# Permis de construire de Beaumotte-lès-Pin (Haute-Saône) : 16 autorisations

De 2014 à 2026 : 8 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/01/2026 ; permis de construire 0700602500004 ; Rue du Gour ; parcelle ZD 238 ; 80 m² ; terrain 4 175 m² ; autorisé
- 09/05/2025 ; permis de construire 0700602500002 ; Rue de Vante ; parcelles ZD 296, ZD 294 ; 1 logement, 74 m² ; commencé
- 02/02/2024 ; permis de construire 07006023O0005 ; Rue du Gour ; parcelle ZD 304 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 999 m² ; commencé
- 11/08/2023 ; permis de construire 07006023O0002 ; 9 Rue du Gour ; parcelle ZD 309 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 704 m² ; terminé
- 04/07/2023 ; permis de construire 07006023O0001 ; Derriere Chez Ballot ; parcelles ZB 230, ZB 99, ZB 232 ; 55 m² ; terrain 2 798 m² ; autorisé
- 21/02/2023 ; permis de construire 07006022O0005 ; Rue du Gour ; parcelle ZD 303 ; 1 logement, 255 m² ; terrain 1 130 m² ; commencé
- 08/09/2022 ; permis de construire 07006022O0003 ; Lot 1 Rue du Gour ; parcelle ZD 294 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 18/07/2022 ; permis de construire 07006022O0002 ; Rue du Clos ; parcelle ZA 247 ; 60 m² ; terrain 3 954 m² ; terminé
- 22/03/2022 ; permis de construire 07006022O0001 ; Rue de Vante ; parcelles ZD 294, ZD 296 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 902 m² ; commencé
- 03/03/2022 ; permis d'aménager 07006021O0001 ; Rue du Gour ; parcelle ZD 294 ; terrain 5 438 m² ; terminé
- 16/06/2020 ; permis de construire 07006019O0004 ; Rue du Creux du Cerf ; parcelle ZD 15 ; 310 m² ; terrain 24 000 m² ; commencé
- 21/01/2020 ; permis de construire 07006019O0002 ; Chemin Rural Dit de Vigne ; parcelle ZE 106 ; 38 m² ; terrain 70 090 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VAL DE L'OGNON
- 18/12/2018 ; permis de construire 07006018O0003 ; Chemin Rural et de la Comb ; parcelles ZA 38, ZA 39, ZA 40 ; 144 m² ; terrain 26 869 m² ; commencé
- 26/06/2018 ; permis de construire 07006018O0002 ; 6a Rue du Creux au Cerf ; parcelles ZD 291, ZD 292, ZD 287 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 937 m² ; commencé
- 22/07/2014 ; permis de construire 07006014O0003 ; Pampouille ; parcelle ZD 238 ; 216 m² ; terrain 4 764 m² ; terminé
- 31/01/2014 ; permis de construire 07006013O0001 ; 29 Grande Rue ; parcelles AB 121, AB 315, AB 318 ; 3 logements, 240 m² ; terrain 1 835 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/beaumotte-les-pin-70060.md
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