# Permis de construire de Bellefond (Côte-d'Or) : 78 autorisations

De 2013 à 2026 : 62 de logement, 9 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 23 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/01/2026 ; permis de construire 0210592500013 ; Lotissement les Pres de B ; parcelle AB 584 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 448 m² ; autorisé
- 30/10/2025 ; permis de construire 0210592500010 ; Rue de la Cure ; parcelles AD 12, AD 15 ; terrain 117 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 28/10/2025 ; permis de construire 0210592500012 ; Lotissement les Pres de B ; parcelle AB 581 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 448 m² ; autorisé ; HERA
- 01/10/2025 ; permis de construire 0210592500011 ; Lotissement les Pres de Ba ; parcelle AB 585 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 449 m² ; commencé
- 25/09/2025 ; permis de construire 0210592500009 ; Rue de Barges ; parcelle AB 594 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 243 m² ; commencé
- 16/09/2025 ; permis de construire 0210592500008 ; Lotissement les Pres de B ; parcelle AB 580 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 451 m² ; autorisé
- 17/07/2025 ; permis de construire 0210592500007 ; Rue des Barges ; parcelle AB 595 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 250 m² ; commencé
- 19/06/2025 ; permis de construire 0210592500006 ; Rue de Barges - Lotissemen ; parcelle AD 588 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 428 m² ; commencé
- 12/05/2025 ; permis de construire 0210592500005 ; 5 Rue des Combes ; parcelle AB 589 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 428 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; permis de construire 0210592500003 ; Lotissement les Pres de Ba ; parcelle AB 593 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 444 m² ; commencé
- 03/03/2025 ; permis de construire 02105924D0002 ; 20 Rues des Romains ; parcelle AD 704 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 084 m² ; commencé
- 20/02/2025 ; permis de construire 02105924D0005 ; Lotissement les Pres de B ; parcelle AB 591 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 428 m² ; commencé
- 14/02/2025 ; permis de construire 0210592500001 ; Rue de Barges ; parcelle AD 582 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 448 m² ; terminé
- 14/02/2025 ; permis de construire 0210592500002 ; Lotissement les Pres de Ba ; parcelle AB 586 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 17 378 m² ; commencé
- 04/02/2025 ; permis de construire 02105924D0006 ; Rue de Barges ; parcelle AB 88 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 264 m² ; autorisé
- 20/01/2025 ; permis de construire 02105924D0003 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 20/01/2025 ; permis de construire 02105924D0007 ; Rue de Barges ; parcelle AB 488 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 17 378 m² ; terminé
- 14/01/2025 ; permis de construire 02105924D0004 ; Lotissement les Pres de B ; parcelle AB 587 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 428 m² ; commencé
- 26/07/2024 ; permis de démolir 02105924D0001 ; 18 Rue des Romains ; parcelle AD 705 ; terrain 94 m² ; autorisé
- 16/05/2024 ; permis de construire 02105924D0001 ; En Coucherot ; parcelle AD 634 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 435 m² ; commencé
- 15/03/2024 ; permis d'aménager 02105923D0002 ; Rue de Barges ; parcelle AB 488 ; terrain 17 378 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 11/09/2023 ; permis de construire 02105923D0002 ; 6 Rue de Ruffey ; parcelle AD 377 ; 138 m² ; terrain 567 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 21/02/2022 ; permis de construire 02105921D0009 ; 5 Rue des Vignes ; parcelle AB 560 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 10/09/2021 ; permis de construire 02105921D0008 ; 28 Rue des Ecoles ; parcelle AD 128 ; 1 logement ; terrain 420 m² ; autorisé ; SCI LANO
