# Rue Neuve, 01100 Bellignat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24503, 5.63158 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01031_0180.

## La parcelle

- Parcelle : AA 153 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 2 230 m²
- Identifiant : 01031000AA0153
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 2,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 528,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 572 kWh par an, pour 1 494 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U3, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 84 de la commune

- 25/06/2024 ; permis de construire 00103124H0002 ; 05 Bi Rue Neuve ; parcelle AA 202 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 648 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bellignat-01031/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 06/11/2025 ; vente ; 4 Rue Neuve ; Maison ; 195 000 € ; 80 m² bâtis, 899 m² de terrain, 2 438 €/m²
- 14/12/2022 ; vente ; 8 Rue Neuve ; Maison ; 255 000 € ; 254 m² bâtis, 1 258 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 10/03/2025 ; 4 Rue Neuve 01100 Bellignat ; maison, 106 m², construit en 1967 ; énergie F, climat F
- 17/06/2022 ; 8 Rue Neuve 01100 Bellignat ; maison, 191,1 m², construit en 1970 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 24 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Les Sources (Ecole) ; Ecole maternelle Les Sources (Ecole)
- Voies voisines : Rue du Mont Olivet (2 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/rue-du-mont-olivet-0175.md ; Rue du Stade (88 m) https://aucadastre.fr/bellignat-01031/rue-du-stade-0195.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bellignat-01031/rue-neuve-0180
La commune : https://aucadastre.fr/bellignat-01031.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01031_0180