# Permis de construire de Belley (Ain) : 510 autorisations

De 2013 à 2026 : 336 de logement, 122 de locaux, 23 d'aménagement, 29 de démolition. Sur les cinq dernières années, 212 autorisations et 481 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 00103426C0017 ; Lot 11 Lotissement les Jardins de Vérone ; parcelle 0A 2412 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 30/06/2026 ; permis de construire 00103426C0015 ; Lot 12 Lotissement les Jardins de Verone ; parcelle 0A 2413 ; 1 logement, 149,7 m² ; terrain 669 m² ; commencé
- 03/06/2026 ; permis de construire 00103426C0003 ; Charignin ; parcelle BI 427 ; 1 logement, 125,1 m² ; autorisé
- 01/06/2026 ; permis de construire 00103426C0012 ; parcelle 0A 2353 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 507 m² ; autorisé
- 01/06/2026 ; permis de construire 00103426C0001 ; 615 Avenue Charles de Gaulle ; parcelles AH 253, AH 255, AH 257 ; 24,2 m² ; terrain 112 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; permis de construire 00103426C0007 ; Meuillens ; parcelle 0D 608 ; 1 logement, 108,7 m² ; terrain 737 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; permis de construire 00103426C0013 ; Route de Lechaud ; parcelle 0A 2352 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 527 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; permis de construire 00103426C0004 ; Charignin ; parcelles BI 421, BI 424 ; 1 logement, 117,3 m² ; autorisé
- 19/05/2026 ; permis de construire 00103426C0006 ; 36 Rue des Chardonnerets ; parcelle 0D 1641 ; 171 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis de construire 00103426C0005 ; 8 Rue du Clos Destaing ; parcelle 0D 1441 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 933 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; déclaration préalable 00103426C0023 ; 3 Avenue Brillat Savarin ; parcelle AT 69 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 377 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis de construire 00103426C0002 ; Rue des Ecassaz ; parcelles BK 117, BK 118, BK 120 ; 63 m² ; terrain 20 698 m² ; autorisé ; FROMAGERIE GUILLOTEAU
- 29/04/2026 ; déclaration préalable 00103426C0008 ; 621 Avenue Charles de Gaulle ; parcelle AH 252 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 103 m² ; autorisé ; JF-INVEST
- 15/04/2026 ; permis de construire 00103426C0008 ; Chemin de Charignin Lotissement la sainte Famille Lot 5 ; parcelle BI 428 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 655 m² ; autorisé
- 03/04/2026 ; déclaration préalable 00103425C0171 ; 43 Rue sainte-Marie ; parcelles AT 199, AT 28, AT 130 ; 6 logements, 440 m² ; terrain 614 m² ; autorisé ; SCI AYDIN LES MARISTES
- 02/04/2026 ; permis de démolir 00103426C0002 ; Billignin ; parcelle AN 157 ; terrain 295 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; permis de construire 00103425C0046 ; Z.a. de l'Ousson ; parcelle BL 213 ; 62 m² ; terrain 1 554 m² ; autorisé ; SCI DES FONTANETTES
- 06/03/2026 ; permis de construire 00103425C0038 ; En Erbaz ; parcelle AX 273 ; 1 645 m² ; terrain 15 062 m² ; autorisé ; ODYNEO BELLEY
- 03/03/2026 ; permis de construire 00103425C0050 ; 852 Chemin de Charignin ; parcelle BH 60 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 1 181 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; déclaration préalable 00103426C0006 ; 227 Chemin de la Camusette ; parcelle 0A 2224 ; 1 logement, 16,31 m² ; terrain 979 m² ; autorisé
- 18/02/2026 ; permis de démolir 00103426C0001 ; 155 Avenue de Chateau Larron ; parcelle AD 55 ; terrain 781 m² ; autorisé
- 10/02/2026 ; déclaration préalable 00103425C0174 ; 9004 Chemin de la Tour ; parcelles AM 20, AM 22, AM 23 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 3 261 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; déclaration préalable 00103425C0170 ; 0037 Rue St Jean ; parcelle AK 603 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 60 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; déclaration préalable 00103425C0170 ; 0037 Rue St Jean ; parcelle AK 603 ; 205 m² ; terrain 60 m² ; autorisé
- 20/01/2026 ; déclaration préalable 00103425C0176 ; 40 Rue du Bon Repos ; parcelle AV 255 ; 16 m² ; terrain 8 164 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOEUR ROSALIE
- 15/12/2025 ; permis de construire 00103425C0040 ; 0004 Vers Cublon ; parcelle 0A 2404 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 15/12/2025 ; permis de construire 00103425C0043 ; Chemin sur Charignin ; parcelle BI 150 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 701 m² ; commencé
- 08/12/2025 ; permis de démolir 00103425C0002 ; 151 Rue de la Fulie ; parcelle 0D 459 ; terrain 1 291 m² ; autorisé
- 24/11/2025 ; déclaration préalable 00103425C0139 ; 29 Rue de la R Publique ; parcelle AK 370 ; 1 logement ; autorisé
- 13/11/2025 ; déclaration préalable 00103425C0111 ; Aux Heriniers ; parcelle 0A 1248 ; 8 m² ; terrain 10 844 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS BENAT
- 29/10/2025 ; déclaration préalable 00103425C0117 ; 0325 Route Bourg ; parcelle AE 64 ; 4 logements, 40 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 27/10/2025 ; permis de construire 00103425C0026 ; Vers Cublon ; parcelle 0A 2411 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 27/10/2025 ; permis de construire 00103425C0037 ; 0008 ; parcelles 0A 2409, 0A 2416 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 599 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de construire 00103425C0033 ; Rue du Mortier ; parcelle AW 204 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 960 m² ; commencé
- 20/10/2025 ; déclaration préalable 00103425C0118 ; 0020 Grande Rue Grande Rue ; parcelle AK 415 ; 3 logements ; terrain 137 m² ; autorisé
- 20/10/2025 ; déclaration préalable 00103425C0134 ; 0256 Rue de Tournod ; parcelles AX 229, AX 231 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 858 m² ; autorisé ; KABLANSKY
- 01/10/2025 ; permis de construire 00103425C0027 ; 553 Route de Bourg ; parcelles 0A 152, 0A 154, 0A 153 ; 449 m² ; terrain 12 916 m² ; autorisé ; REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN
- 29/09/2025 ; permis de construire 00103425C0024 ; Rue Antoine Lavoisier ; parcelle BM 10 ; 121 m² ; terrain 4 790 m² ; autorisé
- 25/09/2025 ; permis d'aménager 00103425C0004 ; A Meuillens ; parcelle 0D 593 ; terrain 20 422 m² ; autorisé ; LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY
- 23/09/2025 ; permis de construire 00103425C0017 ; Chemin sur Charignin ; parcelle BL 148 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 581 m² ; autorisé
- 22/09/2025 ; permis de construire 00103425C0031 ; 26 Rue George Girerd ; parcelle AL 515 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 109 m² ; autorisé
- 03/09/2025 ; permis de construire 00103425C0022 ; 719 Rue de Tournod ; parcelle AX 46 ; 2 logements, 293 m² ; terrain 1 459 m² ; autorisé
- 20/08/2025 ; permis de construire 00103425C0025 ; Vers Cublon ; parcelles 0A 2403, 0A 281 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 10 323 m² ; autorisé
- 20/08/2025 ; déclaration préalable 00103425C0113 ; 2 Route d'Arbigneu ; parcelle 0D 1542 ; 26 m² ; terrain 1 258 m² ; autorisé
- 20/08/2025 ; permis d'aménager 00103425C0002 ; Aux Breres ; parcelles 0C 226, 0C 225, 0C 1196 ; terrain 35 107 m² ; autorisé ; PRIMMO
- 18/08/2025 ; permis de construire 00103425C0007 ; Lechaud ; parcelle 0A 2374 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 528 m² ; autorisé
- 18/08/2025 ; permis de construire 00103425C0013 ; Route d'Arbignieu Lotissem ; parcelles 0D 1645, 0D 1646 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 1 536 m² ; commencé
- 14/08/2025 ; permis d'aménager 00103425C0003 ; Lechaud ; parcelles 0A 2132, 0A 2129 ; terrain 4 545 m² ; autorisé ; PRIMMO
- 07/08/2025 ; permis de construire 00103425C0023 ; Lieudit Vers Cublon ; parcelle 0A 2402 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 11/07/2025 ; permis de construire 00103425C0016 ; 0005 Rue des Cordeliers ; parcelle AK 801 ; 30 m² ; terrain 129 m² ; autorisé ; SCI DES HALLES
- 09/07/2025 ; permis de construire 00103425C0012 ; Sous Charignin ; parcelles BI 148, BI 150 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 808 m² ; autorisé
- 08/07/2025 ; permis de construire 00103425C0018 ; Rue de Cublond/lotissement ; parcelles 0A 2418, 0A 2420 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 918 m² ; commencé ; LOLA CLEMENTINE
- 07/07/2025 ; permis de construire 00103425C0006 ; 11 Avenue Brillat Savarin ; parcelles AH 270, AH 224, AH 237 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 273 m² ; autorisé
- 25/06/2025 ; permis de construire 00103425C0014 ; La Luizieu ; parcelle AE 229 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 043 m² ; autorisé
- 25/06/2025 ; permis d'aménager 00103424C0006 ; La Lardere ; parcelles 0A 142, 0A 141, 0A 143 ; terrain 16 515 m² ; commencé ; PRIMMO
- 10/06/2025 ; permis de construire 00103425C0011 ; 5 Rue des Rossignols ; parcelle AN 28 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 473 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 00103425C0003 ; 69 Rue Denis Papin ; parcelle 0A 1478 ; 160 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé
- 19/05/2025 ; permis de construire 00103425C0009 ; Rue Paul Cezanne ; parcelle AX 298 ; 1 logement, 131 m² ; autorisé
- 30/04/2025 ; permis de construire 00103425C0004 ; Route du Petit Champeillon ; parcelle 0C 1258 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 504 m² ; autorisé
