# Permis de construire de Belfort (Territoire de Belfort) : 791 autorisations

De 2013 à 2026 : 310 de logement, 266 de locaux, 40 d'aménagement, 175 de démolition. Sur les cinq dernières années, 297 autorisations et 543 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0248 ; 244 Avenue Jean Jaurès ; parcelle AC 133 ; 1 logement ; terrain 486 m² ; autorisé ; SCI JAMA
- 27/07/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0248 ; 244 Avenue Jean Jaurès ; parcelle AC 133 ; terrain 486 m² ; autorisé ; SCI JAMA
- 24/07/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0259 ; 26 Rue du Ballon ; parcelle AH 235 ; 1 logement ; terrain 402 m² ; autorisé
- 15/07/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0231 ; 22 Rue du Ballon ; parcelle AH 235 ; 1 logement ; terrain 402 m² ; autorisé
- 01/07/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0203 ; 18 Rue Paul Bert ; autorisé
- 01/07/2026 ; permis de démolir 09001026Z0005 ; 57 Avenue Jean Moulin ; parcelle AN 7 ; terrain 114 m² ; autorisé
- 30/06/2026 ; permis de construire 09001026Z0005 ; 7 Avenue des Trois Chênes ; parcelle BY 56 ; 108 m² ; terrain 30 738 m² ; autorisé ; ARABELLE SOLUTIONS FRANCE
- 22/06/2026 ; permis de construire 09001026Z0016 ; 2 Rue du Général Lazare Hoch ; parcelle BP 116 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 793 m² ; autorisé ; SCI ERASM
- 22/06/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0194 ; 2 Rue Georges Belfis ; parcelle AS 60 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 456 m² ; autorisé
- 17/06/2026 ; permis de construire 09001026Z0011 ; 3 Avenue des Trois Chênes ; parcelles BY 3, BY 4 ; 423 m² ; terrain 45 427 m² ; autorisé ; ARABELLE SOLUTIONS FRANCE
- 16/06/2026 ; permis de construire 09001026Z0008 ; Zac Parc À Ballons Rue de la Jumenterie ; parcelles AN 273, AN 274 ; 30 logements, 2 531 m² ; terrain 2 928 m² ; autorisé ; TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 11/06/2026 ; permis de construire 09001026Z0001 ; 18 Avenue du Capitaine de la Laurencie ; parcelle AZ 1 ; terrain 3 629 m² ; autorisé ; ADOMA
- 03/06/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0182 ; 228 Avenue Jean Jaurès ; parcelle AC 192 ; 1 logement ; terrain 509 m² ; autorisé
- 18/05/2026 ; permis de construire 09001026Z0006 ; 43 Avenue du Général Leclerc ; parcelles BT 114, BT 115 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 685 m² ; autorisé
- 13/05/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0079 ; 25 Rue Thiers ; parcelle BN 10 ; 1 logement ; terrain 1 853 m² ; autorisé ; RIO
- 04/05/2026 ; permis d'aménager 09001026Z0002 ; Avenue Thomas Woodrow Wils ; parcelles BN 147, BN 152, BN 156 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 29/04/2026 ; permis d'aménager 09001026Z0001 ; Rue Ernest Renan ; parcelle BO 288 ; 12 m² ; terrain 9 023 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 29/04/2026 ; permis d'aménager 09001026Z0001 ; Rue Ernest Renan ; parcelle BO 288 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 27/04/2026 ; permis de construire 09001026Z0012 ; 17 Rue de Valdoie ; parcelle AC 456 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 17/03/2026 ; permis de démolir 09001026Z0004 ; 7 Rue de Lille ; parcelle AH 355 ; terrain 583 m² ; autorisé ; SCI RICHEBOURG
- 13/03/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0064 ; 33 Rue de Mulhouse ; 7 logements, 691 m² ; terrain 160 m² ; autorisé
- 13/03/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0064 ; 33 Rue de Mulhouse ; 691 m² ; terrain 160 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; permis de construire 09001025Z0034 ; Rue Floreal ; parcelles AO 173, AO 171, AO 172 ; 863 m² ; terrain 157 422 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 04/03/2026 ; permis de construire 09001025Z0041 ; 10 Rue des Rubans ; parcelles AC 432, AC 433 ; 2 118 m² ; terrain 2 873 m² ; autorisé ; LIDL
- 19/02/2026 ; déclaration préalable 09001026Z0012 ; 81 Avenue Jean Jaures ; parcelle AH 273 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 441 m² ; autorisé ; BELFORT AMENAGEMENT
- 19/02/2026 ; permis de démolir 09001026Z0003 ; 15 Rue Victor Hugo ; parcelle AI 221 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 19/02/2026 ; permis de démolir 09001026Z0002 ; 3 Rue Cuvier ; parcelle BO 239 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 19/02/2026 ; permis de démolir 09001025Z0016 ; 28 Rue du Ballon ; parcelle AH 236 ; terrain 204 m² ; autorisé
- 12/02/2026 ; permis de démolir 09001026Z0001 ; 23 Avenue du Capitaine de la ; parcelle AY 132 ; terrain 2 836 m² ; autorisé ; TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 29/01/2026 ; permis de construire 09001026Z0002 ; 3-5-7 Rue Jean de la Fontaine ; parcelles BO 150, BO 151, BO 152 ; 80 logements, 3 043 m² ; terrain 1 986 m² ; annulé ; ADOMA
- 22/01/2026 ; déclaration préalable 09001025Z0503 ; 39 Rue du General Gaulard ; parcelle BL 129 ; terrain 613 m² ; autorisé
- 21/01/2026 ; déclaration préalable 09001025Z0430 ; 1 Rue Pierre et Michel Dreyf ; parcelle BI 143 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 323 m² ; terminé
- 21/01/2026 ; déclaration préalable 09001025Z0504 ; 13 Rue du Haut-Rhin ; parcelle AD 482 ; 7 logements, 551 m² ; terrain 187 m² ; autorisé ; SCI BELFORT
- 21/01/2026 ; permis de démolir 09001025Z0015 ; 23 Rue de Ferrette ; parcelle AE 618 ; terrain 591 m² ; autorisé ; BELFORT AMENAGEMENT
- 18/12/2025 ; permis de construire 09001025Z0037 ; 04b Rue de Vesoul ; parcelles AB 409, AB 284, BK 116 ; 16 logements, 1 425 m² ; terrain 6 278 m² ; commencé ; TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 18/12/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0473 ; 11 Rue du Cdt Jean Legrand ; parcelle BL 170 ; 4 logements ; terrain 836 m² ; autorisé ; SCI LE CHARLOT
- 18/12/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0472 ; 27 Rue Adolphe Thiers ; parcelle BN 9 ; terrain 161 m² ; autorisé
- 16/12/2025 ; permis de construire 09001025Z0028 ; Rue Prairial ; parcelle AO 175 ; 2 546 m² ; terrain 4 353 m² ; autorisé ; BELFORT AMENAGEMENT
- 12/12/2025 ; permis de démolir 09001025Z0013 ; 35 Rue de Bavilliers ; parcelle BP 149 ; terrain 170 m² ; autorisé
- 11/12/2025 ; permis de démolir 09001025Z0014 ; Rue de Budapest ; parcelle BR 144 ; terrain 2 229 m² ; autorisé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 11/12/2025 ; permis de démolir 09001025Z0011 ; 7 Rue Henri Dorey ; parcelle BR 146 ; terrain 1 251 m² ; autorisé ; TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 11/12/2025 ; permis de démolir 09001025Z0010 ; 5 Rue Henri Dorey ; parcelle BR 147 ; terrain 1 662 m² ; autorisé ; TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 10/12/2025 ; permis d'aménager 09001025Z0003 ; Rue Floreal ; parcelles AO 173, AO 171, AO 172 ; terrain 158 422 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 04/12/2025 ; permis de construire 09001025Z0023 ; 13 Rue Gustave Lang ; parcelle AY 86 ; 248 m² ; terrain 2 486 m² ; autorisé ; ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL
- 04/12/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0445 ; 18 Avenue du Capitaine de la ; parcelle AZ 1 ; terrain 3 629 m² ; autorisé ; ADOMA
- 04/12/2025 ; permis de démolir 09001025Z0012 ; 10 Rue Paul Bert et 8 Rue ; parcelles AE 493, AE 494, AE 593 ; terrain 1 484 m² ; autorisé ; BELFORT AMENAGEMENT
- 02/12/2025 ; permis de construire 09001025Z0026 ; 27 Avenue du Capitaine de la ; parcelle AY 124 ; 258 m² ; terrain 3 825 m² ; autorisé ; GRAND BUFFET 90
- 19/11/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0406 ; 100bi Avenue Jean Jaures ; parcelle AH 256 ; 7 m² ; terrain 152 m² ; autorisé
- 17/11/2025 ; permis de construire 09001025Z0032 ; 42 Rue de la 5eme Division Bl ; parcelles AR 9, AR 60, AR 67 ; 7 logements, 631 m² ; terrain 1 117 m² ; autorisé ; LA VUE DES FORGES
- 30/10/2025 ; permis de construire 09001025Z0039 ; Rue de Dublin ; parcelle BV 270 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 381 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis d'aménager 09001025Z0004 ; 6 Place de la Revolution Fra ; parcelles BK 327, BK 327, BK 328 ; terrain 1 682 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 16/10/2025 ; permis de construire 09001025Z0021 ; 4 Avenue Thomas Woodrow Wils ; parcelle BN 127 ; 5 m² ; terrain 783 m² ; terminé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 15/10/2025 ; permis de construire 09001025Z0016 ; 5 m² ; autorisé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 26/09/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0317 ; 125 Avenue Jean Jaures ; parcelle AE 98 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 19/09/2025 ; permis de démolir 09001025Z0008 ; 15 Avenue du General Sarrail ; parcelle BK 349 ; terrain 1 140 m² ; autorisé ; CROIX ROUGE FRANCAISE
- 17/09/2025 ; permis de démolir 09001025Z0009 ; 2 Boulevard Henri Dunant ; parcelles BM 10, BM 115 ; terrain 465 m² ; autorisé ; GARAGE SIRUFO SA
- 12/09/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0340 ; 26 Rue Thiers ; parcelle BK 180 ; 1 logement ; terrain 2 176 m² ; autorisé
- 21/08/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0263 ; 11a Rue Adrien Guidon ; parcelle BV 429 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 371 m² ; autorisé
- 13/08/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0333 ; 2bis Rue Pierre et Michel Dreyf ; parcelle BI 316 ; 1 logement ; autorisé
- 13/08/2025 ; permis de démolir 09001025Z0007 ; 9 Rue du Colonel Sonntag ; parcelle AB 5 ; terrain 1 607 m² ; autorisé
- 06/08/2025 ; permis de démolir 09001025Z0006 ; 23 Avenue Capitaine de la Lau ; parcelle AY 191 ; terrain 2 718 m² ; autorisé ; SEH IB BELFORT
- 25/07/2025 ; permis de construire 09001025Z0011 ; 5bis Rue Mazarin ; parcelle BK 67 ; 7 logements ; terrain 202 m² ; commencé ; SCI DE L'ODYSSEE
- 25/07/2025 ; permis de construire 09001025Z0004 ; 79 Avenue du General Leclerc ; parcelles BS 40, BS 222 ; terrain 823 m² ; autorisé ; INTER'ACTIONS
