0011 ; 4a Impasse de Honry ; parcelle ZH 262 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé
- 25/11/2021 ; permis de démolir 03904321P0001 ; 19 Rte D Augisey ; parcelle ZK 156 ; terrain 5 923 m² ; autorisé
- 29/10/2021 ; permis de construire 03904321P0008 ; parcelle ZH 264 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 07/10/2021 ; permis de construire 03904321P0007 ; Aux Coulvrettes ; parcelle ZC 105 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 06/07/2021 ; permis de construire 03904321P0005 ; Rue de la Coutouse ; parcelles ZK 173, ZK 207 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 974 m² ; commencé
- 20/05/2021 ; permis de construire 03904321P0004 ; Champs du Poirier ; parcelle ZD 97 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 157 m² ; autorisé
- 11/05/2021 ; permis de construire 03904321P0003 ; 6 A Chemin de Perou ; parcelle ZB 121 ; 1 logement ; terrain 1 380 m² ; terminé
- 25/02/2021 ; permis de construire 03904320P0010 ; 1 Rue d'Auvergne ; parcelles AI 571, AI 574, AI 574P ; 22 m² ; terrain 3 110 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA
- 18/02/2021 ; permis de construire 03904320P0013 ; Rue des Presles ; parcelles ZB 245, ZB 246, ZB 247 ; 4 logements, 322 m² ; terrain 1 683 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 18/02/2021 ; permis de construire 03904320P0014 ; Rue du Mitan ; parcelles ZB 249, ZB 250 ; 2 logements, 194 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 18/01/2021 ; permis de construire 03904320P0019 ; 2 Rue de la Coutouse-Beaufor ; parcelle ZK 208 ; 1 logement, 70 m² ; commencé
- 11/01/2021 ; permis de construire 03904320P0016 ; 4 Rue de la Coutouse-Beaufor ; parcelle ZK 206 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 04/01/2021 ; permis de construire 03904320P0017 ; 2a Rue de la Coutouse-Beaufor ; parcelle ZK 207 ; 1 logement, 90 m² ; annulé
- 10/12/2020 ; permis de construire 03904320P0015 ; 1 B Rue du Champ Bouvier ; parcelle ZL 295 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 976 m² ; commencé
- 20/11/2020 ; permis de construire 03904320P0012 ; 4 A Rue de la Coutouse-Beaufor ; parcelle ZK 205 ; 1 logement, 125 m² ; autorisé
- 15/10/2020 ; permis de construire 03904320P0011 ; 7 Rue des Hirondelles-Beaufo ; parcelles AH 251, AH 94 ; 105 m² ; terrain 1 246 m² ; commencé
- 28/05/2020 ; permis de construire 03904320P0008 ; Sous le Quart ; parcelle ZB 216 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 390 m² ; commencé
- 14/05/2020 ; permis de construire 03904320P0001 ; 12 Av de la Gare ; parcelles AE 177, AE 21, AE 22 ; 624 m² ; terrain 21 805 m² ; commencé
- 23/04/2020 ; permis de construire 03904320P0003 ; Rue du Chateau ; parcelle ZI 175 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 5 659 m² ; commencé
- 18/11/2019 ; permis de construire 03904319P0012 ; Rue de la Coutouse-Beaufor ; parcelle ZK 207 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 974 m² ; annulé
- 07/11/2019 ; permis de construire 03904319P0011 ; Praillon ; parcelle ZB 276 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 935 m² ; terminé
- 12/09/2019 ; permis de construire 03904319P0006 ; 13 Grande Rue ; parcelle AI 315 ; terrain 383 m² ; terminé ; COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA
- 05/09/2019 ; permis de construire 03904319P0007 ; Praillon ; parcelle ZB 272 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 830 m² ; autorisé
- 08/08/2019 ; permis de construire 03904319P0005 ; La Condamine ; parcelles ZH 232, ZH 85, ZH 86 ; 119 m² ; terrain 6 741 m² ; commencé ; SICTOM DE LA ZONE DE LONS LE SAUNIER
- 18/06/2019 ; permis de construire 03904319P0004 ; 7 Rue du Bief Meunier ; parcelle ZB 278 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 854 m² ; autorisé