- 29/04/2025 ; déclaration préalable 00103425C0059 ; 9 Boulevard du Mail ; parcelles AK 526, AK 528, AK 716 ; 1 logement ; terrain 1 229 m² ; autorisé
- 23/04/2025 ; permis de démolir 00103425C0001 ; Sur Lechaud ; parcelle 0A 2335 ; terrain 1 260 m² ; autorisé
- 18/03/2025 ; déclaration préalable 00103424C0165 ; 68 Chemin des Abattoirs ; parcelle AH 19 ; terrain 1 702 m² ; autorisé
- 06/03/2025 ; permis de construire 00103424C0034 ; Vers Cublon ; parcelle 0A 2410 ; 1 logement, 132 m² ; autorisé
- 12/02/2025 ; permis de construire 00103424C0030 ; Coron ; parcelles 0A 2284, 0A 2282, 0A 932 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 5 986 m² ; autorisé
- 31/01/2025 ; permis de construire 00103424C0036 ; Avenue Hoff ; parcelle AW 237 ; 1 logement, 129 m² ; autorisé
- 31/01/2025 ; déclaration préalable 00103424C0170 ; 106 Grande Rue ; parcelle AK 60 ; terrain 196 m² ; autorisé
- 30/01/2025 ; permis de construire 00103424C0032 ; 3 Avenue Brillat Savarin ; parcelle AH 70 ; 4 logements, 71 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 30/01/2025 ; permis de démolir 00103424C0005 ; Au Pelan ; parcelle 0A 681 ; terrain 1 345 m² ; autorisé ; CC BUGEY SUD
- 15/01/2025 ; permis de construire 00103424C0026 ; En Trois Cotes ; parcelle AP 132 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 727 m² ; autorisé
- 18/12/2024 ; permis de construire 00103424C0029 ; Route de Cublond ; parcelle 0A 2428 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 775 m² ; autorisé
- 03/12/2024 ; permis de construire 00103424C0025 ; Rue de l'Ousson ; parcelle 0A 1775 ; 627 m² ; terrain 1 900 m² ; autorisé ; SCI CHANOIT
- 13/11/2024 ; permis de démolir 00103424C0004 ; Billignin ; parcelle AN 157 ; terrain 295 m² ; autorisé
- 04/11/2024 ; permis de construire 00103424C0023 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle 0A 2407 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 31/10/2024 ; permis de construire 00103424C0022 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle 0A 2412 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 820 m² ; annulé
- 17/10/2024 ; permis de démolir 00103424C0003 ; Vieugey ; parcelle 0D 519 ; terrain 316 m² ; autorisé
- 08/10/2024 ; permis de construire 00103424C0020 ; Champeillon Ouest ; parcelle 0C 49 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 1 151 m² ; autorisé
- 07/10/2024 ; permis de construire 00103423C0057 ; 24 Rue Bon Repos ; parcelles AV 248, AV 246, AV 247 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 04/09/2024 ; permis de construire 00103424C0015 ; Boulevard du Mail ; parcelles AK 639, AK 640, AK 641 ; terrain 1 796 m² ; autorisé ; SOCIETE DE GESTION HOTELIERE BELLEYSANE
- 02/09/2024 ; permis de construire 00103424C0014 ; 9008 Avenue Paul Chastel ; parcelles AR 220, AR 212, AR 216 ; 1 291 m² ; terrain 61 398 m² ; autorisé ; CC BUGEY SUD
- 02/09/2024 ; permis d'aménager 00103424C0002 ; A Meuillens ; parcelle 0D 608 ; terrain 3 980 m² ; autorisé ; PRIMMO
- 06/08/2024 ; permis de construire 00103424C0017 ; Les Carosses ; parcelles BI 414, BI 288 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 5 769 m² ; autorisé
- 06/08/2024 ; permis de construire 00103424C0018 ; Route de Brens ; parcelles BI 415, BI 288 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 6 311 m² ; autorisé
- 05/08/2024 ; déclaration préalable 00103424C0090 ; 29 Rue de la Republique ; parcelle AK 371 ; 1 logement ; terrain 83 m² ; autorisé
- 02/08/2024 ; permis de construire 00103424C0013 ; Rond-Point Espace Economiq ; parcelle 0A 1804 ; 44 m² ; terrain 2 558 m² ; commencé ; MCDONALD'S FRANCE
- 29/07/2024 ; permis de construire 00103424C0012 ; Rue de Mortier ; parcelle AS 239 ; 1 logement, 103 m² ; autorisé
- 25/07/2024 ; permis de construire 00103424C0010 ; La Fulie ; parcelles 0D 1437, 0D 1433, 0D 1601 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 552 m² ; autorisé
- 25/07/2024 ; permis de construire 00103424C0016 ; 65 Voie Romaine ; parcelles 0C 829, 0C 607 ; 410 m² ; terrain 49 433 m² ; commencé ; LES ECURIES DE LA COMMANDERIE
- 21/06/2024 ; permis de construire 00103424C0002 ; parcelle 0A 2390 ; 1 logement, 143 m² ; autorisé
- 29/05/2024 ; permis de construire 00103424C0008 ; 40 Rue des Rouges Gorges ; parcelle AN 36 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 283 m² ; autorisé
- 20/05/2024 ; permis de construire 00103424C0003 ; 80 Rue de la Louvatiere ; parcelle AL 498 ; 170 m² ; terrain 7 833 m² ; autorisé ; CC BUGEY SUD
- 06/05/2024 ; permis de construire 00103423C0025 ; La Pereure ; parcelle BC 160 ; 38 m² ; terrain 148 979 m² ; commencé ; SOLARHONA
- 25/04/2024 ; permis de construire 00103422C0044 ; Avenue Paul Chastel ; parcelle AR 347 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 680 m² ; autorisé
- 24/04/2024 ; déclaration préalable 00103424C0057 ; 50 Rue du 5eme Rtm ; parcelles AK 574, AK 576, AK 575 ; terrain 1 890 m² ; autorisé ; AMOUSSOU GD
- 24/04/2024 ; permis de démolir 00103424C0001 ; Avenue Paul Chastel ; parcelles AR 212, AR 220 ; terrain 27 632 m² ; autorisé ; CC BUGEY SUD
- 15/03/2024 ; permis de construire 00103423C0055 ; En Erbaz ; parcelles AX 283, AX 282, AX 279 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 3 738 m² ; autorisé
- 13/03/2024 ; déclaration préalable 00103423C0185 ; 4-5 Place de la Victoire ; parcelles AL 454, AL 150, AL 453 ; 2 logements ; terrain 258 m² ; autorisé ; L USINE
- 22/02/2024 ; permis de construire 00103424C0001 ; Route de Lechoud ; parcelle 0A 2373 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 524 m² ; autorisé
- 24/01/2024 ; déclaration préalable 00103423C0168 ; 32 Grande Rue Grande Rue ; parcelle AK 428 ; terrain 900 m² ; autorisé
- 24/01/2024 ; permis d'aménager 00103423C0006 ; 0356 Avenue du Huit Mai 1945 ; parcelle AT 222 ; terrain 22 561 m² ; autorisé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 24/01/2024 ; permis d'aménager 00103423C0005 ; Rue Claude Debussy ; parcelles 0A 183, 0A 182, 0A 181 ; terrain 8 012 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 18/01/2024 ; permis de construire 00103423C0047 ; En Lorette ; parcelle BM 3 ; 138 m² ; terrain 1 470 m² ; autorisé ; ELOISA
- 16/01/2024 ; permis de construire 00103423C0052 ; 0059 Rue St Martin ; parcelles AS 61, AS 58 ; 2 logements ; terrain 874 m² ; autorisé
- 15/01/2024 ; permis de construire 00103423C0051 ; Route de St Germain ; parcelles 0D 1637, 0D 1631, 0D 1634 ; 690 m² ; terrain 3 077 m² ; commencé
- 09/01/2024 ; permis de construire 00103423C0029 ; 0539 Avenue Charles de Gaulle ; parcelles AI 126, AI 124, AI 96 ; 1 408 m² ; terrain 5 775 m² ; autorisé ; SCI IMMOBEL 7
- 03/01/2024 ; permis de construire 00103423C0041 ; 1663 Chemin de Lechaud ; parcelle 0A 1488 ; 2 logements, 222 m² ; terrain 4 204 m² ; autorisé
- 03/01/2024 ; permis d'aménager 00103423C0003 ; Chemin de Charignin ; parcelles BI 148, BI 150 ; terrain 5 282 m² ; autorisé ; LM01
- 12/12/2023 ; permis de construire 00103423C0038 ; 146 Avenue Charles de Gaulle ; parcelle AH 89 ; 1 logement ; terrain 685 m² ; autorisé ; ANNAEL
- 07/12/2023 ; permis de construire 00103423C0040 ; La Pellisiere ; parcelles 0D 1347, 0D 1664, 0D 1665 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 17/11/2023 ; permis de démolir 00103423C0003 ; 9 Rue des Barons ; parcelle AK 350 ; terrain 658 m² ; autorisé
- 15/11/2023 ; permis de construire 00103423C0004 ; Rue de la Louvatiere ; parcelles DP 289, AL 511, AL 170 ; 146 logements, 6 703 m² ; terrain 9 696 m² ; autorisé ; BELLEY LARRON 2023
- 15/11/2023 ; permis de construire 00103423C0004 ; Rue de la Louvatiere ; parcelles DP 289, AL 511, AL 170 ; 6 703 m² ; terrain 9 696 m² ; autorisé ; BELLEY LARRON 2023
- 14/11/2023 ; permis de construire 00103423C0035 ; 1009 sur Tournod ; parcelle 0D 1644 ; 1 logement, 248 m² ; autorisé ; LA GARENNE
- 14/11/2023 ; permis de construire 00103423C0036 ; 64 Rue du Docteur Paul Speckl ; parcelles AL 38, AL 37, AL 36 ; 1 logement, 305 m² ; terrain 8 869 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis de construire 00103423C0032 ; Chemin de Tournod ; parcelle AX 292 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 815 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis de construire 00103423C0014 ; 40 Rue Bon Repos ; parcelle AV 255 ; 856 m² ; terrain 8 164 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOEUR ROSALIE
- 30/10/2023 ; permis de construire 00103423C0039 ; Rue de l'Ousson ; parcelles 0A 2144, 0A 2146 ; 408 m² ; terrain 1 747 m² ; terminé ; FID'AIN
- 30/10/2023 ; déclaration préalable 00103423C0133 ; 0012 Rue des Bains ; parcelle AK 848 ; terrain 168 m² ; autorisé
- 31/08/2023 ; permis de construire 00103423C0017 ; 94 Avenue des Noisetiers ; parcelles BK 277, BK 271 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 741 m² ; autorisé
- 28/08/2023 ; permis de construire 00103423C0023 ; George Girerd ; parcelle AL 253 ; 1 logement ; terrain 892 m² ; commencé
- 28/08/2023 ; permis de construire 00103423C0028 ; Champeillon ; parcelles 0C 59, 0C 47, 0C 48 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 22 328 m² ; commencé
- 10/08/2023 ; permis d'aménager 00103423C0001 ; Route de Cublond ; parcelles 0A 282, 0A 283, 0A 281 ; terrain 12 304 m² ; autorisé ; HOLDING MD
- 10/08/2023 ; permis de démolir 00103423C0002 ; 80 Rue de la Louvatiere ; parcelle AL 498 ; terrain 7 825 m² ; autorisé ; CC BUGEY SUD
- 09/08/2023 ; permis de construire 00103423C0012 ; En Trois Cotes ; parcelle AP 126 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 11 466 m² ; commencé
- 03/08/2023 ; permis de construire 00103423C0015 ; Saint Sebastien ; parcelles AD 91, AD 88 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé
