# Permis de construire de Belfays (Doubs) : 10 autorisations

De 2013 à 2022 : 7 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/09/2022 ; permis de construire 02504922R0004 ; Lieu-Dit les Paigres ; parcelle A 116 ; 80 m² ; terrain 1 275 m² ; commencé
- 11/07/2022 ; permis de construire 02504922R0002 ; Rue de Ferriere le Lac ; parcelle A 466 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 24/01/2022 ; déclaration préalable 02504921R0006 ; 2 Route de Ferriere le Lac ; parcelle A 389 ; 20 m² ; terrain 891 m² ; autorisé
- 21/05/2021 ; permis de construire 02504921R0001 ; Route de Ferriere ; parcelle A 466 ; 1 logement, 135 m² ; annulé
- 24/07/2020 ; permis de construire 02504920R0003 ; Route de Ferriere ; parcelle A 466 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 640 m² ; annulé
- 10/07/2020 ; permis de construire 02504920R0002 ; Aux Seignes ; parcelles A 271, A 81, A 82 ; 101 m² ; terrain 1 650 m² ; terminé
- 06/07/2020 ; permis de construire 02504920R0001 ; Rue du Crepuscule ; parcelles A 149, A 260 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 56 025 m² ; commencé
- 11/04/2017 ; permis de construire 02504917R0002 ; Le Clos Derriere ; parcelles A 430, A 432 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 412 m² ; terminé
- 09/05/2014 ; permis de construire 02504914R0001 ; Lot Bouchet Poreau ; parcelles A 279P, A 372P ; 1 logement, 151 m² ; terrain 724 m² ; commencé
- 18/06/2013 ; permis de construire 02504912R0004 ; Rue du Crepuscule ; parcelles A 413, A 410 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 273 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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