# Permis de construire de Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 92 de logement, 25 de locaux, 2 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 69 autorisations et 96 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/06/2026 ; permis de construire 0950582600005 ; 13 Chemin Pave ; parcelles ZC 123, ZC 124, ZC 125 ; 200 m² ; terrain 46 551 m² ; autorisé ; SPIE BATIGNOLLES FONDATIONS
- 06/05/2026 ; permis de construire 0950582600004 ; 74 Rue de Creil ; parcelle B 971 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 302 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; permis de construire 0950582600002 ; Rue du Val d'Oise ; parcelles B 1177, B 1201 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 531 m² ; commencé
- 09/07/2025 ; permis de construire 0950582500003 ; 119 Grande Rue ; parcelle B 1198 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 13 227 m² ; autorisé ; SCI BSO134
- 09/07/2025 ; permis de construire 0950582500004 ; 119 Grande Rue ; parcelle B 1198 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 13 227 m² ; autorisé ; SCI BSO134
- 09/07/2025 ; permis de construire 0950582500005 ; 119 Grande Rue ; parcelle B 1198 ; 11 logements, 163 m² ; terrain 13 227 m² ; autorisé ; SCI BSO134
- 08/07/2025 ; permis de construire 0950582500007 ; Rue des Hayettes - Lot 34 ; parcelles AB 341, AB 351 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 289 m² ; commencé
- 04/12/2024 ; permis de construire 09505824H0001 ; Chemin de Crouy ; parcelle ZA 30 ; 1 113 m² ; terrain 169 610 m² ; autorisé ; AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
- 04/12/2024 ; permis de construire 09505824H0002 ; Chemin de Crouy ; parcelle ZA 30 ; 817 m² ; terrain 169 610 m² ; autorisé ; AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
- 27/11/2024 ; permis de construire 09505824H0005 ; 25 Rue de Creil ; parcelle AB 361 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 289 m² ; commencé
- 16/10/2024 ; permis de construire 09505824H0003 ; Rue du Val d'Oise ; parcelles B 1179, B 1178 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 651 m² ; commencé
- 16/07/2024 ; déclaration préalable 09505824H0020 ; 9 Che Pave ; parcelle ZC 370 ; terrain 14 187 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE EMMAUS BERNES SUR OISE
- 18/04/2024 ; déclaration préalable 09505824H0021 ; Rue Abel Gance ; parcelle ZD 319 ; 9 m² ; terrain 16 164 m² ; autorisé
- 19/01/2024 ; permis de construire 09505823H0016 ; Chemin de Senlis ; parcelle B 1007 ; 132 m² ; terrain 15 456 m² ; autorisé ; FRANCS BUVEURS
- 18/01/2024 ; permis de construire 09505823H0021 ; 11 Rue de L Eglise ; parcelle B 1181 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 265 m² ; commencé
- 22/11/2023 ; permis de construire 09505823H0010 ; La Chaussee du Temple ; parcelle ZC 169 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 5 030 m² ; autorisé ; CALGEF
- 22/11/2023 ; permis de construire 09505823H0020 ; 25 Rue de Creil ; parcelle AB 320 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 309 m² ; commencé
- 22/11/2023 ; permis de construire 09505823H0010 ; La Chaussee du Temple ; parcelle ZC 169 ; 60 m² ; terrain 5 030 m² ; autorisé ; CALGEF
- 11/10/2023 ; permis de construire 09505823H0015 ; 14 Place de la Mairie ; parcelle B 795 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 402 m² ; commencé
- 06/09/2023 ; permis de construire 09505823H0017 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 1 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 311 m² ; terminé
- 19/07/2023 ; permis de construire 09505823H0014 ; Lot 30 le Petit Bois ; parcelle AB 337 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 292 m² ; commencé
- 15/05/2023 ; permis de construire 09505822H0028 ; 119 Gr Grande Rue ; parcelle B 847 ; 645 m² ; terrain 13 771 m² ; terminé ; SCI BSO134
- 03/05/2023 ; permis de construire 09505823H0011 ; Route de Creil- Rue des Ha ; parcelles AB 344, AB 370 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 439 m² ; commencé
- 13/04/2023 ; permis de construire 09505823H0006 ; 2 Rue de L Oise ; parcelles B 1175, B 746 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 12/04/2023 ; permis de construire 09505823H0008 ; Rue des Ecoles ; parcelle B 998 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 333 m² ; autorisé