- 13/07/2023 ; permis de construire 00103423C0009 ; Allee des Roses ; parcelle AV 78 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 481 m² ; commencé
- 13/07/2023 ; permis de construire 00103423C0021 ; Chemin de Tournod ; parcelles AX 291, AX 291 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 666 m² ; autorisé
- 12/07/2023 ; permis de construire 00103423C0019 ; Chemin de Tournod ; parcelle AX 293 ; 1 logement, 196 m² ; autorisé
- 29/06/2023 ; permis de construire 00103423C0013 ; Avenue Paul Chastel ; parcelles AR 346, AR 345 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 908 m² ; autorisé
- 27/04/2023 ; permis de construire 00103422C0055 ; Lechaud ; parcelle 0A 1893 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 7 042 m² ; autorisé
- 17/04/2023 ; permis de construire 00103423C0002 ; Les Capucins ; parcelles AL 136, AL 135, AL 133 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 597 m² ; commencé
- 17/04/2023 ; permis de construire 00103423C0001 ; 134 Rue saint Martin ; parcelles AR 242, AR 243, AR 307 ; 30 m² ; terrain 14 788 m² ; terminé ; ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
- 29/03/2023 ; permis de démolir 00103423C0001 ; 8 Rue de l'Amitie ; parcelle AS 346 ; terrain 4 730 m² ; autorisé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 06/03/2023 ; permis de construire 00103423C0003 ; Montee du Pigeonnier ; parcelles 0A 933, 0A 932 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 993 m² ; annulé
- 03/03/2023 ; permis de construire 00103422C0051 ; Zone Artisanale de L Ousso ; parcelles AI 201, 0A 1632, AI 167 ; 1 999 m² ; terrain 11 663 m² ; terminé ; SOPRIM DEVELOPPEMENT
- 24/02/2023 ; permis de construire 00103422C0057 ; Route de Lechaud ; parcelle 0A 2081 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 254 m² ; autorisé
- 16/02/2023 ; permis de construire 00103422C0050 ; Rue des Chardonnerets ; parcelles 0D 575, 0D 576 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 14/02/2023 ; permis de construire 00103422C0054 ; Sur Tournod ; parcelle 0D 221 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 21 444 m² ; commencé
- 08/02/2023 ; permis de construire 00103422C0038 ; 0032 Rue St Jean ; parcelle AK 456 ; 4 logements, 60 m² ; terrain 142 m² ; commencé ; MAIL IMMO
- 08/02/2023 ; permis de construire 00103422C0049 ; Rue des Chardonnerets ; parcelles 0D 1656, 0D 1659 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 02/02/2023 ; permis de construire 00103422C0040 ; Avenue des Noisetiers ; parcelle BK 249 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 669 m² ; autorisé
- 01/02/2023 ; déclaration préalable 00103422C0171 ; 296 Rue des Campagnols ; parcelles BE 261, BE 267, BE 213 ; 1 logement ; terrain 3 919 m² ; autorisé
- 25/01/2023 ; permis de construire 00103422C0045 ; Avenue Lucien Tendret ; parcelle AL 442 ; 10 logements, 1 088 m² ; terrain 3 371 m² ; autorisé
- 23/01/2023 ; permis de construire 00103422C0043 ; 41bis Rue saint Martin ; parcelles AS 69, AS 292 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 370 m² ; commencé
- 18/01/2023 ; permis de construire 00103422C0026 ; 22 Rue de Bon Repos ; parcelles AV 204, AV 250, AV 252 ; 6 logements, 650 m² ; terrain 2 346 m² ; commencé
- 17/01/2023 ; permis de construire 00103422C0042 ; Rue des Chardonnerets ; parcelle 0D 576 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 395 m² ; commencé
- 12/12/2022 ; permis de construire 00103422C0029 ; 0035 Rue du Bon Repos ; parcelles AK 165, AK 164 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 182 m² ; autorisé
- 23/11/2022 ; permis de construire 00103422C0025 ; Chemin de la Vuaz ; parcelle 0A 2324 ; 123 m² ; terrain 266 m² ; terminé ; CRACO 69
- 18/11/2022 ; permis de construire 00103422C0033 ; Rue des Aulnes ; parcelles 0C 1284, 0C 1017, 0C 1018 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 935 m² ; commencé
- 31/10/2022 ; permis de construire 00103422C0031 ; 113 Rue Sanit Martin ; parcelle AS 317 ; 31 m² ; terrain 588 m² ; commencé ; JAKMOU
- 20/10/2022 ; permis de construire 00103422C0030 ; Chemin des Soupirs ; parcelle AH 138 ; 34 m² ; terrain 12 510 m² ; commencé ; COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
- 11/10/2022 ; permis de construire 00103422C0032 ; Chemin de Tournod ; parcelle AX 288 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 828 m² ; terminé
- 27/09/2022 ; permis de construire 00103422C0018 ; Rue des Chardonnerets ; parcelle 0D 1621 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 19/09/2022 ; permis de construire 00103422C0024 ; Route de la Pelissiere ; parcelles BN 99, BN 97, BN 96 ; 4 122 m² ; terrain 80 934 m² ; terminé ; SCI DE ROTHONNE
- 19/09/2022 ; permis d'aménager 00103422C0003 ; A Meuillens ; parcelle 0D 593 ; terrain 20 422 m² ; autorisé ; LES JARDINS DE MEUILLENS - BELLEY
- 31/08/2022 ; permis de construire 00103422C0022 ; 725 ; parcelle 0A 1268 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 292 m² ; autorisé
- 31/08/2022 ; permis de construire 00103422C0023 ; Route de Cublond ; parcelle 0A 1677 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 5 479 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 00103422C0013 ; 2050 Chemin de la Camusette ; parcelles 0A 105, 0A 104, 0A 103 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 6 597 m² ; autorisé
- 22/08/2022 ; permis de construire 00103422C0007 ; Chemin du Cublon ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 10 707 m² ; autorisé ; HPN IMMOBILIER
- 22/08/2022 ; permis de construire 00103422C0008 ; Chem du Cublon ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 354 m² ; commencé ; EDF ENR
- 22/08/2022 ; permis de construire 00103422C0009 ; Route de Cublond ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 346 m² ; commencé ; ACHMAMAU
- 16/08/2022 ; permis de construire 00103422C0028 ; L Chemin de Cublon ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 672 m² ; autorisé
- 10/08/2022 ; permis de construire 00103422C0011 ; 60 Avenue Paul Chastel ; parcelle AR 36 ; 10 logements, 534 m² ; terrain 1 924 m² ; commencé ; SCCV PREMS
- 10/08/2022 ; déclaration préalable 00103422C0106 ; 0147 Rue de la Republique ; parcelle AV 12 ; terrain 762 m² ; autorisé
- 09/08/2022 ; permis de construire 00103421C0065 ; Vers Cublon ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 681 m² ; commencé
- 09/08/2022 ; permis de construire 00103421C0076 ; Lot N Cublond ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 09/08/2022 ; permis de construire 00103421C0077 ; Lot N Cublond ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 663 m² ; commencé
- 09/08/2022 ; permis de construire 00103421C0078 ; Lot N Cublond ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 09/08/2022 ; permis de construire 00103421C0092 ; L Lotissement Bas Bugey ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 10 707 m² ; commencé
- 09/08/2022 ; permis de construire 00103421C0093 ; L Lotissement Bas Bugey ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 10 707 m² ; commencé
- 08/08/2022 ; permis de construire 00103421C0075 ; Lot 1 Cublond ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 679 m² ; autorisé
- 08/08/2022 ; permis de construire 00103421C0091 ; L ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 10 707 m² ; commencé ; SERENITE
- 04/08/2022 ; permis de construire 00103421C0074 ; Lot 4 Chemin de Cublon ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 357 m² ; autorisé
- 03/08/2022 ; permis de construire 00103421C0072 ; Lot N ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 636 m² ; commencé
- 26/07/2022 ; permis de construire 00103421C0070 ; Lot N ; parcelle 0A 290 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 683 m² ; commencé
- 26/07/2022 ; permis de construire 00103422C0012 ; 456 Che du Chateau Larron ; parcelle AE 229 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 043 m² ; autorisé
- 25/07/2022 ; permis de construire 00103421C0086 ; Rue de la Louvatiere ; parcelles AL 497, AL 166, AL 384 ; 106 logements, 4 917 m² ; terrain 22 147 m² ; commencé ; EDMP-ARA
- 21/07/2022 ; permis de construire 00103422C0017 ; 0001 Rue des Bains ; parcelle AK 355 ; 1 logement ; terrain 134 m² ; terminé
- 20/07/2022 ; permis de construire 00103422C0015 ; Route de Magnieu ; parcelles 0A 2144, 0A 2146, 0A 2141 ; 56 m² ; terrain 4 595 m² ; autorisé
- 15/07/2022 ; permis de construire 00103422C0019 ; Rue de Tournod ; parcelles AX 295, AX 289 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 29/06/2022 ; permis de construire 00103422C0004 ; 140 Rue saint-Martin ; parcelle AR 159 ; 8 logements, 266 m² ; commencé
- 23/06/2022 ; permis de construire 00103421C0094 ; Rue Gertrude Stein ; parcelles AN 165, AN 6 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 153 m² ; autorisé
- 22/06/2022 ; permis de construire 00103421C0090 ; 9 Avenue des Noisetiers ; parcelle BK 272 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 012 m² ; autorisé
- 22/06/2022 ; permis de construire 00103422C0002 ; Avenue des Noisetiers ; parcelle BK 284 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 662 m² ; autorisé
- 23/05/2022 ; permis de construire 00103422C0014 ; Chemin de Tournod ; parcelle AX 259 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 108 m² ; autorisé
- 23/05/2022 ; permis de démolir 00103422C0001 ; 9 Avenue du 133e Ri ; parcelle AH 9 ; terrain 1 427 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEY
- 13/05/2022 ; permis de construire 00103421C0060 ; Champeillon Ouest ; parcelle 0C 1029 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 517 m² ; commencé
