# Rue Verte, 95340 Bernes-sur-Oise : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.15942, 2.30125 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95058_0420.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 27,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 387 kWh par an, pour 1 408 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UE du PLU Bernes-sur-Oise, en vigueur depuis le 30/03/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 126 de la commune

- 31/07/2021 ; permis de construire 09505821H0004 ; 11 Rue Verte ; parcelle B 779 ; 123 m² ; terrain 796 m² ; commencé
- 12/03/2020 ; déclaration préalable 09505820H0008 ; 4 Ter Rue Verte ; parcelle B 781 ; 9 m² ; terrain 10 095 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BERNES SUR OISE
- 04/03/2020 ; déclaration préalable 09505820H0005 ; 17 Rue Verte ; parcelle ZC 201 ; terrain 21 758 m² ; terminé ; COMMUNE DE BERNES SUR OISE
- 20/04/2015 ; permis de construire 09505815H0002 ; Rue Verte ; parcelles B 781, ZC 201 ; 136 m² ; terrain 31 853 m² ; commencé ; COMMUNE DE BERNES SUR OISE
- 04/06/2014 ; permis de démolir 09505814H0001 ; 13 Rue Verte ; parcelle B 778 ; terrain 652 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bernes-sur-oise-95058/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 09/03/2026 ; 13 Rue Verte 95340 Bernes-sur-Oise ; maison, 99 m² ; énergie D, climat D
- 09/01/2025 ; 7 Rue Verte 95340 Bernes-sur-Oise ; maison, 118 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Pierre Perret (Collège) ; Ecole élémentaire Les Ajeux (Ecole) ; Ecole maternelle Bernes-Sur-Oise (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 60, dont COMMUNE DE BERNES SUR OISE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219500584) ; JB SOLUTION (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/898528765) ; COMITE DES FETES DE BERNES SUR OISE (CDFB) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/419597265) ; FRENCH'BRICK - IDF (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/848634291) ; ASSOCIATION LES FEUX FOLLETS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/499798130) ; SI BERNES SUR OISE ET BRUYERES SUR OISE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/259502607)
- Voies voisines : Place de la Mairie (77 m) https://aucadastre.fr/bernes-sur-oise-95058/place-de-la-mairie-0258.md ; Bernes-sur-Oise (84 m) https://aucadastre.fr/bernes-sur-oise-95058/bernes-sur-oise-.md ; Rue de l'Eglise (99 m) https://aucadastre.fr/bernes-sur-oise-95058/rue-de-l-eglise-0105.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bernes-sur-oise-95058/rue-verte-0420
La commune : https://aucadastre.fr/bernes-sur-oise-95058.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95058_0420