# Permis de construire de Belonchamp (Haute-Saône) : 8 autorisations

De 2016 à 2025 : 6 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/01/2025 ; permis de construire 07006324E0003 ; 6 ; parcelle C 383 ; 1 logement, 40 m² ; terminé
- 09/01/2024 ; permis de construire 07006323E0004 ; Rue de la Tartre ; parcelles C 573, C 574, C 575 ; 1 logement, 247 m² ; commencé
- 29/11/2022 ; permis de construire 07006322E0002 ; Chem du Camus ; parcelle C 561 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 539 m² ; terminé
- 29/11/2022 ; permis de construire 07006322E0004 ; Chem de la Ronde Besse ; parcelle B 174 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de démolir 07006321E0001 ; Rte des Vosges ; parcelle C 429 ; autorisé ; COMMUNE DE BELONCHAMP
- 16/07/2019 ; permis de construire 07006319E0001 ; Rd 97 ; parcelles OB 379, OB 380, OB 323 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 6 441 m² ; terminé
- 21/11/2017 ; permis de construire 07006317E0003 ; 5 Chem du Camus ; parcelles C 38, C 37 ; 55 m² ; terrain 1 450 m² ; terminé
- 15/01/2016 ; permis de construire 07006315E0003 ; 3 Rte des Vosges ; parcelle C 1 ; 1 logement ; terrain 822 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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