# Croix de Tournod, 01300 Belley : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75388, 5.67866 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01034_B067.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 291,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 861 kWh par an, pour 1 649 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 03/03/2023 ; vente ; Croix de Tournod ; Maison ; 320 000 € ; 98 m² bâtis, 1 580 m² de terrain, 3 265 €/m²
- 30/11/2022 ; vente ; Croix de Tournod ; terrains a bâtir ; 77 000 € ; 828 m² de terrain
- 07/11/2022 ; vente ; Croix de Tournod ; terrains a bâtir ; 83 000 € ; 713 m² de terrain
- 21/01/2022 ; vente ; Croix de Tournod ; prés ; 85 000 € ; 5 100 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Institut médico-éducatif L. Armaillou (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 32, dont IRISOLAR 32 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/979253044) ; ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES (ADAPEI) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775544083) ; SCI L ILE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/351819826) ; OLEVELO (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/883413247) ; TSP (construction, https://auregistre.fr/entreprise/829235639) ; JUST'IN TIME (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/930602685)
- Voies voisines : Route d’Arbignieu (20 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/route-d-arbignieu-0018.md ; Croix de Tournod (20 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/croix-de-tournod-b067.md ; Rue de la Poisatte (33 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/rue-de-la-poisatte-sqcbf2.md ; La Poisate (48 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/la-poisate-n6tdqu.md ; Rue de Tournod (54 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/rue-de-tournod-0800.md ; Chemin de Tournod (75 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/chemin-de-tournod-3agolf.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belley-01034/croix-de-tournod-B067
La commune : https://aucadastre.fr/belley-01034.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01034_B067