# Permis de construire de Belleu (Aisne) : 124 autorisations De 2013 à 2026 : 54 de logement, 23 de locaux, 12 d'aménagement, 35 de démolition. Sur les cinq dernières années, 48 autorisations et 35 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 26/06/2026 ; permis de construire 0020642600004 ; 43 Avenue de Chateau Thierry ; parcelle AA 92 ; 745 m² ; terrain 13 155 m² ; autorisé ; FONTY - 19/06/2026 ; permis de démolir 0020642600004 ; 3 Rue Raspail ; parcelle AE 2 ; terrain 545 m² ; autorisé - 17/06/2026 ; permis de démolir 0020642600003 ; 21 Rue Louis Brunehant ; parcelle AC 259 ; terrain 691 m² ; autorisé - 26/02/2026 ; déclaration préalable 0020642600001 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé - 16/02/2026 ; permis de démolir 0020642600002 ; 23bis Route de Fere-en-Tardenois ; parcelle AB 42 ; terrain 870 m² ; autorisé - 12/02/2026 ; permis de démolir 0020642600001 ; 25 Route de Fere-en-Tardenois ; parcelles AB 16, AB 19, AB 46 ; terrain 12 766 m² ; autorisé ; GRANDSOISSONS AGGLOMERATION - 29/10/2025 ; permis de construire 0020642500009 ; Sente des Patards ; parcelle AI 219 ; 2 logements, 172 m² ; terrain 732 m² ; autorisé ; MEZOTAME INVEST - 24/09/2025 ; permis de construire 0020642500008 ; 2 Rue Gabriel Faure ; parcelle AE 100 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 650 m² ; commencé - 21/05/2025 ; permis de construire 0020642500003 ; 213 B Route de Chateau-Thierry ; parcelle AH 311 ; 62 m² ; terrain 1 396 m² ; autorisé - 30/01/2025 ; permis de démolir 00206425AS001 ; 23bis Route de Fere-en-Tardenois ; parcelle AB 43 ; terrain 870 m² ; autorisé - 12/12/2024 ; permis de construire 00206424AS006 ; Rue des Rochettes ; parcelles AC 96, AC 97 ; 2 logements, 274 m² ; terrain 518 m² ; commencé - 23/10/2024 ; permis de construire 00206424AS005 ; 60 Rue du Val ; parcelles B 211, B 210, B 211 ; 9 logements ; terrain 35 877 m² ; autorisé ; ASS DIOCESAINE DE SOISSONS - 23/10/2024 ; permis de construire 00206424AS005 ; 60 Rue du Val ; parcelles B 211, B 210, B 211 ; terrain 35 877 m² ; autorisé ; ASS DIOCESAINE DE SOISSONS - 19/08/2024 ; permis de démolir 00206424AS005 ; 51 Rue Pasteur ; parcelle AE 251 ; terrain 578 m² ; autorisé - 19/08/2024 ; permis de démolir 00206424AS004 ; 51 Rue Pasteur ; parcelle AE 251 ; terrain 578 m² ; autorisé - 05/08/2024 ; permis de démolir 00206424AS003 ; 2 4 6 Rue Jules Siegfried ; parcelle AC 80 ; terrain 4 778 m² ; autorisé ; CLESENCE - 13/06/2024 ; déclaration préalable 00206424AS032 ; 19/21 Avenue de Chateau-Thierry ; parcelles AA 98, AA 99 ; 3 m² ; terminé ; SOISS'AUTO-WASH - 19/04/2024 ; permis d'aménager 00206423AS005 ; Sente des Patards ; parcelles AI 85, AI 86 ; terrain 587 m² ; autorisé ; LAURENT VINCENT GEOMETRE EXPERT ASSOCIE - 28/03/2024 ; permis d'aménager 00206424AS001 ; Route de Septmonts ; parcelles AD 232, AD 232, AD 233 ; terrain 591 m² ; autorisé ; LAURENT VINCENT GEOMETRE EXPERT ASSOCIE - 28/03/2024 ; permis de démolir 00206424AS002 ; 28 Rue Jacquin ; parcelle AI 213 ; terrain 2 168 m² ; autorisé - 26/03/2024 ; déclaration préalable 00206424AS009 ; 9 m² ; autorisé ; SICA ELECTRICITE AISNE - 26/02/2024 ; déclaration préalable 00206424AS008 ; 79 Rue Jacquin ; parcelle AK 78 ; 9 m² ; terrain 41 561 m² ; autorisé ; SICA ELECTRICITE AISNE - 08/12/2023 ; permis de construire 00206423AS008 ; 11 Bi Rue du Val ; parcelles AD 389, AD 391 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 587 m² ; commencé - 20/10/2023 ; permis de démolir 00206423AS004 ; 11 Bi Rue Raspail ; parcelle AE 9 ; terrain 184 m² ; autorisé - 17/10/2023 ; permis de construire 00206423AS006 ; 63 Rue Jacquin ; parcelles AK 88, AK 78 ; 3 logements, 146 m² ; terrain 179 m² ; autorisé - 16/08/2023 ; permis d'aménager 00206423AS003 ; Rue des Rochettes ; parcelles AC 96, AC 96, AC 97 ; terrain 3 697 m² ; autorisé ; LAURENT VINCENT GEOMETRE EXPERT ASSOCIE - 11/08/2023 ; permis de démolir 00206423AS003 ; 213 B Route de Chateau-Thierry ; parcelle AH 46 ; terrain 952 m² ; autorisé - 03/08/2023 ; permis de démolir 00206423AS002 ; 6 Rue Joliot Curie ; parcelle AD 233 ; terrain 525 m² ; autorisé ; KALTOUM TIBARI - 21/07/2023 ; permis de démolir 00206423AS001 ; 255 Rte de Chateau Thierry ; parcelle AH 7 ; terrain 738 m² ; autorisé - 06/07/2023 ; permis de construire 00206423AS003 ; 19 Sente des Patards ; parcelles AI 134, AI 134, AI 135 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 293 m² ; autorisé - 05/06/2023 ; permis de construire 00206423AS002 ; 43 Rue Pasteur ; parcelle AE 399 ; 2 logements, 103 m² ; terrain 292 m² ; autorisé ; TYM - 30/05/2023 ; permis d'aménager 00206423AS001 ; Rue du Val ; parcelles AD 389, AD 389, AD 391 ; terrain 1 095 m² ; terminé ; LAURENT VINCENT GEOMETRE EXPERT ASSOCIE - 12/01/2023 ; permis de construire 00206422AS016 ; Rue Louis Brunehant ; parcelle AC 56 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 745 m² ; annulé - 17/10/2022 ; permis de construire 00206422AS009 ; Rue Albert Ledoux ; parcelle AE 397 ; 416 m² ; terrain 5 042 m² ; terminé ; SCI DELHORBELEROUX - 06/09/2022 ; permis de construire 00206422AS007 ; 26 Rue du Bal Champetre ; parcelles AA 65, AA 66 ; 87 m² ; terrain 2 052 m² ; autorisé ; APEI SOISSONS LES PAPILLONS BLANCS - 12/08/2022 ; permis de construire 00206422AS008 ; 3 Rue Albert Ledoux ; parcelle AE 223 ; 145 m² ; terrain 5 042 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEU - 03/08/2022 ; permis de construire 00206422AS011 ; 26 Rue Georges Bizet ; parcelle AE 144 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 562 m² ; terminé - 03/08/2022 ; permis de démolir 00206422AS004 ; 16 Rue des Pres ; parcelle AE 224 ; terrain 757 m² ; autorisé - 07/06/2022 ; permis de construire 00206422AS004 ; Rue Auguste Naudin ; parcelle AC 273 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 271 m² ; terminé - 07/06/2022 ; permis de construire 00206422AS005 ; Rue Auguste Naudin ; parcelle AC 272 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 281 m² ; terminé - 25/05/2022 ; permis de démolir 00206422AS002 ; 33 Rue Jacquin ; parcelle AI 234 ; autorisé - 12/05/2022 ; permis de construire 00206422AS002 ; 8bis Sente des Ecoles ; parcelle AC 6 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 680 m² ; terminé - 28/04/2022 ; permis de démolir 00206422AS003 ; 42 Rue Pasteur ; parcelles AH 289, AH 157 ; terrain 996 m² ; commencé - 10/03/2022 ; permis de construire 00206421AS020 ; Rue Pasteur ; parcelles AE 280, AE 281 ; 4 logements, 371 m² ; terminé ; FAROS - 01/03/2022 ; permis de démolir 00206422AS001 ; 213bi Route de Chateau-Thierry ; parcelle AH 46 ; autorisé - 20/01/2022 ; permis de construire 00206421AS016 ; 79 Rue Jacquin ; parcelles AK 80, AK 84 ; 2 logements, 311 m² ; terrain 1 084 m² ; commencé - 06/01/2022 ; permis de construire 00206421AS014 ; 4 Rue du Val ; parcelle AD 60 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 491 m² ; terminé - 05/01/2022 ; permis de construire 00206421AS015 ; Rue du Val ; parcelle AD 60 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 491 m² ; terminé - 13/12/2021 ; permis d'aménager 00206421AS002 ; Route de Fere en Tardenois ; parcelle AB 88 ; terrain 1 214 m² ; autorisé - 06/12/2021 ; permis d'aménager 00206421AS003 ; Sente de la Vieille Montag ; parcelles AD 247, AD 250, AD 251 ; terrain 5 958 m² ; autorisé - 01/10/2021 ; permis de construire 00206421AS009 ; Rue Jacquin ; parcelle AK 83 