# Permis de construire de Belleray (Meuse) : 20 autorisations

De 2013 à 2023 : 10 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/12/2023 ; permis de construire 0550422300002 ; 16 Rue Haute ; parcelles AD 106, AD 107 ; terrain 1 723 m² ; terminé
- 17/03/2020 ; permis de construire 0550422000001 ; 11 Rue des Fours ; parcelle ZE 20 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 737 m² ; autorisé
- 10/12/2019 ; permis de construire 0550421900001 ; 1 All de la Doyennerie ; parcelles AE 32, ZB 27 ; 70 m² ; terrain 12 164 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELLERAY
- 03/04/2019 ; déclaration préalable 0550421900003 ; Au Cognet ; parcelle ZB 7 ; 1 031 m² ; terrain 95 490 m² ; terminé ; POLYVAL JAPIOT
- 09/05/2017 ; permis de construire 0550421700001 ; 11 Rte de Billemont ; parcelle ZB 3 ; 385 m² ; terrain 5 210 m² ; terminé
- 15/11/2016 ; permis de construire 0550421600005 ; 5 Bis Rue de L Abbaye St Airy ; parcelles AE 257, AE 363 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 3 926 m² ; commencé
- 21/10/2016 ; permis de construire 0550421600004 ; 47 Rue Basse ; parcelles ZB 51, ZB 56 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 837 m² ; commencé
- 06/06/2016 ; permis de construire 0550421600003 ; Rue Abbaye saint Airy ; parcelle AE 257 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 480 m² ; autorisé
- 12/05/2016 ; déclaration préalable 0550421600004 ; Le Village ; parcelle AD 68 ; 11 m² ; terrain 329 m² ; autorisé
- 25/02/2016 ; permis de construire 0550421500002 ; 7 Rue Haute ; parcelles AD 68, AD 69 ; 40 m² ; terrain 349 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLERAY
- 18/02/2016 ; permis de construire 0550421500003 ; Route de Billemont ; parcelles ZB 57, ZB 58 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé
- 18/02/2016 ; permis de construire 0550421500004 ; Rue Abbaye saint Airy ; parcelle AE 272 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 339 m² ; autorisé
- 06/11/2015 ; permis de construire 0550421500001 ; Le Patureau ; parcelles AD 154, AD 155, AD 157 ; 468 m² ; terrain 28 128 m² ; autorisé ; EARL DU PATUREAU
- 09/10/2015 ; permis de démolir 0550421500001 ; 55 Rue Basse ; parcelle AD 155 ; terrain 2 482 m² ; autorisé ; EARL DU PATUREAU
- 03/07/2015 ; permis de construire 05504215A0002 ; 19 Rte de Dugny - D 301 ; parcelles ZB 41, ZB 21 ; 237 m² ; terrain 89 543 m² ; autorisé
- 22/06/2015 ; permis de construire 05504215A0001 ; All du Passage Bleu ; parcelle AD 219 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 04/02/2015 ; permis de construire 05504214A0004 ; Rte de Dugny - Dep Strat 1 ; parcelle AE 355 ; 1 logement, 345 m² ; terrain 4 557 m² ; commencé
- 29/12/2014 ; permis de construire 05504214A0003 ; 12 Rue Haute ; parcelle AD 238 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 122 m² ; commencé
- 14/06/2013 ; déclaration préalable 05504213A0004 ; 1 All de la Doyennerie ; parcelle AE 32 ; 12 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLERAY
- 18/04/2013 ; permis de construire 05504212A0010 ; 28 Rue Haute ; parcelles AD 99, AD 100 ; 2 logements ; terrain 1 314 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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