# Impasse des Peupliers, 01100 Bellignat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.23742, 5.62244 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01031_0184.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 521,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,5 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 564 kWh par an, pour 1 491 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UXa, zone urbaine a vocation industrielle, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 84 de la commune

- 14/02/2024 ; permis de construire 00103123H0008 ; 255 Impasse des Peupliers ; parcelles AH 198, AH 201, AH 196 ; 1 387 m² ; autorisé ; AGS IMMOBILIER
- 10/04/2017 ; permis de construire 00103117H0001 ; 320 Impasse Peupliers ; parcelle AH 173 ; 712 m² ; terrain 5 105 m² ; terminé ; ORIGE
- 04/10/2013 ; permis de construire 00103113X0007 ; Impasse des Peupliers ; parcelle AE 161 ; 622 m² ; terrain 30 036 m² ; terminé ; SCI CAZOMENCE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bellignat-01031/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 07/03/2023 ; vente ; 285 Imp Peupliers ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 2 049 820 € ; 17 466 m² de terrain
- 07/03/2023 ; vente ; 285 Imp Peupliers ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 3 278 660 € ; 17 466 m² de terrain
- 16/04/2021 ; vente ; 30 Imp Peupliers ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 809 816,5 € ; 30 036 m² de terrain
- 16/04/2021 ; vente ; 30 Imp Peupliers ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 2 615 000 € ; 25 975 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 7 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 20 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont SARL C M P R (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/332662923) ; ORIGE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/420512071) ; GROSFILLEY SOLUTIONS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/106568348) ; TEAM COURSES (TEAM COURSES) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/497928952) ; AGS FINANCES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/484171426) ; APTAR OYONNAX (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/761200633)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bellignat-01031/impasse-des-peupliers-0184
La commune : https://aucadastre.fr/bellignat-01031.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01031_0184