# Rue du Quart, 01100 Bellignat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24241, 5.62479 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01031_81k86w.

## La parcelle

- Parcelle : AL 166
- Contenance : 344 m²
- Identifiant : 01031000AL0166
- Feuille : 000 AL 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 526,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 568 kWh par an, pour 1 492 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U3, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 04/11/2024 ; 7 Rue du Quart 01100 Bellignat ; maison, 95 m² ; énergie D, climat C
- 31/10/2024 ; 7 Rue du Quart 01100 Bellignat ; maison, 95 m², construit en 1997 ; énergie D, climat C
- 12/12/2022 ; 5 Rue du Quart 01100 Bellignat ; maison, 135 m², construit en 1999 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 22 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Route de Groissiat (18 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/route-de-groissiat-0105.md ; Rte le Quart (19 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/rte-le-quart-lg6jss.md ; Le Quart (22 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/le-quart-r41chw.md ; Rue de la Chavonne (59 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/rue-de-la-chavonne-0046.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bellignat-01031/rue-du-quart-81k86w
La commune : https://aucadastre.fr/bellignat-01031.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01031_81k86w