- 12/07/2021 ; permis de construire 02105921D0007 ; 25 Rue de Ruffey ; parcelle AC 829 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 354 m² ; terminé
- 04/07/2021 ; permis de construire 02105921D0005 ; 24 Rue des Ecoles ; parcelles AD 129, AD 237 ; 410 m² ; terrain 2 357 m² ; commencé ; CC NORGE ET TILLE
- 31/05/2021 ; permis de construire 02105921D0006 ; 4 Rue des Romains ; parcelle AD 237 ; 5 logements, 485 m² ; terrain 1 236 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 31/05/2021 ; permis de construire 02105921D0006 ; 4 Rue des Romains ; parcelle AD 237 ; 485 m² ; terrain 1 236 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 21/12/2020 ; permis de construire 02105920D0010 ; 1 logement ; commencé ; PHOTO CLIM
- 04/12/2020 ; permis de construire 02105920D0009 ; 8 Place de la Fontaine ; parcelle AD 497 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 422 m² ; commencé
- 31/08/2020 ; permis de construire 02105920D0006 ; 15 A Rue de Ruffey ; parcelle AD 663 ; 39 m² ; terrain 904 m² ; commencé
- 13/07/2020 ; permis de construire 02105920D0003 ; 1 Rue des Romains ; parcelles AD 162, AD 163, AD 39 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 518 m² ; annulé
- 06/03/2020 ; permis de construire 02105920D0002 ; 1 Rue des Romains ; parcelles AD 162, AD 163 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 518 m² ; commencé
- 08/07/2019 ; permis de construire 02105919D0003 ; 15 Bi Rue de Ruffey ; parcelles AD 664, AD 665, AD 666 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 541 m² ; commencé
- 14/06/2019 ; permis de construire 02105919D0002 ; 37 Rue de Ruffey ; parcelles AC 817, AC 819, AC 821 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 743 m² ; autorisé
- 08/03/2019 ; permis de construire 02105919D0001 ; Rue de Ruffey ; parcelles AC 828, AC 834, G 990 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 05/02/2019 ; permis de construire 02105918D0009 ; Rue de Ruffey ; parcelle AD 663 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 904 m² ; terminé
- 08/01/2019 ; permis de construire 02105918D0008 ; 1 logement, 174 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 25/09/2018 ; permis de construire 02105918D0002 ; 1 Rue des Ecoles ; parcelles AD 21, AD 22, AD 239 ; 3 logements, 136 m² ; terrain 953 m² ; terminé
- 17/07/2018 ; permis de construire 02105918D0001 ; 7 Rue des Ecoles ; parcelle AD 513 ; 86 m² ; terrain 3 459 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 14/12/2017 ; permis de construire 02105917D0011 ; 25 Rue de Ruffey ; parcelle AC 817 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 248 m² ; annulé
- 29/08/2017 ; permis de construire 02105917D0010 ; 4 Rue des Layottes ; parcelle AB 573 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 562 m² ; commencé
- 01/08/2017 ; permis de construire 02105917D0009 ; Rte de Ruffey ; parcelle AC 826 ; 1 logement, 140 m² ; commencé
- 31/07/2017 ; permis de construire 02105917D0008 ; 25 Rte de Ruffey ; parcelle AC 825 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 449 m² ; commencé
- 24/07/2017 ; permis de construire 02105917D0007 ; 3 Rue des Layottes ; parcelle AB 564 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 506 m² ; commencé
- 04/07/2017 ; permis de construire 02105917D0006 ; 3 Rte de Ruffey ; parcelle AC 827 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 823 m² ; commencé
- 16/06/2017 ; permis d'aménager 02105917D0001 ; 15bsi RUE DE RUFFEY ; parcelles AD 609, AD 254 ; autorisé
- 29/05/2017 ; permis de construire 02105917D0005 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 22/05/2017 ; permis de construire 02105917D0003 ; 7 Rue des Layottes ; parcelle AB 566 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 12/04/2017 ; permis de construire 02105917D0004 ; 9 Rue des Vignes ; parcelle AB 569 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 541 m² ; commencé
