# Permis de construire de Belbeuf (Seine-Maritime) : 164 autorisations

De 2013 à 2026 : 130 de logement, 24 de locaux, 4 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 43 autorisations et 64 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/01/2026 ; permis de construire 0760692500018 ; 8 Bis Rue de Verdun ; parcelle AA 256 ; 1 logement, 120,03 m² ; terrain 1 191 m² ; autorisé
- 04/12/2025 ; permis de construire 0760692500015 ; 14 Rue des Canadiens ; parcelles A 1046, A 1095 ; 1 logement, 152,78 m² ; terrain 954 m² ; autorisé
- 26/11/2025 ; permis de construire 0760692500014 ; 14 des Canadiens ; parcelle A 1078 ; 1 logement, 111,86 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 20/11/2025 ; permis de construire 0760692500013 ; Rue des Canadiens ; parcelle A 1065 ; 1 logement, 82,92 m² ; terrain 576 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 0760692500011 ; 48 Route de Paris ; parcelle B 1800 ; 1 logement, 95,85 m² ; terrain 2 579 m² ; autorisé
- 09/09/2025 ; permis de construire 0760692500007 ; Lot 18/19 Rue des Canadiens - Domaine du Chateau ; parcelles A 1055, A 1056 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 294 m² ; autorisé
- 26/08/2025 ; permis de construire 0760692500010 ; 100 du Clos Thomas ; parcelle AB 273 ; 1 logement, 114,38 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 14/03/2025 ; permis de construire 07606924M0015 ; Route des Ondelles ; parcelles AH 14, AH 15, AH 16 ; 4 976 m² ; terrain 25 976 m² ; autorisé ; SCCV BELBEUF - LES ONDELLES
- 07/02/2025 ; permis de construire 07606924M0016 ; 363 Rue des Ajoncs ; parcelle AE 180 ; 39 m² ; terrain 743 m² ; autorisé
- 30/12/2024 ; permis de construire 07606924M0013 ; 14 Rue des Canadiens ; parcelle A 1079 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 468 m² ; commencé
- 07/11/2024 ; permis de construire 07606924M0007 ; 6 Chemi de la Source ; parcelles C 220, C 227, C 289 ; 481 m² ; terrain 27 534 m² ; commencé ; SCI LE MANOIR DES IFS
- 31/10/2024 ; permis de construire 07606924M0012 ; 12 Rue du Clos Thomas ; parcelle AB 249 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 591 m² ; autorisé
- 20/06/2024 ; permis de construire 07606924M0006 ; 5 Rue Pasteur ; parcelle AB 280 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 19/06/2024 ; permis de construire 07606923M0013 ; Les Ondelles ; parcelles AH 33, AH 34 ; 494 m² ; terrain 6 678 m² ; commencé ; SCCV ESLETTES
- 19/06/2024 ; permis de construire 07606923M0014 ; Route des Ondelles ; parcelle AH 34 ; 998 m² ; terrain 1 661 m² ; commencé ; SCCV ESLETTES
- 28/05/2024 ; permis de construire 07606924M0003 ; Parc les Ondelles ; parcelle AH 39 ; 100 m² ; terrain 2 547 m² ; autorisé ; SVFORTMR
- 24/05/2024 ; permis de construire 07606923M0017 ; Rue du Pacifique ; parcelle AH 52 ; 4 548 m² ; terrain 12 005 m² ; autorisé ; LES PAPILLONS BLANCS 76
- 18/04/2024 ; permis de construire 07606923M0015 ; Route des Ondelles ; parcelles AH 32, AH 33, AH 34 ; 1 742 m² ; terrain 10 004 m² ; commencé ; SCCV ESLETTES
- 08/04/2024 ; déclaration préalable 07606924M0005 ; 68 Route de Paris ; parcelles C 197, C 198, C 237 ; 26 m² ; terrain 3 860 m² ; autorisé ; A&B LOUNGE
- 05/04/2024 ; permis de construire 07606924M0001 ; 8 Chemi du Sainfoin ; parcelle AC 281 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 028 m² ; terminé
- 01/02/2024 ; permis de construire 07606923M0008 ; 9006 les Ondelles ; parcelle AH 37 ; terrain 2 535 m² ; terminé ; SCI VATICO
- 22/09/2023 ; permis de construire 07606923M0007 ; Rue aux Soeurs ; parcelle AB 278 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 287 m² ; terminé
