# Permis de construire de Bellignat (Ain) : 84 autorisations

De 2013 à 2026 : 36 de logement, 41 de locaux, 1 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 25 autorisations et 31 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/07/2026 ; permis de démolir 00103126H0001 ; 8 & 1 Rue Louis Braille ; parcelle AN 142 ; terrain 3 416 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 02/07/2026 ; permis de construire 00103126H0003 ; 8 B Avenue de la Gare ; parcelles AH 248, AH 244 ; 963 m² ; terrain 8 610 m² ; autorisé ; INVEST 4C
- 21/01/2026 ; permis de construire 00103125H0005 ; Route de Groissiat ; parcelles AA 32, AA 33 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 1 091 m² ; autorisé
- 16/05/2025 ; permis de construire 00103125H0002 ; Bellignat ; parcelles AA 22, AA 24 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 4 574 m² ; commencé ; ORAINTHAL
- 18/01/2025 ; déclaration préalable 00103124H0054 ; 2 Rue d'Izernore ; parcelles AA 24, AA 22 ; terrain 4 574 m² ; autorisé ; OLSATYS
- 08/01/2025 ; permis de construire 00103124H0007 ; 1 Impasse de la Cure ; parcelle AA 10 ; 12 logements, 1 025 m² ; terrain 1 103 m² ; autorisé ; SEKER CONSTRUCTION
- 02/08/2024 ; permis de construire 00103124H0005 ; 5 Rue du Moulin ; parcelles AC 126, AC 42, AC 43 ; 309 m² ; terrain 3 308 m² ; autorisé ; LASCO II
- 29/07/2024 ; permis de construire 00103124H0003 ; 2 Rue du Moulin ; parcelles AC 134, AC 90, AC 137 ; 112 m² ; terrain 1 777 m² ; autorisé ; EGI
- 25/06/2024 ; permis de construire 00103124H0002 ; 05 Bi Rue Neuve ; parcelle AA 202 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 648 m² ; autorisé
- 12/04/2024 ; permis de construire 00103124H0001 ; Rue de la Fontanelle ; parcelle AL 212 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 409 m² ; autorisé
- 29/02/2024 ; déclaration préalable 00103124H0005 ; Le Grand Clos ; parcelles AH 233, AH 238, AH 235 ; 11 m² ; terrain 524 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 14/02/2024 ; permis de construire 00103123H0008 ; 255 Impasse des Peupliers ; parcelles AH 198, AH 201, AH 196 ; 1 387 m² ; autorisé ; AGS IMMOBILIER
- 12/02/2024 ; déclaration préalable 00103123H0045 ; 2 Rue du Centre ; parcelle AA 190 ; 1 logement ; terrain 51 m² ; autorisé
- 19/11/2023 ; permis de construire 00103123H0005 ; Route de Groissiat ; parcelles AA 40, AA 42, AA 43 ; 1 logement, 283 m² ; terrain 2 280 m² ; autorisé
- 05/09/2023 ; permis de construire 00103123H0004 ; 23 Rue de la Lampe ; parcelle AM 120 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 836 m² ; commencé
- 22/08/2023 ; permis de démolir 00103123H0002 ; 1 Route d'Alex ; parcelle AC 9 ; terrain 715 m² ; autorisé ; MELANIE IMMO
- 16/06/2023 ; déclaration préalable 00103123H0021 ; 5380 Rte de Groissiat ; parcelle AI 196 ; 15 m² ; terrain 4 517 m² ; autorisé ; COMAX FRANCE
- 06/06/2023 ; permis de démolir 00103123H0001 ; 13 Route de Groissiat ; parcelle AA 354 ; terrain 424 m² ; autorisé
- 31/05/2023 ; permis de construire 00103123H0001 ; 5001 Rue du Centre ; parcelle AA 101 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 624 m² ; autorisé
- 31/03/2023 ; permis de construire 00103123H0002 ; 1001 Rue de l'Ange ; parcelles AE 127, AH 163 ; 148 m² ; terrain 1 550 m² ; autorisé ; SCI NIFRAMALO
