# Impasse Roger Vaillant, 01100 Bellignat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24636, 5.63386 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01031_0191.

## La parcelle

- Parcelle : AP 290 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 1 082 m²
- Identifiant : 01031000AP0290
- Feuille : 000 AP 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 5,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 535,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 573 kWh par an, pour 1 495 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U3, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 01/12/2022 ; vente ; Imp Roger Vaillant ; Maison, Dépendance ; 230 000 € ; 100 m² bâtis, 1 427 m² de terrain, 2 300 €/m²
- 16/09/2022 ; vente ; 8 Imp Roger Vaillant ; Maison ; 250 900 € ; 184 m² bâtis, 1 223 m² de terrain
- 17/09/2021 ; vente ; 7 Imp Roger Vaillant ; Maison ; 204 000 € ; 87 m² bâtis, 812 m² de terrain, 2 345 €/m²
- 07/07/2021 ; vente ; 8 Imp Roger Vaillant ; Maison ; 220 000 € ; 184 m² bâtis, 1 223 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 07/04/2026 ; 5 Impasse Roger Vaillant 01100 Bellignat ; maison, 119 m², construit en 1972 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 19 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Lycée polyvalent Arbez-Carme (Lycée, internat) ; Section d'enseignement professionnel du Lycée polyvalent Arbez Carme (Lycée, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 97, dont NEXEN-SIMON SOCIETE D'AVOCATS (NEXEN AVOCATS, NEXEN SIMON, CABINET CHANEL, SIMON ASSOCIES, SIMON ASSOCIES GRAND EST, SIMON ASSOCIES) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/382265908) ; AB CONCEPT (ABC) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/750577595) ; LEGALTYS (LEGALTYS) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/982496994) ; ONNA IN'VEST (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/912302551) ; ORAINTHAL (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/913397964) ; LEGALTYS SOCIAL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/851942938)
- Voies voisines : Le Verclet (37 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/le-verclet-vnm6bg.md ; Rue Gustave Flaubert (68 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/rue-gustave-flaubert-0110.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bellignat-01031/impasse-roger-vaillant-0191
La commune : https://aucadastre.fr/bellignat-01031.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01031_0191