# Permis de construire de Benoisey (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2013 à 2026 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/04/2026 ; permis de construire 02106426M0001 ; Clément ; parcelles AD 48, AD 49, AD 50 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé
- 10/07/2018 ; permis de construire 02106418M0001 ; Rue Lambert ; parcelle AE 103 ; 44 m² ; terrain 2 806 m² ; autorisé ; SCI AV
- 22/03/2018 ; permis de construire 02106417M0001 ; Voie Communale N 4 ; parcelle ZH 65 ; 749 m² ; autorisé
- 21/01/2016 ; permis de construire 02106415M0003 ; parcelle ZI 40 ; 640 m² ; terrain 39 719 m² ; commencé ; EARL COMPAROT DAVID
- 13/02/2014 ; permis de construire 02106413M0002 ; Rte de Courcelles ; parcelle ZE 123 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 486 m² ; terminé
- 25/06/2013 ; permis de construire 02106413M0001 ; Voie Communale N 4 ; parcelle ZH 65 ; 417 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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