- 17/01/2023 ; permis de construire 00103123H0006 ; 5 Impasse de la Cure ; parcelles AA 352, AA 353, AA 354 ; 1 logement ; terrain 653 m² ; terminé
- 14/10/2022 ; permis de construire 00103122H0003 ; 0022 Avenue D Oyonnax ; parcelle AA 252 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 649 m² ; commencé
- 28/03/2022 ; permis de construire 00103121H0008 ; 1 Rue du Stade ; parcelles AA 222, AA 413 ; 6 logements, 683 m² ; terrain 1 150 m² ; commencé ; 2H
- 08/02/2022 ; permis de construire 00103121H0009 ; 20 Route de la Forge ; parcelle AA 135 ; 2 logements, 312 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de construire 00103121H0007 ; Rue de l'Ange ; parcelles AH 105, AH 144 ; 761 m² ; terrain 1 305 m² ; commencé ; MM IMMO PRO01
- 17/11/2021 ; permis de démolir 00103121H0001 ; 1 Rue du Stade ; parcelles AA 222, AA 413 ; terrain 1 150 m² ; autorisé ; 2H
- 13/09/2021 ; permis d'aménager 00103121H0001 ; Pre des Saules ; parcelles AN 66, AN 67, AN 120 ; terrain 11 246 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLIGNAT
- 02/07/2021 ; permis de construire 00103121H0006 ; Rue des Montains ; parcelles AL 363, AL 362 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 673 m² ; commencé
- 28/06/2021 ; permis de construire 00103121H0003 ; 10 Asse Roger Vaillant ; parcelle AP 298 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 873 m² ; autorisé ; SERENIS
- 27/04/2021 ; déclaration préalable 00103121H0011 ; 12 Rue du Centre ; parcelle AA 167 ; 1 logement ; terrain 116 m² ; autorisé
- 15/04/2021 ; permis de construire 00103120H0010 ; 1 Rue G. Cuvier ; parcelles AN 99, AN 98, AN 55 ; 553 m² ; terrain 9 839 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELLIGNAT
- 07/04/2021 ; permis de construire 00103121H0002 ; 451 Rue de l'Ange ; parcelles AE 82, AE 65 ; 292 m² ; terrain 5 889 m² ; autorisé ; A.B.M. PLASTIC
- 09/02/2021 ; permis de construire 00103121H0001 ; 451 Rue de l'Ange ; parcelle AE 82 ; 300 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; A.B.M. PLASTIC
- 21/01/2021 ; permis de construire 00103120H0003 ; 12 Rue Castellion Prolong ; parcelle AB 18 ; 106 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 14/01/2021 ; permis de construire 00103120H0007 ; Rte de Groissiat ; parcelle AI 196 ; 58 m² ; terrain 4 517 m² ; commencé ; COMAX FRANCE
- 21/12/2020 ; permis de construire 00103120H0004 ; Le Grand Bouchet ; parcelle AB 44 ; 7 logements, 398 m² ; terrain 19 058 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 12/10/2020 ; permis de construire 00103120H0005 ; 320 Impasse Peupliers ; parcelles AH 173, AH 194, AH 195 ; 1 046 m² ; terrain 15 779 m² ; autorisé ; CONCEPTION REALISATION PLASTIQUE ADDUXI
- 29/09/2020 ; permis de construire 00103120H0001 ; Rue Becquerel ; parcelle AN 31 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 816 m² ; autorisé
- 20/08/2020 ; déclaration préalable 00103120H0016 ; 1 Rue du Stade ; parcelles AA 222, AA 413 ; 1 logement ; terrain 409 m² ; autorisé ; 2H
- 20/02/2020 ; permis de construire 00103119H0009 ; 4 Rue du Centre ; parcelle AA 433 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 203 m² ; autorisé
