# Permis de construire de Belleneuve (Côte-d'Or) : 45 autorisations

De 2013 à 2026 : 31 de logement, 12 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/05/2026 ; déclaration préalable 0210602600006 ; 2 Rue de Belleneuve ; parcelle AD 98 ; 1 logement ; terrain 1 101 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; déclaration préalable 0210602600006 ; 2 Rue de Belleneuve ; parcelle AD 98 ; terrain 1 101 m² ; autorisé
- 17/09/2025 ; permis de construire 0210602500007 ; Rue du Pre Midant ; parcelle AD 69 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 464 m² ; commencé
- 22/01/2025 ; permis de construire 02106024S0002 ; 1 Rue du Champ Bresson ; parcelles AB 36, AB 38 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 3 048 m² ; autorisé
- 02/01/2025 ; déclaration préalable 02106024S0034 ; Piece de la Dame ; parcelle ZD 76 ; 9 m² ; terrain 44 400 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/04/2024 ; permis de construire 02106024S0001 ; 10 Rue d'Arcon ; parcelle AD 102 ; 1 logement, 405 m² ; terrain 3 420 m² ; autorisé
- 21/03/2024 ; déclaration préalable 02106024S0008 ; 13 Rue de Lot ; parcelle AC 35 ; 54 m² ; terrain 808 m² ; autorisé
- 27/09/2023 ; permis de construire 02106023S0008 ; 2 Rue du Champ Bresson ; parcelle AB 28 ; 130 m² ; terrain 2 822 m² ; autorisé ; MAINS DE FER
- 23/03/2023 ; permis de construire 02106023S0005 ; Rue du Pre Midant ; parcelles AD 131, AD 132 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 335 m² ; autorisé
- 02/02/2023 ; permis de construire 02106022S0011 ; Lotissement la Tournelle ; parcelles AH 164, AH 184 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 06/10/2022 ; permis de construire 02106022S0009 ; 7 Grande Route d'Arcon ; parcelle AD 134 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 08/09/2022 ; permis de construire 02106022S0007 ; Avenue de la Tournelle ; parcelle AH 185 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 01/06/2022 ; permis de construire 02106022S0004 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 13/05/2022 ; permis de construire 02106022S0003 ; Rue de la Charme aux Loups ; parcelle AH 164 ; 1 logement, 112 m² ; annulé
- 29/04/2022 ; déclaration préalable 02106022S0006 ; 5 Rue de la Grosse Borne ; parcelle AA 174 ; 17 m² ; terrain 692 m² ; autorisé
- 29/01/2022 ; permis de construire 02106021S0011 ; 9 Grande Rue ; parcelle AE 224 ; 1 logement, 292 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 12/01/2022 ; permis de construire 02106021S0009 ; Rue du Pre Midant ; parcelles AD 131, AD 132 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 1 335 m² ; annulé
- 30/12/2021 ; permis de construire 02106021S0010 ; Rue des Savolles ; parcelle AE 279 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 264 m² ; commencé
- 27/10/2021 ; permis de construire 02106021S0008 ; Rue de la Charmes aux Loup ; parcelle AH 137 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 3 370 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de construire 02106021S0004 ; 1 Rue de Savolles ; parcelles AE 120, AE 236 ; 85 m² ; terrain 575 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELLENEUVE
- 06/05/2021 ; permis de construire 02106021S0001 ; Avenue de la Tournelle ; parcelle AH 147 ; 4 logements, 244 m² ; terrain 23 963 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- 06/05/2021 ; permis de construire 02106021S0002 ; Avenue de la Tournelle ; parcelle AH 147 ; 4 logements, 288 m² ; terrain 23 963 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- 06/05/2021 ; permis de construire 02106021S0003 ; Avenue de la Tournelle ; parcelle AH 147 ; 4 logements, 288 m² ; terrain 23 963 m² ; commencé
- 12/01/2021 ; permis de construire 02106020S0008 ; Arcon ; parcelles AD 86, AD 87 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 1 609 m² ; commencé
- 01/10/2020 ; permis d'aménager 02106020S0001 ; Avenue de la Tournelle ; parcelles AH 136, AH 137, AH 147 ; terrain 28 805 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLENEUVE
- 03/09/2020 ; permis de construire 02106020S0003 ; Rue de la Charme aux Loups ; parcelle AH 152 ; 219 m² ; terrain 560 m² ; commencé ; GAUBAT
- 12/03/2020 ; permis de construire 02106020S0002 ; Rue du Pre Midant ; parcelle AD 132 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 667 m² ; annulé
- 09/04/2019 ; permis de construire 02106019S0001 ; Rue en Pauliere ; parcelle AE 281 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 975 m² ; commencé
- 08/02/2019 ; permis de construire 02106018S0005 ; Rue du Telegraphe ; parcelle D 1081 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 341 m² ; commencé
- 28/03/2018 ; permis de construire 02106018S0002 ; Rue du Pre Closeau ; parcelle AD 13 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 598 m² ; commencé
- 03/02/2018 ; permis de construire 02106017E0007 ; Rue des Ports ; parcelles AC 56, AB 14 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 079 m² ; terminé
- 03/02/2018 ; permis de construire 02106017E0007 ; Rue des Ports ; parcelles AC 56, AB 14 ; 85 m² ; terrain 1 180 m² ; terminé
- 26/09/2017 ; permis de construire 02106017E0004 ; 10 All Champ Caulot ; parcelle AB 19 ; 907 m² ; terrain 2 280 m² ; annulé ; SCI LOLAKYCE
- 29/11/2016 ; permis de construire 02106016E0009 ; Rue en Pauliere ; parcelle AA 643 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 28/11/2016 ; permis de construire 02106016E0010 ; Imp des Perrieres Rouges ; parcelle ZC 199 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 386 m² ; commencé
- 27/08/2016 ; permis de construire 02106016E0007 ; Imp des Perrieres Rouge ; parcelle ZC 195 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 08/08/2016 ; permis de construire 02106016E0006 ; La Perriere Rouge ; parcelle ZC 204P ; 2 logements, 208 m² ; terrain 1 296 m² ; terminé
- 14/06/2016 ; permis de construire 02106016E0002 ; Rue de la Charme aux Loups ; parcelle D 1077 ; 126 m² ; terrain 24 369 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLENEUVE
- 13/02/2016 ; permis de construire 02106015E0008 ; Rue de la Charme aux Loups ; parcelle D 947P ; 126 m² ; terrain 404 m² ; commencé ; SCI TMK
- 01/08/2015 ; permis de construire 02106015E0006 ; 4 Rue de Cadorago ; parcelle D 734 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 09/07/2015 ; permis de construire 02106015E0002 ; 4 Rue du Champ Bresson ; parcelle D 685 ; 1 logement ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 25/05/2015 ; permis de construire 02106015E0001 ; 6 Rue du Pre Closeau ; parcelle H 400 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 07/07/2014 ; permis de démolir 02106014E0001 ; autorisé
- 21/04/2014 ; permis de construire 02106014E0001 ; 3 Rue du Pre Closeau ; parcelle ZK 84 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 174 m² ; terminé
- 30/09/2013 ; permis de construire 02106013E0002 ; Rue de la Charme aux Loups ; parcelle D 947 ; 407 m² ; terrain 24 773 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELLENEUVE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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