# Permis de construire de Berche (Doubs) : 28 autorisations

De 2014 à 2025 : 24 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/08/2025 ; permis de construire 02505425A0003 ; parcelles C 445, C 446 ; 41 m² ; autorisé ; CENTRE EST ENROBES
- 19/11/2024 ; permis de construire 02505424A0001 ; 10 Grande Rue ; parcelle B 31 ; 2 logements, 229 m² ; terrain 518 m² ; commencé
- 21/02/2022 ; permis de construire 02505421A0003 ; Zi de Berche ; parcelle A 799 ; 146 m² ; terrain 613 m² ; commencé ; LES 4 CAVALIERS
- 14/10/2019 ; permis de construire 02505419A0004 ; 10 Grande Rue ; parcelle B 31 ; 5 logements, 152 m² ; terrain 518 m² ; annulé
- 25/03/2019 ; permis de construire 02505419A0001 ; 11 Rue du Chanois ; parcelle B 565 ; 1 logement ; terrain 760 m² ; autorisé
- 06/09/2018 ; permis de construire 02505418A0004 ; 16 Rue du Vernois ; parcelle B 93 ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 03/09/2018 ; permis de construire 02505418A0005 ; 11 Impasse du Clos Mourey ; parcelle B 855 ; 1 logement, 183 m² ; autorisé
- 17/05/2018 ; permis de construire 02505418A0003 ; Rue des Chenevieres ; parcelles B 164, B 165, B 166 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 20/04/2018 ; permis de construire 02505418A0002 ; Lotissement du Vernois ; parcelle B 1083 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 803 m² ; commencé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02505418A0001 ; 26 Rue du Vernois ; parcelle B 1098 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 202 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de construire 02505417A0004 ; Rue de Chanois ; parcelles B 1119, B 1116 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 04/01/2018 ; permis de construire 02505417A0003 ; 13 Rue des Chenevieres ; parcelles B 1161, B 174 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 996 m² ; terminé
- 06/09/2017 ; permis de construire 02505417A0002 ; 28 Rue du Vernois ; parcelle B 1099 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 231 m² ; commencé
- 24/04/2017 ; permis de construire 02505417A0001 ; 14 Rue du Vernois ; parcelle B 1048 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 09/02/2017 ; permis de construire 02505416A0006 ; 15 Rue du Chanois ; parcelles B 1115, B 1118 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 19/12/2016 ; permis de construire 02505416A0005 ; 4 Rue des Chenevieres ; parcelle B 1054 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 999 m² ; autorisé
- 24/08/2016 ; permis de construire 02505416A0004 ; 2 Rue des Chenevieres ; parcelle B 1053 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 903 m² ; terminé
- 13/06/2016 ; permis de construire 02505416A0001 ; 15 Rue du Chanois ; parcelle B 1115 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 675 m² ; annulé
- 11/01/2016 ; permis de construire 02505415A0008 ; Rue Grande ; parcelles A 958, A 959, A 960 ; 4 logements, 396 m² ; terrain 2 066 m² ; autorisé
- 29/10/2015 ; permis de construire 02505415A0005 ; 5 Rue du Vernois ; parcelle B 1081 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 969 m² ; terminé
- 01/10/2015 ; permis de construire 02505415A0001 ; Za Berche ; parcelles A 897, A 900, A 585 ; 76 m² ; terminé
- 08/07/2015 ; permis de construire 02505415A0003 ; 2bis Rue du Vernois ; parcelle A 1147 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 471 m² ; annulé
- 24/06/2015 ; permis de construire 02505415A0004 ; 19 Rue du Chanois ; parcelles B 1117, B 1120 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 675 m² ; terminé
- 10/02/2015 ; permis de construire 02505414A0006 ; 21bis Rue du Chanois ; parcelle B 1122 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 794 m² ; terminé
- 30/10/2014 ; permis de construire 02505414A0003 ; 1 logement, 161 m² ; terminé
- 30/10/2014 ; permis de construire 02505414A0005 ; Lotissement du Vernois ; parcelles B 1089, B 1080 ; 1 logement, 151 m² ; terminé
- 12/06/2014 ; permis de construire 02505414A0004 ; 3 Imp des Petits Bans ; parcelles B 1035, B 1033 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 220 m² ; commencé
- 12/03/2014 ; permis de construire 02505414A0001 ; 20bis Rue des Bruyeres ; parcelles B 388, B 896, B 386 ; 144 m² ; terrain 7 288 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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