- 07/02/2020 ; permis de construire 00103119H0008 ; 1 Impasse des Merciers ; parcelles AE 171, AE 174, AE 175 ; 7 773 m² ; terrain 50 134 m² ; commencé ; SCI IMERMAC
- 17/12/2019 ; permis de construire 00103119H0005 ; Rte de Groissiat ; parcelle AI 196 ; 29 m² ; terrain 4 517 m² ; autorisé ; COMAX FRANCE
- 21/10/2019 ; permis de construire 00103119H0006 ; 4 Bis Rue du Centre ; parcelles AA 181, AA 180, AA 179 ; 4 logements, 517 m² ; terrain 2 183 m² ; terminé
- 07/08/2019 ; déclaration préalable 00103119H0015 ; 5 Rue du Centre ; parcelle AA 467 ; 2 logements, 70 m² ; terrain 414 m² ; autorisé
- 01/08/2019 ; permis de construire 00103119H0002 ; 266 Impasse Peupliers ; parcelle AE 148 ; 561 m² ; terrain 4 674 m² ; terminé ; LCV IMMO 2
- 17/07/2019 ; permis de construire 00103119H0001 ; Zi Sud - 1031 Rue de L Ang ; parcelle AH 111 ; 155 m² ; terrain 1 741 m² ; terminé ; SCI MURAT
- 25/01/2019 ; permis de construire 00103118H0007 ; 850 Rue de l'Ange ; parcelles AE 99P, AE 98 ; 1 908 m² ; terrain 8 212 m² ; terminé ; SCI DU MOULIN
- 04/10/2018 ; permis de construire 00103118H0005 ; Rue Castellion ; parcelles AB 9, AB 10, AB 11 ; 229 m² ; terrain 3 866 m² ; commencé ; BARBAULT
- 29/05/2018 ; permis de construire 00103118H0002 ; 10 Route de Groissiat ; parcelle AL 56 ; 10 logements, 1 377 m² ; terrain 7 074 m² ; autorisé ; M.M LUXURY HOMES
- 29/05/2018 ; permis de construire 00103118H0001 ; Les Cotesses ; parcelle 0A 170 ; 224 m² ; terrain 195 830 m² ; terminé ; SOCIETE DES EAUX DU HAUT BUGEY
- 29/05/2018 ; permis de construire 00103118H0003 ; 1 Rue de la Courbe ; parcelles AA 256, AA 254 ; 370 m² ; terrain 4 469 m² ; autorisé ; SCI DE LA COURBE
- 29/05/2017 ; déclaration préalable 00103117H0003 ; 54 Avenue D Oyonnax ; parcelles AP 231, AP 230, AP 229 ; terrain 1 697 m² ; autorisé
- 21/04/2017 ; permis de construire 00103117H0002 ; 8 Rue des Montains - Lot A ; parcelle AL 44 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 10/04/2017 ; permis de construire 00103117H0001 ; 320 Impasse Peupliers ; parcelle AH 173 ; 712 m² ; terrain 5 105 m² ; terminé ; ORIGE
- 12/01/2017 ; permis de construire 00103116H0010 ; 16 Rue du Bac ; parcelle AA 123 ; 1 logement ; terrain 594 m² ; autorisé
- 05/01/2017 ; déclaration préalable 00103116H0023 ; 1 logement, 22 m² ; autorisé
- 08/11/2016 ; déclaration préalable 00103116H0020 ; 29 m² ; autorisé
- 08/11/2016 ; permis de démolir 00103116H0001 ; 2 Rue Castellion ; parcelle AB 12 ; terrain 4 870 m² ; autorisé ; BARBAULT
- 13/10/2016 ; permis de construire 00103116H0009 ; Rue de la Grosse Pierre ; parcelles AM 273, AM 276, AM 317 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 969 m² ; terminé
- 07/10/2016 ; permis de construire 00103116H0007 ; 3 Route d'Alex ; parcelles AC 4, AC 3, AC 2 ; 11 306 m² ; terrain 47 152 m² ; terminé
- 10/08/2016 ; permis de construire 00103116H0004 ; Route de Groissiat ; parcelle AL 320 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 269 m² ; commencé
- 03/08/2016 ; permis de construire 00103116H0005 ; 60 Avenue d'Oyonnax ; parcelles AP 406, AP 212, AP 213 ; 730 m² ; terrain 3 477 m² ; autorisé ; 2 M GROUP
- 02/06/2016 ; permis de construire 00103116H0002 ; 2 Chemin de la Caserne ; parcelle AC 7 ; 222 m² ; terrain 1 548 m² ; autorisé
