# Rue Gertrude Stein, 01300 Belley : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (26 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.76295, 5.66451 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01034_0754.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 260,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,8 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 857 kWh par an, pour 1 648 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zones agricoles, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 510 de la commune

- 23/06/2022 ; permis de construire 00103421C0094 ; Rue Gertrude Stein ; parcelles AN 165, AN 6 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 153 m² ; autorisé
- 26/04/2022 ; permis de construire 00103421C0089 ; Rue Gertrude Stein ; parcelle AN 105 ; 2 logements, 289 m² ; terrain 533 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/belley-01034/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 09/04/2024 ; 397 Rue Gertrude Stein 01300 Belley ; maison, 168,7 m² ; énergie F, climat C
- 15/02/2023 ; 439 Rue Gertrude Stein 01300 Belley ; maison, 105 m² ; énergie E, climat E
- 01/07/2022 ; 11 Rue Gertrude Stein 01300 Belley ; maison, 176,6 m² ; énergie C, climat C
- 23/07/2021 ; 678 Rue Gertrude Stein 01300 Belley ; maison, 147,1 m², construit en 1983 ; énergie C, climat B
- 23/07/2021 ; 678 Rue Gertrude Stein 01300 Belley ; maison, 147,1 m², construit en 1983 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont ANF PAYSAGE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/904494507) ; SCI DE L'ESPOIR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/931425326) ; LE CH'VAL J'TROUVE SABOT (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/922864400)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belley-01034/rue-gertrude-stein-0754
La commune : https://aucadastre.fr/belley-01034.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01034_0754