# Rue des Aulnes, 01300 Belley : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.74625, 5.68464 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01034_0019.

## La parcelle

- Parcelle : C 1015
- Contenance : 935 m²
- Identifiant : 010340000C1015
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 279,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 782 kWh par an, pour 1 615 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 510 de la commune

- 18/11/2022 ; permis de construire 00103422C0033 ; Rue des Aulnes ; parcelles 0C 1284, 0C 1017, 0C 1018 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 935 m² ; commencé
- 07/10/2019 ; permis de construire 00103419C0034 ; Rue des Aulnes ; parcelles 0C 1224, 0C 1227 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 825 m² ; autorisé
- 16/04/2019 ; permis de construire 00103419C0001 ; Rue des Aulnes ; parcelles 0C 1227, 0C 1224 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 726 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/belley-01034/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 16/02/2026 ; 72 Rue des Aulnes 01300 Belley ; maison, 113 m², construit en 2006 ; énergie B, climat A
- 27/09/2024 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; maison, 99,2 m², construit en 2023 ; énergie A, climat A
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; immeuble ; énergie E, climat B
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; appartement, 26,1 m² ; énergie E, climat B
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; appartement, 26,1 m² ; énergie D, climat B
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; appartement, 26,1 m² ; énergie D, climat B
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; appartement, 26,1 m² ; énergie D, climat B
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; appartement, 26,1 m² ; énergie D, climat B
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; appartement, 26,1 m² ; énergie E, climat B
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; appartement, 26,1 m² ; énergie D, climat B
- 14/11/2022 ; Rue des Aulnes 01300 Belley ; appartement, 26,1 m² ; énergie D, climat B
- 20/09/2022 ; 166 Rue des Aulnes 01300 Belley ; maison, 110 m², construit en 2015 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Chene Ouest (63 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/chene-ouest-b043.md ; Chene Ouest (63 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/chene-ouest-B043.md ; Chemin de sur Chene (70 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/chemin-de-sur-chene-0247.md ; Chêne (92 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/chene-l4xonp.md ; Rue des Eglantiers (92 m) https://aucadastre.fr/belley-01034/rue-des-eglantiers-0364.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belley-01034/rue-des-aulnes-0019
La commune : https://aucadastre.fr/belley-01034.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01034_0019