- 05/05/2022 ; permis de construire 00103421C0071 ; Rue du Clos D Estaing ; parcelle 0D 442 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 656 m² ; terminé
- 26/04/2022 ; permis de construire 00103421C0089 ; Rue Gertrude Stein ; parcelle AN 105 ; 2 logements, 289 m² ; terrain 533 m² ; commencé
- 25/04/2022 ; permis de construire 00103421C0068 ; Route du Four ; parcelles AZ 67, 0A 909 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 375 m² ; commencé
- 21/04/2022 ; permis de construire 00103421C0084 ; Avenue de Chateau-Larron ; parcelle AD 81 ; 33 logements, 2 496 m² ; terrain 11 639 m² ; commencé ; SCCV DOMAINE LARRON
- 13/04/2022 ; permis d'aménager 00103422C0002 ; Route de Lechaud ; parcelles 0A 1893, 0A 246, 0A 244 ; terrain 34 791 m² ; commencé
- 07/04/2022 ; permis de construire 00103421C0062 ; Sur Cul Blon ; parcelle AI 189 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 00103421C0073 ; Route de Brens ; parcelles 0C 245, 0C 246 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 756 m² ; autorisé
- 17/03/2022 ; permis de construire 00103421C0081 ; Lot N ; parcelle 0A 1677 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 17/03/2022 ; permis de construire 00103421C0083 ; Lot 3 ; parcelle 0A 1677 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 715 m² ; commencé
- 17/03/2022 ; permis de construire 00103421C0054 ; Chemin du Plan ; parcelles 0A 703, 0A 1723, 0A 1557 ; 2 991 m² ; terrain 67 595 m² ; annulé ; CC BUGEY SUD
- 07/03/2022 ; permis de construire 00103421C0080 ; Lot N ; parcelle 0A 1677 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 858 m² ; autorisé
- 28/02/2022 ; permis de construire 00103421C0069 ; Allee des Roses ; parcelle AV 78 ; 2 logements, 287 m² ; terrain 1 481 m² ; annulé
- 28/02/2022 ; permis de construire 00103421C0082 ; Chemin de la Camusette ; parcelle 0A 1677 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 479 m² ; commencé
- 24/02/2022 ; permis d'aménager 00103422C0001 ; 41 Rue Girerd ; parcelle AL 404 ; autorisé ; OGEC DE BELLEY
- 22/02/2022 ; permis de construire 00103421C0067 ; Meuillens ; parcelle 0D 1461 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 15/02/2022 ; permis de construire 00103421C0063 ; Sur Cul Blon ; parcelle AI 189 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 15/02/2022 ; déclaration préalable 00103421C0181 ; Coron ; parcelles AZ 85, AZ 113, AZ 114 ; 1 logement ; autorisé
- 15/02/2022 ; permis de construire 00103421C0061 ; parcelles 0A 2108, 0A 1279, 0A 2106 ; 440 m² ; terrain 9 361 m² ; autorisé ; VALCO 4
- 11/02/2022 ; permis de démolir 00103421C0009 ; 0694 Avenue Charles de Gaulle ; parcelle AT 83 ; terrain 9 416 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'AIN
- 10/02/2022 ; permis d'aménager 00103421C0003 ; 84a RUE GUILLAUME GIANINETTO ; parcelles AI 181, AI 34 ; terrain 8 288 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE L AIN
- 31/01/2022 ; permis de construire 00103421C0064 ; 213 B Avenue Hoff ; parcelles AW 224, AW 220, AW 217 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 533 m² ; autorisé
- 12/01/2022 ; permis de construire 00103421C0050 ; 436 Chemin  de Mongey ; parcelle 0A 420 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 78 m² ; commencé
- 12/01/2022 ; permis de construire 00103421C0051 ; Sonod Sud ; parcelles BK 292, BK 293, BK 290 ; 147 m² ; terrain 698 m² ; autorisé
- 12/01/2022 ; déclaration préalable 00103421C0145 ; 11 Bd du Mail ; parcelle AK 574 ; 10 m² ; terrain 822 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/01/2022 ; permis de construire 00103421C0058 ; Rue Denis Papin ; parcelle A 1322 ; 153 m² ; terrain 5 054 m² ; autorisé ; LA RIVOIRE
- 05/01/2022 ; permis de construire 00103421C0057 ; 6 Lotissement le Coteaux D ; parcelle 0A 2227 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 948 m² ; autorisé
- 22/12/2021 ; permis de construire 00103421C0066 ; Rue de Savoie ; parcelles AK 579, AK 149, AK 150 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 530 m² ; autorisé ; SARL GIRARD
- 16/12/2021 ; permis de construire 00103421C0056 ; Chemin  de la Camusette ; parcelle 0A 2224 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 979 m² ; commencé
- 14/12/2021 ; permis de construire 00103421C0049 ; La Lardere ; parcelles 0A 1896, 0A 1898 ; 36 logements, 3 012 m² ; terrain 8 043 m² ; autorisé ; MNB CONSTRUCTION
- 03/11/2021 ; permis de construire 00103421C0028 ; Chemin  de Tournod ; parcelles AX 129, AX 29 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 766 m² ; terminé
- 28/10/2021 ; permis de construire 00103421C0041 ; Gerard Perrier ; parcelle BN 92 ; 350 m² ; terrain 11 257 m² ; commencé ; SCI DE ROTHONNE
- 21/10/2021 ; permis de construire 00103421C0022 ; En Erbaz ; parcelle AX 29 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 955 m² ; autorisé
- 18/10/2021 ; permis de construire 00103421C0025 ; Impasse des Noisetiers ; parcelle BL 92 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 714 m² ; annulé
- 18/10/2021 ; permis de construire 00103421C0019 ; 467 Route  de Parves ; parcelles 0A 1217, 0A 1208, AZ 8 ; 785 m² ; terrain 4 320 m² ; autorisé
- 14/10/2021 ; permis de construire 00103421C0052 ; Lotissement le Rubod ; parcelles 0A 2272, 0A 2277 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 835 m² ; commencé
- 11/10/2021 ; permis de construire 00103421C0033 ; La Fulie ; parcelle 0D 437 ; 1 logement, 141 m² ; commencé
- 28/09/2021 ; permis de démolir 00103421C0008 ; 988 Route d'Arbignieu ; parcelles 0D 589, 0D 586, 0D 585 ; terrain 4 541 m² ; autorisé
- 27/09/2021 ; permis de construire 00103421C0043 ; 18 Avenue Brillat Savarin ; parcelle AT 12 ; 8 logements, 104 m² ; terrain 1 660 m² ; commencé ; L'IMPRIMEUR
- 27/09/2021 ; permis de construire 00103421C0045 ; Route de Lechaud ; parcelle 0A 214 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 794 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 00103421C0047 ; 735 Chemi sous Charignin ; parcelles BI 349, BI 346, BI 76 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 2 245 m² ; terminé
- 20/09/2021 ; permis de construire 00103421C0032 ; Route de Lechaud ; parcelle 0A 214 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 782 m² ; commencé
- 15/09/2021 ; permis de construire 00103421C0048 ; 47 Route des Ecassaz ; parcelle BK 9 ; 1 217 m² ; terrain 29 652 m² ; commencé ; LES MAROQUINERIES DES ALPES
- 14/09/2021 ; permis de démolir 00103421C0007 ; 46 Rue St Martin ; parcelles AR 90, AR 301 ; terrain 1 459 m² ; autorisé
- 08/09/2021 ; permis de construire 00103421C0042 ; Route de Lechaud ; parcelles 0A 213, 0A 214 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 866 m² ; commencé
- 23/08/2021 ; permis de construire 00103421C0029 ; Lotissement les Coteaux de ; parcelles BI 391, BI 389, BI 386 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 982 m² ; commencé
- 12/08/2021 ; permis de construire 00103421C0024 ; Avenu des Noisetiers ; parcelle BK 248 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 678 m² ; terminé
- 12/08/2021 ; permis de construire 00103421C0036 ; Lotissement les Coteaux de ; parcelle 0A 2231 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 997 m² ; autorisé
- 12/08/2021 ; permis de construire 00103421C0037 ; 88 Grande Rue ; parcelles AK 865, AK 735 ; 2 logements, 66 m² ; terrain 100 m² ; autorisé
- 11/08/2021 ; permis de construire 00103421C0026 ; Pres de Sonod ; parcelle BK 227 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 669 m² ; autorisé
- 11/08/2021 ; permis de construire 00103421C0030 ; Sur Cul Blon ; parcelle AI 186 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 11/08/2021 ; permis de construire 00103421C0031 ; Sur Cul Blon ; parcelle AI 186 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; permis de construire 00103421C0034 ; Rue Marcel Duchamp ; parcelle AV 232 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 763 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; déclaration préalable 00103421C0069 ; 1590 Chemi de la Camusette ; parcelle 0A 120 ; 185 m² ; terrain 4 460 m² ; autorisé
- 27/07/2021 ; permis de construire 00103421C0040 ; 520 Avenu Hoff ; parcelle AW 142 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 532 m² ; terminé
- 26/07/2021 ; permis de construire 00103421C0039 ; 520 Avenu Hoff ; parcelle AW 142 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 532 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 00103421C0016 ; 12 Lotissement les Coteaux de ; parcelle 0A 2232 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 934 m² ; autorisé
- 15/06/2021 ; permis de construire 00103421C0027 ; Rue des Rouges Gorges Bill ; parcelle AN 36 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 283 m² ; annulé
- 07/06/2021 ; permis de construire 00103421C0015 ; 17 le Clos Charment ; parcelle 0A 2169 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 425 m² ; terminé
- 03/06/2021 ; permis de construire 00103421C0018 ; 8 Lotissement les Coteaux de ; parcelle 0A 246 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 868 m² ; terminé
- 31/05/2021 ; permis de construire 00103421C0014 ; Avenu Alsace Lorraine ; parcelles AL 112, AL 94, AL 93 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 5 268 m² ; autorisé
- 29/04/2021 ; permis de construire 00103421C0009 ; Chemi de la Camusette ; parcelle 0A 2230 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 877 m² ; autorisé
- 21/04/2021 ; permis de construire 00103421C0005 ; Lechaud ; parcelle 0A 246 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 904 m² ; commencé
