# Permis de construire de Belval (Vosges) : 4 autorisations

De 2017 à 2021 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/09/2021 ; permis de construire 08805321H0003 ; 4 Rue le Behe ; parcelles A 1213, A 1214 ; 280 m² ; terrain 3 635 m² ; autorisé
- 12/08/2021 ; permis de construire 08805321H0004 ; La Sapenot ; parcelle A 446 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 280 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 08805317H0002 ; Rue de l'Aile ; parcelle A 1578 ; 1 logement, 228 m² ; terminé
- 05/04/2017 ; permis de construire 08805317H0001 ; Rue de la Mairie ; parcelles 4 484, A 795, A 1672 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 2 752 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/belval-88053/permis
La commune : https://aucadastre.fr/belval-88053.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/88053/permits