- 24/05/2016 ; permis de construire 00103116H0003 ; Rue Castellion ; parcelles AB 11, AB 10, AB 9 ; 277 m² ; terrain 3 866 m² ; commencé ; BARBAULT
- 13/05/2016 ; permis de construire 00103116H0001 ; Rte de Groissiat ; parcelle AI 196 ; 186 m² ; terrain 4 517 m² ; annulé ; SAEE 33
- 06/11/2015 ; permis de construire 00103115H0005 ; 1201 Rue de l'Ange ; parcelle AH 116 ; 370 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé ; DEVAUD SAS
- 29/07/2015 ; permis de construire 00103115H0003 ; 18 Av D Oyonnax ; parcelles AA 233, AA 232 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 763 m² ; commencé ; BJM 13
- 23/06/2015 ; permis de construire 00103115H0002 ; 27 Route d'Alex ; parcelle AD 10 ; 73 m² ; terrain 2 338 m² ; terminé
- 01/06/2015 ; permis de démolir 00103115H0001 ; 15 Route d'Alex ; parcelle AC 4 ; terrain 22 789 m² ; autorisé ; HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
- 05/03/2015 ; déclaration préalable 00103115H0002 ; 5 Pl de L Hotel de Ville ; parcelle AA 311 ; terrain 388 m² ; autorisé ; LES RENOUILLUS
- 09/07/2014 ; permis de construire 00103114H0001 ; Rue du Cimetiere ; parcelle AA 486 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 392 m² ; autorisé
- 15/04/2014 ; déclaration préalable 00103114H0010 ; 27 m² ; autorisé
- 15/04/2014 ; déclaration préalable 00103114H0012 ; 1 Rue Pierre et Marie Curie ; parcelles AM 211, AM 212, AN 97 ; terrain 56 111 m² ; autorisé ; SYND MIXTE POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE
- 24/03/2014 ; déclaration préalable 00103114H0005 ; 12 Rue Castellion Prolong ; parcelle AB 18 ; terrain 756 m² ; autorisé
- 25/11/2013 ; déclaration préalable 00103113X0019 ; Rue Jules Michelet ; parcelle C 1279 ; 10 m² ; terrain 1 013 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 04/10/2013 ; permis de construire 00103113X0007 ; Impasse des Peupliers ; parcelle AE 161 ; 622 m² ; terrain 30 036 m² ; terminé ; SCI CAZOMENCE
- 03/10/2013 ; permis de construire 00103113X0008 ; Rue Rue de la Grosse Pierre ; parcelles AM 273, AM 273, AM 273 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 5 735 m² ; autorisé
- 17/06/2013 ; déclaration préalable 00103113X0008 ; 22 Route de la Forge ; parcelle AA 469 ; 1 logement ; terrain 404 m² ; autorisé
- 17/06/2013 ; déclaration préalable 00103113X0009 ; 22 Route de la Forge ; parcelle AA 469 ; 1 logement ; terrain 177 m² ; autorisé
- 07/06/2013 ; permis de construire 00103113X0003 ; 5 Rue du Centre ; parcelles AA 99, AA 99 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 672 m² ; autorisé
- 19/03/2013 ; permis de construire 00103113X0002 ; 10 Bis Rue du Centre ; parcelles AA 165, AA 165, AA 165 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 26/02/2013 ; permis de construire 00103112X0032 ; 7 Rue Gustave Flaubert ; parcelles AP 128, AP 128 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 425 m² ; terminé
- 19/02/2013 ; permis de construire 00103113X0001 ; 5 Rue du Moulin ; parcelles AC 43, AC 43 ; 151 m² ; terrain 1 155 m² ; terminé ; SCI LASCO
- 17/01/2013 ; déclaration préalable 00103112X0031 ; Tres la Prele - 56 Avenue ; parcelles AP 217, AP 217 ; terrain 507 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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