# Impasse de la Cure, 01100 Bellignat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24123, 5.62690 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01031_0057.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 524,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 568 kWh par an, pour 1 493 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc2c, zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 84 de la commune

- 08/01/2025 ; permis de construire 00103124H0007 ; 1 Impasse de la Cure ; parcelle AA 10 ; 12 logements, 1 025 m² ; terrain 1 103 m² ; autorisé ; SEKER CONSTRUCTION
- 17/01/2023 ; permis de construire 00103123H0006 ; 5 Impasse de la Cure ; parcelles AA 352, AA 353, AA 354 ; 1 logement ; terrain 653 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bellignat-01031/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 03/10/2023 ; vente ; 5 Imp de la Cure ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 100 000 € ; 1 000 m² bâtis, 651 m² de terrain, 100 €/m²
- 05/07/2023 ; vente ; 5 Imp de la Cure ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 220 000 € ; 1 000 m² bâtis, 1 395 m² de terrain, 220 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 17/04/2025 ; 5 Impasse de la Cure 01100 Bellignat ; maison, 125 m² ; énergie D, climat B
- 17/04/2025 ; 5 Impasse de la Cure 01100 Bellignat ; maison, 125 m² ; énergie D, climat B
- 17/04/2025 ; 5 Impasse de la Cure 01100 Bellignat ; maison, 125 m² ; énergie D, climat B
- 10/04/2025 ; Impasse de la Cure 01100 Bellignat ; maison, 113 m², construit en 2025 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 30 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Les Sources (Ecole) ; Ecole maternelle Les Sources (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 195, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; MANPOWER FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/429955297) ; COMMUNE DE BELLIGNAT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210100319) ; ALIQUIS CONSEIL SAS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/343277505) ; CHARCUTERIE LARCON (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/501606875)
- Voies voisines : Route d'Izernore (45 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/route-d-izernore-0135.md ; Place de l’Hotel de Ville (87 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/place-de-l-hotel-de-ville-0125.md ; Vieille Rue (91 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/vieille-rue-0220.md ; Route de Groissiat (92 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/route-de-groissiat-0105.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bellignat-01031/impasse-de-la-cure-0057
La commune : https://aucadastre.fr/bellignat-01031.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01031_0057