# Permis de construire de Belmont (Doubs) : 9 autorisations

De 2013 à 2025 : 4 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/07/2025 ; permis de construire 0250522500001 ; Les Tendenets ; parcelles ZE 37, ZE 6 ; 443 m² ; terrain 43 128 m² ; autorisé
- 16/09/2022 ; permis de construire 02505222V0001 ; Les Tendenets ; parcelles ZE 37, ZE 6 ; 262 m² ; terrain 43 128 m² ; autorisé ; GAEC CUCHE CHARLENE ET JOHAN
- 28/09/2020 ; permis de construire 02505220V0003 ; 6 Rue Victor Hugo ; parcelle ZC 25 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 14/09/2020 ; permis de construire 02505220V0002 ; Rue Louis Pasteur ; parcelle ZC 80 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 6 193 m² ; terminé
- 19/04/2020 ; permis de construire 02505220V0001 ; 4 Rue de la Liberation ; parcelle ZD 41 ; 780 m² ; terrain 31 869 m² ; terminé
- 23/10/2018 ; permis de construire 02505218V0001 ; Champs de la Corneille ; parcelle ZB 48 ; 350 m² ; terrain 33 649 m² ; terminé
- 21/10/2016 ; permis de construire 02505216V0001 ; Chem Rural de Belmont ; parcelle ZD 42 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 23 467 m² ; terminé
- 20/01/2016 ; permis de construire 02505215V0001 ; Rue Victor Hugo ; parcelle ZC 79 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 10 548 m² ; terminé
- 21/05/2013 ; permis de construire 02505213V0001 ; Ld la Corvee ; parcelle ZD 40 ; 1 759 m² ; terrain 55 336 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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