# Permis de construire de Belval (Manche) : 18 autorisations

De 2013 à 2024 : 9 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/10/2024 ; déclaration préalable 05004424W0007 ; La Prevostiere ; parcelle AB 175 ; 17 m² ; terrain 5 661 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 20/07/2024 ; déclaration préalable 05004424W0005 ; La Prevostiere ; parcelle AB 175 ; 17 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 17/08/2021 ; permis de construire 05004421W0001 ; Rue du Bourg ; parcelles AH 178, AH 104, AH 103 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 410 m² ; terminé
- 08/06/2017 ; permis de construire 05004417W0003 ; 4 L Hotel Couture ; parcelle AH 229 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 840 m² ; commencé
- 11/05/2017 ; permis de construire 05004417W0002 ; 2 Ld le Hamelin ; parcelles AH 174, AH 216, AH 215 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 833 m² ; autorisé
- 22/03/2017 ; permis de construire 05004416W0006 ; 1 ; parcelle AH 129 ; 300 m² ; terrain 7 500 m² ; autorisé
- 12/12/2016 ; permis de construire 05004416W0005 ; Vesly ; parcelles AC 284, AC 283 ; 240 m² ; terrain 18 000 m² ; terminé ; SCEA DU PORC EPIC
- 30/08/2016 ; permis de construire 05004416W0004 ; 2 Chem des Rebus ; parcelle AC 272 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 921 m² ; terminé
- 09/08/2016 ; permis de construire 05004416W0003 ; 11 le Bourg ; parcelle AH 58 ; 180 m² ; terrain 1 338 m² ; autorisé
- 18/07/2016 ; permis de construire 05004416W0001 ; 1 L Hotel Guerin ; parcelles AB 74, AB 73, AB 72 ; 678 m² ; terrain 84 000 m² ; commencé ; GAEC DU GUERIN
- 30/06/2016 ; permis de construire 05004416W0002 ; La Prevostiere ; parcelle AB 143 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 21/12/2015 ; permis de construire 05004415W0006 ; 12 Rue de Cerisy ; parcelle AC 278 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 279 m² ; terminé
- 10/11/2015 ; permis de construire 05004415W0004 ; Vesly ; parcelles AC 290, AC 287, AC 284 ; 970 m² ; terrain 18 000 m² ; terminé ; SCEA DU PORC EPIC
- 29/09/2015 ; permis de construire 05004415W0003 ; 14bis la Prevostiere ; parcelles AB 261, AB 253 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 598 m² ; terminé
- 16/12/2014 ; permis de construire 05004414W0003 ; 9 ; parcelle AB 218 ; 56 m² ; terrain 2 841 m² ; commencé
- 22/08/2014 ; permis de construire 05004414W0001 ; 13 Rte de Cerisy la Salle ; parcelle AC 49 ; 64 m² ; terrain 879 m² ; annulé
- 14/08/2013 ; permis de construire 05004413W0002 ; La Prevostiere ; parcelle AB 199 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 434 m² ; terminé
- 08/07/2013 ; permis de construire 05004413W0001 ; 16 Rue Damecourt ; parcelle AC 259 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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