- 21/04/2021 ; permis de construire 00103420C0042 ; 49 Avenue Hoff ; parcelle AW 45 ; 48 m² ; terrain 1 058 m² ; terminé
- 13/04/2021 ; permis de construire 00103421C0003 ; 1445 Route de Lechaud ; parcelles 0A 33, 0A 50 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 3 973 m² ; commencé
- 12/04/2021 ; déclaration préalable 00103421C0031 ; 149 des Soupirs ; parcelle AK 1 ; 5 m² ; terrain 3 667 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLEY
- 08/04/2021 ; permis de construire 00103421C0004 ; 1445 Route de Lechaud ; parcelles 0A 33, 0A 50 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 3 973 m² ; commencé
- 29/03/2021 ; permis de construire 00103421C0008 ; Lotissement le Clos Destai ; parcelle 0D 442 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 17/03/2021 ; permis de construire 00103420C0031 ; Vers Cublon ; parcelle 0A 2157 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 781 m² ; terminé
- 16/03/2021 ; permis de construire 00103421C0007 ; Rue de Mortier ; parcelles AW 3, AW 5 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 10 453 m² ; commencé
- 16/03/2021 ; permis de construire 00103421C0010 ; 12 Lotissement les Coteaux de ; parcelle 0A 2233 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 854 m² ; autorisé
- 16/03/2021 ; permis de construire 00103421C0011 ; 372 Rue Denis Papin ; parcelles 0A 2121, 0A 2123 ; 110 m² ; terrain 1 277 m² ; autorisé ; SCI BCS AVENIR
- 16/02/2021 ; permis de construire 00103420C0039 ; Les Coteaux de Lechaud ; parcelle 0A 246 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 12 667 m² ; commencé
- 16/02/2021 ; permis de construire 00103420C0047 ; Les Coteaux de Lechaud ; parcelles 0A 244, 0A 1893, 0A 243 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 34 791 m² ; terminé
- 16/02/2021 ; permis de construire 00103420C0048 ; 92 Avenu des Noisetiers ; parcelle BK 92 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 6 081 m² ; commencé
- 11/02/2021 ; permis de construire 00103420C0045 ; Avenue Paul Chastel ; parcelle AR 72 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé
- 11/02/2021 ; permis de construire 00103420C0046 ; Avenue Paul Chastel ; parcelles AR 66, AR 72 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé
- 09/02/2021 ; permis de construire 00103420C0041 ; Lot 4 Lotissement les Cote ; parcelle 0A 246 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 891 m² ; terminé
- 08/02/2021 ; déclaration préalable 00103421C0001 ; 4 Rue Recamier ; parcelle AL 155 ; 1 logement ; terrain 108 m² ; terminé ; CMF PRODUCTS SAS
- 03/02/2021 ; permis de construire 00103420C0037 ; 61 Grande Rue ; parcelles AK 477, AK 822, AK 480 ; 44 m² ; terrain 1 067 m² ; commencé
- 27/01/2021 ; permis de construire 00103420C0034 ; 515 Avenue Hoff ; parcelle AW 81 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00103420C0040 ; 67 Grande Rue Grande Rue ; parcelle AK 473 ; 1 logement ; terrain 36 m² ; autorisé
- 19/01/2021 ; permis de construire 00103420C0044 ; Avenue des Noisetiers ; parcelle BK 92 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 6 081 m² ; annulé
- 16/12/2020 ; permis de construire 00103420C0036 ; La Pelissiere Nord ; parcelle BM 132 ; 160 m² ; terrain 2 497 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00103420C0038 ; Avenue des Noisetiers ; parcelle BK 92 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 6 081 m² ; terminé
- 30/11/2020 ; permis de construire 00103420C0026 ; 9001 Avenue Lucien Tendret ; parcelle AR 215 ; 58 m² ; terrain 31 288 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLEY
- 09/11/2020 ; permis de construire 00103420C0027 ; Rue Jules Ferry - Boulevar ; parcelles AK 529, AK 531 ; 23 logements, 1 686 m² ; terrain 3 020 m² ; autorisé
- 09/11/2020 ; permis de construire 00103420C0027 ; Rue Jules Ferry - Boulevar ; parcelles AK 529, AK 531 ; 1 686 m² ; terrain 3 020 m² ; autorisé
- 04/11/2020 ; permis de construire 00103420C0033 ; Champeillon Ouest ; parcelle 0C 68 ; 328 m² ; terrain 2 640 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELLEY
- 13/10/2020 ; permis de construire 00103420C0025 ; Rue de Tournod ; parcelles AX 126, AX 29 ; 1 logement, 282 m² ; terrain 2 902 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 00103420C0019 ; 88 Grande Rue ; parcelles AK 865, AK 865 ; 2 logements, 77 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 00103420C0024 ; Rue Henri Matisse ; parcelle BI 402 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 08/10/2020 ; permis de construire 00103420C0028 ; 1068 Chem de la Camusette ; parcelle A 2210 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 469 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; déclaration préalable 00103420C0101 ; 57 Rue St Jean ; parcelle AK 131 ; 1 logement ; terrain 289 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; déclaration préalable 00103420C0091 ; Rue Denis Papin ; parcelles 0A 1322, 0A 1299 ; terrain 8 527 m² ; autorisé ; LA RIVOIRE
- 19/08/2020 ; permis de construire 00103420C0022 ; parcelles 0A 1299, 0A 1322 ; 1 087 m² ; terrain 8 527 m² ; autorisé ; LA RIVOIRE
- 22/07/2020 ; permis de construire 00103420C0007 ; La Lechere ; parcelles AR 182, AR 183, AR 201 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 22/07/2020 ; permis de construire 00103420C0017 ; Sonod Sud ; parcelle BK 95 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 13/07/2020 ; permis de construire 00103420C0014 ; Sur Mortier ; parcelle AW 108 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 036 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 00103420C0008 ; parcelle AL 282 ; terrain 100 m² ; autorisé
- 21/06/2020 ; permis de construire 00103420C0016 ; Sur Lechaud ; parcelle 0A 200 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 3 710 m² ; autorisé
- 07/06/2020 ; permis de construire 00103420C0013 ; Saint Sebastien ; parcelle AD 68 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 315 m² ; terminé
- 27/05/2020 ; permis de construire 00103420C0012 ; Lotissement le Clos Matiss ; parcelle BI 396 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 30/04/2020 ; permis de construire 00103420C0011 ; Leclos Matisse ; parcelle BI 403 ; 1 logement, 143 m² ; commencé
- 21/04/2020 ; permis de construire 00103420C0009 ; Lotissement le Clos Matiss ; parcelle BI 398 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 16/04/2020 ; permis de construire 00103420C0010 ; Lotissement le Clos Matiss ; parcelle BI 401 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 14/04/2020 ; permis de construire 00103420C0005 ; Vers Cublon ; parcelles 0A 2163, 0A 2162 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 07/04/2020 ; déclaration préalable 00103420C0031 ; 11 Rue des Barons ; parcelle AK 730 ; 2 logements ; terrain 572 m² ; autorisé
- 03/04/2020 ; déclaration préalable 00103420C0021 ; Grand Champ ; parcelle BH 122 ; 9 m² ; terrain 1 724 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 26/03/2020 ; permis de construire 00103420C0004 ; Lechaud ; parcelle 0A 241 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 7 600 m² ; commencé
- 16/03/2020 ; permis d'aménager 00103419C0002 ; Sur Tournod ; parcelle 0D 221 ; terrain 21 444 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 00103419C0046 ; Allee de la Source ; parcelles AX 37, AX 38 ; 33 logements, 2 700 m² ; terrain 6 701 m² ; commencé
- 05/03/2020 ; permis de construire 00103420C0003 ; Lotissement les Coteaux de ; parcelles BI 389, BI 375, BI 376 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 083 m² ; commencé
- 04/03/2020 ; permis de construire 00103420C0001 ; Vers Cublon ; parcelle 0A 2157 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 781 m² ; annulé
- 06/02/2020 ; permis de construire 00103419C0049 ; Rue Henri Matisse ; parcelles BI 399, BI 1 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 12 070 m² ; terminé
- 06/02/2020 ; permis de construire 00103419C0050 ; Rue Henri Matisse ; parcelles BI 1, BI 400 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 05/02/2020 ; permis de construire 00103419C0045 ; A Meuillens ; parcelle 0D 1430 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 05/02/2020 ; permis de construire 00103419C0033 ; Route de Lyon ; parcelle BM 3 ; 135 m² ; terrain 1 470 m² ; terminé
- 22/01/2020 ; permis de construire 00103419C0043 ; Rue Henri Matisse ; parcelle BI 395 ; 1 logement, 96 m² ; terminé
- 15/01/2020 ; déclaration préalable 00103419C0122 ; 7 Rue du Chapitre ; parcelles AK 619, AK 601 ; 16 m² ; terrain 192 m² ; autorisé
- 18/12/2019 ; permis de construire 00103419C0040 ; Mollard Vieux ; parcelle BI 324 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 16/12/2019 ; permis de construire 00103419C0021 ; Lot 5 Lotissement 'lotisse ; parcelles AS 417, AS 437, AS 438 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 922 m² ; terminé
- 27/11/2019 ; permis de construire 00103419C0037 ; Les Carosses ; parcelle BI 1 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 12 070 m² ; terminé
- 27/11/2019 ; permis de construire 00103419C0039 ; Rue Pierre Marcel Wiltzer ; parcelle AS 534 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 27/11/2019 ; permis de construire 00103419C0027 ; 7 Boule du Mail ; parcelle AK 780 ; terminé
- 18/11/2019 ; permis de construire 00103419C0038 ; Zone de l'Ousson ; parcelle BL 231 ; 1 512 m² ; terminé ; DU CONTOUR
- 04/11/2019 ; permis de construire 00103419C0026 ; 41 Rue Georges Girerd ; parcelles AL 489, AL 403, AL 404 ; 83 m² ; terrain 18 659 m² ; commencé
