# Permis de construire de Bellac (Haute-Vienne) : 121 autorisations

De 2013 à 2026 : 40 de logement, 66 de locaux, 4 d'aménagement, 11 de démolition. Sur les cinq dernières années, 45 autorisations et 41 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2026 ; permis de construire 0870112600005 ; 5 Rue Jean Mermoz ; parcelle AS 23 ; 112,95 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; déclaration préalable 0870112600035 ; 0007 Avenue Denfert Rochereau ; parcelle AY 5 ; terrain 644 m² ; autorisé ; SANTAT
- 27/04/2026 ; déclaration préalable 0870112600024 ; 38 Avenue de la Libération ; parcelle BC 9 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 2 565 m² ; autorisé
- 24/04/2026 ; permis de construire 0870112600001 ; Le Monteil ; parcelles BC 52, BC 50 ; 300,57 m² ; terrain 1 158 m² ; autorisé ; SCI SSRBA
- 03/04/2026 ; déclaration préalable 0870112600006 ; 0009 Rue Barbes ; parcelle AY 193 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 60 m² ; autorisé
- 03/04/2026 ; permis de démolir 0870112600001 ; Le Moulin Vaugelade ; parcelle BL 39 ; terrain 823 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLAC
- 02/03/2026 ; permis de construire 0870112500017 ; Rue Jacques Brel ; parcelles BO 193, BO 204, BO 196 ; 3 logements, 219,13 m² ; terrain 963 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87
- 16/01/2026 ; permis de construire 0870112500016 ; Rue Leo Lagrange ; parcelles AV 48, AV 49 ; 85 m² ; terrain 1 346 m² ; autorisé
- 08/10/2025 ; permis de démolir 0870112500003 ; Chemin des Cotes ; parcelle AZ 43 ; terrain 9 560 m² ; autorisé
- 26/09/2025 ; permis d'aménager 0870112500001 ; 4 Rue Pierre Delbarry ; parcelle AT 35 ; terrain 19 413 m² ; autorisé ; FIDOLIS 2019
- 11/09/2025 ; permis de construire 0870112500011 ; Rue Henri Colombeau ; parcelle BA 27 ; 345 m² ; terrain 21 159 m² ; autorisé ; MCDONALD'S FRANCE
- 10/06/2025 ; permis de construire 0870112500005 ; 4 Avenue Charles de Gaulle ; parcelle BP 96 ; 180 m² ; terrain 37 802 m² ; commencé ; HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN
- 30/05/2025 ; déclaration préalable 0870112500044 ; 0045 Rue du Coq ; parcelle BT 146 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 176 m² ; autorisé ; CLET'IMMO
- 23/05/2025 ; déclaration préalable 08701124A0074 ; 0003 Avenue de la Liberte ; parcelles AW 95, AW 94, AW 96 ; 25 logements ; terrain 3 430 m² ; autorisé ; INVEST 87
- 23/05/2025 ; déclaration préalable 08701124A0074 ; 0003 Avenue de la Liberte ; parcelles AW 95, AW 94, AW 96 ; terrain 3 430 m² ; autorisé ; INVEST 87
- 20/05/2025 ; permis de construire 08701124A0020 ; 0004 Avenue Denfert Rochereau ; parcelle BT 183 ; 2 logements ; terrain 185 m² ; commencé ; SARL MAGFIL
- 20/05/2025 ; permis de construire 08701124A0021 ; Avenue Denfert Rochereau ; parcelles BT 187, BT 186 ; terrain 452 m² ; commencé ; SCI LES COLS BLEUS
- 20/05/2025 ; permis de démolir 0870112500002 ; 4 Bis Rue d'Arsonval ; parcelle AX 274 ; terrain 876 m² ; autorisé
- 15/05/2025 ; permis de construire 0870112500004 ; 1 Avenue Charles de Gaulle ; parcelle BO 141 ; 56 m² ; terrain 25 423 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87
- 11/04/2025 ; déclaration préalable 0870112500022 ; Rte de la Centrale Electrique ; parcelle BM 115 ; 14 m² ; terrain 14 458 m² ; autorisé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
- 11/04/2025 ; permis de démolir 0870112500001 ; Vacqueur ; parcelle D 12 ; terrain 3 456 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 13/01/2025 ; déclaration préalable 08701124A0062 ; 0023 Rue Vergniaud ; parcelle AW 74 ; terrain 1 703 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLAC
- 30/09/2024 ; permis de construire 08701124A0011 ; Lepaud ; parcelle 0D 252 ; 750 m² ; terrain 30 240 m² ; commencé ; GAEC LORGUE
- 21/08/2024 ; permis de construire 08701124A0007 ; Le Monteil ; parcelles BC 42, BC 44, BC 51 ; 1 745 m² ; terrain 3 876 m² ; terminé ; AEROLYCE SARL
- 30/07/2024 ; permis de construire 08701124A0008 ; Rue Gerard Philipe ; parcelles AW 201, AW 56 ; terrain 462 m² ; autorisé ; HAUT LIMOUSIN EN MARCHE
- 03/05/2024 ; permis de construire 08701124A0003 ; Le Gui Noir ; parcelle BN 70 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 121 m² ; annulé ; SCI RICHEBOURG
- 19/03/2024 ; déclaration préalable 08701124A0005 ; 0019 Avenue Denfert Rochereau ; parcelle AY 13 ; terrain 288 m² ; autorisé ; SARL BELLAC CONDUITE
- 23/01/2024 ; déclaration préalable 08701123A0075 ; 0023 Rue d'Arsonval ; parcelle AX 233 ; terrain 1 106 m² ; autorisé ; INSTITUT DON BOSCO
- 27/12/2023 ; déclaration préalable 08701123A0078 ; Rue Lafayette ; parcelles AW 200, AW 59 ; terrain 2 554 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLAC
- 08/12/2023 ; permis de construire 08701123A0014 ; Grange des Selles ; parcelle 0C 365 ; 616 m² ; terrain 21 280 m² ; terminé
- 24/11/2023 ; déclaration préalable 08701123A0070 ; Impasse Lamirande ; parcelle BT 35 ; 1 logement ; terrain 57 m² ; autorisé
- 18/09/2023 ; permis de construire 08701123A0012 ; Lepaud ; parcelles 0D 403, 0D 399, 0D 252 ; 750 m² ; terrain 51 298 m² ; autorisé
- 15/09/2023 ; permis de construire 08701123A0008 ; Rue Henri Colombeau ; parcelle AT 21 ; 395 m² ; terrain 10 285 m² ; autorisé ; SECB
- 30/06/2023 ; permis de construire 08701123A0007 ; 0008 Avenue Denfert Rochereau ; parcelles BT 192, BT 191, BT 190 ; 27 m² ; terrain 814 m² ; terminé ; M&C IMMO
- 04/04/2023 ; permis de construire 08701123A0004 ; 0007 Imp du Courniat ; parcelles BT 143, BT 142 ; 1 logement ; terrain 365 m² ; terminé
- 27/03/2023 ; permis de construire 08701123A0005 ; Saint Sauveur Sud ; parcelle BL 65 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 6 391 m² ; commencé
- 14/10/2022 ; permis de construire 08701122A0007 ; La Folie ; parcelle BM 92 ; 68 m² ; terrain 20 549 m² ; autorisé
- 04/10/2022 ; permis de construire 08701122A0012 ; Route de Bordessoule ; parcelle BO 164 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 439 m² ; annulé
- 20/09/2022 ; permis de construire 08701122A0008 ; 2 Avenue Rene Coty ; parcelle BO 73 ; 478 m² ; terrain 47 680 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87
- 23/08/2022 ; permis de construire 08701122A0010 ; 18 A Rue de la Revolution ; parcelle AZ 270 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 144 m² ; autorisé
- 05/07/2022 ; permis de construire 08701122A0005 ; Rue saint Exupery ; parcelle AX 225 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 292 m² ; terminé
- 24/06/2022 ; permis de construire 08701122A0006 ; Lepaud ; parcelles D 252, D 399, D 401 ; 33 m² ; terrain 81 703 m² ; autorisé
- 12/04/2022 ; permis de construire 08701122A0001 ; 5 Avenue Charles de Gaulle ; parcelle BO 74 ; 42 m² ; terrain 16 527 m² ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de démolir 08701122A0001 ; Roche Courbiere ; parcelle BM 41 ; terrain 177 m² ; autorisé
- 24/01/2022 ; permis de construire 08701121A0013 ; 16 Avenue Charles de Gaull ; parcelle BP 123 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 647 m² ; commencé
- 08/12/2021 ; permis de construire 08701121A0011 ; 16 Rue des Rochettes ; parcelle AV 6 ; 134 m² ; terrain 2 822 m² ; commencé ; GAEC DE LA NOUVELLE TERRADE
- 02/12/2021 ; permis d'aménager 08701121A0002 ; Pont de la Pierre ; parcelle AZ 219 ; terrain 5 083 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLAC
- 30/11/2021 ; permis de construire 08701121A0012 ; Montmartre ; parcelle AM 4 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 050 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 08701121A0010 ; 34b  Rue Pierre Merlin ; parcelle AX 307 ; 484 m² ; terrain 4 310 m² ; commencé ; SCI TABELLION
- 14/10/2021 ; permis de construire 08701121A0009 ; La Gasne ; parcelle C 203 ; 36 m² ; terrain 155 m² ; autorisé
- 13/08/2021 ; permis de construire 08701121A0007 ; 5 Allee Jean Blanzat ; parcelles BO 32, BO 33 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 376 m² ; commencé
- 23/07/2021 ; permis de construire 08701121A0006 ; 3  Impasse Edith Piaf ; parcelle BO 98 ; 2 logements, 185 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 25/06/2021 ; permis de construire 08701121A0004 ; 1 Allee Suzanne Valadon ; parcelle BP 124 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 748 m² ; commencé
- 18/06/2021 ; permis de construire 08701121A0002 ; 4  Avenue Charles de Gaull ; parcelle BP 96 ; 67 m² ; terrain 37 802 m² ; commencé ; HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN
- 15/06/2021 ; permis de construire 08701120A0012 ; 30 Avenue de la Liberation ; parcelle BR 19 ; 432 m² ; terrain 31 638 m² ; autorisé ; REGION LIMOUSIN
- 16/04/2021 ; permis de construire 08701120A0011 ; 6 Rue des Rochettes ; parcelle AV 75 ; 265 m² ; terrain 5 056 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLAC
- 23/02/2021 ; permis de démolir 08701121A0002 ; La Gasne ; parcelle C 203 ; terrain 155 m² ; autorisé
- 15/02/2021 ; permis de construire 08701120A0013 ; 12 Avenue Charles de Gaull ; parcelle BP 122 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 576 m² ; autorisé
- 11/02/2021 ; permis de construire 08701120A0009 ; 6  Rue Pierre Delbarry ; parcelle AT 33 ; 649 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 29/01/2021 ; permis de démolir 08701121A0001 ; Vacqueur ; parcelle D 393 ; terrain 175 m² ; autorisé
- 21/08/2020 ; permis de construire 08701120A0007 ; 1c  Rue de Lorette ; parcelle BL 32 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 353 m² ; commencé
- 10/08/2020 ; permis de construire 08701120A0006 ; 6  Allee Suzanne Valadon ; parcelle BP 127 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 10/06/2020 ; permis de construire 08701120A0002 ; 1 A Avenue Charles de Gaul ; parcelle BO 141 ; 3 logements, 178 m² ; terrain 25 423 m² ; terminé
- 13/05/2020 ; permis de construire 08701120A0003 ; 14  Route de Bordessoulle ; parcelles BA 19, BA 38, BA 39 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 9 482 m² ; autorisé
- 13/05/2020 ; permis de construire 08701120A0003 ; 14  Route de Bordessoulle ; parcelles BA 19, BA 38, BA 39 ; 119 m² ; terrain 9 482 m² ; autorisé
- 26/12/2019 ; permis de construire 08701119A0007 ; 1 A Avenue Charles de Gaul ; parcelle BO 141 ; 1 072 m² ; terrain 25 423 m² ; commencé
- 26/12/2019 ; permis de construire 08701119A0007 ; 1 A Avenue Charles de Gaul ; parcelle BO 141 ; 1 072 m² ; terrain 25 423 m² ; commencé
- 12/11/2019 ; permis de démolir 08701119A0002 ; 1 A Avenue Charles de Gaul ; parcelle BO 141 ; terrain 25 423 m² ; autorisé
- 20/08/2019 ; déclaration préalable 08701119A0032 ; La Lorette ; parcelle BL 28 ; 9 m² ; terrain 22 832 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/08/2019 ; permis de construire 08701119A0006 ; Madere ; parcelle BM 115 ; 187 m² ; terrain 14 458 m² ; commencé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
- 20/06/2019 ; permis de construire 08701119A0004 ; Zi Route de Poitiers ; parcelle AR 25 ; 517 m² ; terrain 35 051 m² ; commencé