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 868 m² ; annulé - 24/09/2021 ; permis de construire 00206421AS012 ; 3 Allee du Colonel Arnaud Be ; parcelle AB 541 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 456 m² ; terminé - 09/09/2021 ; permis de construire 00206421AS013 ; 3 Rue Albert Belet ; parcelle AH 105 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 647 m² ; autorisé - 10/08/2021 ; permis d'aménager 00206421AS001 ; 3 Rue du Pressoir ; parcelle AD 60 ; terrain 1 601 m² ; autorisé - 06/08/2021 ; permis de construire 00206421AS006 ; 8 Rue Siegfried ; parcelle AC 254 ; 12 logements, 865 m² ; terrain 3 559 m² ; terminé ; CLESENCE - 05/08/2021 ; permis de démolir 00206421AS003 ; Quai de la Gare de Soisson ; parcelle AB 3 ; terrain 11 174 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE - 05/08/2021 ; permis de démolir 00206421AS002 ; Route de Belleu et Angle D ; parcelle AB 1 ; terrain 9 071 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE - 19/07/2021 ; permis de démolir 00206421AS004 ; 25 Route de Fere en Tardenois ; parcelle AB 422 ; terrain 784 m² ; autorisé ; CROZAT ET ASSOCIEE - 19/04/2021 ; permis de construire 00206421AS001 ; 11 Rue du Val ; parcelle AD 69 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 162 m² ; terminé - 09/03/2021 ; permis de démolir 00206421AS001 ; 14 Rue de Septmonts ; parcelle AD 156 ; terrain 272 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEU - 19/02/2021 ; permis d'aménager 00206420AS002 ; Rue Jacquin ; parcelles AK 15, AK 17 ; terrain 44 947 m² ; autorisé ; MEZOTAME INVEST - 08/02/2021 ; permis de construire 00206420AS022 ; 79 Rue Jacquin ; parcelles AK 15, AK 16, AK 17 ; 287 m² ; terrain 61 650 m² ; autorisé ; MEZOTAME INVEST - 02/02/2021 ; permis d'aménager 00206420AS001 ; Rue Auguste Naudin ; parcelle AC 260 ; terrain 2 820 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLEU - 18/01/2021 ; permis de démolir 00206420AS002 ; 18 Rue de Septmonts ; parcelle AD 151 ; terrain 114 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEU - 14/12/2020 ; permis de construire 00206420AS019 ; 79 Rue Jacquin ; parcelle AK 17 ; 2 logements, 219 m² ; terrain 963 m² ; commencé ; NSD - 26/10/2020 ; permis de démolir 00206420AS001 ; 79 Rue Jacquin ; parcelles AK 15, AK 16, AK 17 ; autorisé ; MEZOTAME INVEST - 05/10/2020 ; permis de construire 00206420AS013 ; Rue de Stadthagen ; parcelle AB 539 ; 2 logements, 164 m² ; terrain 512 m² ; terminé - 05/10/2020 ; permis de construire 00206420AS014 ; Rue de Stadthagen ; parcelle AB 545 ; 2 logements, 166 m² ; terrain 538 m² ; terminé - 22/09/2020 ; déclaration préalable 00206420AS010 ; 3 Rue Leon Blum ; parcelle AE 134 ; 18 m² ; terrain 19 507 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEU - 10/08/2020 ; permis de construire 00206420AS010 ; 11 Rue du Val ; parcelle AD 69 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 07/08/2020 ; permis de construire 00206420AS006 ; 34 Bis Rue du Pressoir ; parcelles AD 369, AD 372 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 29/05/2020 ; permis de construire 00206420AS003 ; Rue de Stadthagen ; parcelle AB 431 ; 1 logement, 80 m² ; annulé - 29/05/2020 ; permis de construire 00206420AS004 ; Rue de Stadthagen ; parcelle AB 431 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 512 m² ; annulé - 27/04/2020 ; permis de construire 00206420AS005 ; Rue de Stadthagen Lotisse ; parcelle AB 542 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 389 m² ; terminé - 13/03/2020 ; permis de construire 00206420AS001 ; 73 Bi Rue Pasteur ; parcelle AE 241 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 342 m² ; terminé - 04/03/2020 ; déclaration préalable 