- 16/10/2019 ; permis de construire 00103419C0035 ; Rue Denis Papin ; parcelles 0A 2106, 0A 1279, 0A 2108 ; 400 m² ; terrain 5 583 m² ; terminé ; VALCO 4
- 07/10/2019 ; permis de construire 00103419C0034 ; Rue des Aulnes ; parcelles 0C 1224, 0C 1227 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 825 m² ; autorisé
- 26/09/2019 ; permis de construire 00103419C0036 ; Sous Charignin ; parcelles BI 125, BI 124 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 338 m² ; terminé
- 18/09/2019 ; permis de construire 00103419C0029 ; Chemin sur Chene ; parcelle 0C 1243 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 510 m² ; terminé
- 05/09/2019 ; permis de construire 00103419C0025 ; 6 Rue des Bains ; parcelle AK 717 ; terminé
- 04/09/2019 ; permis de construire 00103419C0031 ; Rue Henri Matisse ; parcelle BI 1 ; 1 logement, 81 m² ; annulé
- 20/08/2019 ; déclaration préalable 00103419C0067 ; 15 Grande Rue Grande Rue ; parcelle AK 508 ; terrain 530 m² ; autorisé
- 30/07/2019 ; permis de construire 00103419C0022 ; Tournod ; parcelle 0D 1603 ; 1 logement, 168 m² ; terminé
- 26/07/2019 ; permis de construire 00103419C0019 ; Lotissement le Clos Charma ; parcelle 0A 2155 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 15/07/2019 ; permis de construire 00103419C0014 ; 570 Route de Brens ; parcelle 0C 218 ; 896 m² ; terrain 770 m² ; terminé ; RC 2 G
- 14/06/2019 ; permis de construire 00103419C0009 ; 31 Rue des Cordeliers ; parcelle AK 436 ; terrain 1 795 m² ; commencé
- 20/05/2019 ; permis de construire 00103419C0013 ; Champeillon Ouest ; parcelle 0C 68 ; 5 m² ; terrain 2 640 m² ; commencé ; T D F
- 13/05/2019 ; permis de construire 00103419C0007 ; 148 Chemin de Charignin ; parcelle BI 344 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 13/05/2019 ; permis de construire 00103419C0008 ; Rue Cezanne ; parcelle AX 191 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 4 201 m² ; terminé
- 13/05/2019 ; permis de construire 00103419C0012 ; Sur Tournod ; parcelles 0D 1227, 0D 1604 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 714 m² ; terminé
- 16/04/2019 ; permis de construire 00103419C0001 ; Rue des Aulnes ; parcelles 0C 1227, 0C 1224 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 726 m² ; annulé
- 16/04/2019 ; déclaration préalable 00103419C0009 ; 10 Rue Georges Girerd ; parcelle AL 213 ; 1 logement ; terrain 547 m² ; autorisé
- 29/03/2019 ; permis de construire 00103419C0005 ; 33 Clos de la Rodette ; parcelle BI 303 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 695 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 00103418C0028 ; 21 Rue des Cordeliers ; parcelle AK 701 ; terrain 80 m² ; autorisé ; SCI INTERSTELLAR
- 07/02/2019 ; permis de construire 00103418C0013 ; Montee du Pigeonnier - Co ; parcelles 0A 915, 0A 914 ; 486 m² ; terrain 4 183 m² ; annulé
- 17/01/2019 ; permis de construire 00103418C0026 ; Vers Cublon ; parcelles 0A 2161, 0A 2160 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 14/01/2019 ; permis de construire 00103418C0012 ; Coron 89 Montee du Pigeon ; parcelle AZ 122 ; 197 m² ; autorisé
- 11/01/2019 ; permis de construire 00103418C0025 ; 32 Avenue Brillat Savarin ; parcelle AT 185 ; 2 logements, 59 m² ; terrain 382 m² ; commencé
- 10/12/2018 ; permis de construire 00103418C0024 ; Le Commun ; parcelles BL 168, BL 39 ; 122 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé
- 02/11/2018 ; permis de construire 00103418C0020 ; Zac de l'Ousson ; parcelle BL 221 ; 960 m² ; annulé
- 26/10/2018 ; permis de construire 00103418C0019 ; La Pelissiere ; parcelle BN 74 ; 535 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé
- 30/08/2018 ; permis de construire 00103418C0011 ; parcelles AK 574, AK 575, AK 576 ; 33 logements, 2 583 m² ; terrain 1 477 m² ; commencé ; SCCV DU MAIL
- 30/08/2018 ; permis de construire 00103418C0011 ; parcelles AK 574, AK 575, AK 576 ; 2 583 m² ; terrain 1 477 m² ; commencé ; SCCV DU MAIL
- 30/08/2018 ; permis de construire 00103418C0016 ; 372 Rue Denis Papin  Coron ; parcelles 0A 2093, 0A 2091 ; 388 m² ; terrain 1 496 m² ; commencé ; SCI CONDAT INVESTISSEMENT
- 30/08/2018 ; permis de démolir 00103418C0001 ; 11 Boulevard du Mail ; parcelles AK 577, AK 576, AK 575 ; terrain 1 815 m² ; autorisé ; LA CASCADE
- 24/08/2018 ; permis de construire 00103418C0017 ; Lot N_1 'les Coteaux de C ; parcelles BI 315, BI 318, BI 317 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 652 m² ; commencé
- 23/08/2018 ; permis de construire 00103418C0018 ; La Commanderie ; parcelles 0C 605, 0C 607, 0C 829 ; 72 m² ; terrain 49 433 m² ; terminé
- 07/08/2018 ; déclaration préalable 00103418C0055 ; Route d'Arbignieu ; parcelle 0D 169 ; 20 m² ; terrain 14 500 m² ; autorisé ; BRIGADES NATURE AIN
- 17/07/2018 ; permis de construire 00103418C0015 ; Lot N_5 le Clos Charmant ; parcelles 0A 280, 0A 2160 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 451 m² ; autorisé
- 03/07/2018 ; permis de construire 00103418C0014 ; Lot N_3 le Clos Charmant ; parcelle 0A 2157 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 781 m² ; annulé
- 14/06/2018 ; permis de construire 00103418C0010 ; 60 Avenue Paul Chastel ; parcelle AR 36 ; 3 logements ; terrain 3 340 m² ; terminé
- 29/05/2018 ; permis de construire 00103418C0009 ; Route de Lechaud ; parcelles 0A 16, 0A 2183 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 768 m² ; commencé
- 23/04/2018 ; permis de construire 00103418C0006 ; 21 Rue St Jean ; parcelle AK 89 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 407 m² ; autorisé
- 20/04/2018 ; permis de construire 00103418C0002 ; Coron - 52 Route de Parves ; parcelles 0A 1402, 0A 1756, 0A 1755 ; terrain 1 353 m² ; terminé ; SCI SOBELIM
- 17/04/2018 ; permis d'aménager 00103418C0001 ; Rue Henri Matisse - les Ga ; parcelle BI 1 ; autorisé
- 06/04/2018 ; permis de construire 00103418C0004 ; La Cervoise ; parcelles 0C 1254, 0C 1257, 0C 1275 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 825 m² ; terminé
- 29/03/2018 ; permis de construire 00103418C0003 ; 37 B Rue de la Republique ; parcelle AK 363 ; 1 logement, 13 m² ; terminé ; B52
- 02/03/2018 ; permis de construire 00103417C0032 ; 214 Route de Parves ; parcelle 0A 2104 ; terrain 2 890 m² ; autorisé ; ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE
- 16/02/2018 ; permis de construire 00103417C0031 ; Lot N_12 le Clos Charman ; parcelles 0A 280, 0A 2167 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 486 m² ; autorisé
- 15/02/2018 ; permis de construire 00103417C0027 ; Lot N_10 le Clos Charman ; parcelles 0A 2165, 0A 280 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 719 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; permis de construire 00103417C0028 ; Lot N_11 le Clos Charman ; parcelles 0A 2166, 0A 280 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 09/02/2018 ; permis de construire 00103417A0017 ; Avenue de Narvik ; parcelles AX 144, AX 118, AX 40 ; 23 033 m² ; terrain 56 947 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD
- 07/02/2018 ; permis de construire 00103417C0017 ; En Erbaz ; parcelles AX 40, AX 118, AX 144 ; 23 033 m² ; terrain 57 136 m² ; autorisé ; CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD
- 25/01/2018 ; permis de construire 00103417C0026 ; Lot N_2 le Clos Charmant ; parcelles 0A 2156, 0A 280 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 544 m² ; commencé
- 25/01/2018 ; permis de construire 00103417C0029 ; Lot N_9 Clos Charmant C ; parcelles 0A 280, 0A 2164 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 538 m² ; terminé
- 19/01/2018 ; permis de construire 00103417C0024 ; Lot N_13 le Clos Charman ; parcelles 0A 280, 0A 2168 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 429 m² ; commencé
- 18/01/2018 ; permis de construire 00103417C0025 ; Lot N_4 le Clos Charmant ; parcelles 0A 2158, 0A 280 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 727 m² ; commencé
- 17/01/2018 ; déclaration préalable 00103417C0074 ; La Tuillere - Ex Cuisine S ; parcelles AI 171, AI 172 ; terrain 5 292 m² ; autorisé ; NINA.B
- 12/01/2018 ; permis de construire 00103417C0020 ; 180 Rue P.m.wiltzer - Lot ; parcelles AS 440, AS 438, AS 437 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 779 m² ; terminé ; PRIMMO
- 12/01/2018 ; permis de construire 00103417C0021 ; 180 Rue P.m.wiltzer - Lot ; parcelles AS 439, AS 438, AS 440 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 409 m² ; terminé ; PRIMMO
- 12/01/2018 ; permis de construire 00103417C0022 ; 180 Rue P.m.wiltzer - Lot ; parcelles AS 440, AS 439, AS 438 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 415 m² ; terminé ; PRIMMO
- 28/12/2017 ; permis de construire 00103417C0018 ; Ousson  Lot Cnr ; parcelle BL 228 ; 254 m² ; terrain 8 865 m² ; terminé ; SOELIS
- 30/11/2017 ; permis de construire 00103417C0019 ; 37 Bis Rue de la Republiq ; parcelle AK 362 ; 1 logement ; commencé
- 26/10/2017 ; permis de construire 00103417C0010 ; 14 Rue de la Republique ; parcelle AS 113 ; 2 logements ; terrain 216 m² ; autorisé
- 10/10/2017 ; permis de construire 00103417C0013 ; 422 Avenue Hoff ; parcelles AW 180, AW 179, AW 178 ; 1 604 m² ; terrain 26 388 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELLEY
- 06/10/2017 ; permis de construire 00103417C0014 ; 41 Rue Georges Girerd ; parcelle AL 402 ; 190 m² ; terrain 10 756 m² ; commencé ; OGEC DE BELLEY
- 21/09/2017 ; permis de construire 00103417C0011 ; Aux Breres - Rue des Aulne ; parcelles 0C 1227, 0C 1224 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 726 m² ; autorisé
