# Permis de construire de Belberaud (Haute-Garonne) : 165 autorisations

De 2013 à 2026 : 123 de logement, 25 de locaux, 14 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 44 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis d'aménager 0310572600001 ; 7 Chemin du Roudou ; parcelle 0D 401 ; terrain 2 210 m² ; autorisé
- 09/07/2026 ; permis de construire 0310572600003 ; Chemin de la Tour ; parcelle 0C 739 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 316 m² ; autorisé
- 18/06/2026 ; permis de construire 0310572600006 ; 4 Chemin de l'Eglise ; parcelles 0B 1164, 0B 1165 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 578 m² ; autorisé
- 22/05/2026 ; permis de construire 0310572600005 ; 45 Bis Chemin de l'Église ; parcelle 0D 517 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 038 m² ; commencé
- 14/04/2026 ; permis de construire 0310572600001 ; 20 Chemin de la Bécasse ; parcelle 0D 348 ; terrain 6 000 m² ; autorisé
- 03/04/2026 ; permis de construire 0310572600002 ; 2 Chemin de l'Eglise ; parcelle 0B 1219 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; permis d'aménager 0310572500003 ; 45 Chemin de l'Eglise ; parcelle D 517 ; terrain 2 134 m² ; terminé
- 20/02/2026 ; permis de construire 0310572500007 ; Chemin Cantemerle ; parcelles 0B 379, 0B 382 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 564 m² ; commencé
- 17/10/2025 ; permis d'aménager 0310572500002 ; 21 Ch de la Coustete ; parcelles C 452, C 568 ; terrain 11 908 m² ; autorisé ; SCEA PUIS
- 24/06/2025 ; permis d'aménager 0310572500001 ; 16 Ch de l'Eglise ; parcelles B 379, B 382 ; terrain 2 625 m² ; terminé
- 19/07/2024 ; permis de construire 0310572400001 ; Le Lance ; parcelle D 383 ; 738 m² ; terrain 9 727 m² ; autorisé
- 02/02/2024 ; permis de construire 0310572300016 ; 15 B Ch de Masse ; parcelle C 632 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 872 m² ; autorisé
- 30/01/2024 ; déclaration préalable 0310572400003 ; 2 Impasse du Pastel ; parcelle B 426 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; FMARE
- 12/01/2024 ; permis d'aménager 03105723S0001 ; Rue des Pyrenees ; parcelles A 242, A 245, A 247 ; terrain 34 325 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SICOVAL
- 19/07/2023 ; permis de construire 0310572300011 ; 22 Bi Ch des Sports ; parcelle B 1160 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 498 m² ; commencé
- 06/07/2023 ; permis de construire 0310572300008 ; Rue de la Mairie ; parcelles B 785, B 69, B 75 ; 29 m² ; terrain 2 183 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELBERAUD
- 28/06/2023 ; permis de construire 0310572300010 ; 6 Ch de l'Eglise ; parcelle B 779P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 589 m² ; autorisé
- 15/06/2023 ; déclaration préalable 0310572300025 ; 7 Chemin de la Serre ; parcelle C 302 ; 13 m² ; terrain 2 235 m² ; autorisé
- 09/06/2023 ; permis de construire 0310572300007 ; 15bis Rue des Ormeaux ; parcelle ZA 3P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 09/06/2023 ; permis de construire 0310572300009 ; Ch de l'Eglise ; parcelle D 544 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 07/06/2023 ; déclaration préalable 03105723C0024 ; 43 Chemin de l'Eglise ; parcelle D 545 ; 8 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé
- 06/06/2023 ; permis de construire 0310572300006 ; 12 Ch des Amouries ; parcelles D 378, D 593, D 601 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 5 863 m² ; terminé
- 02/05/2023 ; déclaration préalable 03105723C0019 ; 17 Rue de Figeac ; parcelle B 605 ; 17 m² ; terrain 1 049 m² ; commencé
- 20/04/2023 ; permis de construire 0310572300004 ; 3 Ch de Pompertuzat ; parcelles A 21, A 22 ; 110 m² ; terrain 24 512 m² ; commencé ; SCEA PUIS
- 11/04/2023 ; permis de construire 0310572300005 ; 22 Te Ch des Sports ; parcelle B 289 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 16/02/2023 ; permis de construire 0310572300002 ; 22 Bi Route Departementale 79 ; parcelle D 615 ; 3 logements, 159 m² ; terrain 864 m² ; commencé
