# Residence du Cours, 27300 Bernay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.08610, 0.58969 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 27056_A032.

## La parcelle

- Parcelle : AK 9
- Contenance : 890 m²
- Identifiant : 27056000AK0009
- Feuille : 000 AK 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 144 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 371 kWh par an, pour 1 393 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa, individuel - opération ensemble, du PLU Bernay, en vigueur depuis le 19/11/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 11/06/2025 ; vente ; 15 Res du Cours ; Maison ; 308 050 € ; 244 m² bâtis, 1 603 m² de terrain
- 21/01/2025 ; vente ; 8 Res du Cours ; Maison ; 340 000 € ; 308 m² bâtis, 1 263 m² de terrain
- 12/06/2024 ; vente ; 10 Res du Cours ; Maison ; 171 000 € ; 71 m² bâtis, 957 m² de terrain, 2 408 €/m²
- 26/01/2024 ; vente ; 13 Res du Cours ; Maison ; 77 500 € ; 80 m² bâtis, 1 215 m² de terrain, 969 €/m²
- 05/11/2021 ; vente ; 8 Res du Cours ; Maison ; 310 000 € ; 308 m² bâtis, 1 263 m² de terrain
- 07/05/2021 ; vente ; 15 Res du Cours ; Maison ; 200 000 € ; 244 m² bâtis, 1 603 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 08/11/2023 ; 10 Residence du Cours 27300 Bernay ; maison, 81 m², construit en 1970 ; énergie E, climat E
- 17/09/2023 ; 15 Residence du Cours 27300 Bernay ; maison, 134 m², construit en 1970 ; énergie D, climat D
- 02/05/2022 ; 12 Residence du Cours 27300 Bernay ; maison, 120 m², construit en 1948 ; énergie C, climat C
- 20/08/2021 ; 8 Residence du Cours 27300 Bernay ; maison, 152 m², construit en 1997 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 10 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Circonscription d'inspection du 1er degré de Bernay (Service Administratif) ; Ecole élémentaire Ferdinand Buisson (Ecole) ; Ecole maternelle Ferdinand Buisson (Ecole) ; Lycée Augustin Fresnel (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 107, dont MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE (MATMUT) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775701477) ; SHELL FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/780130175) ; NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/262703044) ; RETAIL GLOBAL SOLUTIONS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/383324449) ; COMMUNE DE BERNAY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212700561) ; CARDIN & SOETAERT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/919086686)
- Voies voisines : Residence du Cours (6 m) https://aucadastre.fr/bernay-27056/residence-du-cours-a032.md ; Rue de la Défense (59 m) https://aucadastre.fr/bernay-27056/rue-de-la-defense-0336.md ; Rue du Stade (63 m) https://aucadastre.fr/bernay-27056/rue-du-stade-1200.md ; Rue Alsace Lorraine (87 m) https://aucadastre.fr/bernay-27056/rue-alsace-lorraine-0060.md ; Allée des Primevères (91 m) https://aucadastre.fr/bernay-27056/allee-des-primeveres-1008.md ; Rue Maurice Lemoing (93 m) https://aucadastre.fr/bernay-27056/rue-maurice-lemoing-0810.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bernay-27056/residence-du-cours-A032
La commune : https://aucadastre.fr/bernay-27056.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/27056_A032