- 18/07/2025 ; permis de construire 09001025Z0018 ; Rue Simone Veil ; parcelles AS 8, AS 343, AS 348 ; 16 logements, 1 038 m² ; terrain 1 534 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 09/07/2025 ; permis de construire 09001024Z0043 ; Rue Simone Veil ; parcelles AS 346, AS 348 ; 4 logements, 348 m² ; terrain 1 692 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 09/07/2025 ; permis de construire 09001024Z0044 ; Rue Simone Veil ; parcelles AS 8, AS 8, AS 348 ; 10 logements, 773 m² ; terrain 3 472 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 09/07/2025 ; permis de démolir 09001025Z0005 ; 8 Rue Jeanne d'Arc ; parcelle BP 46 ; terrain 781 m² ; autorisé
- 08/07/2025 ; permis d'aménager 09001024Z0007 ; Rue Simone Veil ; parcelles AS 8, AS 313, AS 343 ; terrain 8 269 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 01/07/2025 ; permis d'aménager 09001025Z0002 ; Rue de la Poissonnerie ; parcelles AH 462, AH 463, AH 138 ; terrain 1 390 m² ; terminé
- 01/07/2025 ; permis de démolir 09001025Z0004 ; 32 Rue du Vieil Armand ; parcelle AB 385 ; terrain 552 m² ; autorisé ; TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 27/06/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0256 ; 3 Rue Danielle Casanova ; parcelle AL 310 ; 1 logement ; terrain 2 358 m² ; autorisé
- 25/06/2025 ; permis de construire 09001025Z0010 ; Rue de Vezelois ; parcelles BC 144, BC 146 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 1 168 m² ; commencé
- 20/06/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0171 ; 59 Faubourg des Ancetres ; parcelle AK 77 ; terrain 71 m² ; autorisé ; JOLYNE
- 20/06/2025 ; permis de démolir 09001025Z0001 ; 20 Rue du Ballon ; parcelle AH 234 ; terrain 104 m² ; annulé
- 16/06/2025 ; permis de construire 09001024Z0035 ; Rue Engel Gros ; parcelles BW 98, BW 112, BW 442 ; 5 445 m² ; terrain 49 037 m² ; autorisé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 05/06/2025 ; permis de construire 09001025Z0014 ; 57 Faubourg des Ancetres ; parcelle AK 217 ; 12 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé ; SCI ERASM
- 05/06/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0232 ; 19 Avenue du Marechal Juin ; parcelles BW 98, BW 442 ; 20 m² ; terrain 43 576 m² ; autorisé ; UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
- 02/06/2025 ; permis de démolir 09001025Z0003 ; 9 B Rue du General Ferrie ; parcelle AO 82 ; terrain 570 m² ; autorisé
- 23/05/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0115 ; 57 Avenue Jean Moulin ; parcelle AN 7 ; 4 logements ; terrain 114 m² ; autorisé
- 15/05/2025 ; permis de construire 09001025Z0003 ; Rue de Wissembourg ; parcelles AK 285, AK 288, AK 289 ; 3 715 m² ; terrain 19 192 m² ; commencé ; TANDEM
- 14/05/2025 ; permis de construire 09001024Z0038 ; 1 Rue de Mulhouse ; parcelle AK 68 ; 60 m² ; terrain 680 m² ; autorisé
- 07/05/2025 ; permis de démolir 09001025Z0002 ; 12 Rue Leon Stehlin ; parcelle AC 197 ; terrain 303 m² ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 09001025Z0005 ; 42 Rue de la 5eme Division Bl ; parcelles AR 67, AR 60, AR 9 ; 6 logements, 663 m² ; terrain 1 117 m² ; annulé ; ATELIER ALAIN CALMUS
- 28/04/2025 ; permis de construire 09001025Z0012 ; 6 Rue de Londres ; parcelle BR 222 ; 30 m² ; terrain 2 972 m² ; commencé
- 21/03/2025 ; déclaration préalable 09001025Z0040 ; 50 Boulevard John Fitzgerald ; parcelle BR 107 ; terrain 2 526 m² ; autorisé ; FUNECAP EST
- 17/03/2025 ; permis de construire 09001024Z0042 ; 33ter Avenue Jean Jaures ; parcelle AI 245 ; 75 m² ; terrain 126 m² ; autorisé ; SEMAVILLE
- 13/03/2025 ; permis d'aménager 09001025Z0001 ; Rue de Guebwiller ; parcelles AK 166, AK 239, AK 240 ; terrain 38 958 m² ; autorisé ; TANDEM
- 24/02/2025 ; déclaration préalable 09001024Z0436 ; 30 Rue saint-Antoine ; parcelle AI 206 ; 1 logement ; terrain 430 m² ; autorisé ; SAINT ANTOINE
- 24/02/2025 ; déclaration préalable 09001024Z0435 ; 26 B Rue Roosevelt ; parcelle BP 80 ; 3 m² ; terrain 966 m² ; terminé ; MI-K
- 17/02/2025 ; permis de construire 09001024Z0026 ; Rue saint-Antoine ; parcelles AI 599, AI 643 ; 20 logements, 1 272 m² ; terrain 1 244 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE BEL
- 07/02/2025 ; permis de construire 09001024Z0040 ; 1 Rue du Stand ; parcelle BW 97 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 23/01/2025 ; permis de construire 09001024Z0036 ; Rue Xavier Bichat ; parcelle CM 150 ; 1 654 m² ; terrain 10 937 m² ; terminé ; NEDEY BELFORT
- 20/01/2025 ; permis de démolir 09001024Z0017 ; Boulevard Pierre Mendes Fr ; parcelles AY 135, AY 152 ; terrain 4 777 m² ; autorisé ; GJH JUSTICE BELFORT
- 15/01/2025 ; permis d'aménager 09001024Z0006 ; Rue de Zaporizhzhia ; parcelles BR 263, BR 262, AD 574 ; terrain 3 500 m² ; autorisé ; ISMAEL
- 31/12/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0410 ; 18 Faubourg de France ; parcelle AL 88 ; 1 logement ; terrain 2 616 m² ; autorisé
- 20/12/2024 ; permis d'aménager 09001024Z0005 ; Rue Jean-Pierre Melville ; parcelles BI 262, AM 7, AM 8 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 17/12/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0334 ; Rue Olympe de Gouges ; parcelles BT 116, BT 117 ; 12 m² ; autorisé ; AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
- 16/12/2024 ; permis de construire 09001024Z0027 ; Avenue du General de Gaull ; parcelles BM 203, BM 203 ; 3 206 m² ; terrain 10 248 m² ; commencé ; BELFI
- 09/12/2024 ; permis de démolir 09001024Z0015 ; 43 Rue des Perches ; parcelles BC 144, BC 146 ; autorisé
- 22/11/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0364 ; 40 Avenue du General Leclerc ; parcelle BV 481 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 279 m² ; autorisé ; MESQUITA J. ET C.
- 14/11/2024 ; permis de démolir 09001024Z0016 ; 9 Rue de la Marseillaise ; parcelle AD 104 ; autorisé
- 06/11/2024 ; permis d'aménager 09001024Z0004 ; Rue de Cambrai ; parcelles BK 428, BK 432, BK 433 ; terrain 4 563 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 30/10/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0351 ; 8 Rue Emile Zola ; parcelle BK 85 ; 1 logement ; terrain 319 m² ; autorisé
- 30/10/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0351 ; 8 Rue Emile Zola ; parcelle BK 85 ; terrain 319 m² ; autorisé
- 30/10/2024 ; permis de démolir 09001024Z0014 ; Rue Henri Saussot ; parcelles BR 218, BR 217, BR 215 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 29/10/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0280 ; 14 Rue du General Claude Leco ; parcelle BI 114 ; 23 m² ; terrain 163 m² ; annulé ; LE BASILICO
- 25/10/2024 ; permis de construire 09001024Z0030 ; Rue de Bavilliers ; parcelle BO 109 ; 2 logements, 234 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 18/10/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0344 ; 2 Rue du Peintre Heim ; parcelle BL 199 ; 1 logement ; terrain 153 m² ; autorisé ; ARCA DECO
- 14/10/2024 ; permis de construire 09001024Z0033 ; 54 Avenue d'Altkirch ; parcelle BE 136 ; 2 logements, 352 m² ; terrain 1 318 m² ; autorisé
- 14/10/2024 ; permis d'aménager 09001024Z0003 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 07/10/2024 ; permis de construire 09001024Z0029 ; 43 Rue Francois Lebleu ; parcelles BL 118, BL 119, BL 118 ; terrain 7 939 m² ; commencé ; NEXLOOP FRANCE
- 26/09/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0287 ; 17 Rue Denfert Rochereau ; parcelle BL 15 ; terrain 270 m² ; terminé
- 23/09/2024 ; permis de construire 09001024Z0010 ; 2 Rue Romain Rolland ; parcelle AS 65 ; 23 m² ; terrain 574 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELFORT
- 21/09/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0311 ; 7 Rue du General Roussel ; parcelle BI 39 ; terrain 4 805 m² ; terminé ; CAVOK
- 10/09/2024 ; permis de construire 09001024Z0025 ; 130 Avenue Jean Jaures ; parcelles AD 162, AD 163 ; 8 logements, 635 m² ; terrain 713 m² ; commencé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 10/09/2024 ; permis de construire 09001024Z0025 ; 130 Avenue Jean Jaures ; parcelles AD 162, AD 163 ; 635 m² ; terrain 713 m² ; commencé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 10/09/2024 ; permis de démolir 09001024Z0011 ; 17 Avenue Charles Bohn ; parcelle AE 267 ; terrain 355 m² ; autorisé
- 06/09/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0295 ; 5 Boulevard du Marechal Joff ; parcelle AK 185 ; 1 logement ; terrain 3 584 m² ; autorisé ; SCI GARDOT
- 04/09/2024 ; permis de démolir 09001024Z0013 ; 11 Rue Sophie Germain ; parcelle BX 92 ; terrain 21 421 m² ; autorisé ; TANDEM
- 02/09/2024 ; permis de construire 09001024Z0017 ; 18 Rue Xavier Bichat ; parcelle CM 206 ; 211 m² ; terrain 2 744 m² ; autorisé ; TOWERLINK FRANCE SAS
- 02/09/2024 ; permis de démolir 09001024Z0012 ; 13 Faubourg de France ; parcelle BK 50 ; terrain 4 m² ; autorisé
- 29/08/2024 ; permis de construire 09001024Z0016 ; 23 Rue Marceau ; parcelle BL 166 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 220 m² ; terminé
- 20/08/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0276 ; 1 Boulevard Henri Dunant ; parcelles BM 211, BM 213 ; 18 m² ; terrain 30 696 m² ; autorisé ; GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
- 14/08/2024 ; permis de construire 09001024Z0018 ; 54 Avenue d'Altkirch ; parcelle BE 136 ; 2 logements, 352 m² ; terrain 1 318 m² ; autorisé
- 09/08/2024 ; permis d'aménager 09001024Z0002 ; 4 a 1 RUE DU FOUR A CHAUX ; parcelle BV 6 ; terrain 6 532 m² ; terminé ; NEOLIA
- 06/08/2024 ; permis de construire 09001024Z0003 ; 19 Avenue du Mareachal Juin ; parcelle BW 445 ; 402 m² ; commencé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 29/07/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0267 ; 238 / Avenue Jean Jaures ; parcelles AC 160, AC 161 ; 1 logement ; terrain 924 m² ; autorisé
- 19/07/2024 ; permis de construire 09001024Z0011 ; Rue Pierre Beauquier ; parcelle BZ 204 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 880 m² ; commencé
- 19/07/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0233 ; 12 Rue Gustave Lang ; parcelle AY 67 ; 31 m² ; terrain 3 500 m² ; annulé ; RENE CASSIN
