# Chemin de Troy, 31450 Belberaud : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.51605, 1.57195 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31057_0190.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 185,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 982 kWh par an, pour 1 681 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, espace à protéger en raison de son potentiel agronomique, biologique et économique. les habitations existantes non liés à l'agriculture, doivent pouvoir évoluer de façon mesurée afin de garantir leur pérennité, sans compromettre l'activité, du PLU Belberaud.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Belberaud

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 165 de la commune

- 12/05/2022 ; permis de construire 0310572200001 ; 34 Ch de Troy ; parcelles C 576, C 577, C 578 ; 1 logement ; terrain 17 304 m² ; terminé
- 26/08/2020 ; permis de construire 03105720S0007 ; Ch du Troy ; parcelle ZA 32 ; 1 498 m² ; terrain 53 496 m² ; terminé ; FERMAQUATIC
- 14/12/2018 ; permis de construire 03105718S0010 ; 6 Ch du Troy ; parcelle C 262P ; 1 logement, 175 m² ; terrain 651 m² ; commencé
- 26/09/2016 ; déclaration préalable 03105716S0009 ; Troy ; parcelle C 67 ; 1 688 m² ; terrain 8 016 m² ; autorisé
- 18/03/2014 ; permis de construire 03105713S0014 ; 17 Che du Troy ; parcelles C 576, C 577, C 578 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 24 842 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/belberaud-31057/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 04/04/2025 ; 6 Chemin de Troy 31450 Belberaud ; maison, 165 m², construit en 2020 ; énergie B, climat A
- 05/05/2023 ; 6 Chemin de Troy 31450 Belberaud ; maison, 104 m² ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 2, dont SCI DI FOLCO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/523483048)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belberaud-31057/chemin-de-troy-0190
La commune : https://aucadastre.fr/belberaud-31057.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31057_0190