# Permis de construire de Belmont (Jura) : 24 autorisations

De 2013 à 2026 : 17 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/04/2026 ; permis de démolir 0390482600001 ; 3 Rue des Graviers ; parcelle ZE 95 ; terrain 22 409 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; permis de construire 0390482600001 ; 11 Rue du Val d'Amour ; parcelle ZA 202 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 16/01/2025 ; permis de construire 03904824A0005 ; 1 Rue de la Loue ; parcelle ZA 60 ; 4 logements ; terrain 1 210 m² ; autorisé
- 02/05/2024 ; permis de construire 03904824A0001 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 6 165 m² ; commencé
- 04/04/2024 ; permis de démolir 03904824A0002 ; autorisé
- 19/03/2024 ; permis de démolir 03904824A0001 ; 16 Rue du Val d'Amour ; parcelle ZA 106 ; autorisé ; EROL
- 05/03/2024 ; déclaration préalable 03904824A0001 ; 16 Rue du Val d'Amour ; parcelles ZA 106, Z 106 ; 2 logements ; terrain 3 076 m² ; autorisé ; EROL
- 05/03/2024 ; déclaration préalable 03904824A0001 ; 16 Rue du Val d'Amour ; parcelles ZA 106, Z 106 ; terrain 3 076 m² ; autorisé ; EROL
- 25/01/2024 ; permis de construire 03904823A0005 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 6 165 m² ; terminé
- 14/09/2023 ; permis de démolir 03904823A0002 ; autorisé
- 25/04/2023 ; permis de construire 03904823A0001 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 6 165 m² ; commencé
- 25/04/2023 ; permis de construire 03904823A0003 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 6 165 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; permis de construire 03904822J0006 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 038 m² ; terminé
- 26/04/2022 ; permis d'aménager 03904822J0001 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZA 138 ; terrain 6 177 m² ; terminé
- 03/10/2021 ; permis de construire 03904821J0003 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZI B49P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 038 m² ; commencé
- 28/01/2021 ; permis de construire 03904821J0001 ; Rue du Val D Amour ; parcelle ZA 94 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 488 m² ; commencé
- 21/01/2021 ; permis de construire 03904820J0004 ; 38 Rue du Grand Contour ; parcelle ZI 53 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 330 m² ; commencé
- 24/09/2020 ; permis de construire 03904820J0002 ; 5 Rue du Val D Amour ; parcelle ZA 178 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 299 m² ; commencé
- 24/09/2020 ; permis de construire 03904820J0002 ; 5 Rue du Val D Amour ; parcelle ZA 178 ; 75 m² ; terrain 1 299 m² ; commencé
- 20/09/2018 ; permis de construire 03904818J0002 ; 33 Rue du Grand Contour ; parcelle ZI 20 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 607 m² ; commencé
- 06/07/2018 ; permis de construire 03904818J0001 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZI 20 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 3 590 m² ; commencé
- 25/05/2016 ; permis de construire 03904816J0001 ; Chem des Graviers ; parcelle ZE 65 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 11/09/2014 ; permis de construire 03904814D0003 ; 1 Imp Matala ; parcelles ZA 48, ZA 52 ; 1 logement, 35 m² ; terminé
- 04/07/2013 ; permis de construire 03904813D0002 ; Rue du Grand Contour ; parcelle ZB 112 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 957 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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