- 12/07/2024 ; permis de construire 09001024Z0006 ; 11 Avenue d'Altkirch ; parcelle BL 406 ; commencé ; BELFORT DISTRIBUTION
- 28/06/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0227 ; 1 Rue Louis Parisot ; parcelle BP 66 ; 1 logement ; terrain 140 m² ; autorisé ; SCI DUCAMP ROGERS
- 28/06/2024 ; permis de démolir 09001024Z0005 ; 11 Rue Francois Bardot ; parcelles AC 155, AC 155 ; terrain 862 m² ; autorisé ; SCI CMP ARAVIS LOCATION
- 21/06/2024 ; permis de démolir 09001024Z0010 ; 30 Rue Georges Guynemer ; parcelle AT 140 ; terrain 567 m² ; autorisé
- 20/06/2024 ; permis de construire 09001023Z0066 ; 2 Rue Francois Severin Marce ; parcelles BL 141, BL 141, BL 142 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 303 m² ; commencé
- 20/06/2024 ; permis de construire 09001023Z0066 ; 2 Rue Francois Severin Marce ; parcelles BL 141, BL 141, BL 142 ; 60 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 14/06/2024 ; permis de démolir 09001024Z0009 ; 96 Rue de la Croix du Tilleul ; parcelle AD 129 ; terrain 226 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 11/06/2024 ; permis de construire 09001024Z0004 ; 22 Quai Charles Vallet ; parcelle AL 77 ; terrain 191 m² ; terminé
- 10/06/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0188 ; 1 Rue du Cardinal Jules Maza ; parcelle BK 378 ; 1 logement ; terrain 300 m² ; autorisé ; ZAZI ZAZOU
- 10/06/2024 ; permis de démolir 09001024Z0007 ; 7bis Rue de Chateaudun ; parcelle AI 259 ; terrain 12 752 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 07/06/2024 ; permis de construire 09001024Z0002 ; 17 Rue du Colonel Frisch ; parcelle AC 358 ; 1 logement ; terrain 181 m² ; autorisé
- 31/05/2024 ; permis d'aménager 09001024Z0001 ; Rue Prairial ; parcelles AO 163, AO 168, AP 2 ; terrain 269 812 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 29/05/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0153 ; 15 Rue Michelet ; parcelle BP 64 ; 1 logement ; terrain 714 m² ; autorisé
- 29/05/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0182 ; 84 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BN 95 ; terrain 313 m² ; autorisé
- 15/05/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0017 ; 9 Rue Auguste Scheurer-Kestn ; parcelle BL 1 ; terrain 320 m² ; autorisé ; FALKO SOLUTIONS
- 15/05/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0149 ; 2 Place Corbis ; parcelle AL 82 ; terrain 518 m² ; autorisé ; B.K. & A
- 13/05/2024 ; permis de démolir 09001024Z0006 ; Rue de Londres ; parcelles BR 16, BR 32, BR 14 ; terrain 69 389 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 07/05/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0008 ; 1 Rue Louis Parisot ; parcelle BP 66 ; 1 logement ; terrain 195 m² ; annulé ; SCI DUCAMP ROGERS
- 23/04/2024 ; permis de démolir 09001024Z0004 ; 13 Rue Alexandre Ribot ; parcelle BV 44 ; terrain 295 m² ; autorisé
- 03/04/2024 ; permis de construire 09001023Z0060 ; 159 Avenue Jean Jaures ; parcelles AE 21, AE 21, AE 623 ; 55 m² ; terrain 3 587 m² ; autorisé ; LES FOUGERES
- 02/04/2024 ; permis de démolir 09001024Z0001 ; 4-12 Rue du Four A Chaux ; parcelle BV 6 ; terrain 6 532 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 18/03/2024 ; permis de démolir 09001024Z0003 ; 58 Aveue d'Altkirch ; parcelle BE 89 ; terrain 678 m² ; autorisé
- 14/03/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0013 ; 5 Rue Comte de la Suze ; parcelle BK 306 ; 4 logements, 14 m² ; terrain 303 m² ; terminé ; R.T.O
- 14/03/2024 ; déclaration préalable 09001024Z0063 ; 3 Boulevard Carnot ; parcelle BI 359 ; terrain 89 m² ; autorisé
- 12/03/2024 ; déclaration préalable 09001023Z0528 ; 6 Rue Proudhon ; parcelle AL 262 ; 3 m² ; terrain 6 228 m² ; autorisé
- 07/03/2024 ; permis de démolir 09001024Z0002 ; 8 Rue de Budapest ; parcelle BR 162 ; terrain 979 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 28/02/2024 ; permis de construire 09001023Z0042 ; Rue Henry Dorey ; parcelles BR 127, BR 128, BR 129 ; 9 logements, 879 m² ; terrain 8 987 m² ; autorisé ; OLISTER
- 28/02/2024 ; permis de construire 09001023Z0056 ; Rue Henri Dorey ; parcelle BR 128 ; 2 logements, 192 m² ; terrain 500 m² ; autorisé ; OLISTER
- 20/02/2024 ; permis de construire 09001023Z0068 ; 3 Rue de l'Esperance ; parcelle AT 231 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 279 m² ; terminé ; SCAR'INVEST
- 15/02/2024 ; permis d'aménager 09001023Z0005 ; Place de Franche-Comte ; parcelles AK 84, AK 154, AK 87 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 14/02/2024 ; permis de construire 09001023Z0063 ; 21 Rue Edouard Branly ; parcelle BX 93 ; 146 m² ; terrain 29 421 m² ; commencé ; TANDEM
- 12/02/2024 ; permis de construire 09001023Z0057 ; 3 Rue de Brasse ; parcelle AI 164 ; terrain 3 763 m² ; commencé
- 09/02/2024 ; permis de construire 09001023Z0038 ; Boulevard John F. Kennedy ; parcelles BR 104, BR 103 ; 240 m² ; terrain 1 443 m² ; terminé ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- 07/02/2024 ; permis de construire 09001023Z0040 ; Rue Chaban-Delmas ; parcelle BZ 175 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 697 m² ; commencé
- 26/01/2024 ; permis de construire 09001023Z0065 ; 1 Rue des 4 Vents ; parcelle BI 93 ; 2 logements ; terrain 182 m² ; autorisé
- 11/01/2024 ; déclaration préalable 09001023Z0511 ; 2 Rue du General Hoche ; parcelle BP 116 ; 3 logements ; terrain 793 m² ; autorisé ; SCI ERASM
- 10/01/2024 ; déclaration préalable 09001023Z0505 ; 4 Rue du General Foltz ; parcelle BP 110 ; 7 logements ; terrain 150 m² ; autorisé
- 10/01/2024 ; déclaration préalable 09001023Z0506 ; 1bis Rue du General Lazare Hoch ; parcelle BP 109 ; 1 logement ; terrain 188 m² ; autorisé ; DV ICE INVESTISSEMENTS
- 21/12/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0516 ; 63 Faubourg de Besancon ; parcelle BM 127 ; terrain 962 m² ; autorisé
- 18/12/2023 ; permis de construire 09001023Z0034 ; 60 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BN 113 ; 1 logement ; terrain 909 m² ; autorisé ; SCI DES ROSIERS
- 18/12/2023 ; permis de construire 09001023Z0048 ; 32 Rue de Marseille ; parcelles AS 163, AS 125 ; 48 logements, 4 830 m² ; terrain 28 360 m² ; commencé ; LA RESIDENCE DU LAC
- 13/12/2023 ; permis de construire 09001023Z0055 ; 43 Rue des Perches ; parcelles BC 144, BC 146 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 168 m² ; commencé
- 28/11/2023 ; permis de construire 09001023Z0031 ; Impasse de la Foret ; parcelles CL 25, CL 25, CL 26 ; 11 logements ; terrain 6 720 m² ; autorisé ; INVESTIM
- 22/11/2023 ; permis de construire 09001023Z0039 ; 41 Faubourg de Lyon ; parcelles BP 246, BP 457, BP 458 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 719 m² ; commencé ; ENAFEL IMMOBILIER
- 17/11/2023 ; permis de construire 09001023Z0050 ; 6 Rue Paul Robert ; parcelle BZ 195 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 734 m² ; commencé
- 17/11/2023 ; permis de construire 09001023Z0044 ; Rue Henri Saussot ; parcelles BR 215, BR 216, BR 217 ; 198 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELFORT
- 17/11/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0478 ; 7 Rue du General Roussel ; parcelle BI 39 ; terrain 4 805 m² ; autorisé ; CAVOK
- 14/11/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0468 ; 6 Rue Proudhon ; parcelle AL 262 ; 1 logement ; terrain 6 228 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0453 ; 71 Avenue du General Leclerc ; parcelle BS 50 ; 1 logement ; terrain 407 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis de démolir 09001023Z0012 ; 22/24 Avenue Jean Jaures ; parcelle AI 153 ; terrain 1 238 m² ; autorisé ; IMMO PRO BELFORT
- 27/10/2023 ; permis de construire 09001023Z0052 ; 3 Rue de Mulhouse ; parcelle AK 65 ; 3 logements ; terrain 442 m² ; autorisé
- 27/10/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0430 ; 2 Rue du General de Negrier ; parcelle BL 178 ; 1 logement ; terrain 1 049 m² ; autorisé ; SCI FREDHEL
- 26/10/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0408 ; Boulevard Richelieu ; parcelle BM 19 ; terrain 8 120 m² ; terminé ; COMAFRANC
- 23/10/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0428 ; 7 Bis Rue de Mulhouse ; parcelle AK 65 ; 2 logements ; terrain 442 m² ; autorisé
- 16/10/2023 ; permis de construire 09001023Z0037 ; 3 Rue Louis Marchal ; parcelle BT 10 ; 24 m² ; terrain 68 095 m² ; commencé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 29/09/2023 ; permis de construire 09001023Z0032 ; 18 Rue Denfert Rochereau ; parcelle BK 145 ; 1 logement ; terrain 217 m² ; terminé
- 29/09/2023 ; permis de démolir 09001023Z0010 ; 13 Faubourg de France ; parcelle BK 50 ; terrain 15 m² ; terminé
- 22/09/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0386 ; 6 Bis Rue Louis Pergaud ; parcelle AC 364 ; terrain 134 m² ; autorisé
- 08/09/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0377 ; 1 Avenue du Marechal Ferdina ; parcelle BK 77 ; terrain 360 m² ; autorisé ; QUASAR DEVELOPPEMENT
- 07/09/2023 ; permis de démolir 09001023Z0008 ; 30 Rue Georges Guynemer ; parcelle AT 140 ; terrain 600 m² ; autorisé
- 06/09/2023 ; permis d'aménager 09001023Z0003 ; Rue Henri Dorey ; parcelles BR 41, BR 127, BR 128 ; terrain 8 985 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 01/09/2023 ; permis de construire 09001023Z0007 ; 8 Rue de Mulhouse ; parcelles AI 546, AI 544, AI 546 ; 1 148 m² ; terrain 36 662 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 31/08/2023 ; permis de démolir 09001023Z0009 ; 18 Rue du Lavoir ; parcelle AD 151 ; terrain 213 m² ; commencé
- 16/08/2023 ; permis de démolir 09001023Z0011 ; 15 Avenue Sarrail ; parcelle BK 349 ; terrain 1 140 m² ; autorisé ; CROIX ROUGE FRANCAISE
- 11/08/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0281 ; 9 Rue Louis Plumere ; parcelles AL 262, AL 262 ; 1 logement ; terrain 12 456 m² ; autorisé
- 11/08/2023 ; permis de construire 09001023Z0020 ; Rue Rene Cassin ; parcelles AY 256, AY 257 ; 31 m² ; terrain 22 692 m² ; autorisé ; SCI M.M.C.A.