- 30/04/2019 ; permis de construire 03904319P0002 ; Route de Beaufort ; parcelle ZB 273 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 834 m² ; terminé
- 18/02/2019 ; permis de construire 03904318P0008 ; 7 Rue de la Coutouse ; parcelle ZK 193 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 377 m² ; commencé
- 27/11/2018 ; permis de construire 03904318P0006 ; 2 Rue de la Coutouse ; parcelle ZK 173 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 4 521 m² ; annulé
- 22/01/2018 ; permis de construire 03904317J0010 ; 1 Rue de la Tuilerie du Perr ; parcelle AB 87 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 311 m² ; commencé
- 17/01/2018 ; permis de construire 03904317J0009 ; 1 Rue de la Tuilerie du Perr ; parcelle AB 87 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 311 m² ; terminé
- 06/11/2017 ; permis de construire 03904317J0008 ; Rue de la Coutouse ; parcelle ZK 194 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 06/07/2017 ; permis de construire 03904317J0001 ; Rue du Champ Bouvier ; parcelle ZL 296 ; 4 logements, 165 m² ; terminé
- 21/04/2017 ; permis de construire 03904317J0002 ; 6 Rue de la Cressonniere ; parcelle ZL 240 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 043 m² ; commencé ; YOZEN
- 02/04/2016 ; permis de construire 03904316J0001 ; Rte de Maynal ; parcelle E 122 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 186 m² ; commencé
- 26/03/2016 ; permis de construire 03904316J0002 ; Rte de Maynal ; parcelle E 122 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 186 m² ; terminé
- 28/10/2015 ; permis de construire 03904315K0005 ; La Merlia ; parcelles AI 749, AI 711, AI 642 ; 182 m² ; terrain 13 631 m² ; terminé ; COMMUNE DE BEAUFORT
- 17/08/2015 ; permis de construire 03904315J0006 ; Rue des Mesanges ; parcelle AH 275 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 391 m² ; terminé
- 13/08/2015 ; permis de construire 03904315K0003 ; Impasse Jeannin ; parcelles AI 767, AI 765, AI 764 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 828 m² ; commencé
- 24/11/2014 ; permis d'aménager 03904306K0001 ; Lot ; parcelles ZL 240, ZL 241, ZL 242 ; autorisé ; COMMUNE DE BEAUFORT
- 30/09/2014 ; permis de démolir 03904314K0001 ; 1 Rue du Soleil Couchant ; parcelle AB 155 ; autorisé
- 14/08/2014 ; permis de construire 03904314K0002 ; 13 Rue D Auvergne ; parcelles ZL 170, ZL 167, ZL 165 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 3 186 m² ; commencé
- 18/07/2014 ; permis de construire 03904314K0001 ; Champ Monard ; parcelle ZM 20 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 2 280 m² ; commencé
- 20/11/2013 ; permis de construire 03904313K0005 ; 1 logement ; terminé
- 26/09/2013 ; permis de démolir 03904313K0002 ; 17 Rte de Flacey ; parcelle AB 130 ; autorisé
- 19/08/2013 ; permis de construire 03904313K0002 ; 1 logement, 123 m² ; commencé
- 13/03/2013 ; permis de construire 03904312K0011 ; Rue des Boulistes ; parcelles AI 212, AI 213, AI 214 ; 7 m² ; terrain 511 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 03904312K0010 ; Rue de Champs Bouvier ; parcelles ZL 279, ZL 283 ; 6 logements, 348 m² ; terrain 1 926 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 15/02/2013 ; permis de construire 03904312K0008 ; 21 Route Nationale ; parcelle AD 207 ; 55 m² ; terrain 1 002 m² ; commencé
- 12/02/2013 ; permis de démolir 03904313K0001 ; 21 Grande Rue ; parcelle AI 271 ; autorisé
- 10/01/2013 ; permis de construire 03904312K0009 ; 18 Rue du Champ Bouvier ; parcelles ZL 220, ZL 216 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 800 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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