- 15/02/2023 ; permis de construire 0310572200015 ; 5ter Ch de la Briqueterie ; parcelle B 492P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 406 m² ; autorisé
- 27/01/2023 ; permis de construire 0310572200014 ; 38ter Ch des Sports ; parcelles B 1139, B 1140 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 755 m² ; commencé
- 21/10/2022 ; permis de construire 0310572200004 ; Ch de Poncet ; parcelles B 853, B 862, B 863 ; 17 logements, 895 m² ; terrain 6 013 m² ; commencé ; PROMOBAT
- 21/10/2022 ; permis de construire 0310572200004 ; Ch de Poncet ; parcelles B 853, B 862, B 863 ; 895 m² ; terrain 6 013 m² ; commencé ; PROMOBAT
- 06/09/2022 ; permis de construire 0310572200007 ; 24 Lieu Dit Marensac ; parcelle D 616 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 792 m² ; commencé
- 06/09/2022 ; permis de construire 0310572200008 ; Route de Fourquevaux - Rd 79 ; parcelle ZA 29 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 727 m² ; autorisé
- 04/08/2022 ; permis de construire 0310572200002 ; 12 Ch de Satte ; parcelle D 425 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 070 m² ; commencé
- 28/07/2022 ; permis de construire 0310572200006 ; 38 Ch des Sports ; parcelles B 39P, B 40P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 755 m² ; annulé
- 28/06/2022 ; permis de construire 0310572200005 ; 12 Route de Fourquevaux ; parcelle ZA 29 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 460 m² ; annulé
- 12/05/2022 ; permis de construire 0310572200001 ; 34 Ch de Troy ; parcelles C 576, C 577, C 578 ; 1 logement ; terrain 17 304 m² ; terminé
- 26/04/2022 ; permis de construire 03105721S0012 ; Pierregrat ; parcelle A 3 ; 5 338 m² ; terrain 12 578 m² ; commencé ; 31015 BELBERAUD PIERREGRAT
- 09/04/2022 ; permis de construire 03105721S0016 ; Rue de Pierregrat ; parcelles A 238, A 241, A 249 ; 11 377 m² ; terrain 13 696 m² ; commencé
- 07/04/2022 ; permis de construire 03105721S0017 ; Liou ; parcelle B 510 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 2 877 m² ; commencé
- 11/03/2022 ; permis de construire 03105721S0014 ; Ch du Paradis ; parcelles B 1104, B 1105, B 1107 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 01/02/2022 ; permis de construire 03105721S0013 ; 19 Ch de la Serre ; parcelles C 711, C 713, C 717 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé
- 14/10/2021 ; permis de construire 03105721S0007 ; 15 Ch de la Briquetterie ; parcelles B 13, B 714, B 715 ; 50 logements, 2 509 m² ; terrain 5 521 m² ; commencé ; PROMOBAT
- 02/10/2021 ; permis de construire 03105721S0009 ; Cheynes ; parcelles D 118, D 119 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 6 455 m² ; annulé
- 30/09/2021 ; permis d'aménager 03105721S0002 ; 16 Ch de l'Eglise ; parcelles B 379, B 382 ; terrain 2 625 m² ; terminé
- 29/07/2021 ; permis de construire 03105721S0004 ; 22bis Ch de l'Eglise ; parcelle B 160P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 202 m² ; commencé
- 29/07/2021 ; permis de construire 03105721S0005 ; 22 Ch de l'Eglise ; parcelle B 160P ; 1 logement, 212 m² ; terrain 1 545 m² ; terminé
- 15/07/2021 ; permis de construire 03105721S0002 ; 8 Route de Fourquevaux ; parcelle ZA 40 ; 1 logement ; terrain 3 388 m² ; autorisé
- 13/07/2021 ; permis de construire 03105721S0003 ; 37 Ch des Sports ; parcelles B 1057, B 689 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 716 m² ; terminé
- 12/05/2021 ; permis d'aménager 03105720S0001 ; Rue de Pierregrat ; parcelle A 3 ; terrain 12 578 m² ; annulé ; JFB AMENAGEUR ET LOTISSEUR DU LAURAGAIS
- 11/02/2021 ; permis de construire 03105721S0001 ; 7 Ch de la Briquetterie ; parcelle B 406P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 03105720S0018 ; 10 Ch des Sports ; parcelle B 1112 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 07/01/2021 ; permis de construire 03105720S0016 ; 7 Ch de l'Eglise ; parcelle B 249 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 945 m² ; commencé