- 11/08/2023 ; permis de construire 09001023Z0025 ; 2 Avenue du Champ de Mars ; parcelle AO 64 ; 57 m² ; terrain 86 723 m² ; terminé ; SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE
- 01/08/2023 ; permis de construire 09001023Z0017 ; Rue de Rome ; parcelles BS 233, BS 206 ; 205 m² ; terrain 12 101 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELFORT
- 27/07/2023 ; permis de construire 09001023Z0029 ; 4 Rue Pierre Beauquier ; parcelles BZ 201, BW 477 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 671 m² ; commencé
- 26/07/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0268 ; 25 Rue Thiers ; parcelle BN 10 ; 5 logements ; terrain 1 853 m² ; terminé ; RIO
- 26/07/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0268 ; 25 Rue Thiers ; parcelle BN 10 ; terrain 1 853 m² ; terminé ; RIO
- 19/07/2023 ; permis de démolir 09001023Z0005 ; 7 Rue de Gerbeviller ; parcelle AE 490 ; terrain 908 m² ; autorisé ; ASS LOC  TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
- 29/06/2023 ; permis d'aménager 09001023Z0002 ; 32 Rue de Marseille ; parcelles AS 163, AS 125, AS 89 ; terrain 28 360 m² ; terminé ; ZANNOLFI TECHNOLOGIES SARL
- 26/06/2023 ; permis de construire 09001023Z0005 ; 8 Avenue des Usines ; parcelles BX 26, BX 28, BX 148 ; 18 m² ; terrain 18 426 m² ; autorisé ; TECHNICAL ASSIST'S
- 26/06/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0239 ; 7 Rue du General Kleber ; parcelle AL 54 ; terrain 308 m² ; terminé
- 20/06/2023 ; permis de construire 09001023Z0009 ; 2 Rue de l'Esperance ; parcelle AT 12 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 370 m² ; autorisé
- 14/06/2023 ; permis de construire 09001023Z0023 ; 41 Rue de Mulhouse ; parcelle AK 18 ; terrain 467 m² ; autorisé
- 07/06/2023 ; permis de démolir 09001023Z0006 ; 50 Avenue Jean Moulin ; parcelle AS 14 ; terrain 761 m² ; autorisé
- 31/05/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0202 ; 5 Boulevard Joffre ; parcelle AK 185 ; 1 logement ; terrain 3 584 m² ; autorisé
- 25/05/2023 ; permis de construire 09001023Z0015 ; 4 Rue de Rome ; parcelle BS 233 ; 516 m² ; terrain 11 171 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELFORT
- 25/05/2023 ; permis de démolir 09001023Z0007 ; 1 Rue Adrien Guidon ; parcelle BV 205 ; terrain 853 m² ; commencé
- 12/05/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0133 ; 1 Rue de Gerbeviller ; parcelle AE 350 ; 1 logement ; terrain 328 m² ; autorisé ; GERBEVILLER
- 12/05/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0139 ; 21 Rue Adolphe Thiers ; parcelle BN 11 ; terrain 142 m² ; autorisé ; PCL
- 12/05/2023 ; permis d'aménager 09001023Z0001 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 09/05/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0093 ; 40 Avenue du General Leclerc ; parcelle BV 331 ; 3 logements ; terrain 2 021 m² ; autorisé ; MESQUITA J. ET C.
- 09/05/2023 ; permis de démolir 09001023Z0004 ; 32 Rue Moliere ; parcelle BR 23 ; terrain 530 m² ; autorisé
- 27/04/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0098 ; 16 Rue de Colmar ; parcelle AH 165 ; 1 logement ; terrain 183 m² ; autorisé ; SCI AJ IMMO
- 27/04/2023 ; permis de démolir 09001023Z0003 ; 34 Rue Jean Dollfus ; parcelle BV 93 ; terrain 310 m² ; autorisé
- 28/03/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0012 ; 4 Faubourg des Ancetres ; parcelle AL 78 ; terrain 285 m² ; autorisé ; BAFAX
- 27/03/2023 ; permis de construire 09001023Z0004 ; 11 Rue de l'Adjoint Houbre ; parcelle AH 174 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 332 m² ; terminé
- 22/03/2023 ; permis de construire 09001023Z0006 ; 70 Rue de la Premiere Armee F ; parcelle AB 138 ; 6 logements, 104 m² ; terrain 2 387 m² ; autorisé ; SCI ONAY IMMO
- 20/03/2023 ; déclaration préalable 09001023Z0014 ; 23a Rue du General Strolz ; parcelle AL 265 ; terrain 2 414 m² ; autorisé ; BAFAX
- 06/03/2023 ; permis de construire 09001023Z0003 ; 2 Rue Georges Clemenceau ; parcelles AI 591, AI 592 ; terrain 4 218 m² ; commencé ; SCI CONRAD-TEISSIER
- 02/03/2023 ; permis de construire 09001022Z0033 ; 107 Avenue Jean-Jaures ; parcelle AE 144 ; 4 logements, 62 m² ; terrain 400 m² ; terminé ; LECLERC 107
- 02/03/2023 ; permis de démolir 09001023Z0001 ; 35 Rue Garteiser ; parcelle BZ 73 ; terrain 750 m² ; autorisé
- 21/02/2023 ; permis de construire 09001022Z0043 ; 2 Rue Paul Robert ; parcelle BZ 193 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 717 m² ; commencé
- 13/02/2023 ; permis de construire 09001022Z0034 ; 11 Rue Gustave Lang ; parcelle AY 126 ; terrain 3 279 m² ; commencé ; SCI LA SAVOUREUSE
- 07/02/2023 ; permis de démolir 09001023Z0002 ; 130 Avenue Jean Jaures / 20/22 ; parcelles AD 163, AD 162 ; terrain 713 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 20/01/2023 ; permis de construire 09001022Z0021 ; 1 Rue Albert Camus ; parcelle AY 244 ; 812 m² ; terrain 5 166 m² ; autorisé ; CATHY
- 05/01/2023 ; déclaration préalable 09001022Z0507 ; 47 Rue de la Croix du Tilleul ; parcelle AD 166 ; 2 logements ; terrain 713 m² ; autorisé ; CROIX TILLEUL
- 29/12/2022 ; permis de démolir 09001022Z0015 ; 4 Rue Charles Stractman ; parcelle BK 206 ; autorisé
- 23/12/2022 ; permis de démolir 09001022Z0016 ; 8 Rue Leon Deubel ; parcelle AC 28 ; terrain 498 m² ; terminé
- 21/12/2022 ; permis de construire 09001022Z0031 ; Rue Lucie Aubrac ; parcelle AN 253 ; 15 logements, 1 051 m² ; terrain 916 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 21/12/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0536 ; 5 Rue de Danjoutin ; parcelle BM 57 ; 1 logement ; terrain 700 m² ; autorisé
- 13/12/2022 ; permis de construire 09001022Z0039 ; 4 Place de la Revolution ; parcelle BK 335 ; terrain 742 m² ; commencé ; RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
- 08/12/2022 ; permis de construire 09001022Z0030 ; 45 m² ; terminé ; LOULETTE
- 06/12/2022 ; permis d'aménager 09001022Z0003 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 01/12/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0501 ; 2 Rue Francois Gustave Dubai ; parcelle AD 209 ; terrain 295 m² ; autorisé
- 29/11/2022 ; permis de construire 09001022Z0027 ; 4 Rue du Rhone ; parcelle BM 18 ; terrain 6 630 m² ; commencé ; BELENOS
- 21/11/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0477 ; 6 Rue des Quatre Vents ; parcelle BI 88 ; terrain 146 m² ; autorisé ; FIORESE-TISSERAND CLOTILDE SARL
- 10/11/2022 ; permis de démolir 09001022Z0014 ; 272 Avenue Jean Jaures ; parcelle AC 372 ; terrain 1 031 m² ; commencé ; SAS RUE DES RUBANS
- 27/10/2022 ; permis d'aménager 09001022Z0002 ; 14 Rue de Mulhouse ; parcelles AI 599, AI 603, AI 615 ; terrain 22 330 m² ; autorisé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 25/10/2022 ; permis de construire 09001022Z0026 ; 5 Rue de la Republique ; parcelle BK 81 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 831 m² ; autorisé
- 03/10/2022 ; permis d'aménager 09001022Z0001 ; Pl de la Republique ; parcelle BI 123 ; terrain 2 856 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELFORT
- 23/09/2022 ; permis de construire 09001022Z0008 ; 18 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BK 44 ; 29 logements, 174 m² ; terrain 1 115 m² ; commencé ; SARL L'ACTI-PARC DE L'ALLAN
- 23/09/2022 ; permis de construire 09001022Z0008 ; 18 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BK 44 ; 174 m² ; terrain 1 115 m² ; commencé ; SARL L'ACTI-PARC DE L'ALLAN
- 20/09/2022 ; permis de construire 09001022Z0019 ; 9 Rue du General Ferrie ; parcelle AO 48 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 407 m² ; autorisé
- 20/09/2022 ; permis de construire 09001022Z0024 ; 8 Rue saint Antoine ; parcelles AI 539, AI 634 ; 1 logement ; terrain 168 m² ; terminé ; ENAFEL IMMOBILIER
- 20/09/2022 ; permis de démolir 09001022Z0013 ; 4 et Rue Beau de Rochas ; parcelle BX 93 ; terrain 29 421 m² ; autorisé ; TANDEM
- 01/09/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0316 ; 6 Rue du Vieil Armand ; parcelle AE 39 ; 1 logement ; terrain 601 m² ; terminé
- 01/09/2022 ; permis de construire 09001022Z0020 ; Avenue Jean Jaures ; parcelle AC 373 ; 8 935 m² ; terrain 2 655 m² ; terminé ; ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
- 25/08/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0304 ; 62 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BN 67 ; terrain 1 045 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 17/08/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0325 ; 28 Rue de Constadt ; parcelle BL 217 ; 1 logement ; terrain 852 m² ; autorisé ; TRANNOY
- 12/08/2022 ; permis de démolir 09001022Z0011 ; 1 Rue de la Paix ; parcelle BE 3 ; terrain 1 308 m² ; autorisé
- 11/08/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0285 ; 1 Pl de la Revolution Francaise ; parcelle BK 1 ; 19 m² ; terrain 20 m² ; terminé ; DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES TERRITOIRE BELFORT
