# Impasse Eugene Spuller, 21200 Beaune : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.02578, 4.84139 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21054_1685.

## La parcelle

- Parcelle : AC 245
- Contenance : 172 m²
- Identifiant : 21054000AC0245
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 5,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 220,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 621 kWh par an, pour 1 522 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA.A, centre ancien intra-muros délimité par les remparts, traditionnellement multifonctionnel, où l'on constate un désintérêt pour les activités lourdes de type industriel et où les bâtiments sont généralement construits à l'alignement, du PLU Beaune, en vigueur depuis le 24/06/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (23)

- Cave du Chapitre
- Chapelle de l' Oratoire (ancienne)
- Hospice de la Charité
- Beffroi
- Site patrimonial remarquable de Beaune - AVAP
- Maison
- Bastion Saint Martin
- Bâtiment dit cuverie du Chapitre
- Ancienne école primaire de filles
- Maison Champy
- Hôtel des Ducs de Bourgogne (ancien)
- Chapelle des Jacobins (ancienne)
- Monument à Etienne Jules Marey
- Couvent des Carmélites (ancien)
- Couvent des Ursulines (ancien)
- Collégiale Notre Dame
- Site urbain de Beaune
- Ecole libre de garçons
- Porte Saint Nicolas
- Fortifications (anciennes)
- Immeuble dépendant de l' ancien monastère des Chartreux
- Ancienne Chambre de commerce de Beaune du XIXe siècle
- Hôtel Meursault

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/06/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 7 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 12 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jules Ferry (Collège, ULIS) ; Collège Saint-Coeur (Collège, privé, ULIS) ; ECOLE MATERNELLE JEANNE D'ARC (Ecole) ; Ecole primaire privée Saint Coeur (Ecole, privé, ULIS) ; Lycée général et technologique privé du Saint-Coeur (Lycée, privé) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Jules Ferry (Collège)
- Voies voisines : Rempart de la Comédie (10 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/rempart-de-la-comedie-1330.md ; Rue Eugène Spuller (30 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/rue-eugene-spuller-1690.md ; Rue Oudot (50 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/rue-oudot-3170.md ; Rue Marie Favart (51 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/rue-marie-favart-2800.md ; Beaune (61 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/beaune-.md ; Place Morimont (67 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/place-morimont-2950.md ; Boulevard Maréchal Joffre (70 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/boulevard-marechal-joffre-2720.md ; Rue Morimont (71 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/rue-morimont-2960.md ; Rue du Travail (80 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/rue-du-travail-4600.md ; Rue Jean Belin (85 m) https://aucadastre.fr/beaune-21054/rue-jean-belin-2300.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/beaune-21054/impasse-eugene-spuller-1685
La commune : https://aucadastre.fr/beaune-21054.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21054_1685