- 17/12/2020 ; permis de construire 03105720S0015 ; 8 Ch des Sports ; parcelle B 1090 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 494 m² ; commencé
- 10/12/2020 ; permis de construire 03105720S0004 ; Treize Vents ; parcelles D 133, D 134, D 529 ; 670 m² ; terrain 14 667 m² ; autorisé ; LES TREIZE VENTS
- 07/10/2020 ; permis de construire 03105720S0012 ; 9 Ch de l'Eglise ; parcelle B 256P ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 283 m² ; terminé
- 01/10/2020 ; permis de construire 03105720S0013 ; 10 Ch des Sports ; parcelle B 252P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 467 m² ; commencé
- 26/08/2020 ; permis de construire 03105720S0007 ; Ch du Troy ; parcelle ZA 32 ; 1 498 m² ; terrain 53 496 m² ; terminé ; FERMAQUATIC
- 16/07/2020 ; permis de construire 03105720S0006 ; 1 Imp du Pastel ; parcelle B 427P ; 1 logement, 140 m² ; terrain 644 m² ; terminé
- 25/03/2020 ; permis de construire 03105720S0005 ; 45 Che de Cantemerle ; parcelle B 569 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 03105719S0032 ; Ch de l'Eglise ; parcelle B 362 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 900 m² ; annulé
- 13/03/2020 ; permis de construire 03105720S0002 ; 22  Chemin de la Coustete ; parcelles C 31, C 595 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 224 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 03105720S0003 ; 9001 Vigne Longue ; parcelle B 461 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 756 m² ; terminé
- 25/02/2020 ; permis d'aménager 03105719S0004 ; 22 Ch de l'Eglise ; parcelle B 160 ; terrain 2 682 m² ; terminé
- 12/02/2020 ; permis de construire 03105719S0031 ; Ch des Sports D16a ; parcelle B 681 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 14/01/2020 ; permis de construire 03105719S0026 ; Ch de Cantemerle ; parcelle B 991 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 14/01/2020 ; permis d'aménager 03105719S0003 ; 9 Ch de l'Eglise ; parcelle B 256P ; terrain 3 110 m² ; terminé
- 10/12/2019 ; permis de construire 03105719S0028 ; 9001 Vigne Longue ; parcelle B 461 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 3 756 m² ; annulé
- 10/12/2019 ; permis de construire 03105719S0030 ; Ch de Masse ; parcelles C 654, C 658 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 421 m² ; terminé
- 29/11/2019 ; permis de construire 03105719S0029 ; 14 Lot  Cote de Mand ; parcelle C 688 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 586 m² ; terminé
- 21/11/2019 ; permis d'aménager 03105719S0002 ; 7 Ch de l'Eglise ; parcelle B 249 ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 15/11/2019 ; permis de construire 03105719S0025 ; Le Chateau ; parcelles A 21, A 22 ; 1 421 m² ; terrain 24 512 m² ; terminé
- 08/11/2019 ; permis de construire 03105719S0027 ; 4 Lot  Cote de Mand ; parcelle C 678 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 779 m² ; autorisé
- 17/10/2019 ; permis de construire 03105719S0024 ; Lot  Cote de Mand ; parcelle C 685 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 671 m² ; terminé
- 11/10/2019 ; permis de construire 03105719S0022 ; Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 16 027 m² ; annulé
- 10/10/2019 ; permis d'aménager 03105719S0001 ; 7 Ch du Paradis ; parcelles B 511, B 668, B 670 ; terrain 3 979 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 03105719S0017 ; Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 16 027 m² ; terminé
- 29/08/2019 ; permis de construire 03105719S0020 ; Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 16 027 m² ; terminé
- 27/08/2019 ; permis de construire 03105719S0019 ; Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 16 027 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis de construire 03105719S0018 ; Ch de la Briqueterie ; parcelle C 519 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 405 m² ; terminé
- 18/07/2019 ; permis de construire 03105719S0012 ; Ch Chemin de  la Satte ; parcelle B 1001 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 604 m² ; terminé