- 31/07/2023 ; permis de construire 07606923M0011 ; 1 Rue de Verdun ; parcelle AA 73 ; 10 logements, 895 m² ; terrain 1 836 m² ; autorisé ; MAO IMMO
- 26/06/2023 ; permis de construire 07606923M0003 ; Les Genetais ; parcelle AE 228 ; 1 logement, 414 m² ; terrain 981 m² ; commencé
- 06/06/2023 ; permis de construire 07606923M0001 ; 5 Rue Pasteur ; parcelle AB 45 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 23/05/2023 ; permis de construire 07606923M0009 ; Rue des Canadiens ; parcelle A 1080 ; 23 logements, 1 492 m² ; terrain 3 777 m² ; autorisé ; BELBEUF 2
- 09/03/2023 ; permis de construire 07606922M0016 ; 57 Route de Paris ; parcelle C 323 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 2 685 m² ; autorisé
- 09/03/2023 ; permis de construire 07606922M0016 ; 57 Route de Paris ; parcelle C 323 ; 25 m² ; terrain 2 685 m² ; autorisé
- 24/02/2023 ; permis de construire 07606922M0015 ; Chemi de la Mare Rault ; parcelle AE 76 ; 4 logements, 261 m² ; terrain 739 m² ; annulé
- 12/12/2022 ; permis de construire 07606922M0013 ; 8 A Rue de Verdun ; parcelle AA 255 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 990 m² ; commencé
- 08/12/2022 ; permis de construire 07606922M0017 ; 8 Chemi du Sainfoin ; parcelle AC 281 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 028 m² ; autorisé
- 09/11/2022 ; permis de construire 07606922M0010 ; 1 Rue du Clos des Pommiers ; parcelle AC 54 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 765 m² ; autorisé
- 19/10/2022 ; permis de construire 07606922M0011 ; Du Clos des Pommiers ; parcelle AC 54 ; 3 logements, 422 m² ; terrain 1 624 m² ; autorisé ; MAO IMMO
- 17/10/2022 ; permis de construire 07606922M0012 ; 24 Route de Mesnil Esnard ; parcelle AK 22 ; 2 logements, 226 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 22/09/2022 ; permis de construire 07606922M0003 ; 9006 les Ondelles ; parcelle AH 37 ; 531 m² ; terrain 2 535 m² ; terminé ; SCI MVP 76
- 15/06/2022 ; permis de construire 07606922M0005 ; 8 Rue de Verdun ; parcelles AA 235, AA 236 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 958 m² ; annulé
- 16/05/2022 ; permis de construire 07606922M0001 ; Les Ondelles ; parcelle AH 36 ; 852 m² ; terrain 2 052 m² ; commencé
- 02/05/2022 ; permis de construire 07606922M0004 ; 25 Rue des Canadiens ; parcelle AB 272 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 31/03/2022 ; permis de construire 07606922M0002 ; Rue des Canadiens ; parcelle AA 39 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 444 m² ; commencé
- 07/03/2022 ; permis d'aménager 07606921M0003 ; Rue du Clos des Pommiers ; parcelles AC 54, AC 279 ; terrain 2 388 m² ; autorisé ; MAO IMMO
- 04/02/2022 ; permis de construire 07606921M0012 ; Rue du Pacifique ; parcelle AH 52 ; 4 268 m² ; terrain 12 005 m² ; autorisé ; LES PAPILLONS BLANCS 76
- 20/01/2022 ; permis de construire 07606921M0017 ; 7 Impas Marcel Denis ; parcelle AE 25 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 12/01/2022 ; permis d'aménager 07606921M0002 ; Rue des Canadiens ; parcelle A 670 ; terrain 46 216 m² ; commencé ; SNC BELBEUF 1
- 26/11/2021 ; permis de démolir 07606921M0001 ; 5 Chemi des Essarts ; parcelle AD 106 ; terrain 520 m² ; autorisé ; SCI BELBEUF INVEST
- 27/09/2021 ; permis de construire 07606921M0013 ; 37 Rue des Canadiens ; parcelle AA 39 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 4 117 m² ; autorisé
- 02/09/2021 ; déclaration préalable 07606921M0034 ; 68 Route de Paris ; parcelle C 197 ; 10 m² ; terrain 574 m² ; autorisé ; BELAM
