# Permis de construire de Belval (Ardennes) : 11 autorisations

De 2013 à 2022 : 6 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/12/2022 ; permis de construire 00805822A0003 ; Le Village ; parcelles C 462, C 465, C 463 ; 1 logement, 194 m² ; autorisé
- 09/12/2022 ; permis de construire 00805822A0003 ; Le Village ; parcelles C 462, C 465, C 463 ; 194 m² ; autorisé
- 10/08/2022 ; permis de construire 00805822A0002 ; Route Departementale N_43 ; parcelle ZD 246 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 11/10/2021 ; permis de construire 00805821A0001 ; Route Departementale ; parcelle ZD 179 ; 604 m² ; terrain 13 090 m² ; autorisé ; ECURIE CONCEPT
- 28/12/2020 ; permis de construire 00805820A0002 ; 3 Lotissement les Petits Pa ; parcelle A 338 ; 30 m² ; terrain 988 m² ; autorisé
- 15/10/2019 ; permis de construire 00805817A0001 ; 1 logement, 188 m² ; autorisé ; IMAGINE
- 29/06/2017 ; permis de démolir 00805817A0001 ; 15 Rue du Presbytere ; parcelle C 435 ; autorisé
- 12/11/2015 ; permis de construire 0080581500002 ; 1 Ruelle du Loup ; parcelle C 103 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 619 m² ; commencé
- 10/07/2015 ; permis de construire 00805815A0001 ; 20 Rue de Warcq ; parcelles C 51, C 330 ; 5 logements, 477 m² ; terrain 4 910 m² ; commencé ; SCI DU 20 RUE DE WARCQ
- 28/02/2013 ; permis de construire 00805812A0003 ; Ruelle des Petits Patits ; parcelle A 342 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 964 m² ; terminé
- 25/01/2013 ; permis de construire 00805812A0002 ; Pk 8 5 Future A 304 ; parcelle . 24 ; 40 m² ; terrain 80 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belval-08058/permis
La commune : https://aucadastre.fr/belval-08058.md
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