# Permis de construire de Belmont (Haute-Marne) : 10 autorisations

De 2013 à 2024 : 1 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/08/2024 ; permis de construire 05204324S0001 ; 16bis Rue des Ponts Charrois ; parcelles AB 319, AB 318 ; 1 logement, 129 m² ; autorisé
- 02/07/2019 ; permis de construire 05204319S0001 ; En Berrot ; parcelle ZA 20 ; 1 849 m² ; commencé
- 14/12/2018 ; permis de démolir 05204318S0002 ; Rue des Ponts Charrois ; parcelle AB 318 ; autorisé
- 01/08/2018 ; permis de démolir 05204318S0001 ; 16 Bis Rue des Ponts Chamo ; parcelle AB 319 ; autorisé
- 05/01/2018 ; déclaration préalable 05204317S0001 ; Chem Dit des Pres Breuillon ; parcelle ZB 18 ; 7 m² ; terrain 132 470 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 14/06/2017 ; permis de construire 05204317S0001 ; Ld le Chanoy ; parcelle ZB 18 ; 836 m² ; commencé ; METHASSIN
- 28/04/2016 ; permis de construire 05204316S0001 ; Chem du Pre Breuillon ; parcelle ZB 18 ; 756 m² ; terrain 5 000 m² ; autorisé
- 20/10/2015 ; permis de construire 05204315S0002 ; Chem du Pre Breuillon ; parcelles ZB 21, ZB 20, ZB 18 ; 452 m² ; terrain 141 240 m² ; autorisé ; GAEC CHAUFFETET
- 04/06/2014 ; permis de construire 05204314S0001 ; Chem du Pre Breuillon ; parcelles ZB 21, ZB 20, ZB 18 ; 133 m² ; terrain 141 240 m² ; commencé ; GAEC CHAUFFETET
- 22/01/2013 ; permis de construire 05204312S0004 ; Chemin du Pre Beuillon ; parcelles ZB 18, ZB 20, ZB 21 ; 1 426 m² ; terrain 141 240 m² ; autorisé ; GAEC CHAUFFETET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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