- 10/08/2022 ; permis de construire 09001021Z0078 ; 18 Rue Xavier Bichat ; parcelle CM 206 ; 554 m² ; terrain 2 744 m² ; annulé ; SCI LRA
- 03/08/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0266 ; 24 Rue Roger Salengro ; parcelle AE 184 ; 2 logements ; terrain 415 m² ; terminé
- 02/08/2022 ; permis de construire 09001021Z0071 ; Rue des Perches ; parcelles BM 71, BM 105, BM 232 ; 3 logements, 283 m² ; terrain 983 m² ; autorisé ; LES EYGRAS
- 20/07/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0305 ; 28 m² ; terminé ; SEMAVILLE
- 13/07/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0292 ; 9 Rue de la Republique ; parcelle BK 81 ; 1 logement ; terrain 829 m² ; autorisé
- 07/07/2022 ; permis de démolir 09001022Z0012 ; 19 Rue Georges Risler ; parcelle BW 243 ; terrain 451 m² ; autorisé
- 06/07/2022 ; permis de construire 09001022Z0011 ; 3 Rue Pierre Beauquier ; parcelle BZ 204 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 880 m² ; annulé
- 04/07/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0290 ; 13 Avenue d'Altkirch ; parcelle BL 120 ; terrain 6 732 m² ; autorisé ; SCI ALTKIRCH
- 29/06/2022 ; permis de démolir 09001022Z0008 ; 5 Rue des Rubans ; parcelle AC 375 ; terrain 433 m² ; commencé
- 28/06/2022 ; permis de construire 09001021Z0061 ; 43 Avenue du General Leclerc ; parcelles BT 115, BT 113 ; 2 logements, 291 m² ; terrain 1 737 m² ; terminé
- 22/06/2022 ; permis de démolir 09001022Z0010 ; 10 Rue Blaise Pascal ; parcelle BO 71 ; terrain 392 m² ; autorisé
- 25/05/2022 ; permis de construire 09001022Z0007 ; 2 Place Corbis ; parcelle AL 82 ; terrain 518 m² ; commencé ; B.K. & A
- 24/05/2022 ; permis de construire 09001021Z0065 ; 53 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BL 259 ; 11 m² ; terrain 410 m² ; autorisé ; FONDATION DE L ARMEE DU SALUT
- 20/05/2022 ; permis de construire 09001021Z0073 ; Avenue du Parc ; parcelles AN 146, AN 315 ; 36 logements, 3 073 m² ; terrain 7 028 m² ; commencé ; SCCV PROMOTION RS 2
- 19/05/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0116 ; 13 Avenue d'Altkirch ; parcelle BL 120 ; terrain 6 733 m² ; autorisé ; SCI ALTKIRCH
- 18/05/2022 ; permis de construire 09001022Z0010 ; 4 Rue Paul Robert ; parcelle BZ 194 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 16/05/2022 ; permis de démolir 09001022Z0007 ; 13 Avenue d'Altkirch ; parcelle BL 120 ; terrain 6 733 m² ; autorisé ; SCI ALTKIRCH
- 10/05/2022 ; permis d'aménager 09001021Z0006 ; 9 Rue de l'Adjoint Houbre ; parcelle AH 174 ; terrain 1 332 m² ; autorisé
- 05/05/2022 ; permis de démolir 09001022Z0006 ; 9 Rue du General Ferrie ; parcelle AO 38 ; terrain 407 m² ; autorisé
- 22/04/2022 ; déclaration préalable 09001022Z0111 ; 62 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BN 67 ; terrain 1 045 m² ; autorisé ; SCI GP
- 15/04/2022 ; permis d'aménager 09001021Z0007 ; Avenue du Marechal Juin ; parcelles BX 23, BX 73, BX 81 ; terrain 63 639 m² ; terminé ; GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
- 13/04/2022 ; permis de démolir 09001022Z0005 ; 5 Avenue Gaspard Ziegler ; parcelle AE 315 ; terrain 194 m² ; autorisé
- 13/04/2022 ; permis de démolir 09001022Z0004 ; 10 Avenue Jean Jaures ; parcelle AI 165 ; terrain 226 m² ; autorisé
- 08/04/2022 ; permis de construire 09001021Z0072 ; Rue saint Antoine ; parcelle AI 627 ; 47 logements, 2 832 m² ; terrain 3 380 m² ; commencé
- 07/04/2022 ; permis de démolir 09001022Z0001 ; 20 Rue Jules Michelet ; parcelle AL 252 ; terrain 417 m² ; autorisé
- 01/04/2022 ; permis de démolir 09001022A0003 ; Belfort P Gare Brigade Voi ; parcelle BN 146 ; autorisé ; SOCIETE NATIONALE SNCF
- 01/04/2022 ; permis de démolir 09001022A0002 ; 23 Rue de la Jean de la Fontaine ; parcelle BO 519 ; autorisé ; SOCIETE NATIONALE SNCF
- 30/03/2022 ; permis de construire 09001021Z0069 ; 41 Faubourg de Lyon ; parcelle BP 247 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 741 m² ; annulé ; ENAFEL IMMOBILIER
- 18/03/2022 ; permis de construire 09001021A0058 ; 3 Rue Henri Becquerel ; parcelles BX 14, BX 33, BX 34 ; 607 m² ; terrain 5 206 m² ; terminé ; UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
- 18/03/2022 ; permis de construire 09001021Z0058 ; 607 m² ; commencé ; UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
- 11/03/2022 ; permis de construire 09001021Z0048 ; 20 Faubourg de Brisach ; parcelle AY 284 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 593 m² ; autorisé
- 10/03/2022 ; permis de construire 09001021Z0063 ; 23-25 Avenue des Freres Lumiere ; parcelle AC 325 ; terrain 930 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 07/03/2022 ; permis de démolir 09001021Z0018 ; 7 Rue du General Strolz ; parcelle AK 251 ; terrain 3 289 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 28/02/2022 ; permis de construire 09001021Z0055 ; 2 Avenue du General de Gaull ; parcelle BM 193 ; 271 m² ; terrain 767 m² ; autorisé ; SCI J-L.PETIARD & F.MIDEY
- 18/02/2022 ; permis d'aménager 09001021Z0005 ; 8 Avenue de la Miotte ; parcelle AT 12 ; terrain 696 m² ; autorisé ; KIRAZIAN IMMOBILIER
- 11/02/2022 ; permis d'aménager 09001021Z0004 ; Rue d'Aspach ; parcelles AK 241, AK 242 ; terrain 21 391 m² ; autorisé ; ALSTOM TRANSPORT SA
- 11/02/2022 ; permis de démolir 09001021Z0015 ; 27 Faubourg de Lyon ; parcelle BP 240 ; terrain 1 082 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de démolir 09001021A0014 ; 19 Av du Marechal Juin ; parcelle BW 442 ; autorisé ; UNIVERSITE DE BESANCON
- 07/02/2022 ; permis de construire 09001021Z0044 ; 4 Rue de Reims ; parcelle BS 62 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 498 m² ; terminé
- 07/02/2022 ; permis de construire 09001021Z0051 ; 5 Rue Pierre Beauquier ; parcelle BZ 203 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 792 m² ; commencé
- 28/01/2022 ; permis de construire 09001021Z0047 ; 10 Rue de Londres ; parcelles BR 172, BR 2 ; 113 m² ; terrain 48 427 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 13/01/2022 ; permis de démolir 09001021Z0017 ; Rue de Zaporojie ; parcelle BR 108 ; terrain 3 533 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 03/01/2022 ; déclaration préalable 09001021Z0466 ; 1 Rue de la Republique ; parcelle BK 79 ; autorisé ; BACO INVEST
- 23/12/2021 ; permis de démolir 09001021Z0016 ; 11 Rue Louis Pasteur ; parcelle AI 457 ; terrain 235 m² ; autorisé
- 21/12/2021 ; permis de construire 09001021Z0056 ; 45 Rue de Mulhouse ; parcelle AK 14 ; 1 logement ; terrain 270 m² ; terminé
- 20/12/2021 ; permis d'aménager 09001021Z0001 ; 14 Rue de Mulhouse ; parcelle AI 624 ; terminé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 01/12/2021 ; permis de construire 09001021Z0040 ; 10 Rue Denfert Rochereau ; parcelle BK 412 ; 1 logement ; terrain 292 m² ; annulé
- 01/12/2021 ; permis de construire 09001021Z0050 ; 5 Rue Albert Thomas ; parcelles AD 98, AD 473 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 01/12/2021 ; permis de construire 09001021Z0045 ; 37 / Rue Lebleu ; parcelles BL 119, BL 118 ; 152 m² ; terrain 5 560 m² ; terminé ; SAINALD
- 17/11/2021 ; permis de démolir 09001021Z0010 ; 23 Rue de la Mechelle ; parcelle AB 298 ; terrain 804 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 10/11/2021 ; permis de construire 09001021Z0035 ; 88 Rue de Valdoie ; parcelle AC 379 ; 2 logements, 58 m² ; terrain 791 m² ; commencé
- 02/11/2021 ; permis de construire 09001021Z0028 ; 8 Rue Faidherbe ; parcelle AD 441 ; 5 logements, 443 m² ; terrain 721 m² ; annulé ; ENAFEL IMMOBILIER
- 29/10/2021 ; permis de construire 09001021Z0031 ; 33 Rue de Mulhouse ; parcelle AK 24 ; 3 logements ; terrain 295 m² ; terminé
- 28/10/2021 ; permis de construire 09001021Z0024 ; Rue Jean de la Fontaine ; parcelle BO 525 ; 3 367 m² ; commencé ; SCCV BELFORT JDL
- 28/10/2021 ; permis de démolir 09001021Z0012 ; Rue des Carrieres ; parcelles AD 448, AC 339, AC 59 ; terrain 93 020 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 25/10/2021 ; permis de démolir 09001021Z0013 ; 195 Avenue Jean Jaures ; parcelle AC 401 ; terrain 370 m² ; terminé ; AGENCE DU THEATRE
- 21/10/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0382 ; 5 Rue de la Republique ; parcelle BK 81 ; 1 logement ; terrain 831 m² ; autorisé ; SCI FOURA
- 20/10/2021 ; permis de démolir 09001021A0011 ; 13 Rue ; parcelle BT 52 ; autorisé ; UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
- 11/10/2021 ; permis de construire 09001021Z0043 ; 7 Rue Ernest Thierry Mieg ; parcelles BT 102, BT 103 ; 1 logement, 218 m² ; autorisé
- 11/10/2021 ; permis de démolir 09001021Z0009 ; 18b Rue Denfert Rochereau ; parcelle BK 146 ; autorisé ; JEANNIN
- 28/09/2021 ; permis d'aménager 09001021Z0002 ; Rue de Mulhouse / Rue de W ; parcelle AK 24 ; terrain 1 095 m² ; autorisé ; SCI SOLOSA
- 07/09/2021 ; permis de construire 09001021Z0034 ; Rue Pierre Bonnet ; parcelle AY 167 ; 351 m² ; terrain 4 834 m² ; autorisé ; DALKIA
- 20/08/2021 ; permis de construire 09001021Z0008 ; Avenue de la Miotte / Rue ; parcelle AM 18 ; 36 logements, 3 217 m² ; terrain 39 932 m² ; commencé ; SCCV ALTI 4 BELFORT