- 18/09/2017 ; permis de construire 00103417C0016 ; Lot N_2 la Pelissiere ; parcelle 0D 1521 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 08/06/2017 ; permis de construire 00103417C0005 ; Chemin de la Camusette ; parcelle 0A 280 ; 2 logements, 224 m² ; terrain 10 375 m² ; autorisé
- 10/05/2017 ; permis de construire 00103416C0010 ; Grande Rue - Rue de la Re ; parcelles AK 46, AK 766, AK 767 ; 65 logements, 5 394 m² ; terrain 4 235 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 10/05/2017 ; permis de construire 00103416C0010 ; Grande Rue - Rue de la Re ; parcelles AK 46, AK 766, AK 767 ; 5 394 m² ; terrain 4 235 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 09/05/2017 ; permis de construire 00103417C0007 ; Champeillon ; parcelles 0C 55, 0C 56, 0C 53 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 939 m² ; autorisé
- 02/05/2017 ; permis de construire 00103417C0009 ; 74 sur Braille ; parcelles AC 101, AC 100, AC 96 ; 80 m² ; terrain 6 246 m² ; terminé
- 24/04/2017 ; permis de démolir 00103417C0004 ; Rue de 5e Rtm - Lycee ; parcelles AK 536, AK 535, AK 715 ; terrain 26 321 m² ; autorisé
- 14/04/2017 ; permis de construire 00103417C0006 ; 770 Avenue Chateau Larron ; parcelle AD 68 ; 45 m² ; terrain 1 315 m² ; autorisé
- 10/04/2017 ; permis de construire 00103417C0003 ; Lot N_ 29  le Clos de la ; parcelles BI 299, BI 297 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 673 m² ; terminé
- 23/03/2017 ; permis de démolir 00103417C0002 ; Zi Coron ; parcelle 0A 1248 ; autorisé ; ETABLISSEMENTS BENAT
- 06/03/2017 ; permis de construire 00103417C0001 ; Rue de l'Ancien Cloitre ; parcelle AK 600 ; 2 logements ; terminé
- 28/02/2017 ; permis de construire 00103416C0032 ; Chemin de la Camusette  Lo ; parcelle 0A 280 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 596 m² ; autorisé
- 21/02/2017 ; permis d'aménager 00103416C0003 ; La Lardere - Chemin des So ; parcelles 0A 1898, 0A 1894, 0A 1896 ; terrain 8 410 m² ; autorisé ; TAVALAN
- 13/02/2017 ; permis de construire 00103416C0027 ; Chemin de la Camusette ; parcelle 0A 280 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 574 m² ; autorisé
- 13/02/2017 ; permis de construire 00103416C0033 ; 8 Lot le Clos Berthet ; parcelle 0D 1406 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 875 m² ; autorisé
- 13/02/2017 ; permis de démolir 00103417C0001 ; Aux Huettes - Rue Wiltzer ; parcelle AS 440 ; terrain 2 836 m² ; autorisé
- 09/02/2017 ; permis de construire 00103416C0028 ; 548 Avenue Charles de Gaul ; parcelles AH 44, AH 39 ; terrain 1 824 m² ; terminé ; SCI SOYOSO
- 03/02/2017 ; permis de construire 00103416C0030 ; 345 Rue Denis Papin ; parcelles 0A 1297, 0A 2112 ; 436 m² ; terrain 2 724 m² ; commencé
- 30/01/2017 ; permis de démolir 00103416C0002 ; 8 Rue de l'Amitie ; parcelle AS 346 ; terrain 4 730 m² ; autorisé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 17/01/2017 ; permis de construire 00103416C0022 ; Lot N_5 les Hauts de la ; parcelle 0D 1445 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 819 m² ; autorisé
- 16/01/2017 ; permis de construire 00103416C0031 ; 565 Chemin de Tournod - Lo ; parcelles AX 269, AX 262 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 11/01/2017 ; permis de construire 00103416C0020 ; 11 Bis Alsace Lorraine ; parcelles AL 133, AL 134, AL 135 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 824 m² ; annulé
- 12/12/2016 ; permis de construire 00103416C0026 ; 36 Rue des Chardonnerets ; parcelle 0D 1424 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 21/11/2016 ; permis d'aménager 00103416C0002 ; Chemin de la Camusette ; parcelle 0A 280 ; terrain 8 736 m² ; terminé ; NH LOTISSEMENTS
- 10/11/2016 ; permis de construire 00103416C0021 ; La Pelissiere ; parcelle 0D 1488 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 00103416C0024 ; Chemin de la Camusette ; parcelle 0A 2114 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 060 m² ; commencé
- 07/11/2016 ; permis de construire 00103416C0017 ; Rue Denis Papin - Coron - ; parcelles 0A 1907, 0A 1197 ; 288 m² ; terrain 2 674 m² ; terminé
- 17/10/2016 ; permis d'aménager 00103416C0001 ; Rue Pierre Marcel Wiltzer ; parcelles AS 417, AS 437, AS 438p ; terrain 2 836 m² ; terminé ; PRIMMO
- 10/10/2016 ; permis de construire 00103416C0013 ; Rue Denis Papin - Coron - ; parcelles 0A 2105, 0A 1907, 0A 1197 ; 210 m² ; terrain 1 257 m² ; terminé ; SCI RAOUL ET ALFRED
- 23/09/2016 ; permis de construire 00103416C0007 ; En Tournod ; parcelle AY 161 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 090 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis de construire 00103416C0012 ; Za la Pelissiere ; parcelles BM 97P, BM 97 ; 336 m² ; terrain 905 m² ; commencé ; CATS'NET MULTIMEDIA
- 23/09/2016 ; permis de construire 00103416C0015 ; La Pelissiere ; parcelles BM 97, BM 97P ; terrain 1 964 m² ; commencé
- 19/09/2016 ; permis de construire 00103416C0011 ; 5 Place des Fours ; parcelle AK 384 ; terrain 33 m² ; autorisé
- 15/09/2016 ; permis de construire 00103416C0016 ; 565 Rue de Tournod - Lot N ; parcelle AX 249 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 842 m² ; autorisé
- 30/08/2016 ; permis d'aménager 00103406C3008 ; Les Garosses - le Mollard ; parcelles BI 13, BI 18, BI 19 ; terrain 40 156 m² ; autorisé
- 11/08/2016 ; permis de construire 00103416C0009 ; 9 m² ; autorisé
- 20/07/2016 ; permis de construire 00103416C0008 ; Lot les Hauts de la Fulie ; parcelle 0D 1418 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 12/07/2016 ; permis de construire 00103415C0038 ; 41 Rue Georges Girerd ; parcelles AL 402, AL 403, AL 404 ; 2 779 m² ; terrain 43 442 m² ; commencé ; OGEC DE BELLEY
- 03/06/2016 ; permis de démolir 00103416C0001 ; Billignin - Rue Gertrude S ; parcelle AN 84 ; terrain 400 m² ; autorisé
- 03/05/2016 ; permis de construire 00103416C0005 ; La Poterie ; parcelles 0A 2053, 0A 2055 ; 988 m² ; commencé ; SCI DE L'EAU
- 25/03/2016 ; permis de construire 00103416C0002 ; 9006 Lavoir ; parcelles 0A 1993, 0A 1996, 0A 1997 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 3 016 m² ; commencé
- 17/03/2016 ; permis de construire 00103416C0004 ; Chemin de Cublond ; parcelles AI 109, AI 178 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 11/03/2016 ; permis de construire 00103415C0035 ; 198 Route de Lyon ; parcelle BM 97P ; terrain 3 196 m² ; autorisé ; SCI JUVIN
- 19/02/2016 ; permis de construire 00103416C0001 ; 664 Route d'Arbignieu ; parcelle 0D 1537 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 11/02/2016 ; permis de construire 00103415C0037 ; Aux Breres ; parcelle 0C 725 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 184 m² ; autorisé
- 08/02/2016 ; permis de construire 00103415C0034 ; Lot les Jardins du Doyenn ; parcelle AI 150 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 071 m² ; autorisé
- 29/01/2016 ; permis de construire 00103415C0026 ; Rue Lavoisier - la Peliss ; parcelle BM 119 ; 210 m² ; terrain 830 m² ; annulé ; SCI RAOUL ET ALFRED
- 22/01/2016 ; permis de construire 00103415C0028 ; En Melon ; parcelle AR 305 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 900 m² ; autorisé
- 22/01/2016 ; permis de construire 00103415C0029 ; 142 Allee de la Source ; parcelle AX 130 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 2 263 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 12/01/2016 ; permis de construire 00103415C0033 ; Les Capucins  Lot N_ 5 ; parcelles AL 86, AL 474, AL 483 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 177 m² ; terminé
- 05/01/2016 ; permis de construire 00103415C0020 ; 151 sur Melon ; parcelle AM 52 ; 1 logement ; terrain 3 080 m² ; commencé
- 05/01/2016 ; permis de construire 00103415C0032 ; 19 Bis Rue Georges Girerd ; parcelle AL 243 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 230 m² ; commencé
- 14/12/2015 ; permis de démolir 00103415C0002 ; Grande Rue ; parcelles AK 46, AK 766, AK 767 ; terrain 4 235 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 20/11/2015 ; permis de construire 00103415C0025 ; Saint Sebastien  Lot Furs ; parcelles AD 74, AD 75 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 2 094 m² ; annulé
- 30/10/2015 ; permis de construire 00103415C0022 ; Sur L Ousson - Batiment C ; parcelles 0A 1628, 0A 1631, 0A 1634 ; 1 749 m² ; terrain 33 275 m² ; terminé ; SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA
- 08/10/2015 ; permis de construire 00103415C0016 ; 15  Rue saint Martin ; parcelle AS 99 ; 1 logement ; terrain 331 m² ; commencé
- 21/09/2015 ; permis de construire 00103415C0018 ; Mollard Vieux ; parcelle BI 293 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 08/09/2015 ; permis de construire 00103415C0019 ; Lot le Domaine des Chata ; parcelle 0C 1148 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 503 m² ; commencé
- 07/09/2015 ; permis de construire 00103415C0017 ; Avenue des Noisetiers ; parcelles BK 92, BK 93, BK 95 ; 40 logements, 2 271 m² ; terrain 28 314 m² ; terminé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 28/07/2015 ; permis de construire 00103415C0013 ; Rue des Chardonnerets - Me ; parcelles 0D 566, 0D 929 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 418 m² ; commencé
- 16/07/2015 ; permis de construire 00103415C0002 ; Meuillens - Rue des Chardo ; parcelle 0D 929 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 704 m² ; terminé
- 16/07/2015 ; déclaration préalable 00103415C0034 ; 18 Bis Rue saint Martin ; parcelle AR 61 ; 3 logements, 221 m² ; terrain 109 m² ; autorisé
- 06/07/2015 ; permis de construire 00103415C0003 ; Meuillens - Rue des Chardo ; parcelle 0D 929 ; 4 logements, 101 m² ; terrain 812 m² ; terminé