- 12/04/2023 ; permis de construire 09505823H0009 ; Route de Creil - Rue des H ; parcelle AB 365 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 420 m² ; terminé
- 08/03/2023 ; permis de construire 09505823H0001 ; 20 Rue des Ecoles ; parcelle B 1183 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 646 m² ; commencé
- 08/03/2023 ; permis de construire 09505823H0005 ; Le Petit Bois ; parcelle AB 355 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 362 m² ; commencé
- 08/03/2023 ; permis de construire 09505823H0007 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 349 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 281 m² ; commencé
- 02/03/2023 ; permis de démolir 09505823H0001 ; Chemin Pave ; parcelle ZC 129 ; terrain 27 831 m² ; commencé ; REFINAL INDUSTRIES
- 08/02/2023 ; permis de construire 09505822H0030 ; 13 Rue du Martin Pecheur ; parcelle AB 318 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 312 m² ; commencé
- 20/01/2023 ; permis de construire 09505822H0029 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 347 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 295 m² ; commencé
- 04/01/2023 ; déclaration préalable 09505822H0061 ; 119 Gr Grande Rue ; parcelle B 847 ; 1 logement ; terrain 13 771 m² ; autorisé ; SCI BSO134
- 30/11/2022 ; permis de construire 09505822H0023 ; 28 Rue du Heron Cendre ; parcelle AB 307 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 362 m² ; annulé
- 23/11/2022 ; permis de construire 09505822H0027 ; Le Petit Bois ; parcelle AB 348 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 282 m² ; commencé
- 16/11/2022 ; permis de construire 09505822H0025 ; Rue des Hayettes ; parcelle AB 367 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 361 m² ; commencé
- 31/10/2022 ; permis de construire 09505822H0026 ; Route de Creil/rue des Hay ; parcelle AB 346 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 295 m² ; commencé
- 19/10/2022 ; permis de construire 09505822H0022 ; Lotissement  le Petit Bois ; parcelles AB 369, AB 342 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 13/10/2022 ; permis de construire 09505822H0020 ; 11 Rue de l'Eglise ; parcelle B 754 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 265 m² ; annulé
- 13/10/2022 ; permis de construire 09505822H0021 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 307 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 292 m² ; commencé
- 14/09/2022 ; permis de construire 09505822H0015 ; Lot 5 Lotissment le Petit Bois ; parcelle AB 280 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 357 m² ; annulé
- 07/09/2022 ; permis de construire 09505822H0014 ; Lot 2 Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 362 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 362 m² ; commencé
- 01/09/2022 ; permis de construire 09505822H0008 ; 4 Rue Abel Gance ; parcelles B 1143, B 716, B 1022 ; 508 m² ; terrain 24 524 m² ; annulé ; SARL D'ARCHITECTURE FRANCOIS COLOMBIER
- 24/08/2022 ; permis de construire 09505822H0019 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 307 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 17/08/2022 ; permis de construire 09505822H0013 ; Lot 5 Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 343 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 357 m² ; commencé
- 17/08/2022 ; permis de construire 09505822H0018 ; Le Petit Bois ; parcelle AB 353 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 361 m² ; commencé
- 10/08/2022 ; permis de construire 09505822H0016 ; Route de Creil-Rue des Hay ; parcelle AB 358 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 321 m² ; commencé
- 20/07/2022 ; permis de construire 09505822H0010 ; Lot N Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 354 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 361 m² ; terminé
- 20/07/2022 ; permis de construire 09505822H0011 ; Lot 5 Lotisement le Petit Bois ; parcelle AB 366 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 361 m² ; autorisé
