# Chemin du Rossignol, 26240 Beausemblant : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 45.22006, 4.83022 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 26041_0060. Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une. ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 145,6 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 983 kWh par an, pour 1 678 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone Uc, zone d_extension urbaine, du PLU Beausemblant, en vigueur depuis le 24/02/2020. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Informations (3) - Zone en assainissement collectif - Zones dans lesquelles s'applique le Droit de Preemption Urbain - Zone urbanisee ou a urbanisee : Retention dimensionnee pour une pluie de frequence 30ans infiltration des eaux pluviales prioritaire si non, rejet dans le milieu superficiel ou le reseau avec un debit de fuite limite (5vs/ha minimum 2vs) ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 103 de la commune - 14/05/2024 ; permis de construire 0260412400003 ; Chemin du Rossignol ; parcelle ZA 36 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 192 m² ; commencé - 28/02/2023 ; permis de construire 0260412300004 ; 15 Che du Rossignol ; parcelle ZA 36 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 735 m² ; annulé - 24/02/2023 ; permis de construire 0260412300001 ; 15 Che du Rossignol ; parcelle ZA 36 ; 1 logement, 119 m² ; annulé - 21/02/2023 ; permis de construire 0260412300003 ; 15 Chemin du Rossignol ; parcelle ZA 36 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 620 m² ; annulé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/beausemblant-26041/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1 - 19/08/2024 ; vente ; 15 Che du Rossignol ; terres ; 192 896 € ; 2 206 m² de terrain Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5. - Potentiel radon : classe 3 sur 3. - Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988. - Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole Arc en Ciel (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont COMMUNE DE BEAUSEMBLANT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212600415) ; DVMB (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/980521066) ; L2PV (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/899545537) ; ASSOC ECOLE MUSIQUE LA BORESSOISE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/384304069) ; CLIMATIC 26 (construction, https://auregistre.fr/entreprise/535232326) ; POISSONNERIE A L'OCEAN (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/885261362) - Voies voisines : Route de Laquat (37 m) https://aucadastre.fr/beausemblant-26041/route-de-laquat-0043.md ; Route de Champbouchard (77 m) https://aucadastre.fr/beausemblant-26041/route-de-champbouchard-0026.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/beausemblant-26041/chemin-du-rossignol-0060 La commune : https://aucadastre.fr/beausemblant-26041.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/26041_0060