- 22/07/2021 ; permis d'aménager 07606921M0001 ; 8 Rue de Verdun ; parcelles AA 235, AA 236 ; terrain 3 441 m² ; autorisé ; SCCV RESIDENCES BELBEUF
- 08/03/2021 ; permis de construire 07606920M0016 ; 8 Rue de Verdun ; parcelles AA 235, AA 236 ; 2 logements, 276 m² ; terrain 3 441 m² ; annulé ; SCCV RESIDENCES BELBEUF
- 24/02/2021 ; permis de construire 07606920M0017 ; Rue Marcel Denis ; parcelle AE 17 ; 2 logements, 197 m² ; terrain 1 695 m² ; autorisé ; MORSE
- 07/10/2020 ; permis de construire 07606920M0011 ; 5 Rue des Plans Gards ; parcelle AB 25 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 132 m² ; terminé
- 06/10/2020 ; permis de construire 07606920M0007 ; 37 Rue Pasteur ; parcelle AD 192 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 1 256 m² ; autorisé ; V  ANTUNES COUVERTURE
- 15/09/2020 ; permis de construire 07606920M0009 ; Rue Pasteur ; parcelles AB 204, AB 205 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 534 m² ; commencé
- 21/07/2020 ; permis de construire 07606920M0005 ; 14 Chemi du Sainfoin ; parcelle AC 59 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 738 m² ; terminé
- 27/01/2020 ; permis de construire 07606919M0005 ; 10 Route de Ondelles ; parcelles AH 16, AH 17 ; 13 m² ; terrain 1 931 m² ; autorisé
- 09/01/2020 ; permis de démolir 07606919M0002 ; 14 Rue des Canadiens ; parcelle A 670 ; terrain 46 216 m² ; autorisé ; BOIS ET CHATEAU DE ROQUEFORT
- 20/09/2019 ; permis de démolir 07606919M0001 ; 5 Rue des Plans Gards ; parcelle AB 25 ; terrain 1 132 m² ; terminé
- 12/09/2019 ; permis de construire 07606919M0003 ; 14 Rue Pasteur ; parcelle AB 64 ; 3 logements, 305 m² ; terrain 1 251 m² ; terminé ; SCCV PASTEUR
- 08/04/2019 ; permis de construire 07606919M0001 ; 6 Rue des Plans Gards ; parcelles AB 28, AB 252 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 21/02/2019 ; permis de construire 07606918M0014 ; Lot 2 Rue de Celloville ; parcelle AC 104 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 734 m² ; terminé
- 19/01/2019 ; permis de construire 07606918M0012 ; Chemi de la  Source ; parcelle C 311 ; 3 logements, 320 m² ; terrain 989 m² ; terminé
- 06/12/2018 ; permis de construire 07606918M0007 ; 37 Rue Pasteur ; parcelle AD 192 ; 2 logements, 165 m² ; terrain 1 256 m² ; terminé ; MORSE
- 03/12/2018 ; permis de construire 07606918M0009 ; Rue du Pacifique ; parcelle AH 62 ; 231 m² ; terrain 6 346 m² ; terminé ; SAS PRESTIGE FONCIER
- 23/10/2018 ; permis de démolir 07606918M0001 ; 14 Rue des Canadiens ; parcelle A 670 ; terrain 46 216 m² ; autorisé ; AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE
- 21/07/2018 ; déclaration préalable 07606918R0026 ; Rue du Pacifique ; parcelle AH 67 ; 5 m² ; terrain 4 956 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/07/2018 ; permis de construire 07606918M0002 ; Rue des Canadiens ; parcelles AB 211, AB 250 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 01/06/2018 ; déclaration préalable 07606918M0015 ; 9006 les Ondelles ; parcelle AH 37 ; 16 m² ; terrain 2 535 m² ; terminé ; FERMETURES POTHIER
- 21/12/2017 ; permis de construire 07606917M0013 ; 13 Chemi de la Source ; parcelle B 1847 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 529 m² ; autorisé
- 21/12/2017 ; permis de construire 07606917M0014 ; 13 Chemi de la Source ; parcelle B 1849 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 592 m² ; commencé
- 12/12/2017 ; permis de construire 07606917M0015 ; 2 Chemi des Essarts ; parcelle AD 193 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 207 m² ; terminé
