# Route d’Arbignieu, 01300 Belley : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (43 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75140, 5.67370 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01034_0018.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 294,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 860 kWh par an, pour 1 649 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 510 de la commune

- 28/09/2021 ; permis de démolir 00103421C0008 ; 988 Route d'Arbignieu ; parcelles 0D 589, 0D 586, 0D 585 ; terrain 4 541 m² ; autorisé
- 07/08/2018 ; déclaration préalable 00103418C0055 ; Route d'Arbignieu ; parcelle 0D 169 ; 20 m² ; terrain 14 500 m² ; autorisé ; BRIGADES NATURE AIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/belley-01034/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 03/06/2025 ; vente ; 305 Rte Arbignieu ; Maison ; 274 000 € ; 109 m² bâtis, 856 m² de terrain, 2 514 €/m²
- 16/07/2024 ; vente ; 1456 Rte Arbignieu ; Maison ; 282 150 € ; 164 m² bâtis, 2 176 m² de terrain, 1 720 €/m²
- 03/11/2022 ; vente ; 305 Rte Arbignieu ; Dépendance, Maison ; 437 000 € ; 181 m² bâtis, 3 300 m² de terrain, 2 414 €/m²
- 14/10/2022 ; vente ; Rte Arbignieu ; Maison ; 303 000 € ; 112 m² bâtis, 907 m² de terrain, 2 705 €/m²
- 04/02/2022 ; vente ; 12 Rte Arbignieu ; Maison ; 288 000 € ; 159 m² bâtis, 806 m² de terrain, 1 811 €/m²
- 28/06/2021 ; vente ; 305 Rte Arbignieu ; Maison, Dépendance ; 415 000 € ; 462 m² bâtis, 3 705 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9

- 03/08/2026 ; 135 Route d'Arbignieu 01300 Belley ; maison, 150,4 m² ; énergie D, climat B
- 19/12/2025 ; 191 Route d'Arbignieu 01300 Belley ; maison, 171,8 m² ; énergie C, climat C
- 20/10/2025 ; 260 Route d'Arbignieu 01300 Belley ; maison, 70 m², construit en 1950 ; énergie D, climat D
- 10/04/2025 ; 1298 Route d'Arbignieu 01300 Belley ; maison, 133 m² ; énergie C, climat B
- 10/04/2025 ; 1298 Route d'Arbignieu 01300 Belley ; maison, 133 m² ; énergie C, climat B
- 28/03/2025 ; 305 Route d'Arbignieu 01300 Belley ; maison, 109,4 m², construit en 1999 ; énergie D, climat B
- 04/09/2024 ; Route d'Arbignieu 01300 Belley ; maison, 174,9 m², construit en 1949 ; énergie F, climat E
- 10/04/2024 ; 1456 Route d'Arbignieu 01300 Belley ; maison, 180,1 m², construit en 1962 ; énergie B, climat A
- 18/05/2022 ; 305 Route d’Arbignieu 01300 Belley ; maison, 181 m², construit en 1996 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont SASU JULIEN AMY (construction, https://auregistre.fr/entreprise/984312462) ; LA FERME DE CORON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/801051178) ; SCI NAIT IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/540021573) ; BUGEY SERVICES NETTOYAGES (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/982955759) ; WINOO RESTAURANT (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/929524783)

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belley-01034/route-d-arbignieu-0018
La commune : https://aucadastre.fr/belley-01034.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01034_0018