# Permis de construire de Beaunotte (Côte-d'Or) : 2 autorisations

De 2013 à 2024 : 0 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/06/2024 ; déclaration préalable 02105524M0002 ; 1 Rue de L Eglise ; parcelle OC 81 ; 12 m² ; terrain 900 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BEAUNOTTE
- 07/10/2013 ; permis de construire 02105513M0001 ; Rue de L Eglise ; parcelle C 81 ; 26 m² ; terrain 891 m² ; terminé ; COMMUNE DE BEAUNOTTE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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