- 23/10/2017 ; permis de construire 07606917M0006 ; Rue du Pacifique ; parcelles AH 62, AH 62 ; 1 568 m² ; terrain 6 346 m² ; terminé ; SAS PRESTIGE FONCIER
- 28/09/2017 ; permis de construire 07606917M0010 ; Chemi des Essarts ; parcelle AD 199 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 28/08/2017 ; permis de construire 07606917M0009 ; 3 Chemi des Essarts ; parcelle AD 202 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 676 m² ; commencé
- 25/08/2017 ; permis de construire 07606917M0008 ; 3 Chemi des Essarts ; parcelles AD 208, AD 210 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 22/08/2017 ; permis de construire 07606917M0007 ; 3 Chemi des Essarts ; parcelle AD 200 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 09/05/2017 ; permis de construire 07606917M0001 ; 13 Rue de Celloville ; parcelle AC 263 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 783 m² ; terminé
- 31/03/2017 ; permis de construire 07606916M0028 ; 30 Impas des Millepertuis-Zac les G ; parcelle AE 93 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 588 m² ; terminé
- 07/03/2017 ; permis de construire 07606916M0025 ; 74 Route de Paris ; parcelles C 299, C 300 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé
- 27/02/2017 ; permis de construire 07606916M0030 ; 297 Rue des Ajoncs ; parcelle AE 177 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 13/02/2017 ; permis de construire 07606916M0029 ; Rue du Clos Thomas ; parcelle AB 246 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 301 m² ; terminé
- 19/12/2016 ; permis de construire 07606916M0020 ; Chemi de la Source ; parcelle B 1848 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 643 m² ; commencé
- 10/12/2016 ; permis de construire 07606916M0024 ; 2 Route de Mesnil Esnard ; parcelle AE 195 ; 3 logements, 213 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 17/11/2016 ; permis de construire 07606916M0021 ; 23 Allee des Chataigniers ; parcelle AA 150 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 03/11/2016 ; permis de construire 07606916M0015 ; 45 Route de Paris ; parcelle C 311 ; 4 logements, 385 m² ; terrain 989 m² ; annulé ; LE CLOS LOGIS
- 10/10/2016 ; permis de construire 07606916M0010 ; 24 Route de Mesnil Esnard ; parcelle AK 22 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 854 m² ; annulé
- 10/10/2016 ; permis de construire 07606916M0014 ; Lot 2 Zac des Genetais ; parcelle AE 96 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 04/10/2016 ; permis de construire 07606916M0016 ; 37 Rue Pasteur ; parcelle AD 192 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 1 256 m² ; annulé
- 04/10/2016 ; permis de construire 07606916M0017 ; 37 Rue Pasteur ; parcelle AD 192 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 1 256 m² ; annulé
- 20/09/2016 ; permis de construire 07606916M0013 ; Rue de la Mare Rault ; parcelles AE 232, AE 233 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 445 m² ; terminé
- 30/08/2016 ; permis de construire 07606916M0011 ; Zac des Genetais ; parcelle AE 223 ; 1 logement, 295 m² ; terrain 974 m² ; terminé
- 29/07/2016 ; permis de construire 07606916M0009 ; 2 Chemi du Sainfoin ; parcelle AC 229 ; 1 logement, 300 m² ; terrain 1 542 m² ; terminé
- 27/05/2016 ; permis de construire 07606916M0007 ; 170 Rue des Ajoncs ; parcelle AE 171 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 23/05/2016 ; permis de construire 07606916M0004 ; 333 Rue de l'Aubepine ; parcelle AE 223 ; 1 logement, 299 m² ; terrain 974 m² ; annulé