- 01/07/2022 ; permis de construire 09505822H0009 ; Lot N_49 Lotissement le P ; parcelles AB 293, AB 333 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 293 m² ; terminé
- 15/06/2022 ; permis de construire 09505822H0006 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 321 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 302 m² ; terminé
- 04/05/2022 ; permis de construire 09505821H0027 ; Rue Abel Gance ; parcelle B 1143 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 4 596 m² ; terminé ; SCI LA PLANTE RENARD
- 04/05/2022 ; permis de construire 09505821H0034 ; 4 Rue Abel Gance ; parcelles B 1143, B 1142, B 716 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 04/05/2022 ; permis de construire 09505821H0036 ; 15 Rue du Martin Pecheur ; parcelle AB 324 ; 30 logements, 1 767 m² ; terrain 3 877 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L 'HABITAT - OPAC DE L'OISE
- 04/05/2022 ; permis de construire 09505821H0036 ; 15 Rue du Martin Pecheur ; parcelle AB 324 ; 1 767 m² ; terrain 3 877 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L 'HABITAT - OPAC DE L'OISE
- 27/04/2022 ; permis de construire 09505822H0003 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelles AB 279, AB 288 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 360 m² ; commencé
- 08/04/2022 ; permis de construire 09505821H0017 ; Rue Abel Gance ; parcelle ZD 319 ; 7 647 m² ; terrain 16 164 m² ; terminé ; CORIMMO INVEST
- 23/03/2022 ; permis de construire 09505821H0026 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelles AB 326, AB 334 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 15/03/2022 ; permis de construire 09505822H0001 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 318 ; 1 logement, 120 m² ; annulé
- 17/02/2022 ; permis de construire 09505821H0022 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelles AB 286, AB 316, AB 327 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 311 m² ; annulé
- 17/02/2022 ; permis de construire 09505821H0031 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 320 ; 1 logement, 128 m² ; annulé
- 11/02/2022 ; permis de construire 09505821H0025 ; 36 Rue de la Ferme Blanche ; parcelle ZC 39 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 370 m² ; commencé
- 31/01/2022 ; permis de construire 09505821H0028 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelles AB 209, AB 245 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 12 604 m² ; commencé
- 10/01/2022 ; permis de construire 09505821H0023 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 245 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 349 m² ; commencé
- 10/01/2022 ; permis de construire 09505821H0024 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 283 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 298 m² ; commencé
- 10/01/2022 ; permis de construire 09505821H0029 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelles AB 292, AB 332 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 318 m² ; commencé
- 10/01/2022 ; permis de construire 09505821H0035 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 317 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 05/01/2022 ; permis de construire 09505821H0032 ; Rue de Creil-Rue des Hayet ; parcelle AB 297 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 278 m² ; autorisé
- 05/01/2022 ; permis de construire 09505821H0033 ; 1 logement, 94 m² ; annulé
- 23/12/2021 ; permis de construire 09505821H0018 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 245 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 327 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 09505821H0020 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 14/12/2021 ; permis de construire 09505821H0021 ; 5 Rue du Martin Pecheur ; parcelle AB 263 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 296 m² ; commencé
- 06/12/2021 ; permis de construire 09505821H0015 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 132 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 287 m² ; commencé
- 06/12/2021 ; permis de construire 09505821H0019 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 245 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 261 m² ; terminé
