# Rue Verte, 03330 Bellenaves : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.20141, 3.08373 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03022_0265.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 326,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,3 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 703 kWh par an, pour 1 552 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ui, zone destinée à l'implantation des activités industrielles et artisanales, ainsi que des établissements commerciaux, du PLU Bellenaves, en vigueur depuis le 16/05/2006.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Eglise Saint-Martin
- Château de Bellenaves

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 13/01/2023 ; vente ; 12 Rue Verte ; Dépendance, Maison ; 32 000 € ; 71 m² bâtis, 960 m² de terrain, 451 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 20/06/2023 ; 12 Rue Verte 03330 Bellenaves ; maison, 58 m² ; énergie D, climat B
- 13/07/2022 ; 12 Rue Verte 03330 Bellenaves ; maison, 72 m² ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jean Baptiste Desfilhes (Collège, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 30, dont DIDIER BEAUDONNET (construction, https://auregistre.fr/entreprise/494183023) ; MP&CO (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/881331243) ; RM.ELEC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/882542871) ; HOLDING JAFFEUX (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/828190207) ; DE LA FLORAYNE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/828779280) ; BELL.AIR.PARACHUTISME (BAP) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/844625244)
- Voies voisines : Lot. Bel Air (47 m) https://aucadastre.fr/bellenaves-03022/lot-bel-air-a020.md ; Rue des Lauriers (52 m) https://aucadastre.fr/bellenaves-03022/rue-des-lauriers-0168.md ; Route de Taxat-Senat (86 m) https://aucadastre.fr/bellenaves-03022/route-de-taxat-senat-0250.md ; Lot. Bel Air (92 m) https://aucadastre.fr/bellenaves-03022/lot-bel-air-A020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bellenaves-03022/rue-verte-0265
La commune : https://aucadastre.fr/bellenaves-03022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03022_0265