# Route du Bourg, 01300 Belley : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.76648, 5.69097 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01034_0086.

## La parcelle

- Parcelle : AE 74 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 960 m²
- Identifiant : 01034000AE0074
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 275,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 20,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 788 kWh par an, pour 1 619 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zones mixtes péricentrales à dominante d'habitat, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 510 de la commune

- 29/10/2025 ; déclaration préalable 00103425C0117 ; 0325 Route Bourg ; parcelle AE 64 ; 4 logements, 40 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 01/10/2025 ; permis de construire 00103425C0027 ; 553 Route de Bourg ; parcelles 0A 152, 0A 154, 0A 153 ; 449 m² ; terrain 12 916 m² ; autorisé ; REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/belley-01034/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 17/12/2025 ; vente ; 325 Rte Bourg ; Maison ; 237 500 € ; 150 m² bâtis, 1 343 m² de terrain, 1 583 €/m²
- 22/10/2024 ; vente ; 83 Rte Bourg ; Maison, Dépendance ; 396 000 € ; 158 m² bâtis, 3 930 m² de terrain, 2 506 €/m²
- 08/11/2021 ; vente ; 221 Rte Bourg ; Maison ; 237 000 € ; 109 m² bâtis, 1 407 m² de terrain, 2 174 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 04/03/2025 ; 760 Route du Bourg 01300 Belley ; maison, 57,9 m² ; énergie E, climat E
- 31/01/2025 ; 221 Route du Bourg 01300 Belley ; maison, 90 m² ; énergie B, climat A
- 11/09/2024 ; 83 Route du Bourg 01300 Belley ; maison, 177,4 m² ; énergie D, climat C
- 10/07/2024 ; 325 Route du Bourg 01300 Belley ; maison, 135 m² ; énergie G, climat G
- 15/12/2022 ; 98 Route du Bourg 01300 Belley ; appartement, 60 m², construit en 1900 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Lycée polyvalent du Bugey (Lycée, ULIS, internat) ; Section d'enseignement professionnel du Lycée polyvalent du Bugey (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 27, dont ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/552081317) ; FIRST STOP AYME (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/722620119) ; ORSAC (ORSAC) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775544562) ; DEPARTEMENT DE L AIN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/220100010) ; SYND DES COPRO IMMEUBLE CHE DES SOUPIRS (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/353219785) ; SYND COPROPRIET IMM MONTEE DE LECHAUD (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/353328388)
- Voies voisines : Chemin des Soupirs (71 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/chemin-des-soupirs-0752.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belley-01034/route-du-bourg-0086
La commune : https://aucadastre.fr/belley-01034.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01034_0086