- 20/06/2019 ; déclaration préalable 08701119A0022 ; Le Gui Noir ; parcelle BN 75 ; 9 m² ; terrain 27 175 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 03/06/2019 ; permis de démolir 08701119A0001 ; Le Gui Noir ; parcelle BN 65 ; terrain 30 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 04/03/2019 ; permis de construire 08701118A0008 ; Rue saint-Exupery ; parcelle AX 173 ; 324 m² ; terrain 6 935 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/02/2019 ; permis de construire 08701118A0007 ; La Gasne ; parcelle C 924 ; 1 logement ; terrain 3 428 m² ; autorisé
- 10/12/2018 ; permis de construire 08701118A0005 ; 12  Allee Suzanne Valadon ; parcelle BP 130 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 31/10/2018 ; permis de démolir 08701118A0001 ; 29 Rue du Coq ; parcelle BT 153 ; terrain 377 m² ; autorisé
- 19/10/2018 ; permis de construire 08701118A0002 ; Les Couchets ; parcelle AV 117 ; 1 074 m² ; terrain 3 945 m² ; commencé ; BELLAC INVEST
- 02/10/2018 ; déclaration préalable 08701118A0014 ; 30 Av de la Liberation ; parcelle BR 19 ; 17 m² ; terrain 14 425 m² ; autorisé ; REGION NOUVELLE-AQUITAINE
- 28/03/2018 ; permis de construire 08701118A0001 ; Ambrette ; parcelle AZ 62 ; 30 m² ; terrain 1 746 m² ; autorisé
- 26/02/2018 ; permis de construire 08701117A0013 ; 4  Rue Pierre Delbarry ; parcelles AT 34, AT 35 ; terrain 21 162 m² ; autorisé ; GALATEA
- 31/12/2017 ; permis de construire 08701117A0012 ; Le Centre ; parcelle BR 25 ; 133 m² ; terrain 12 713 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLAC
- 20/11/2017 ; permis de construire 08701117A0010 ; 14 Avenue de la Liberte ; parcelle AO 61 ; terrain 2 806 m² ; autorisé
- 18/10/2017 ; permis de construire 08701117A0008 ; 20  Route de Bordessoule ; parcelle BB 51 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 534 m² ; commencé
- 12/10/2017 ; permis de construire 08701117A0009 ; Le Monteil ; parcelle BC 41 ; 328 m² ; terrain 90 m² ; autorisé
- 20/09/2017 ; permis de construire 08701117A0011 ; Allee Suzanne Valadon ; parcelle BP 125 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 795 m² ; autorisé
- 30/06/2017 ; permis de construire 08701117A0007 ; 96 Route de Curzon ; parcelle AO 94 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 4 983 m² ; commencé
- 25/04/2017 ; permis de construire 08701117A0002 ; Rue Pierre Delbarry ; parcelle AS 8 ; terrain 31 527 m² ; autorisé
- 01/03/2017 ; déclaration préalable 08701117A0003 ; 1 B Rue de Lorette ; parcelle BL 33 ; 24 m² ; terrain 2 281 m² ; autorisé
- 13/02/2017 ; permis de construire 08701116A0012 ; Madere ; parcelle BM 116 ; 61 m² ; terrain 7 360 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/02/2017 ; permis de démolir 08701117A0001 ; 6 Rue du General Arbellot ; parcelle AY 15 ; terrain 451 m² ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis de construire 08701117A0001 ; 3 Place Jean de la Fontain ; parcelle BT 24 ; 2 logements ; terrain 336 m² ; autorisé
- 14/10/2016 ; permis de construire 08701116A0011 ; Z.i. Route de Poitiers ; parcelles AR 25, AR 35, AR 37 ; 178 m² ; terrain 47 049 m² ; autorisé
- 20/06/2016 ; permis de construire 08701116A0005 ; 30 Rue Vincent Auriol ; parcelle BP 29 ; 469 m² ; terrain 34 849 m² ; commencé
- 20/06/2016 ; permis de construire 08701116A0008 ; 30 Rue Vincent Auriol ; parcelle BP 29 ; 40 m² ; terrain 34 849 m² ; autorisé
- 07/06/2016 ; permis de construire 08701116A0003 ; 17  Rue Thiers ; parcelles AZ 19, AZ 20, AZ 21 ; 2 m² ; terrain 266 m² ; autorisé ; DUSSE
