# Impasse de la Tuilerie, 26240 Beausemblant : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.21389, 4.83427 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 26041_0068.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 175,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,2 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 971 kWh par an, pour 1 673 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone d_extension urbaine, du PLU Beausemblant, en vigueur depuis le 24/02/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Zone en assainissement collectif
- Zones dans lesquelles s'applique le Droit de Preemption Urbain
- Zone urbanisee ou a urbanisee : Retention dimensionnee pour une pluie de frequence 30ans infiltration des eaux pluviales prioritaire si non, rejet dans le milieu superficiel ou le reseau avec un debit de fuite limite (5vs/ha minimum 2vs)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 103 de la commune

- 11/03/2019 ; permis de construire 0260411900001 ; Impasse de la Tuilerie ; parcelles A 826, A 827 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 906 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/beausemblant-26041/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 08/07/2024 ; vente ; 31 Imp de la Tuilerie ; Appartement ; 130 000 € ; 120 m² bâtis, 1 083 €/m²
- 06/06/2023 ; vente ; 31 Imp de la Tuilerie ; Appartement ; 60 000 € ; 45 m² bâtis, 1 333 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 18/04/2025 ; 31 Impasse de la Tuilerie 26240 Beausemblant ; appartement, 133,6 m² ; énergie C, climat A
- 29/05/2023 ; 31 Impasse de la Tuilerie 26240 Beausemblant ; appartement, 134 m² ; énergie D, climat B
- 08/02/2023 ; 25 Impasse de la Tuilerie 26240 Beausemblant ; appartement, 49,4 m² ; énergie E, climat B
- 05/12/2022 ; 59 Impasse de la Tuilerie 26240 Beausemblant ; maison, 140 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.

## Autour

- Voies voisines : Route du Stade (36 m) https://aucadastre.fr/beausemblant-26041/route-du-stade-0067.md ; Route du Vivier (100 m) https://aucadastre.fr/beausemblant-26041/route-du-vivier-0070.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/beausemblant-26041/impasse-de-la-tuilerie-0068
La commune : https://aucadastre.fr/beausemblant-26041.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/26041_0068