- 23/05/2016 ; permis de construire 07606916M0006 ; Rue aux Soeurs ; parcelle AA 245 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 514 m² ; autorisé
- 13/05/2016 ; permis de construire 07606916M0003 ; 127 Rue de l' Aubepine ; parcelle AE 227 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 878 m² ; terminé
- 26/04/2016 ; permis de démolir 07606916M0001 ; 2 Chemi de la Source ; parcelle C 282 ; terrain 731 m² ; autorisé ; SCI BOULANGERIE DU BECQUET
- 11/04/2016 ; permis de construire 07606916M0001 ; Zone d'Activites des Ondel ; parcelle AH 10 ; 459 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 15/02/2016 ; permis de construire 07606915M0019 ; Rue de Celloville ; parcelles AC 34, AC 115 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 01/02/2016 ; permis de construire 07606915M0018 ; 3 Route de Mesnil Esnard ; parcelles AE 234, AE 237 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 607 m² ; terminé
- 17/11/2015 ; permis de construire 07606915M0017 ; 148 Rue des Ajoncs ; parcelle AE 172 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 15/11/2015 ; permis de construire 07606915M0016 ; 3 Chemi des Essarts ; parcelle AD 198 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 06/10/2015 ; permis d'aménager 07606915M0001 ; Route de Mesnil Esnard ; parcelle AK 35 ; terrain 1 419 m² ; autorisé ; LES TERRES A MAISONS NORMANDIE
- 24/09/2015 ; permis de construire 07606915M0012 ; Chemi du saint Foin ; parcelle AC 228 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 594 m² ; terminé
- 18/09/2015 ; permis de construire 07606915M0009 ; 30 Allee du Gui ; parcelle AE 229 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 10/09/2015 ; permis de construire 07606915M0010 ; 19 Rue des Hautes Voies ; parcelle AA 232 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 686 m² ; autorisé
- 23/08/2015 ; permis de construire 07606915R0007 ; Chem de saint Foin ; parcelle AC 228 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 545 m² ; terminé
- 25/07/2015 ; permis de construire 07606915R0004 ; 3 Chem des Essarts ; parcelle AD 200 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 450 m² ; annulé
- 25/07/2015 ; permis de construire 07606915R0005 ; 3 Chem des Essarts ; parcelle AD 201 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 560 m² ; annulé
- 20/07/2015 ; permis de construire 07606915R0006 ; Zac les Genetais ; parcelle AE 228 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 983 m² ; commencé
- 25/06/2015 ; permis de construire 07606915R0003 ; Zac des Genetais ; parcelle AE 178 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 869 m² ; commencé
- 15/06/2015 ; déclaration préalable 07606915R0022 ; 68 Rte de Paris ; parcelles 0C 239, 0C 237, 0C 198 ; 20 m² ; terrain 3 890 m² ; autorisé ; BELAM
- 30/04/2015 ; permis de construire 07606915R0002 ; 301 Rue de L Aubepine ; parcelle AE 224 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 012 m² ; commencé
- 23/02/2015 ; permis de construire 07606914R0021 ; 334 Rue de L Aubepine - Lot 31 ; parcelle AE 100 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 960 m² ; commencé
- 17/12/2014 ; permis de construire 07606914R0019 ; Zac des Genetais ; parcelle AE 222 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 897 m² ; commencé
- 02/12/2014 ; permis de construire 07606914R0017 ; 1665 le Val Denis ; parcelle OB 1665 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 064 m² ; annulé
- 25/08/2014 ; permis de construire 07606914R0015 ; Zac des Genetais ; parcelle AE 226 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 867 m² ; commencé