- 18/01/2017 ; permis de construire 02105916D0009 ; Rue des Layottes ; parcelle AB 565 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 15/09/2016 ; permis de construire 02105916D0008 ; 1 Rue des Layottes ; parcelle AB 563 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 05/09/2016 ; permis de construire 02105916D0007 ; 8 Rue des Layottes ; parcelle AB 571 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 29/08/2016 ; permis de construire 02105916D0006 ; 9 Rue des Vignes ; parcelle AB 569 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 569 m² ; annulé
- 24/07/2016 ; permis de construire 02105916D0005 ; 6 Rue des Layottes ; parcelle AB 572 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 571 m² ; autorisé
- 13/07/2016 ; permis de construire 02105916D0004 ; 2 Rue des Layottes ; parcelle AB 574 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 538 m² ; terminé
- 19/06/2016 ; permis de construire 02105916D0003 ; 5 Lot des Vignes ; parcelle AB 562P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 26/05/2016 ; permis de construire 02105916D0001 ; Lot des Vignes ; parcelle AB 562P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 538 m² ; terminé
- 23/05/2016 ; permis de construire 02105916D0002 ; 8 Lot des Vignes ; parcelle AB 562P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 551 m² ; terminé
- 03/04/2016 ; permis d'aménager 02105916D0001 ; 25 Rte de Ruffey ; parcelles AC 818, AC 820, AC 633 ; autorisé
- 13/10/2015 ; permis d'aménager 02105915D0001 ; Rue D Asnieres ; parcelle AB 562 ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 03/02/2015 ; permis de construire 02105915D0001 ; Lot Communal le Pressoir ; parcelle AB 523 ; 1 logement, 151 m² ; commencé
- 10/09/2014 ; permis de construire 02105914D0004 ; Lotissement le Pressoir  Lot 23 ; parcelles AB 557, AB 547, AB 540 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 579 m² ; autorisé
- 01/09/2014 ; permis de construire 02105914D0005 ; Rue des Romains ; parcelle AD 614 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 04/05/2014 ; permis de construire 02105914D0001 ; Rue Mezzomerico ; parcelles AB 529, AB 506 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 778 m² ; terminé
- 28/03/2014 ; permis de construire 02105914D0003 ; 17 Rue de Mezzomerico ; parcelle AB 508 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 21/02/2014 ; permis de construire 02105913D0008 ; Lotissement le Pressoir ; parcelle AB 497 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 14/02/2014 ; permis de démolir 02105914D0001 ; 8 Rue des Romains ; parcelle D 639 ; autorisé
- 31/12/2013 ; permis de construire 02105913D0007 ; 25 Lotissement le Pressoir ; parcelle AB 517 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 320 m² ; commencé
- 11/10/2013 ; permis de construire 02105913D0003 ; 7 Rue des Ecoles ; parcelle AD 513 ; terrain 3 459 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 30/08/2013 ; permis de construire 02105913D0004 ; Rue des Romains ; parcelles AB 322, AB 321, AB 319 ; 47 m² ; terrain 8 893 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 21/08/2013 ; permis de construire 02105913D0005 ; 4 Rue des Echirey ; parcelles AD 605, AD 641 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 918 m² ; commencé
- 15/06/2013 ; permis de construire 02105913D0002 ; Chem Rural N 8 Dit Voie Romaine ; parcelle AB 6028 ; 50 m² ; terrain 6 028 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEFOND
- 06/05/2013 ; permis de démolir 02105913D0001 ; 2 Rue des Vignes ; parcelle AB 447 ; autorisé
- 21/03/2013 ; permis de construire 02105912D0021 ; Rue des Romains ; parcelle AD 614 ; 1 logement, 155 m² ; annulé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02105912D0018 ; 9 Rue Mezzomerico ; parcelle AB 527 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 07/02/2013 ; permis de construire 02105912D0017 ; 17 Rue Mezzomerico ; parcelles AB 508, AB 531 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 694 m² ; annulé
- 15/01/2013 ; permis de construire 02105912D0020 ; 12 Pl de la Fontaine ; parcelle AD 7 ; 1 logement, 108 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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