- 20/08/2021 ; permis de construire 09001021Z0008 ; Avenue de la Miotte / Rue ; parcelle AM 18 ; 3 217 m² ; terrain 39 932 m² ; commencé ; SCCV ALTI 4 BELFORT
- 19/08/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0259 ; 8 Rue saint Antoine ; parcelle AI 539 ; 1 logement ; autorisé ; SOCIETE PRUDENT
- 09/08/2021 ; permis de démolir 09001021Z0007 ; Rue de la Decouverte ; parcelle BY 27 ; terrain 8 565 m² ; autorisé ; TANDEM
- 05/08/2021 ; permis de construire 09001021Z0017 ; 10 Rue de Londres ; parcelles BR 172, BR 2 ; 31 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 05/08/2021 ; permis de démolir 09001021Z0006 ; 2 Rue de la Botte ; parcelle BI 67 ; terrain 445 m² ; autorisé ; MLB IMMOBILIER
- 30/07/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0251 ; 8 Place d'Armes ; parcelle BI 95 ; 36 m² ; terrain 134 m² ; autorisé ; SAS TB SWEET
- 23/07/2021 ; permis de démolir 09001021Z0004 ; 7 Rue Emile Parrot ; parcelle BW 278 ; autorisé
- 15/07/2021 ; permis de construire 09001021Z0005 ; 24 Rue de Mulhouse ; parcelle AI 469 ; 2 logements ; terrain 256 m² ; autorisé ; OR
- 15/07/2021 ; permis de construire 09001021Z0021 ; 35 Rue de Mulhouse ; parcelle AK 23 ; 3 logements ; autorisé
- 15/07/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0235 ; 8 Rue saint Privat ; parcelle AD 114 ; 1 logement ; autorisé
- 15/07/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0211 ; Rue de Zaporojie ; parcelle BR 153 ; 13 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 06/07/2021 ; permis de construire 09001021Z0014 ; 40a Avenue du General Leclerc ; parcelle BV 407 ; 1 logement ; terminé
- 24/06/2021 ; permis de construire 09001021Z0013 ; Avenue Jean Moulin ; parcelles AS 302, AS 303, AS 3 ; 252 m² ; terrain 1 639 m² ; terminé
- 22/06/2021 ; permis de construire 09001021Z0019 ; 25 Rue de Colmar ; parcelle AH 265 ; 1 logement ; terminé
- 22/06/2021 ; permis de construire 09001021Z0033 ; 8 Bis Rue Blaise Pascal ; parcelles BO 74, BO 71 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 805 m² ; commencé
- 21/06/2021 ; permis de démolir 09001021Z0005 ; 26 Rue Roger Salengro ; parcelle AE 210 ; terrain 322 m² ; autorisé
- 14/06/2021 ; permis de construire 09001021Z0030 ; 6 Bis Rue du Salbert ; parcelle AC 253 ; 1 logement ; terminé
- 10/06/2021 ; permis de construire 09001021Z0029 ; 8 Rue Paul Robert ; parcelle BZ 196 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 03/06/2021 ; permis de construire 09001021Z0002 ; 55 B Faubourg de Montbeliard ; parcelle BM 110 ; 441 m² ; terrain 1 485 m² ; annulé ; K.A.T.
- 25/05/2021 ; permis de construire 09001020Z0062 ; 40 Avenue Jean Jaures ; parcelle AI 369 ; 6 m² ; terrain 409 m² ; autorisé
- 20/05/2021 ; permis de construire 09001021Z0016 ; 36 Rue de Valdoie ; parcelle AC 68 ; 1 logement ; terminé
- 20/05/2021 ; permis de construire 09001021Z0004 ; 39 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BL 389 ; 83 m² ; terrain 8 219 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 18/05/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0140 ; 18 Avenue du Capitaine de la ; parcelle AZ 1 ; 4 m² ; autorisé ; ADOMA
- 11/05/2021 ; permis de démolir 09001021Z0003 ; 13 Rue des Capucins ; parcelle BK 22 ; autorisé
- 10/05/2021 ; permis de construire 09001021Z0022 ; Rue Michel Debre ; parcelle BZ 179 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 697 m² ; commencé
- 07/05/2021 ; permis de construire 09001021Z0025 ; Rue Pierre Bauquier ; parcelle BZ 202 ; 1 logement, 176 m² ; terminé
- 07/05/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0089 ; 20 Rue Michelet ; parcelle AL 252 ; 7 logements ; autorisé
- 06/05/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0138 ; 2 Rue de Madrid (lot N_ 18a ; parcelle BT 80 ; autorisé ; B2A FONCIERE
- 28/04/2021 ; permis de construire 09001020Z0065 ; 64 Avenue d'Altkirch ; parcelle AZ 147 ; 158 m² ; terrain 1 024 m² ; terminé ; SCI SANTE GLACIS
- 20/04/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0066 ; 11 Rue Stractman ; parcelle BK 346 ; 1 logement ; terrain 316 m² ; terminé
- 16/04/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0039 ; 1 logement ; terminé
- 16/04/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0041 ; 8 Rue Francois Bardot ; parcelle AC 141 ; 4 logements ; terrain 435 m² ; autorisé ; SCI BARDOT
- 23/03/2021 ; permis de démolir 09001021Z0002 ; 11 Rue Jean Rostand ; parcelles AK 87, AK 88, AK 89 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 04/03/2021 ; permis de démolir 09001021Z0001 ; 22 Rue de la Poissonnerie ; parcelle AH 462 ; terrain 768 m² ; terminé
- 22/02/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0025 ; 25 Rue de la Savoureuse ; parcelle AH 246 ; 1 logement ; terrain 281 m² ; autorisé
- 22/02/2021 ; déclaration préalable 09001021Z0022 ; 2 Rue Victor Hugo ; parcelle AI 231 ; terrain 440 m² ; autorisé
- 04/02/2021 ; permis de construire 09001020Z0051 ; 37 Rue Francois Lebleu ; parcelle BL 314 ; 1 logement ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; CEZANNE TWO
- 04/02/2021 ; permis de construire 09001020Z0058 ; 24 Avenue Jean Jaures ; parcelle AI 153 ; 10 logements, 338 m² ; terrain 1 238 m² ; annulé
- 02/02/2021 ; déclaration préalable 09001020Z0427 ; 3a Ruie Chantereine ; parcelle BI 270 ; 1 logement ; terrain 1 222 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0049 ; 28 Rue Jean de la Fontaine ; parcelle BO 543 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 252 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0056 ; 18 Boulevard du Plessis de Ri ; parcelles BM 92, BM 93, BM 224 ; 3 logements, 462 m² ; terrain 718 m² ; terminé ; IMG
- 29/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0056 ; 18 Boulevard du Plessis de Ri ; parcelles BM 92, BM 93, BM 224 ; 462 m² ; terrain 718 m² ; terminé ; IMG
- 28/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0060 ; 14 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BK 45 ; 98 logements, 6 071 m² ; terrain 3 959 m² ; terminé ; SCCV RESIDENCE SENIORS BELFORT
- 28/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0060 ; 14 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BK 45 ; 6 071 m² ; terrain 3 959 m² ; terminé ; SCCV RESIDENCE SENIORS BELFORT
- 28/01/2021 ; permis de démolir 09001020Z0020 ; Rue du Chanoine Bernard ; parcelle BL 206 ; terrain 1 700 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 27/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0048 ; Rue de Vesoul ; parcelles AB 284, AB 409 ; 16 logements, 1 483 m² ; terrain 6 125 m² ; autorisé ; CARRE CENTRE EST
- 27/01/2021 ; permis de démolir 09001020Z0019 ; 8 Rue Georges Monin ; parcelle BV 166 ; terrain 349 m² ; autorisé
- 21/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0047 ; 3 Rue de l'As de Carreau ; parcelle AL 81 ; 24 logements, 146 m² ; terrain 833 m² ; commencé ; FONDATION DE L ARMEE DU SALUT
- 21/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0039 ; 18 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BK 44 ; 65 m² ; terrain 1 115 m² ; autorisé ; SARL AF INVESTMENT
- 19/01/2021 ; permis de démolir 09001020Z0016 ; 55 Avenue Gaspard Ziegler ; parcelle AE 291 ; terrain 180 m² ; autorisé ; SCI ZIEG
- 15/01/2021 ; déclaration préalable 09001020Z0360 ; 1 Rue de la Republique ; parcelle BK 79 ; 1 logement ; terrain 331 m² ; autorisé ; PHB
- 04/01/2021 ; permis de construire 09001020Z0043 ; 3 Avenue de la Laurencie ; parcelle BH 5 ; 8 m² ; terrain 7 948 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 31/12/2020 ; permis de construire 09001020Z0033 ; 2 Rue Henri Dorey ; parcelles BR 91, BR 90 ; 6 logements, 426 m² ; terrain 3 373 m² ; commencé ; NEOLIA
- 31/12/2020 ; permis de construire 09001020Z0035 ; 4a  4 Rue Dorey ; parcelle BR 91 ; 8 logements, 594 m² ; terrain 3 310 m² ; commencé ; NEOLIA
- 31/12/2020 ; permis de construire 09001020Z0033 ; 2 Rue Henri Dorey ; parcelles BR 91, BR 90 ; 426 m² ; terrain 3 373 m² ; commencé ; NEOLIA
- 31/12/2020 ; permis de construire 09001020Z0035 ; 4a  4 Rue Dorey ; parcelle BR 91 ; 594 m² ; terrain 3 310 m² ; commencé ; NEOLIA
- 24/12/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0377 ; 13 Rue du General Gaulard ; parcelle BL 99 ; 2 logements ; terrain 495 m² ; terminé
- 18/12/2020 ; permis de construire 09001020Z0038 ; 10 Rue de Lille ; parcelle AH 319 ; 2 logements, 97 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 18/12/2020 ; permis de construire 09001020Z0044 ; 4 Rue d'Aspach ; parcelle AK 242 ; 2 400 m² ; terrain 5 424 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; permis de démolir 09001020Z0018 ; 13 Rue de la Croix du Tilleul ; parcelle AH 227 ; terrain 237 m² ; autorisé
- 10/12/2020 ; permis de construire 09001020Z0052 ; 15 Rue Ernest Duvillard ; parcelle BW 197 ; 3 logements, 71 m² ; terrain 384 m² ; terminé