- 25/08/2014 ; permis de construire 07606914R0016 ; Zac des Genetais ; parcelles AE 203, AE 188, AE 170 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 30/07/2014 ; permis de construire 07606914R0013 ; Zac des Genetais ; parcelle AE 107 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé ; SCI EDELINE
- 10/07/2014 ; permis de construire 07606914R0014 ; Zac des Genetais   Lot 49 ; parcelle AE 186 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 27/06/2014 ; permis de construire 07606914R0011 ; Zac des Genetais ; parcelle AE 221 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 069 m² ; autorisé
- 27/06/2014 ; permis de construire 07606914R0012 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 04/06/2014 ; permis de construire 07606914R0008 ; Zac des Genetais ; parcelle AE 166 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 726 m² ; autorisé
- 04/06/2014 ; permis de construire 07606914R0009 ; Zac des Genetais ; parcelle AE 186 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 717 m² ; autorisé
- 04/06/2014 ; permis de construire 07606914R0010 ; Zac des Genetais ; parcelle OA 962 ; 1 logement, 264 m² ; terrain 819 m² ; commencé
- 22/05/2014 ; permis de construire 07606914R0006 ; 120 Chem de la Mare Rault - Lot 69 ; parcelle AE 161 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 10/04/2014 ; permis de construire 07606914R0002 ; Zac des Genetais ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 743 m² ; autorisé
- 07/04/2014 ; permis de construire 07606914R0003 ; 75 Rue des Ajoncs - Lot 74 ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 004 m² ; autorisé
- 31/03/2014 ; permis de construire 07606914R0001 ; 148 Rue des Ajoncs ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 515 m² ; annulé
- 31/03/2014 ; permis de construire 07606914R0004 ; 1 logement, 235 m² ; autorisé
- 31/03/2014 ; permis de construire 07606914R0005 ; Zac des Genetais ; parcelles AE 198, AE 176 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 21/02/2014 ; permis de construire 07606913R0033 ; Zac des Gaãâaãâ©naãâaãâ©tais ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 276 m² ; terrain 1 274 m² ; autorisé
- 10/02/2014 ; permis de construire 07606913R0032 ; Zac des Gaãâaãâ©naãâaãâ©tais - Lot 6 ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 583 m² ; autorisé
- 30/01/2014 ; permis de construire 07606913R0029 ; Zac des Genetais ; parcelle 0A 942 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 30/01/2014 ; permis de construire 07606913R0031 ; Rue des Ajoncs  Lot 66 ; parcelle AE 160 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 749 m² ; commencé
- 25/01/2014 ; permis de construire 07606913R0030 ; 13 Chem de la Source ; parcelle 0C 309 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 21/01/2014 ; permis de construire 07606913R0028 ; Rue Pasteur ; parcelle AD 187 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 600 m² ; annulé
- 28/12/2013 ; permis de construire 07606913R0027 ; 1 logement, 145 m² ; autorisé
- 10/12/2013 ; permis de démolir 07606913R0001 ; 24 Chem D Inglemare ; parcelle AC 238 ; autorisé
- 05/12/2013 ; permis de construire 07606913R0025 ; Zac des Genetais ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 04/12/2013 ; permis de construire 07606913R0026 ; Zac des Genetais ; parcelle OA 567 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 796 m² ; commencé
- 18/11/2013 ; permis de construire 07606913R0024 ; Zac des Genetais ; parcelle OA O105 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 745 m² ; autorisé
