# Chemin du Buisson, 27300 Bernay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.11595, 0.56024 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 27056_0198.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 43
- Contenance : 5 940 m²
- Identifiant : 27056000ZC0043
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 169,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 352 kWh par an, pour 1 386 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, agricole, du PLU Bernay, en vigueur depuis le 19/11/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 361 de la commune

- 04/02/2022 ; permis de construire 02705621Z0035 ; 62 Che du Buisson ; parcelles ZC 44, ZC 79, ZC 80 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 13 684 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bernay-27056/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 20/03/2021 ; vente ; 62 Che du Buisson ; Maison ; 40 000 € ; 55 m² bâtis, 1 741 m² de terrain, 727 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/03/2001.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7, dont PRO LOGS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/445286628) ; GE MESAS (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/829259654) ; ETA DU BUISSON (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/821794989) ; ETA MESAS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/828210443) ; SC LA CABANE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/905042834) ; EARL MESAS-RUIZ CD (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/893373373)
- Voies voisines : Chemin du Poirier Brûlé (50 m) https://aucadastre.fr/bernay-27056/chemin-du-poirier-brule-0992.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bernay-27056/chemin-du-buisson-0198
La commune : https://aucadastre.fr/bernay-27056.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/27056_0198