- 12/07/2019 ; permis de construire 03105719S0016 ; 7 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 16 027 m² ; commencé
- 03/07/2019 ; permis de construire 03105719S0008 ; 2 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 16 027 m² ; terminé
- 03/07/2019 ; permis de construire 03105719S0014 ; 3 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 16 027 m² ; terminé
- 03/07/2019 ; permis de construire 03105719S0015 ; 13 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 16 027 m² ; terminé
- 01/07/2019 ; permis de construire 03105719S0010 ; 10 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 16 027 m² ; terminé
- 01/07/2019 ; permis de construire 03105719S0013 ; 16 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 16 027 m² ; commencé
- 12/06/2019 ; permis de construire 03105719S0007 ; 8 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 16 027 m² ; commencé
- 12/06/2019 ; permis de construire 03105719S0009 ; 15 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 16 027 m² ; commencé
- 11/06/2019 ; permis de construire 03105719S0004 ; 5 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 16 027 m² ; terminé
- 05/06/2019 ; permis de construire 03105719S0003 ; 4 Ch de Pumeja ; parcelle D 498 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 2 610 m² ; commencé
- 05/06/2019 ; permis de construire 03105719S0011 ; 1 Lot  Cote de Mand ; parcelles C 17, C 335 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 16 027 m² ; commencé
- 05/06/2019 ; permis d'aménager 03105718S0003 ; Ch de  L Eglise ; parcelles B 171, B 172, B 362 ; terrain 2 317 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELBERAUD
- 16/05/2019 ; permis de construire 03105719S0005 ; 19 Ch de Masse ; parcelles C 653, C 659, C 661 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 525 m² ; commencé
- 19/04/2019 ; permis de construire 03105719S0001 ; Ch de Coustete ; parcelle C 572 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 19/04/2019 ; permis de construire 03105719S0002 ; Ch de la Tour ; parcelle B 714 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 25/01/2019 ; permis de construire 03105718S0013 ; Ch de la Briqueterie ; parcelles B 792, B 794 ; 248 m² ; terrain 6 092 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELBERAUD
- 10/01/2019 ; permis d'aménager 03105718S0002 ; Ch de Satte ; parcelle B 1001 ; terrain 1 604 m² ; terminé
- 14/12/2018 ; permis de construire 03105718S0010 ; 6 Ch du Troy ; parcelle C 262P ; 1 logement, 175 m² ; terrain 651 m² ; commencé
- 16/08/2018 ; permis de construire 03105718S0009 ; Mandille ; parcelle C 25P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 685 m² ; commencé
- 14/08/2018 ; permis de construire 03105718S0007 ; 15 B Ch de Masse ; parcelle C 632 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 872 m² ; annulé
- 24/07/2018 ; permis de construire 03105718S0008 ; Mandille ; parcelle C 25 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 652 m² ; terminé
- 13/06/2018 ; permis de construire 03105718S0004 ; 1 Ch de Pompertuzat ; parcelles A 20, A 224 ; 38 m² ; terrain 4 270 m² ; commencé ; SCI DU PRADELOT
- 28/05/2018 ; permis de construire 03105718S0003 ; La Cabanette ; parcelle C 303 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 2 235 m² ; terminé
- 16/05/2018 ; permis de construire 03105718S0006 ; 6 Imp Couloumie ; parcelle B 821 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 678 m² ; terminé
- 03/04/2018 ; permis de construire 03105718S0002 ; Vigne Longue ; parcelles B 403, B 469 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 067 m² ; commencé
- 06/03/2018 ; déclaration préalable 03105718S0002 ; La Cabanette ; parcelle C 301 ; 18 m² ; terrain 18 959 m² ; autorisé ; LES HABITANTS
- 22/02/2018 ; déclaration préalable 03105718S0005 ; 3 Rue de la Mairie ; parcelles B 68, B 69, B 75 ; 3 m² ; terrain 27 177 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELBERAUD
- 15/02/2018 ; permis de construire 03105717S0006 ; 8 Rue de la Mairie ; parcelle B 85P ; 2 logements, 184 m² ; terrain 1 077 m² ; terminé ; SCEA PUIS