- 12/11/2020 ; permis de démolir 09001020Z0015 ; Boulevard Kennedy ; parcelles BR 32, BR 16 ; terrain 51 191 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 06/11/2020 ; permis de démolir 09001020Z0014 ; 14 Rue de Mulhouse ; parcelle AI 603 ; terrain 1 722 m² ; autorisé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 06/11/2020 ; permis de démolir 09001020Z0013 ; 14 Rue de Mulhouse ; parcelle AI 624 ; terrain 19 063 m² ; autorisé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 05/11/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0267 ; 14 Rue de Madagascar ; parcelle AE 84 ; 1 logement ; terrain 379 m² ; autorisé ; SCI DE MADA
- 04/11/2020 ; permis de construire 09001020Z0025 ; 13 Boulevard Richelieu ; parcelles BM 95, BM 116, BM 117 ; 26 m² ; terrain 5 984 m² ; terminé ; GARAGE SIRUFO SA
- 22/10/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0330 ; 29 Avenue Wilson ; parcelle BN 44 ; 2 logements ; terrain 932 m² ; autorisé
- 20/10/2020 ; permis de construire 09001020Z0030 ; Rue de la Mechelle ; parcelle AB 463 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 116 m² ; annulé
- 09/10/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0311 ; 1 Place de la Resistance ; parcelle AK 79 ; terrain 13 248 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 01/10/2020 ; permis de construire 09001020Z0018 ; Impasse des Jardinets ; parcelle AI 100 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 226 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE XACENIAM
- 24/09/2020 ; permis de construire 09001020Z0037 ; 1 Rue Pierre Beauquier ; parcelle BZ 205 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 18/09/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0256 ; 23 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BL 160 ; terrain 997 m² ; autorisé ; SCI ABCD
- 15/09/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0226 ; 13 Rue Stractman ; parcelle BK 317 ; terrain 393 m² ; autorisé
- 11/09/2020 ; permis de construire 09001020Z0027 ; 1 Avenue du Capitaine de la ; parcelles AM 102, AM 96 ; 6 logements, 453 m² ; terrain 742 m² ; commencé ; SRD INVEST
- 09/09/2020 ; permis de construire 09001020Z0036 ; 7b Quai du Magasin ; parcelle AI 46 ; 29 m² ; terrain 158 m² ; commencé ; SCI ALGORYTHME
- 04/09/2020 ; permis de construire 09001020Z0012 ; Rue Leon Bourgeois - Via D ; parcelle BZ 178 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 31/08/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0275 ; 29 Avenue Wilson ; parcelle BN 44 ; 1 logement ; terrain 932 m² ; autorisé
- 31/08/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0266 ; 79 Avenue du General Leclerc ; parcelle BS 40 ; terrain 602 m² ; autorisé ; INTER'ACTIONS
- 24/08/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0238 ; 3 Boulevard Carnot ; parcelle BI 169 ; terrain 1 018 m² ; autorisé
- 24/08/2020 ; permis d'aménager 09001020Z0001 ; 2 Rue Henri Dorey ; parcelles BR 90, BR 91, BR 139 ; terrain 4 825 m² ; autorisé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 22/08/2020 ; permis de démolir 09001002Z0020 ; 10  Rue de Thann ; parcelle AH 386 ; terrain 7 580 m² ; autorisé
- 21/08/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0263 ; 4 Rue du Ballon ; parcelle AH 227 ; 1 logement ; terrain 237 m² ; autorisé
- 20/08/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0225 ; 5 Rue Proudhon ; parcelle AL 262 ; 2 logements ; terrain 6 228 m² ; autorisé ; SCI FLORA 3
- 06/08/2020 ; permis de démolir 09001020Z0012 ; 3 Rue Henri Dorey ; parcelle BR 127 ; terrain 1 579 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 05/08/2020 ; permis de construire 09001020Z0022 ; 30 Rue du Vieil Armand ; parcelle AB 330 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 447 m² ; autorisé
- 29/07/2020 ; permis de construire 09001020Z0015 ; Rue Guillaume Tell ; parcelle AH 448 ; 6 logements ; terrain 1 418 m² ; terminé ; GPI
- 16/07/2020 ; permis de construire 09001020Z0026 ; Rue des Carrieres ; parcelle AD 448 ; 220 m² ; terrain 47 808 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELFORT
- 10/07/2020 ; permis de construire 09001020Z0023 ; 34 Rue Victor Hugo ; parcelle AI 267 ; terrain 612 m² ; terminé
- 07/07/2020 ; permis de démolir 09001020Z0011 ; 16 Rue du 14 Juillet ; parcelle AH 580 ; terrain 322 m² ; terminé
- 02/07/2020 ; permis de construire 09001020Z0019 ; Zac Tech'hom ; parcelle BZ 182 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 732 m² ; terminé
- 26/06/2020 ; permis de construire 09001020Z0007 ; 15 Boulevard Anatole France ; parcelle BV 439 ; 2 logements, 258 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 22/06/2020 ; permis de construire 09001020Z0017 ; 23 Rue de Brasse ; parcelle AI 468 ; 22 m² ; terrain 271 m² ; commencé ; ENTREPRISE RONFORT EURL
- 08/06/2020 ; permis de construire 09001020Z0005 ; Rue de Florence ; parcelles BS 296, BS 309, BS 317 ; 131 m² ; terrain 1 550 m² ; terminé ; SCI CHOU
- 27/05/2020 ; permis de démolir 09001020Z0010 ; 25 Rue Stractman ; parcelle BK 184 ; terrain 559 m² ; autorisé ; IMMOLYS 25
- 30/04/2020 ; permis de construire 09001019Z0042 ; Les Jardins du Mont Zac Te ; parcelle BZ 196 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 715 m² ; annulé
- 30/04/2020 ; permis de construire 09001019Z0051 ; Rue de la Marseillaise ; parcelle AD 98 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 757 m² ; annulé
- 30/04/2020 ; permis de construire 09001020Z0008 ; 2 Rue James Long ; parcelle AK 55 ; 38 m² ; terrain 400 m² ; terminé ; ASSOCIATION TRETEAUX 90
- 22/04/2020 ; permis de construire 09001019Z0054 ; Rue Anouar El Sadate ; parcelles AY 268, AY 59 ; 196 m² ; terrain 20 579 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 22/04/2020 ; permis de démolir 09001020Z0008 ; 14 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BK 45 ; terrain 3 959 m² ; autorisé ; COEUR DE LION
- 22/04/2020 ; permis de démolir 09001020Z0007 ; 22 Rue de Bavilliers ; parcelle BP 135 ; terrain 971 m² ; commencé
- 26/03/2020 ; permis de démolir 09001020Z0009 ; 13 Rue de Bordeaux ; parcelle AE 136 ; terrain 293 m² ; autorisé
- 26/03/2020 ; permis de démolir 09001020Z0005 ; 14 Rue de Mulhouse ; parcelle AI 603 ; terrain 1 722 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 26/03/2020 ; permis de démolir 09001020Z0002 ; 6 Avenue Charles Brauer ; parcelle AE 214 ; terrain 351 m² ; autorisé
- 16/03/2020 ; permis de construire 09001020Z0004 ; Rue de la Mechelle ; parcelle AB 463 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 2 116 m² ; terminé ; SCC
- 16/03/2020 ; déclaration préalable 09001019Z0420 ; 120 B Avenue Jean Jaures ; parcelle AH 90 ; 1 logement ; terrain 350 m² ; autorisé ; SCI RAHIM
- 12/03/2020 ; permis de construire 09001019Z0044 ; Rue Paul Robert ; parcelle BZ 197 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 686 m² ; terminé ; LBKC
- 12/03/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0077 ; 7 Rue Louis Plumere ; parcelle AL 262 ; 1 logement ; terrain 6 228 m² ; autorisé ; VICABIELI
- 11/03/2020 ; permis de construire 09001019Z0053 ; 1 logement, 226 m² ; commencé
- 05/03/2020 ; permis de démolir 09001020Z0006 ; 7 Rue Rene Payot ; parcelles BE 47, BE 204, BE 202 ; terrain 7 066 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 25/02/2020 ; permis de construire 09001019Z0045 ; 9 Rue de Cronstadt ; parcelle BL 242 ; terrain 1 175 m² ; commencé ; OPTIQUE SKS BELFORT
- 20/02/2020 ; déclaration préalable 09001020Z0007 ; 3 Boulevard Carnot ; parcelle BI 169 ; terrain 1 018 m² ; autorisé ; POMME
- 18/02/2020 ; permis de construire 09001019Z0052 ; 185 m² ; autorisé ; ALSTOM TRANSPORT SA
- 13/02/2020 ; permis de démolir 09001020Z0004 ; 31 Rue Francois Lebleu ; parcelle BL 310 ; terrain 1 331 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 31/01/2020 ; permis de construire 09001019Z0036 ; Rue de Hanoi ; parcelle AE 159 ; 1 logement ; terrain 229 m² ; autorisé
- 29/01/2020 ; déclaration préalable 09001019Z0430 ; 37 Rue Becquerel ; parcelle BX 93 ; terrain 29 421 m² ; autorisé ; UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
- 20/01/2020 ; permis de construire 09001019Z0037 ; 38 B Faubourg des Ancetres ; parcelle AL 62 ; 37 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 20/01/2020 ; permis de démolir 09001020Z0001 ; 27 Rue Francois Lebleu ; parcelle BL 310 ; terrain 1 331 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 14/01/2020 ; permis de construire 09001019Z0021 ; 2 B Rue du Rhone ; parcelle BM 109 ; terrain 846 m² ; autorisé
- 14/01/2020 ; permis de démolir 09001019Z0025 ; 3 Rue Aristide Briand ; parcelles BN 99, BN 100 ; terrain 833 m² ; autorisé
- 13/01/2020 ; permis de construire 09001019Z0040 ; 10 Rue Descartes ; parcelle BO 202 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 371 m² ; commencé
- 10/01/2020 ; permis de démolir 09001019Z0024 ; 2 Rue du Mont ; parcelle BW 118 ; terrain 307 m² ; autorisé
- 07/01/2020 ; permis de construire 09001019Z0032 ; 10 Boulevard Henri Dunant ; parcelle BM 7 ; 480 m² ; terrain 4 289 m² ; terminé ; MCDONALD'S FRANCE