- 08/06/2015 ; permis de construire 00103415C0008 ; En Chirol - Zi de Coron ; parcelles 0A 2090, 0A 2094 ; 235 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; SCI BCS AVENIR
- 08/06/2015 ; permis de construire 00103415C0009 ; 384  Rue des Ecureuils - ; parcelles BD 36, BD 37 ; 354 m² ; terrain 2 296 m² ; commencé
- 01/06/2015 ; permis de construire 00103415C0010 ; Mongey ; parcelles 0A 423, 0A 424 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 17 302 m² ; commencé
- 28/05/2015 ; permis de construire 00103415C0011 ; 841 m² ; commencé ; FROMAGERIE GUILLOTEAU
- 19/05/2015 ; permis de construire 00103415C0004 ; Lot la Pelissiere Lot ; parcelle 0D 1522 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 19/05/2015 ; permis d'aménager 00103414C0003 ; Avenue des Noisitiers ; parcelles BK 92, BK 92, BK 92 ; terrain 28 314 m² ; autorisé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 05/05/2015 ; permis de construire 00103415C0007 ; Grand Champ ; parcelle 0A 1243 ; terrain 2 229 m² ; autorisé
- 04/05/2015 ; permis de construire 00103414C0022 ; Rue Gertrude Stein - Billi ; parcelles AN 105, AN 101 ; 2 logements, 185 m² ; terrain 7 420 m² ; annulé
- 04/05/2015 ; permis de construire 00103415C0006 ; Les Capucins - Lot N_1 ; parcelles AL 86, AL 86, AL 86 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 845 m² ; commencé
- 21/04/2015 ; permis de démolir 00103415C0001 ; 101 Rue St Martin ; parcelle AS 23 ; terrain 80 m² ; autorisé
- 18/04/2015 ; permis de construire 00103415C0001 ; Lot les Pres de Sonod - ; parcelle BL 256 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 632 m² ; terminé
- 17/04/2015 ; permis d'aménager 00103414C0002 ; autorisé
- 24/02/2015 ; permis de construire 00103414C0029 ; Saint Sebastien -  Lotisse ; parcelles AD 74, AD 74 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 156 m² ; autorisé
- 24/02/2015 ; permis de construire 00103414C0030 ; 1 logement, 184 m² ; commencé
- 20/02/2015 ; permis de construire 00103414C0031 ; 34 Rue Grammont ; parcelle AS 92 ; 2 logements ; terrain 182 m² ; autorisé
- 17/02/2015 ; permis de construire 00103414C0024 ; Coron ; parcelles AZ 212, AZ 210, AZ 207 ; 4 logements ; terrain 5 997 m² ; autorisé ; LA FERME DE CORON
- 16/02/2015 ; permis de construire 00103414C0014 ; 9010 Pl des Fours ; parcelle AK 811 ; terrain 194 m² ; autorisé
- 08/01/2015 ; permis de construire 00103414C0026 ; 260 Av de Chateau Larron ; parcelles AL 86, AL 86 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 08/01/2015 ; permis de construire 00103414C0027 ; 260 Av de Chateau Larron ; parcelles AL 86, AL 86 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 760 m² ; terminé
- 08/01/2015 ; permis de construire 00103414C0026 ; 260 Av de Chateau Larron ; parcelles AL 86, AL 86 ; 133 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 08/01/2015 ; permis de construire 00103414C0027 ; 260 Av de Chateau Larron ; parcelles AL 86, AL 86 ; 145 m² ; terrain 760 m² ; terminé
- 08/12/2014 ; permis de construire 00103414C0023 ; Lot  les Pres de Sonod ; parcelle BL 244 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 649 m² ; commencé
- 03/11/2014 ; permis de construire 00103414C0019 ; Rue Gertrude Stein - Billi ; parcelles AN 6, AN 6 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 166 m² ; commencé
- 03/11/2014 ; permis de construire 00103414C0003 ; Coron ; parcelle AZ 185 ; 48 m² ; terrain 998 m² ; autorisé
- 03/11/2014 ; permis de démolir 00103414C0004 ; 46 Allee des Capucines ; parcelles BK 66, BK 66 ; terrain 827 m² ; terminé
- 17/10/2014 ; permis de construire 00103414C0017 ; Champeillon Sud ; parcelle 0C 1067 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 5 165 m² ; terminé
- 14/10/2014 ; permis de démolir 00103414C0003 ; 2 Bd de Verdun ; parcelle AK 516 ; terrain 493 m² ; autorisé
- 08/07/2014 ; permis de construire 00103414C0010 ; La Pelissiere ; parcelle BN 62 ; 264 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé ; SCI JES &
- 01/07/2014 ; permis de construire 00103414C0007 ; Rue Denis Papin - Coron ; parcelle 0A 2095 ; 306 m² ; commencé ; ASTF
- 01/07/2014 ; permis de démolir 00103414C0001 ; Avenue de Chateau Larron ; parcelle AL 89 ; terrain 3 422 m² ; autorisé
- 21/05/2014 ; permis d'aménager 00103414C0001 ; Saint Sebastien ; parcelles AD 74, AD 74 ; terrain 3 976 m² ; autorisé
- 09/05/2014 ; permis de construire 00103414C0006 ; 565 Rue de  Tournod ; parcelle AX 43 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 486 m² ; commencé
- 06/05/2014 ; permis de construire 00103414C0004 ; 664 Route d'Arbignieu ; parcelles 0D 1433, 0D 1433, 0D 1433 ; 2 logements, 96 m² ; terrain 3 324 m² ; terminé
- 17/03/2014 ; déclaration préalable 00103414C0022 ; 12 Rue de la  Republique ; parcelle AS 112 ; terrain 56 m² ; autorisé
- 06/02/2014 ; permis de construire 00103413C0027 ; 570  Route de Brens ; parcelles 0C 218, 0C 218, 0C 218 ; 54 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 28/01/2014 ; permis de construire 00103413C0033 ; Lot le Domaine des Chatai ; parcelle 0C 1148 ; 1 logement, 430 m² ; terrain 1 503 m² ; autorisé
- 09/01/2014 ; permis de construire 00103413C0031 ; Lot le Carre de la Rodett ; parcelle BI 268 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 822 m² ; commencé
- 16/12/2013 ; permis de construire 00103413C0022 ; Rue de l'Amitie ; parcelles AS 171, AS 171 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 16/12/2013 ; permis de construire 00103413C0023 ; Aux Huettes - Rue de l'Ami ; parcelles AS 171, AS 171 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 13/12/2013 ; permis de construire 00103413C0030 ; Lot les Pres de Sonod  L ; parcelle BL 252 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 638 m² ; commencé
- 10/12/2013 ; permis de construire 00103413C0017 ; Lot le Domaine des Chatai ; parcelle 0C 1172 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 505 m² ; terminé
- 04/12/2013 ; permis de construire 00103413C0028 ; Lot la Pelissiere  - Lot ; parcelle 0D 1521 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 900 m² ; annulé
- 03/12/2013 ; permis de construire 00103413C0029 ; Z.i. la Pelissiere ; parcelles BN 36, BN 36, BN 36 ; 237 m² ; terrain 7 266 m² ; autorisé
- 25/11/2013 ; permis de construire 00103413C0026 ; Rue Marcel Duchamp - la Sa ; parcelle AV 240 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 14/11/2013 ; permis de construire 00103413C0018 ; 4 Rue du Montillet ; parcelles AK 200, AK 200 ; 11 logements, 647 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 14/11/2013 ; permis de construire 00103413C0018 ; 4 Rue du Montillet ; parcelles AK 200, AK 200 ; 647 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 10/10/2013 ; permis de démolir 00103413C0003 ; En Chirol - Rue Denis Papi ; parcelles 0A 1322, 0A 1322 ; terrain 8 527 m² ; autorisé
- 23/09/2013 ; permis de démolir 00103413C0002 ; 4 Rue du Montillet ; parcelles AK 758, AK 758 ; terrain 550 m² ; autorisé
- 10/09/2013 ; permis de construire 00103413C0012 ; Lotissement la Pelissiere ; parcelle 0D 1527 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 902 m² ; autorisé
- 12/08/2013 ; permis de construire 00103413C0005 ; En Chirol ; parcelle 0A 1454 ; 494 m² ; terrain 3 867 m² ; commencé
- 12/08/2013 ; permis de construire 00103413C0006 ; En Chirol ; parcelle 0A 1454 ; 300 m² ; terrain 3 867 m² ; annulé
- 08/08/2013 ; permis de construire 00103413C0013 ; 123 Route de Brens ; parcelle AV 230 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 260 m² ; terminé
- 31/07/2013 ; permis d'aménager 00103412C0001 ; Vers Cublon ; parcelle 0A 280 ; terrain 10 711 m² ; autorisé
- 30/07/2013 ; permis de construire 00103413C0015 ; Billignin - Impasse Jacque ; parcelle AN 30 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 145 m² ; commencé
- 05/07/2013 ; permis de construire 00103413C0014 ; Le Vezy - Chemin de Billig ; parcelle AO 76 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 22 002 m² ; autorisé
- 01/07/2013 ; permis de construire 00103412C0056 ; Zac de l'Ousson ; parcelle 0A 1635 ; 728 m² ; terrain 2 074 m² ; terminé
- 27/06/2013 ; permis de construire 00103413C0010 ; Lotissement la Pelissiere ; parcelle 0D 1528 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 19/06/2013 ; permis de construire 00103413C0004 ; En Chirol ; parcelle 0A 1454 ; 427 m² ; terrain 3 867 m² ; annulé
- 04/06/2013 ; permis de construire 00103413C0011 ; Lot les Pres de Sonod ; parcelle BL 240 ; 1 logement, 140 m² ; autorisé
- 29/05/2013 ; permis de construire 00103413C0009 ; Lotissement le Pre de Son ; parcelle BL 238 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 666 m² ; terminé
- 03/05/2013 ; permis de construire 00103413C0003 ; La Lardere - 38 Chemin des ; parcelles 0A 1896, 0A 1896 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 481 m² ; commencé
- 16/04/2013 ; permis de construire 00103412C0051 ; Les Capucins ; parcelles AL 99, AL 99, AL 99 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 523 m² ; terminé
- 09/04/2013 ; permis de construire 00103412C0049 ; Lot le Clos de la Rodette ; parcelle BI 237 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 715 m² ; terminé

10 autorisations plus anciennes ne sont pas dans ce jumeau : l'API les sert par pages (https://aucadastre.fr/api/commune/01034/permits?offset=500) et la page les porte toutes.

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belley-01034/permis
La commune : https://aucadastre.fr/belley-01034.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/01034/permits