- 04/11/2013 ; permis de construire 07606913R0022 ; Zac des Genetais - Lot N 72 ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 810 m² ; autorisé
- 14/10/2013 ; permis de construire 07606913R0023 ; Zac des Genetais ; parcelle OA O945 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 751 m² ; autorisé
- 20/09/2013 ; permis de construire 07606913R0013 ; Zac des Genetais ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 02/09/2013 ; permis de construire 07606913R0019 ; 45 Rte de Paris ; parcelle C 254P ; 10 logements, 680 m² ; terrain 989 m² ; annulé
- 28/08/2013 ; permis de construire 07606913R0018 ; Zac des Genetais ; parcelle OA O873 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 673 m² ; commencé ; AHAVA
- 28/08/2013 ; permis de construire 07606913R0020 ; Zac des Genetais ; parcelle OA O887 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 873 m² ; commencé
- 31/07/2013 ; permis de construire 07606913R0012 ; Rte de Mesnil Esnard ; parcelle 0A O899 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 718 m² ; autorisé
- 11/07/2013 ; permis de construire 07606913R0014 ; Rte de Mesnil Esnard - Lot 73 ; parcelle OA OO94 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 11/07/2013 ; permis de construire 07606913R0016 ; Zac des Genetais ; parcelle OA OO94 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 17/06/2013 ; permis de construire 07606913R0010 ; Zac  le Genetais  - Lot 64 ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 647 m² ; autorisé
- 02/05/2013 ; permis de construire 07606913R0007 ; 1 logement, 183 m² ; autorisé
- 22/04/2013 ; permis de construire 07606913R0001 ; 1 logement, 178 m² ; commencé
- 22/04/2013 ; permis de construire 07606913R0003 ; Parc D Activites des Ondelles ; parcelle 0A 766 ; 148 m² ; terrain 2 547 m² ; commencé ; SCI FCH
- 08/04/2013 ; permis de construire 07606913R0004 ; Zac du Genetais ; parcelle OA O890 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 786 m² ; commencé
- 08/04/2013 ; permis de construire 07606913R0005 ; Zac des Genetais ; parcelle 0A O878 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 895 m² ; commencé
- 13/03/2013 ; permis de construire 07606912R0061 ; Zac des Genetais ; parcelles 0A 102, A 915 ; 12 logements, 1 640 m² ; terrain 7 525 m² ; annulé ; CAP HORN PROMOTION
- 26/02/2013 ; permis de construire 07606912R0065 ; Zac des Genetais ; parcelle 0A 921 ; 2 751 m² ; terrain 7 048 m² ; terminé ; SAS PRESTIGE FONCIER
- 25/02/2013 ; permis de construire 07606912R0067 ; Zac du Genetais ; parcelle A 889 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 901 m² ; commencé
- 24/02/2013 ; permis de construire 07606912R0066 ; Zac des Genetais ; parcelle A 878 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 119 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 07606912R0062 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 07606912R0064 ; 8 Zac des Genetais ; parcelle A 865 ; 1 logement, 328 m² ; terrain 1 076 m² ; commencé
- 14/02/2013 ; permis de construire 07606912R0058 ; Zac des Genetais ; parcelle B 92 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 789 m² ; commencé
- 19/01/2013 ; permis de construire 07606912R0054 ; 2 Chem des Essarts  - Lot B ; parcelle AD 172 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 187 m² ; commencé
- 17/01/2013 ; permis de construire 07606912R0059 ; 14 Rue du General de Gaulle ; parcelle AB 92P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 750 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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