- 02/01/2020 ; permis de construire 09001019Z0031 ; Rue Louis Braille ; parcelles BS 233, BS 206 ; 26 m² ; terrain 12 101 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELFORT
- 27/12/2019 ; permis de construire 09001019Z0020 ; 2 Avenue des Usines ; parcelle BT 7 ; 116 m² ; terrain 1 901 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 18/12/2019 ; permis de démolir 09001019Z0023 ; 35 Rue de l'As de Carreau ; parcelle AL 27 ; terrain 1 201 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 16/12/2019 ; permis de construire 09001019Z0033 ; 10 Rue Michelet ; parcelle AL 110 ; 9 logements ; terrain 807 m² ; autorisé
- 16/12/2019 ; permis de démolir 09001019Z0022 ; 27 Rue de Colmar ; parcelle AH 264 ; terrain 300 m² ; autorisé
- 12/12/2019 ; permis de démolir 09001019Z0021 ; 3 Rue du Salbert ; parcelle AC 247 ; terrain 365 m² ; autorisé
- 06/12/2019 ; déclaration préalable 09001019Z0380 ; 17 Rue Michelet ; parcelle BP 62 ; 1 logement ; terrain 506 m² ; autorisé ; SCI JERFEL
- 02/12/2019 ; permis de construire 09001019Z0038 ; 17 Rue Sophie Germain ; parcelle BX 92 ; 71 m² ; terrain 21 881 m² ; commencé ; TANDEM
- 02/12/2019 ; déclaration préalable 09001019Z0389 ; 4 Rue Albert Camus ; parcelle AY 242 ; 6 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé ; TANDEM
- 18/11/2019 ; permis de construire 09001019Z0028 ; Faubourg de Brisach ; parcelle AM 87 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 564 m² ; commencé
- 18/11/2019 ; déclaration préalable 09001019Z0369 ; 6 Place Raymond Poincare ; parcelle BO 503 ; 1 logement ; terrain 815 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 12/11/2019 ; permis de démolir 09001019Z0018 ; 8 Rue de Lille ; parcelle AH 318 ; terrain 579 m² ; autorisé ; AGENCE DU THEATRE
- 23/10/2019 ; permis de construire 09001019Z0027 ; 10 Rue du Docteur Petitjean ; parcelle BV 443 ; 2 logements, 313 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 23/10/2019 ; permis de démolir 09001019Z0020 ; 1 Boulevard Richelieu ; parcelles BM 168, BM 169 ; terrain 1 670 m² ; autorisé ; KINEPOLIS BELFORT SASU
- 21/10/2019 ; permis de construire 09001019Z0034 ; 11 Av du Chateau D Eau ; parcelle BV 462 ; 1 logement ; terrain 373 m² ; terminé
- 21/10/2019 ; permis d'aménager 09001019Z0003 ; Rue de la Fraternite ; parcelles BV 434, BV 436, BV 457 ; terrain 2 934 m² ; autorisé
- 11/10/2019 ; permis de démolir 09001019Z0015 ; 5 Rue Albert Thomas ; parcelle AD 98 ; terrain 757 m² ; autorisé ; JEREMY BENCETTI
- 10/10/2019 ; permis de démolir 09001019Z0009 ; 14 Fg de Montbeliard ; parcelle BK 45 ; terrain 3 959 m² ; autorisé ; COEUR DE LION
- 04/10/2019 ; permis de construire 09001019Z0014 ; Rue Anouar El Sadate ; parcelle AY 59 ; 313 m² ; terrain 20 564 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 27/09/2019 ; permis de démolir 09001019A0017 ; 12 Rue de L As de Trefle ; parcelles AM 77, AT 113 ; terrain 68 049 m² ; autorisé
- 26/09/2019 ; permis de démolir 09001019Z0019 ; 6 Rue Eugene Lux ; parcelle BW 69 ; terrain 339 m² ; autorisé
- 25/09/2019 ; permis de construire 09001019Z0011 ; 2 Rue Louis Braille ; parcelles BS 233, BS 206 ; 384 m² ; terrain 12 101 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELFORT
- 19/09/2019 ; permis de construire 09001019Z0025 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 16/09/2019 ; permis de construire 09001019Z0029 ; Via du Mont - Rue Paul  Ro ; parcelle BZ 198 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 722 m² ; commencé
- 29/08/2019 ; permis de démolir 09001019Z0013 ; 4 Rue de l'Etoile ; parcelle AD 432 ; terrain 232 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de construire 09001019Z0009 ; Rue Maryse Bastier ; parcelle BR 51 ; 587 m² ; terrain 13 677 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELFORT
- 26/08/2019 ; permis de démolir 09001019Z0016 ; 18 Rue du Quatorze Juillet ; parcelle AH 52 ; terrain 191 m² ; autorisé
- 02/08/2019 ; permis de démolir 09001019A0008 ; parcelle BN 135 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 26/07/2019 ; permis de démolir 09001019A0012 ; 4 Av Wilson ; parcelle BN 135 ; terrain 165 362 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 22/07/2019 ; déclaration préalable 09001019Z0174 ; 5 Rue de la Republique ; parcelle BK 81 ; 1 logement ; terrain 831 m² ; autorisé
- 09/07/2019 ; déclaration préalable 09001019Z0205 ; Rue de la 5eme Db ; parcelles AR 46, AR 62, AR 30 ; 16 m² ; terrain 94 084 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 08/07/2019 ; permis de construire 09001018Z0047 ; 1 Rue Gabriel Vicaire ; parcelle AI 6 ; 227 m² ; terrain 731 m² ; autorisé
- 05/07/2019 ; permis de construire 09001019Z0018 ; Rue de Vesoul ; parcelle AB 146 ; 4 335 m² ; terrain 16 010 m² ; annulé ; L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
- 03/07/2019 ; permis de démolir 09001019Z0011 ; 13 Rue de la Mechelle ; parcelle AB 450 ; terrain 88 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 03/07/2019 ; permis de démolir 09001019Z0010 ; 45 Rue de Valdoie ; parcelle AC 113 ; terrain 401 m² ; autorisé
- 05/06/2019 ; permis d'aménager 09001019Z0002 ; 15 Fg de Brisach ; parcelles AM 44, AM 79 ; terrain 1 995 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 04/06/2019 ; permis de démolir 09001019Z0007 ; 5 Rue saint Privat ; parcelle AD 119 ; terrain 169 m² ; autorisé
- 29/05/2019 ; permis de construire 09001019Z0013 ; 2 Rue du Maire Edouard Meny ; parcelle BI 64 ; terrain 191 m² ; autorisé
- 28/05/2019 ; déclaration préalable 09001019Z0146 ; 32 Rue Voltaire ; parcelle AH 338 ; terrain 440 m² ; autorisé ; SIGMA BUREAUD D ETUDES
- 24/05/2019 ; permis de construire 09001019Z0006 ; 6 Rue saint Privat ; parcelle AD 115 ; 1 logement ; terrain 462 m² ; terminé
- 01/05/2019 ; permis de démolir 09001019A0005 ; 4 Av Wilson ; parcelle BN 136 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 30/04/2019 ; permis de démolir 09001019Z0006 ; 38 B Rue des Perches ; parcelle BD 66 ; terrain 3 052 m² ; autorisé
- 24/04/2019 ; permis de construire 09001019Z0001 ; 4 Rue Michel Debre ; parcelle BZ 180 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 734 m² ; commencé
- 23/04/2019 ; permis de construire 09001019Z0010 ; 200 Avenue Jean Jaures ; parcelle AD 267 ; 1 logement ; terrain 439 m² ; terminé
- 22/04/2019 ; permis de démolir 09001019A0004 ; Rue de Thann ; parcelle AH 437 ; terrain 3 020 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 22/04/2019 ; permis de démolir 09001019A0003 ; Rue de Wissembourg ; parcelle AK 243 ; terrain 2 849 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 11/04/2019 ; permis de construire 09001018Z0044 ; 19 Rue du Colonel Sontag ; parcelle AB 404 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 11/04/2019 ; permis de construire 09001018Z0046 ; Zac Techn'hom les Jardins ; parcelles BZ 176, BZ 177 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 1 354 m² ; terminé
- 11/04/2019 ; permis d'aménager 09001019Z0001 ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT
- 08/04/2019 ; permis de construire 09001019Z0004 ; 8 Rue de la Paix ; parcelle BE 18 ; 6 logements, 969 m² ; terrain 792 m² ; terminé
- 28/03/2019 ; permis de démolir 09001019Z0002 ; 10 Rue du Docteur Grisez ; parcelle BZ 94 ; terrain 383 m² ; autorisé
- 12/03/2019 ; permis de construire 09001018Z0048 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 07/03/2019 ; permis de démolir 09001019Z0001 ; 4 Rue Lindberg ; parcelle AT 50 ; terrain 340 m² ; autorisé
- 04/03/2019 ; permis de construire 09001018Z0030 ; 27 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BL 161 ; 22 logements ; terrain 2 403 m² ; commencé ; LE CLOS DES BERCEAUX
- 04/03/2019 ; permis de construire 09001018Z0030 ; 27 Faubourg de Montbeliard ; parcelle BL 161 ; terrain 2 403 m² ; commencé ; LE CLOS DES BERCEAUX
- 20/02/2019 ; permis de construire 09001018Z0039 ; 18 Rue de Soissons ; parcelle BZ 169 ; 163 m² ; terrain 22 448 m² ; autorisé ; PLC ACIERS
- 14/02/2019 ; permis de construire 09001018Z0045 ; 4 Rue Maurice  Louis de Brog ; parcelles BX 94, BX 96, BX 97 ; 4 233 m² ; terrain 9 670 m² ; terminé ; SEREBA
- 04/02/2019 ; permis de construire 09001018Z0042 ; Avenue Jean Jaures ; parcelles AI 620, AI 621 ; 91 logements, 7 216 m² ; terrain 6 529 m² ; terminé ; LES JARDINS DU SQUARE
- 04/02/2019 ; permis de construire 09001018Z0042 ; Avenue Jean Jaures ; parcelles AI 620, AI 621 ; 7 216 m² ; terrain 6 529 m² ; terminé ; LES JARDINS DU SQUARE
- 29/01/2019 ; déclaration préalable 09001018Z0393 ; 07 Rue Plumere ; parcelle AL 262 ; 2 logements ; terrain 6 228 m² ; autorisé
- 18/01/2019 ; permis de démolir 09001018Z0014 ; 14 Rue de Mulhouse ; parcelles AI 599, AI 615, AI 616 ; terrain 25 452 m² ; autorisé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

291 autorisations plus anciennes ne sont pas dans ce jumeau : l'API les sert par pages (https://aucadastre.fr/api/commune/90010/permits?offset=500) et la page les porte toutes.

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/90010/permits