# Permis de construire de Belloc-Saint-Clamens (Gers) : 20 autorisations

De 2013 à 2024 : 9 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/01/2024 ; permis de construire 03204223A0004 ; Au Village ; parcelles B 417, B 418, B 415 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 799 m² ; terminé
- 21/12/2023 ; permis de construire 03204223A0002 ; A Biraben ; parcelles C 2, C 525, B 211 ; 613 m² ; terrain 362 892 m² ; autorisé ; DE CASTELBON
- 27/07/2023 ; permis de construire 03204223A0001 ; Le Village - Vc N_5 ; parcelles B 420, B 423 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 545 m² ; terminé
- 16/02/2023 ; permis de construire 03204222A0004 ; Lieu-Dit Lapalu ; parcelles A 317, A 320, A 315 ; 1 405 m² ; terrain 11 305 m² ; autorisé ; S.C.I. LANNE LAPALU
- 15/09/2022 ; permis de construire 03204222A0001 ; Camats ; parcelles B 96, B 375, B 73 ; 34 m² ; terrain 138 618 m² ; commencé ; BOVIGAZ 32
- 09/06/2022 ; permis de construire 03204221A0004 ; Major ; parcelles C 378, C 382, ZA 83 ; 2 314 m² ; terrain 6 658 m² ; autorisé ; PUJOS ET FILS
- 22/04/2021 ; permis de construire 03204221A0001 ; Escloupes ; parcelle B 358 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 601 m² ; commencé
- 04/01/2021 ; déclaration préalable 03204220A0004 ; 3 Camats ; parcelle B 375 ; 8 m² ; terrain 1 767 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 30/07/2020 ; déclaration préalable 03204220A0001 ; Camats ; parcelle B 379 ; 9 m² ; terrain 5 526 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 13/06/2019 ; permis de construire 03204218A1002 ; Ambarrate ; parcelle C 16 ; 940 m² ; terrain 13 811 m² ; autorisé ; DE CASTELBON
- 28/03/2019 ; permis de construire 03204218A1003 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 07/02/2019 ; permis de construire 03204218A1001 ; Escloupes ; parcelle D 320 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 27/07/2017 ; permis de construire 03204217A1001 ; Lasmarques ; parcelles D 337, D 338 ; 422 m² ; terrain 14 517 m² ; autorisé ; DE CASTELBON
- 04/07/2017 ; permis de construire 03204217A1002 ; Au Village ; parcelles B 381, B 258, B 223 ; 2 logements, 138 m² ; terrain 589 m² ; commencé ; SA GASCONNE D'H L M
- 13/02/2017 ; permis de construire 03204216A1006 ; Au Village ; parcelles B 381P, B 258P, B 223P ; 3 logements, 218 m² ; terrain 699 m² ; commencé ; SA GASCONNE D'H L M
- 16/12/2016 ; permis d'aménager 03204216A5002 ; parcelles B 258, B 381, B 223 ; terminé ; COMMUNE DE BELLOC SAINT CLAMENS
- 20/09/2016 ; permis de construire 03204216A1001 ; A Biraben ; parcelle C 544 ; 168 m² ; terrain 48 107 m² ; terminé ; DE CASTELBON
- 10/10/2014 ; permis de construire 03204214A1001 ; Camats ; parcelles B 242, B 88 ; 268 m² ; terrain 5 129 m² ; terminé ; EURL DOSSAT
- 20/01/2013 ; permis de construire 03204212M1004 ; Au Village  Lotissement ; parcelle D 538 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 16/01/2013 ; permis de construire 03204212M1003 ; Escloupes - Darre ; parcelle D 540 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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