- 10/02/2018 ; permis de démolir 03105718S0001 ; 19 Che de l'Eglise ; parcelles B 123, B 124, B 308 ; terrain 1 950 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELBERAUD
- 20/01/2018 ; permis de construire 03105717S0007 ; 11 Che du Paradis ; parcelles B 493P, B 989P ; 1 logement, 165 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 04/10/2017 ; permis d'aménager 03105717S0001 ; Mandille ; parcelles C 17, C 335 ; terrain 16 027 m² ; terminé ; SATER SARL
- 07/07/2017 ; permis de construire 03105717S0003 ; Marensac ; parcelle D 524 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 504 m² ; commencé
- 03/07/2017 ; permis de construire 03105717S0004 ; Au Verger ; parcelle C 297 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 20/04/2017 ; permis de construire 03105717S0002 ; 14 Bi Route de Fourqueveaux ; parcelles ZA 34, ZA 35 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 770 m² ; terminé
- 30/03/2017 ; permis de construire 03105716S0005 ; Village ; parcelles B 85, B 86, B 96 ; 20 logements, 1 649 m² ; terrain 5 182 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 03105717S0001 ; En Germa ; parcelle B 821 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 678 m² ; annulé
- 02/12/2016 ; permis de construire 03105716S0009 ; En Germa ; parcelle B 714 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 058 m² ; annulé
- 26/09/2016 ; déclaration préalable 03105716S0009 ; Troy ; parcelle C 67 ; 1 688 m² ; terrain 8 016 m² ; autorisé
- 27/07/2016 ; permis de construire 03105716S0001 ; En Germa ; parcelle B 821 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 678 m² ; annulé
- 10/06/2016 ; permis de démolir 03105716S0001 ; Au Verger ; parcelle C 297 ; terrain 542 m² ; autorisé ; SARL VISENTIN
- 20/04/2016 ; permis de construire 03105715S0014 ; Lieu Dit le Chateau ; parcelles A 125, A 234 ; 392 m² ; terrain 23 075 m² ; autorisé
- 23/10/2015 ; permis de construire 03105715S0010 ; La Grande Borde ; parcelle C 97 ; 1 logement, 777 m² ; terrain 8 939 m² ; commencé
- 23/10/2015 ; permis de construire 03105715S0010 ; La Grande Borde ; parcelle C 97 ; 777 m² ; terrain 8 939 m² ; commencé
- 03/09/2015 ; permis de construire 03105715S0008 ; Au Pignie ; parcelle D 581 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 557 m² ; commencé
- 28/07/2015 ; permis de démolir 03105715S0001 ; 8 Rue de la Mairie ; parcelles B 85, B 86, B 96 ; terrain 5 182 m² ; autorisé ; SCEA PUIS
- 19/06/2015 ; permis de construire 03105715S0004 ; 3 Rue de Pierregrat ; parcelle A 226 ; 1 970 m² ; terrain 25 991 m² ; terminé ; SEKADIS
- 05/12/2014 ; permis de construire 03105714S0006 ; 4 Rte de Toulouse ; parcelles A 134, A 150 ; 201 m² ; terrain 6 297 m² ; commencé ; SCI 33 RUE DU LANGUEDOC
- 17/10/2014 ; permis de construire 03105714S0008 ; 6 Che des Treize Vents ; parcelle B 443 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 894 m² ; commencé
- 12/09/2014 ; déclaration préalable 03105714A0009 ; Chem de la Tour ; parcelle OC XX ; 8 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 25/07/2014 ; permis de construire 03105714S0005 ; 1 Che de la Tour ; parcelles C 342, C 343, C 569 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 911 m² ; terminé
- 15/05/2014 ; permis de construire 03105714S0002 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 18/03/2014 ; permis de construire 03105713S0014 ; 17 Che du Troy ; parcelles C 576, C 577, C 578 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 24 842 m² ; commencé
- 11/03/2014 ; permis de construire 03105712S0030 ; 1 logement, 142 m² ; terminé
- 10/03/2014 ; permis de construire 03105713S0015 ; Village ; parcelles B 68, B 69, B 75 ; terrain 27 177 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELBERAUD
- 20/12/2013 ; permis de construire 03105713S0013 ; Chemin de la Tour ; parcelle C 550 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 5 308 m² ; autorisé
- 30/10/2013 ; permis de construire 03105713S0010 ; 1 Chemin de l'Eglise ; parcelle B 459 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 859 m² ; commencé
