# Permis de construire de Belan-sur-Ource (Côte-d'Or) : 10 autorisations

De 2013 à 2026 : 0 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/06/2026 ; permis de démolir 02105826M0001 ; parcelle AC 545 ; autorisé
- 29/05/2024 ; déclaration préalable 02105824M0004 ; Sur Pre Abbe ; parcelle ZN 226 ; 9 m² ; terrain 15 819 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/03/2023 ; permis d'aménager 02105822M0001 ; Rte Departementale 13 ; parcelle A 283 ; autorisé ; SIVOM DU CANTON DE MONTIGNY-SUR-AUBE
- 30/07/2022 ; permis de démolir 02105822M0001 ; Rue du Moulin ; parcelles AC 103, AC 108 ; autorisé
- 16/06/2022 ; permis de construire 02105822M0001 ; 14 Rue du Moulin ; parcelle AC 487 ; 478 m² ; terrain 1 702 m² ; autorisé ; AUGUSTO D'OR
- 14/10/2021 ; permis de démolir 02105821M0002 ; Rue de la Cure ; parcelle AC 480 ; autorisé
- 10/06/2021 ; permis de démolir 02105821M0001 ; 9 Rue Gourot ; parcelle AC 234 ; autorisé
- 07/07/2020 ; permis de construire 02105820M0001 ; 2 Rte de Brion ; parcelles ZK 70, ZK 61, ZK 70P ; 2 229 m² ; terrain 100 381 m² ; terminé ; GAEC VERSTRAETE
- 26/01/2015 ; permis de construire 02105814M0002 ; Ferme de Duncey ; parcelle YE 15 ; 1 380 m² ; terrain 243 995 m² ; autorisé ; EARL PIANETTI
- 03/06/2013 ; permis de démolir 02105813M0001 ; Peupr ; parcelle ZX 288 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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