00206420AS001 ; 41 Avenue de Chateau Thierry ; parcelles AA 93, AA 94 ; 15 m² ; terrain 1 538 m² ; autorisé ; PIZZA ET COMPAGNIE - 11/02/2020 ; permis de construire 00206419AS010 ; Rue du Bal Champetre ; parcelle AA 215 ; 1 logement, 387 m² ; terrain 1 914 m² ; commencé - 19/11/2019 ; permis de construire 00206419AS009 ; Rue de la Surenchere ; parcelle AA 246 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 416 m² ; terminé - 08/11/2019 ; déclaration préalable 00206419AS026 ; 76 Route de Fere en Tardenois ; parcelle AE 291 ; terrain 404 m² ; autorisé - 29/09/2019 ; permis de construire 00206419AS006 ; Lotissement le Clos d'Orc ; parcelle AB 536 ; 1 logement, 145 m² ; autorisé - 25/09/2019 ; permis de construire 00206419AS007 ; 42 Rue des Rochettes ; parcelle AC 104 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 594 m² ; terminé - 29/07/2019 ; permis de construire 00206419AS005 ; Lotissement 'le Clos d'Orc ; parcelle AB 536 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 479 m² ; terminé - 28/06/2019 ; permis de construire 00206419AS003 ; Lotissement le Clos d'Orca ; parcelle AB 431 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 531 m² ; terminé - 18/06/2019 ; permis de démolir 00206419AS002 ; 34 Rue du Pressoir ; parcelles AD 371, AD 372 ; terrain 1 400 m² ; autorisé - 10/05/2019 ; permis de démolir 00206419AS001 ; 14 Rue des Musiciens ; parcelle AE 262 ; terrain 484 m² ; autorisé - 24/01/2019 ; permis de construire 00206418AS003 ; Rue d'Oulchy le Chateau ; parcelle AA 109 ; 83 logements, 2 622 m² ; terrain 27 978 m² ; annulé ; SA COOPERATIVE PROD HLM SOISSONS AISNE - 03/11/2018 ; permis de démolir 00206418AS001 ; 17-19 Rue Joliot Curie ; parcelles AD 50, AD 51 ; terrain 920 m² ; autorisé - 09/08/2018 ; permis d'aménager 00206418AS001 ; Rue de Stadthagen ; parcelle AB 431 ; terrain 3 766 m² ; terminé ; SA COOPERATIVE PROD HLM SOISSONS AISNE - 25/04/2018 ; permis d'aménager 00206417AS001 ; 42 Rue des Rochettes ; parcelle AC 104 ; terrain 843 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEU - 30/03/2018 ; déclaration préalable 00206418AS004 ; 21 Rue Louis Brunehant ; parcelle AC 260 ; 34 m² ; terrain 2 820 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEU - 13/02/2018 ; permis de construire 00206417AS006 ; 60 Rue du Val ; parcelles B 211, B 210, B 214 ; terrain 117 495 m² ; autorisé ; ASS DIOCESAINE DE SOISSONS - 22/12/2017 ; permis de construire 00206417AS007 ; 70 Bis Route d'Orcamps ; parcelle AB 389 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 313 m² ; terminé - 02/10/2017 ; permis de construire 00206417AS005 ; Rue de Septmonts ; parcelles AD 241, AD 364 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 727 m² ; commencé - 21/09/2017 ; permis de construire 00206417AS003 ; Route de Fere-en-Tardenois ; parcelle AE 32 ; 114 m² ; terrain 850 m² ; autorisé ; RESEAU+ IMMO - 16/05/2017 ; permis de démolir 00206417AS001 ; 70 Rue Pasteur ; parcelle AI 2 ; autorisé - 13/04/2017 ; permis de démolir 00206417AS002 ; 8 Rue Pasteur ; parcelle AA 12 ; terrain 551 m² ; autorisé - 27/02/2017 ; permis de construire 00206417AS001 ; 5 Rue Youri Gagarine ; parcelle AC 32 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 808 m² ; commencé - 12/10/2016 ; permis de construire 00206416AS006 ; 2 Rue Leon Blum ; parcelle AE 135 ; 12 m² ; terrain 18 314 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE L AISNE - 01/09/2016 ; permis de construire 00206416AS007 ; Les Grands Larris ; parcelle AD 241 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 727 m² ; annulé ; LAURENT VINCENT GEOMETRE EXPERT ASSOCIE - 13/07/2016 ; permis de démolir 00206416AS001 ; 36 Rue du Bal Champetre ; parcelle AA 52 ; terrain 624 m² ; autorisé - 06/07/2016 ; permis de construire 00206416AS004 ; Rue de l'Europe ; parcelle AB 451 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 801 m² ; commencé - 04/07/2016 ; permis de construire 00206416AS003 ; Rue Joliot Curie ; parcelles AD 336, AD 338 ; 318 m² ; terrain 2 615 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLEU - 16/06/2016 ; permis de construire 00206416AS005 ; 8 Rue Youri Gagarine ; parcelle AD 334 ; 20 logements, 1 204 m² ; terrain 3 558 m² ; terminé ; LA MAISON DU CIL SA D HLM - 21/03/2016 ; permis de construire 00206415AS006 ; La Prairie D Orcamps ; parcelles AB 361, AB 442, AB 431 ; 20 logements, 1 633 m² ; terrain 4 400 m² ; terminé ; LA MAISON DU CIL SA D HLM - 15/01/2016 ; permis de démolir 00206415AS001 ; 42 Rue des Rochettes ; parcelle AC 104 ; terrain 643 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEU - 28/10/2015 ; permis de construire 00206415AS003 ; 267 m² ; annulé - 02/10/2015 ; permis de construire 00206415AS004 ; 68 Bi Rue Pasteur ; parcelle AH 252 ; 100 m² ; terrain 5 246 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLEU - 02/10/2015 ; permis de construire 00206415S0003 ; 103 Rte de Chateau-Thierry ; parcelle AA 48 ; 267 m² ; terrain 1 523 m² ; autorisé ; FGI - 28/03/2015 ; permis de construire 00206415S0001 ; Rue de L Europe ; parcelles AB 453, AB 451 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 731 m² ; autorisé - 18/11/2014 ; permis de démolir 00206414S0002 ; 9 Rue Youri Gagarine ; parcelle AC 34 ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEU - 25/09/2014 ; permis de démolir 00206414S0001 ; 65bis Rte de Fere-en-Tardenois ; parcelle AB 90 ; autorisé - 28/05/2014 ; permis de construire 00206414S0001 ; 271 Rte de Chateau-Thierry ; parcelle AK 12 ; 191 m² ; terrain 9 447 m² ; autorisé - 10/05/2014 ; permis de construire 00206414S0002 ; Rue Brunehant ; parcelle AC 251 ; 13 logements, 1 099 m² ; terrain 2 933 m² ; commencé ; LE LOGEMENT FAMILIAL SOISSONS ET AISNE - 10/01/2014 ; permis de construire 00206413S0006 ; 5 Rue Auguste Naudin ; parcelle AC 254 ; 9 logements, 591 m² ; terrain 3 559 m² ; commencé ; LE LOGEMENT FAMILIAL SOISSONS ET AISNE - 10/01/2014 ; permis de construire 00206413S0008 ; 12 Rue D Oulchy 39 Rte Chateau-Th ; parcelles AA 95, AA 103, AA 102 ; 49 logements, 3 458 m² ; terrain 3 686 m² ; commencé ; IMMO-PBM - 14/11/2013 ; permis de démolir 00206413S0001 ; 12-39 Rue D Oulchy Rte Chateau-Thier ; parcelles AA 95, AA 103, AA 102 ; autorisé ; IMMO-PBM - 17/09/2013 ; permis de construire 00206413S0003 ; 52 Rue Jacquin ; parcelles AH 270, AH 267 ; 3 logements ; terrain 1 757 m² ; commencé - 16/09/2013 ; permis de construire 00206413S0004 ; 26bis Rue du Pressoir ; parcelle AD 198 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 850 m² ; commencé - 15/06/2013 ; permis d'aménager 00206413S0001 ; 52 Rue Jacquin ; parcelles AH 267, AH 270 ; 3 logements ; autorisé - 15/06/2013 ; permis d'aménager 00206413S0001 ; 52 Rue Jacquin ; parcelles AH 267, AH 270 ; autorisé - 30/04/2013 ; permis de construire 00206412S0004 ; 215 Rte de Chateau-Thierry ; parcelle AH 45 ; 1 logement, 120 m² ; commencé - 02/02/2013 ; déclaration préalable 00206412S0022 ; autorisé - 25/01/2013 ; permis de démolir 00206412S0005 ; 26-28-30 Rue Brunehant ; parcelle AC 251 ; autorisé ; LE LOGEMENT FAMILIAL SOISSONS ET AISNE - 25/01/2013 ; permis de démolir 00206412S0004 ; 5-7-9 Rue Auguste Naudin ; parcelle AC 254 ; autorisé ; LE LOGEMENT FAMILIAL SOISSONS ET AISNE Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/belleu-02064/permis La commune : https://aucadastre.fr/belleu-02064.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/02064/permits