- 26/11/2021 ; permis de construire 09505821H0011 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 232 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 434 m² ; terminé
- 15/11/2021 ; permis de construire 09505821H0012 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 245 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 304 m² ; commencé
- 02/11/2021 ; permis de construire 09505821H0014 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 245 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 306 m² ; terminé
- 21/10/2021 ; permis de construire 09505821H0016 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 245 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 12 196 m² ; commencé
- 18/10/2021 ; permis de construire 09505821H0013 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 245 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 336 m² ; commencé
- 04/10/2021 ; permis de construire 09505821H0010 ; Lotissement le Petit Bois ; parcelle AB 208 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 749 m² ; autorisé
- 27/09/2021 ; permis de construire 09505821H0008 ; Gr Grande Rue ; parcelle B 885 ; 11 logements, 162 m² ; terrain 2 037 m² ; autorisé ; RK MARCH
- 27/09/2021 ; permis de construire 09505821H0009 ; Rue de Creil - Rue des Hay ; parcelles AB 198, AB 208, AB 209 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 7 707 m² ; terminé
- 31/07/2021 ; permis de construire 09505821H0004 ; 11 Rue Verte ; parcelle B 779 ; 123 m² ; terrain 796 m² ; commencé
- 13/07/2021 ; permis de construire 09505821H0006 ; Rue de Creil - Rue des Hay ; parcelles AB 132, AB 208, AB 198 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 09505821H0007 ; Rue de Creil Rue des Hayet ; parcelles AB 198, AB 208, AB 209 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 21/06/2021 ; permis de construire 09505821H0003 ; 31 Rue de Creil ; parcelle AB 37 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 940 m² ; terminé
- 19/01/2021 ; permis de construire 09505820H0008 ; 5 Rue de L Oise ; parcelle B 1153 ; 2 logements, 43 m² ; terrain 1 232 m² ; autorisé
- 24/10/2020 ; déclaration préalable 09505820H0039 ; 168 Grande Rue ; parcelle ZC 11 ; terrain 6 510 m² ; terminé ; COMMUNE DE BERNES SUR OISE
- 23/10/2020 ; permis de construire 09505819H0010 ; Rue des Hayettes ; parcelle AB 9 ; 779 m² ; terrain 2 742 m² ; commencé
- 01/09/2020 ; déclaration préalable 09505819H0048 ; 29 Rue de Creil ; parcelle AB 135 ; 1 logement ; terrain 4 305 m² ; terminé ; LITTLE
- 26/08/2020 ; permis de construire 09505820H0006 ; Avenue de la Peupleraie- R ; parcelle ZC 217 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 521 m² ; annulé
- 11/08/2020 ; permis de construire 09505820H0005 ; 23 Bi Rue Abel Gance ; parcelle ZD 499 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 288 m² ; terminé
- 03/08/2020 ; permis d'aménager 09505820H0001 ; Route de Clermont ; parcelle AB 204 ; terrain 83 m² ; terminé ; IPALE
- 12/03/2020 ; déclaration préalable 09505820H0008 ; 4 Ter Rue Verte ; parcelle B 781 ; 9 m² ; terrain 10 095 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BERNES SUR OISE
- 04/03/2020 ; déclaration préalable 09505820H0005 ; 17 Rue Verte ; parcelle ZC 201 ; terrain 21 758 m² ; terminé ; COMMUNE DE BERNES SUR OISE
- 30/10/2019 ; permis de démolir 09505819H0002 ; 14 Avenue de la Peupleraie ; parcelles ZC 39, ZC 209, ZC 214 ; terrain 27 625 m² ; autorisé ; SCI ALEX
- 17/10/2019 ; permis de démolir 09505819H0001 ; 58 Rue de l'Oise ; parcelle ZC 65 ; terrain 1 971 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BERNES SUR OISE
- 26/07/2019 ; permis de construire 09505819H0005 ; 146 Gr Grande Rue - Rue de l'E ; parcelle B 748 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 366 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 09505819H0004 ; 3 Rue de Creil ; parcelle AB 215 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 507 m² ; commencé
- 15/04/2019 ; permis de construire 09505819H0001 ; 123bi Rue Abel Gance ; parcelle ZD 177 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 750 m² ; annulé
