# Permis de construire de Bellecombe (Jura) : 15 autorisations

De 2015 à 2026 : 8 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 14 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/03/2026 ; permis de construire 0390462600001 ; 10 Bis Route de la Grand'vie ; parcelle 0A 531 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 96 727 m² ; autorisé
- 17/02/2026 ; déclaration préalable 0390462600001 ; 5015 la Tissote ; parcelle 0A 114 ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 07/03/2025 ; permis de construire 03904624H0003 ; Les Mouilles ; parcelles B 657, B 659 ; 10 logements, 1 119 m² ; terrain 17 921 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLECOMBE
- 22/07/2024 ; permis de construire 03904624H0001 ; 144 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLECOMBE
- 18/07/2024 ; permis de construire 03904624H0002 ; parcelles B 691, B 689 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 884 m² ; commencé
- 17/04/2023 ; permis de construire 03904623H0001 ; 1 logement, 37 m² ; autorisé
- 30/09/2022 ; permis de construire 03904622H0002 ; La Maison Vieille ; parcelles B 139, B 536 ; 1 logement, 264 m² ; terrain 5 146 m² ; autorisé
- 19/09/2022 ; permis de construire 03904622H0003 ; Chez Millet ; parcelle A 493 ; 150 m² ; terrain 5 025 m² ; terminé
- 29/07/2021 ; permis de construire 03904621H0001 ; 1 logement, 139 m² ; commencé ; PHOTO CLIM
- 19/11/2020 ; permis de construire 03904620H0001 ; La Moule ; parcelle B 114 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 575 m² ; autorisé
- 28/01/2019 ; permis de construire 03904618H0005 ; La Croix Patie ; parcelles A 575, A 577, A 579 ; 2 570 m² ; terrain 8 411 m² ; terminé
- 22/10/2018 ; permis de construire 03904618H0004 ; A Bouleme ; parcelles A 408, A 531 ; 1 013 m² ; terrain 106 707 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE BOULEME
- 31/08/2018 ; permis de construire 03904618H0002 ; 5083 la Bramande ; parcelle B 169 ; 56 m² ; terrain 552 m² ; terminé
- 16/01/2017 ; permis de construire 03904616H0003 ; La Catole ; parcelles A 127, A 371 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 56 465 m² ; commencé
- 27/09/2015 ; déclaration préalable 03904615B0003 ; La Caserne ; parcelle A 286 ; 18 m² ; terrain 48 128 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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