# Permis de construire de Berneuil (Charente) : 12 autorisations

De 2014 à 2023 : 5 de logement, 4 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/10/2023 ; permis de construire 01604023W0001 ; 560 Rte de Bandiat ; parcelle ZN 91 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 4 816 m² ; commencé
- 16/10/2023 ; permis de démolir 01604023W0001 ; Chez Moreau ; parcelle C 765 ; autorisé
- 28/11/2022 ; permis de construire 01604022W0003 ; 240 Rue de L Eglise Notre Dame ; parcelle C 1080 ; 1 logement ; terrain 1 490 m² ; autorisé
- 23/08/2022 ; permis de construire 01604022W0002 ; La Chaise ; parcelles ZC 31, ZC 32, ZC 33 ; 1 578 m² ; terrain 23 360 m² ; commencé ; FONCIARIANE
- 06/01/2021 ; permis de construire 01604020W0001 ; 280 Chem de Chez Joret ; parcelles ZC 54, ZC 45 ; 1 logement ; autorisé
- 29/03/2018 ; permis de construire 01604018W0002 ; Mille Cent ; parcelle ZM 92 ; 357 m² ; terrain 8 530 m² ; terminé ; OCEALIA
- 26/02/2018 ; permis d'aménager 01604017W0002 ; Grange ; parcelles ZN 93, ZN 53 ; 20 m² ; commencé
- 26/02/2018 ; permis d'aménager 01604017W0002 ; Grange ; parcelles ZN 93, ZN 53 ; commencé
- 14/02/2018 ; permis de construire 01604018W0001 ; Champs de la Chaise ; parcelle ZC 35P ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 084 m² ; terminé
- 25/01/2018 ; permis d'aménager 01604017W0001 ; autorisé ; COMMUNE DE BERNEUIL
- 25/01/2016 ; permis de construire 01604015W0003 ; Pres Bureau Ouest ; parcelles ZR 53, ZR 113, ZR 114 ; 71 m² ; terrain 22 110 m² ; terminé ; ETABLISSEMENTS PIVETEAU ET FILS
- 24/02/2014 ; permis de construire 01604014W0001 ; Chez Tabuteau ; parcelle ZI 72 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 3 856 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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