- 08/02/2019 ; permis de construire 09505818H0005 ; 121 Gr Grande Rue ; parcelle B 1097 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 348 m² ; autorisé
- 03/12/2018 ; permis de construire 09505818H0004 ; 121 Grande Rue Lot B ; parcelle B 1097 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 336 m² ; terminé
- 06/08/2018 ; permis de démolir 09505818H0001 ; 11 Chemin Pave ; parcelles ZC 116, ZC 117 ; terrain 14 160 m² ; autorisé ; COSFI
- 29/06/2018 ; permis de construire 09505818H0003 ; 132 Grande Rue ; parcelle B 815 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 443 m² ; commencé
- 23/02/2018 ; permis de construire 09505817H0007 ; Chemin de Senlis ; parcelle B 1013 ; 20 m² ; terrain 4 965 m² ; annulé
- 08/01/2018 ; permis de construire 09505817H0004 ; Rue de la  Ferme Blanche ; parcelles ZC 136, ZC 137, B 734 ; 8 logements, 728 m² ; terrain 8 755 m² ; autorisé ; LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE
- 19/12/2017 ; permis d'aménager 09505817H0001 ; Rue des Hayettes / Rue de ; parcelles AB 132, AB 208, AB 198 ; terrain 31 963 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT CONSTRUCT OISE
- 25/07/2017 ; permis de construire 09505817H0002 ; Rue des Hayettes ; parcelle AB 10 ; 553 m² ; terrain 5 806 m² ; terminé ; LES 4T
- 07/06/2017 ; déclaration préalable 09505817H0008 ; 1 Rue de Creil ; parcelles AB 212, AB 216 ; 3 logements, 73 m² ; terrain 1 737 m² ; autorisé ; SCI LA PETITE MARIE
- 06/03/2017 ; permis de construire 09505816H0003 ; 134 Gr Grande Rue ; parcelle B 885 ; 10 logements, 108 m² ; terrain 2 037 m² ; annulé
- 06/03/2017 ; permis de construire 09505817H0001 ; Rue des Boutons d'Or ; parcelle ZD 389 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 302 m² ; terminé
- 11/01/2017 ; déclaration préalable 09505816H0051 ; 134 Gr Grande Rue ; parcelle B 885 ; 10 logements ; terrain 2 037 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA SOURIS VERTE
- 18/10/2016 ; permis de construire 09505816H0002 ; 123 Gr Grande Rue ; parcelles B 1130, B 1112, B 1123 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 758 m² ; terminé
- 07/06/2016 ; permis de construire 09505816H0001 ; Le Fond des Vaches ; parcelle AB 11 ; 516 m² ; terrain 3 531 m² ; terminé
- 28/07/2015 ; permis de construire 09505815H0004 ; 2 Carrefour Georges Brassens ; parcelles B 716, B 715, B 1093 ; 106 m² ; terrain 22 674 m² ; terminé ; SCI LA PLANTE RENARD
- 09/06/2015 ; déclaration préalable 09505815H0023 ; 1 Rue Madame ; parcelle B 995 ; 2 logements ; terrain 1 047 m² ; terminé
- 09/06/2015 ; déclaration préalable 09505815H0034 ; 29 Rue de Creil ; parcelle AB 36 ; terrain 1 580 m² ; autorisé
- 05/06/2015 ; déclaration préalable 09505815H0031 ; 16-18 Rue des Fauvettes ; parcelle AB 39 ; 7 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 20/04/2015 ; permis de construire 09505815H0002 ; Rue Verte ; parcelles B 781, ZC 201 ; 136 m² ; terrain 31 853 m² ; commencé ; COMMUNE DE BERNES SUR OISE
- 19/01/2015 ; permis de construire 09505814H0005 ; Chemin de Crouy ; parcelle ZA 30 ; 1 116 m² ; terrain 169 610 m² ; autorisé ; ASS NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
- 05/01/2015 ; permis de démolir 09505814H0002 ; 31 Rue de Creil ; parcelle AB 37 ; terrain 948 m² ; autorisé
- 17/11/2014 ; permis de construire 09505814H0007 ; 202 Gr Grande Rue ; parcelle ZC 258 ; 470 m² ; terrain 32 030 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU VAL D OISE
- 04/06/2014 ; permis de démolir 09505814H0001 ; 13 Rue Verte ; parcelle B 778 ; terrain 652 m² ; autorisé
- 05/12/2013 ; permis de construire 09505810H0005 ; Route de Creil ; parcelles AB 38, AB 39, AB 40 ; 20 logements, 1 485 m² ; terrain 13 338 m² ; commencé ; OPH INTERDEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE DU VAL D'OISE ET DES YVELINES
- 05/11/2013 ; permis de démolir 09505813H0001 ; autorisé ; FINAUTIC
- 22/04/2013 ; permis de construire 09505813H0001 ; 137 Grande Rue ; parcelle * 362 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 727 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bernes-sur-oise-95058/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bernes-sur-oise-95058.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/95058/permits