- 23/10/2013 ; permis de construire 03105713S0009 ; 6 Impasse Couloumie ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 678 m² ; autorisé
- 04/10/2013 ; permis de construire 03105713S0011 ; 9 Impasse Couloumie ; parcelle B 827 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 634 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03105713S0008 ; 15 Impasse Couloumie ; parcelle B 14 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03105713S0007 ; 5 Rue des Pyrenees ; parcelles A 202, A 203, A 217 ; 849 m² ; terrain 4 216 m² ; annulé
- 21/06/2013 ; permis de construire 03105713S0005 ; 7 Chemin Cantemerle ; parcelle B 524 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 30/05/2013 ; permis de construire 03105712S0020 ; 6 Chemin du Paradis ; parcelles B 174, B 284 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 453 m² ; commencé
- 26/04/2013 ; permis de construire 03105713S0003 ; 2 Impasse du Couloumie ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 44 352 m² ; terminé
- 29/03/2013 ; permis de construire 03105712S0006 ; En Germa ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 484 m² ; terminé
- 29/03/2013 ; permis de construire 03105713S0001 ; 20 Impasse Couloumie - Lot 1 ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 29/03/2013 ; permis de construire 03105713S0002 ; 5 Impasse de la Cocagne - Lo ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 19/03/2013 ; permis de construire 03105712S0031 ; 8 Rue de la Mairie ; parcelles B 262, B 85, B 86 ; 6 logements, 31 m² ; terrain 19 449 m² ; annulé ; SCEA PUIS
- 08/03/2013 ; permis de construire 03105712S0011 ; En Germa ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 472 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 03105712S0014 ; 3 Impasse Couloumie- Lot 22 ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 03105712S0015 ; 8 Impasse Couloumie  Lot 7 ; parcelle B 14 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 12 003 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 03105712S0017 ; 17 Impasse de la Cocagne ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 486 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 03105712S0019 ; 1 Impasse Couloumie ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 662 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 03105712S0024 ; En Germa ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0005 ; Lotissement Couloumie Lo ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 528 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0007 ; En Germa ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 28 logements, 2 227 m² ; terrain 7 500 m² ; autorisé ; SCCV LES COTEAUX DE BELBERAUD
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0008 ; En Germa ; parcelles B 15, B 16, B 17 ; 17 logements, 1 338 m² ; terrain 3 575 m² ; commencé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0012 ; 7 Impasse de la Cocagne ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 556 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0018 ; 9 Impasse de la Cocagne ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 590 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0021 ; En Germa ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0023 ; En Germa ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0025 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0026 ; 11 Impasse Couloumie ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0027 ; Lot 3 Lotissement Couloum ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 448 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 03105712S0028 ; En Germa ; parcelles B 14, B 15, B 16 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 433 m² ; terminé
- 15/02/2013 ; permis de construire 03105712S0022 ; 2 Pl de la Tour ; parcelle C 550 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 5 308 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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