# Rue Pasteur, 76240 Belbeuf : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (88 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.38544, 1.14075 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76069_0280.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 143 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 266 kWh par an, pour 1 354 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAC, zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 164 de la commune

- 20/06/2024 ; permis de construire 07606924M0006 ; 5 Rue Pasteur ; parcelle AB 280 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 06/06/2023 ; permis de construire 07606923M0001 ; 5 Rue Pasteur ; parcelle AB 45 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 06/10/2020 ; permis de construire 07606920M0007 ; 37 Rue Pasteur ; parcelle AD 192 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 1 256 m² ; autorisé ; V  ANTUNES COUVERTURE
- 15/09/2020 ; permis de construire 07606920M0009 ; Rue Pasteur ; parcelles AB 204, AB 205 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 534 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 07606919M0003 ; 14 Rue Pasteur ; parcelle AB 64 ; 3 logements, 305 m² ; terrain 1 251 m² ; terminé ; SCCV PASTEUR
- 06/12/2018 ; permis de construire 07606918M0007 ; 37 Rue Pasteur ; parcelle AD 192 ; 2 logements, 165 m² ; terrain 1 256 m² ; terminé ; MORSE
- 04/10/2016 ; permis de construire 07606916M0016 ; 37 Rue Pasteur ; parcelle AD 192 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 1 256 m² ; annulé
- 04/10/2016 ; permis de construire 07606916M0017 ; 37 Rue Pasteur ; parcelle AD 192 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 1 256 m² ; annulé
- 21/01/2014 ; permis de construire 07606913R0028 ; Rue Pasteur ; parcelle AD 187 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 600 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/belbeuf-76069/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 9

- 14/10/2025 ; vente ; 41 Rue Pasteur ; Dépendance, Maison ; 223 000 € ; 150 m² bâtis, 2 588 m² de terrain, 1 487 €/m²
- 15/11/2023 ; vente ; 37 Rue Pasteur ; terrains a bâtir ; 55 000 € ; 602 m² de terrain
- 08/03/2023 ; vente ; 52 Rue Pasteur ; Maison, Dépendance ; 200 000 € ; 73 m² bâtis, 1 616 m² de terrain, 2 740 €/m²
- 12/07/2022 ; vente ; 57 Rue Pasteur ; Maison ; 190 000 € ; 144 m² bâtis, 1 007 m² de terrain
- 03/12/2021 ; vente ; 42 Rue Pasteur ; Maison ; 244 800 € ; 119 m² bâtis, 791 m² de terrain, 2 057 €/m²
- 10/11/2021 ; vente ; 20 Rue Pasteur ; Maison ; 239 000 € ; 56 m² bâtis, 733 m² de terrain, 4 268 €/m²
- 03/07/2021 ; vente ; 37 Rue Pasteur ; Maison ; 247 650 € ; 80 m² bâtis, 456 m² de terrain, 3 096 €/m²
- 12/05/2021 ; vente ; 36 Rue Pasteur ; Maison ; 240 000 € ; 93 m² bâtis, 811 m² de terrain, 2 581 €/m²
- 15/01/2021 ; vente ; 11 Rue Pasteur ; terrains a bâtir ; 101 000 € ; 534 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 11

- 16/02/2026 ; 28 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 136,3 m², construit en 1966 ; énergie G, climat G
- 14/01/2026 ; Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 82,1 m² ; énergie B, climat A
- 20/10/2025 ; 28 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 134,1 m², construit en 1966 ; énergie E, climat E
- 09/09/2025 ; 28 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 134,1 m², construit en 1966 ; énergie E, climat E
- 08/09/2025 ; 17a Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 158 m², construit en 1991 ; énergie C, climat C
- 08/04/2025 ; 13 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 107 m², construit en 1900 ; énergie F, climat F
- 28/02/2025 ; 41 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 128,5 m², construit en 1948 ; énergie G, climat F
- 04/12/2023 ; 57 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 73,6 m² ; énergie B, climat A
- 27/09/2022 ; 52 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 73 m² ; énergie F, climat F
- 07/09/2022 ; 46 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 54 m², construit en 1964 ; énergie E, climat E
- 27/03/2022 ; 57 Rue Pasteur 76240 Belbeuf ; maison, 73,4 m², construit en 1948 ; énergie G, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/02/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Maurice Genevoix (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 66, dont SEC DEPART OFFICE COOPER ECOLE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/334850716) ; COMMUNE DE BELBEUF (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217600691) ; INFO-PROG (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/343527685) ; LA CANCALAISE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/848163655) ; BOUKEZOULA LEFEBVRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/901922112) ; LA JANE-HENRY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/500966783)
- Voies voisines : Rue du Général de Gaulle (13 m) https://aucadastre.fr/belbeuf-76069/rue-du-general-de-gaulle-0140.md ; Rue aux Soeurs (31 m) https://aucadastre.fr/belbeuf-76069/rue-aux-soeurs-0360.md ; Domaine des Beaux Champs (74 m) https://aucadastre.fr/belbeuf-76069/domaine-des-beaux-champs-b046.md ; Rue Clos de la Bergerie (86 m) https://aucadastre.fr/belbeuf-76069/rue-clos-de-la-bergerie-avtz5u.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belbeuf-76069/rue-pasteur-0280
La commune : https://aucadastre.fr/belbeuf-76069.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76069_0280