- 17/05/2016 ; permis de construire 08701116A0004 ; Lieu-Dit Roche Corbiere ; parcelle BM 24 ; 360 m² ; terrain 6 797 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 16/03/2016 ; permis de construire 08701116A0001 ; Lepaud ; parcelle D 252 ; 500 m² ; terrain 30 000 m² ; autorisé
- 23/02/2016 ; permis de construire 08701116A0002 ; Lieu-Dit   Bordessoulle ; parcelles BA 19, BA 38, BA 39 ; 153 m² ; terrain 9 482 m² ; autorisé
- 28/01/2016 ; permis de construire 08701115A5847 ; 2 447 m² ; commencé ; LIDL
- 25/01/2016 ; permis de construire 08701114A5836 ; Le Mas Bertrand ; parcelles D 302, D 301, D 342 ; 15 m² ; terrain 58 512 m² ; autorisé ; FERME EOLIENNE DE LA CROIX DE LA PILE
- 31/12/2015 ; permis de construire 08701115A0843 ; La Caure du Bost ; parcelle C 998 ; 300 m² ; terrain 6 241 m² ; autorisé
- 28/12/2015 ; permis de construire 08701115A5842 ; Mas Bertrand ; parcelle D 290 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 060 m² ; terminé
- 11/12/2015 ; permis de construire 08701115A5845 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 11/06/2015 ; permis de construire 08701115A5839 ; 4 Av Charles de Gaulle ; parcelle BP 96 ; 164 m² ; terrain 37 802 m² ; commencé ; HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN
- 13/03/2015 ; permis de construire 08701113A5828 ; Les Granges ; parcelle D 6-7 ; 29 m² ; terrain 162 440 m² ; autorisé ; FERME EOLIENNE DE COURCELLAS
- 25/03/2014 ; permis de construire 08701114A5830 ; Za du Monteil ; parcelles B 1796, B 1795 ; 552 m² ; terrain 6 312 m² ; commencé ; AEROLYCE SARL
- 17/03/2014 ; permis de construire 08701114A5833 ; Route de Bordessoule ; parcelles BB 4, BB 52 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 514 m² ; terminé
- 24/02/2014 ; permis de construire 08701114A5831 ; La Roche Corbiaãâaãâ¨re ; parcelle BM 24 ; 360 m² ; terrain 6 797 m² ; autorisé
- 29/01/2014 ; permis de construire 08701113A5827 ; Lot Suzanne Valladon - Lot N 1 ; parcelle BP 121 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 698 m² ; terminé
- 26/01/2014 ; permis de construire 08701113A5824 ; Les Rochettes ; parcelles AS 43, AS 45 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 537 m² ; terminé
- 19/01/2014 ; permis de construire 08701113A5823 ; 1 Rue Jean Mermoz ; parcelle AS 26 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 255 m² ; terminé
- 15/01/2014 ; permis de construire 08701113A5822 ; Rue des Rochettes ; parcelle AV 107 ; 254 m² ; terrain 2 301 m² ; terminé ; SAINT JUNIEN PROMOTION
- 05/12/2013 ; permis de construire 08701113A5821 ; Rue de Lorette ; parcelle BK 166 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 801 m² ; annulé
- 30/10/2013 ; permis d'aménager 08701113A0007 ; La Lande de saint Sauveur ; parcelle BI 101 ; autorisé
- 12/10/2013 ; permis d'aménager 08701113A0006 ; Le Monteil ; parcelle BC 44 ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIMOUSIN
- 04/10/2013 ; permis de construire 08701113A5820 ; 8 Rue Lamartine ; parcelle BT 141 ; terrain 3 872 m² ; autorisé
- 23/09/2013 ; permis de construire 08701113A5818 ; 4 Av Charles de Gaulle ; parcelle BP 96 ; 27 m² ; terrain 37 802 m² ; terminé ; HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN
- 03/04/2013 ; permis de construire 08701113A5815 ; 7 Bis Rue des Rochettes ; parcelle AV 110 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 167 m² ; terminé
- 25/02/2013 ; permis de construire 08701112A5813 ; Saint Sauveur ; parcelle BK 29 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 055 m² ; terminé
- 29/01/2013 ; permis de construire 08701112A5812 ; Av Rene Coty ; parcelle BO 167 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 1 496 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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